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#1 29-07-2010 10:48:59

smrhp
Membre
Inscription : 03-08-2007
Messages : 15
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Rupture de contrat suite à morsure par le chien de la nounou

Bonjour,

Je viens vers vous pour une question pas très agréable. Avant-hier, le chien de notre nounou a mordu notre petite fille de 9mois. Déjà là, forcément ça chagrine. Mais la morsure est sur l'avant-bras sans grosse gravité donc pour l'instant pas vraiment de problèmes.

Je vous narre le contexte, mes questions seront à la fin.
En revanche, la nounou ne nous a pas appelé et m'a raconté le soir quand je l'ai reprise qu'elle s'était fait mal sur un jouet... En regardant sous le pansement, je me suis rendu compte que c'était un peu louche et j'ai rappelé la nounou pour lui demander si ce n'était pas plutôt son chien qui avait mordu, là elle a encore un peu soutenu sa première version, mais à force d'explication que dans le cas d'une morsure cela nécessité de voir un médecin, elle a finit par m'avouer qu'en effet c'était le chien qui avait mordu notre fille. Du coup vu qu'il était 19h30, urgence pédiatriques puis pharmacie de garde (et maintenant pour avoir l'adresse d'une pharmacie de garde il faut d'abord passer physiquement au commissariat !). Bref, ça nous a emmené jusqu'à 22h00 ! Les médecins nous a bien sûr conseillé de prévenir tout de suite la PMI, ce que je ne souhaite pas forcément faire pour l'instant. Je voulais d'abord en discuter avec notre nounou.
Malheureusement la discussion s'est un peu envenimé car la nounou et son mari nous semblait plutôt vouloir "nier" le problème qu'avait leur chien et c'est tout juste si ce n'était pas la faute de notre fille de 9mois (qui ne marche même pas encore) d'avoir voulu garder un jouet que le chien voulait aussi... bref, on a discuter pendant quelques temps et il semble que finalement ils prennent un peu plus conscience du problème, mais je leur ai dis que je souhaite un document écrit de soit la PMI ou la mairie qui me prouve qu'ils font les démarches pour trouver une solution à ce problème de chien mordeur.

Bref, évidement vu le contexte nous ne souhaitons plus que nos filles retourne chez cette nounou et je cherche à savoir ce qu'il faut faire pour rompre le contrat "proprement" en étant sûr que rien ne se retourne contre nous ensuite. J'ai lu ici et là que dans ce genre de cas on pouvait licencier pour faute grave, pouvez-vous me le confirmer ?
Si je fais une rupture de contrat "classique" avec indemnité et préavis (car l'aspect financier dans ce cas n'est vraiment pas ce qui me préoccupe le plus), est-ce que ça risque de se retourner contre moi après ?

Merci beaucoup pour avis et votre aide.

Hors ligne

#2 29-07-2010 10:54:19

so
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Inscription : 10-06-2006
Messages : 24 397
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Re : Rupture de contrat suite à morsure par le chien de la nounou

smrhp a écrit :

Bonjour,

Je viens vers vous pour une question pas très agréable. Avant-hier, le chien de notre nounou a mordu notre petite fille de 9mois. Déjà là, forcément ça chagrine. Mais la morsure est sur l'avant-bras sans grosse gravité donc pour l'instant pas vraiment de problèmes.

Je vous narre le contexte, mes questions seront à la fin.
En revanche, la nounou ne nous a pas appelé et m'a raconté le soir quand je l'ai reprise qu'elle s'était fait mal sur un jouet... En regardant sous le pansement, je me suis rendu compte que c'était un peu louche et j'ai rappelé la nounou pour lui demander si ce n'était pas plutôt son chien qui avait mordu, là elle a encore un peu soutenu sa première version, mais à force d'explication que dans le cas d'une morsure cela nécessité de voir un médecin, elle a finit par m'avouer qu'en effet c'était le chien qui avait mordu notre fille. Du coup vu qu'il était 19h30, urgence pédiatriques puis pharmacie de garde (et maintenant pour avoir l'adresse d'une pharmacie de garde il faut d'abord passer physiquement au commissariat !). Bref, ça nous a emmené jusqu'à 22h00 ! Les médecins nous a bien sûr conseillé de prévenir tout de suite la PMI, ce que je ne souhaite pas forcément faire pour l'instant. Je voulais d'abord en discuter avec notre nounou.
Malheureusement la discussion s'est un peu envenimé car la nounou et son mari nous semblait plutôt vouloir "nier" le problème qu'avait leur chien et c'est tout juste si ce n'était pas la faute de notre fille de 9mois (qui ne marche même pas encore) d'avoir voulu garder un jouet que le chien voulait aussi... bref, on a discuter pendant quelques temps et il semble que finalement ils prennent un peu plus conscience du problème, mais je leur ai dis que je souhaite un document écrit de soit la PMI ou la mairie qui me prouve qu'ils font les démarches pour trouver une solution à ce problème de chien mordeur.

Bref, évidement vu le contexte nous ne souhaitons plus que nos filles retourne chez cette nounou et je cherche à savoir ce qu'il faut faire pour rompre le contrat "proprement" en étant sûr que rien ne se retourne contre nous ensuite. J'ai lu ici et là que dans ce genre de cas on pouvait licencier pour faute grave, pouvez-vous me le confirmer ?
Si je fais une rupture de contrat "classique" avec indemnité et préavis (car l'aspect financier dans ce cas n'est vraiment pas ce qui me préoccupe le plus), est-ce que ça risque de se retourner contre moi après ?

Merci beaucoup pour avis et votre aide.

Bonjour

Il y a faute de l'ass mat, le chien ne doit pas être en présence des enfants que l'on garde !!!

De plus le mensonge ne fait rien pour arranger son cas.

Alors oui vous pouvez la licencier pour faute grave, vous devez lui retirer immédiatement votre enfant ( ce qui est fait il me semble), lui faire un courrier dés aujourd'hui.

Vous devez également contacter la PMI dés aujourd'hui.

Il faut que l'ass mat prenne conscience que ce qu'il s'est passé est grave, et aurait pu l'être encore plus


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#3 29-07-2010 10:58:08

trinitine
Membre
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Re : Rupture de contrat suite à morsure par le chien de la nounou

bonjour,

c'est un cumul de mauvaise foi, de mise en danger de la vie de votre enfant, d'incompétence flagrante...

personnellement le licenciement pour faute grave serai justifié, et je suis d'accord avec les médecins, il faut prévenir la Pmi, c'est à eux de contrôler le cadre d'acceuil de l'ass-mat... vous n'avez plus l'intention de lui confier votre enfant, certes, mais rien ne l'empêche d'acceuillir d'autres loulous sans rien modifier... la Pmi est là pour ça!

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#4 29-07-2010 10:58:33

cathymam
Membre
Inscription : 06-10-2008
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Re : Rupture de contrat suite à morsure par le chien de la nounou

bonjour

oula je comprends que vous ne vouliez plus emmener votre fille..

Malheureusement la discussion s'est un peu envenimé car la nounou et son mari nous semblait plutôt vouloir "nier" le problème qu'avait leur chien et c'est tout juste si ce n'était pas la faute de notre fille de 9mois (qui ne marche même pas encore) d'avoir voulu garder un jouet que le chien voulait aussi...

normalement le chien n'a pas à être en contact avec les enfants, surtout à cet age ou les petits ont vite fait de les attraper et serrer très fort !!
ce n'est en aucun cas la faute de votre bébé, non mais et puis quoi encore mad

Les médecins nous a bien sûr conseillé de prévenir tout de suite la PMI, ce que je ne souhaite pas forcément faire pour l'instant.

ils ont raison, et je a votre place je le ferais, pour la simple raison que si j'apprenais dans l'avenir qu'un autre enfant c'est fait mordre et que c'est grave, je ne me pardonnerais pas de ne pas avoir signaler cet incident wink

pour le licenciement, pour moi c'est une faute grave "défaut de surveillance" de plus le chien n'a pas à être en contact avec le bébé.
vous pouvez donc la licencier pour faute grave.

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#5 29-07-2010 11:04:26

Poup
Membre
Inscription : 30-04-2008
Messages : 2 430
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Re : Rupture de contrat suite à morsure par le chien de la nounou

Bonjour,
Tout d'abord, j'espère que ça sera sans conséquence pour votre petite puce.
Et oui là c'est une faute grave, le chien de l'assmat ne devait pas être en contact avec les enfants qu'elle garde. Donc le licenciement pour faute grave est avéré. Et je vous conseille fortement de faire un signalement à la PMI pour pas que ça se reproduise sur un autre enfant. En plus elle camouflait la morsure par une blessure avec un jouet, là vraiment c'est grave.
Vous êtes dans votre droit si vous n'avez pas remis votre petite depuis cet accident.
Sans indemnités de rupture ni préavis.
Je vous souhaite bon courage et bon rétablissement à votre pépette.

Dernière modification par Poup (29-07-2010 11:04:57)


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J’ai toujours aimé le désert. On s’assoit sur une dune de sable. On ne voit rien. On n’entend rien. Et cependant quelque chose rayonne en silence…(A. de St Exupéry)

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#6 29-07-2010 11:09:31

volcom71
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Re : Rupture de contrat suite à morsure par le chien de la nounou

Bonjour, j'ai lu votre soucis.

Je suis également un papa employeur d'ass mat, je n'ai personnellement jamais été dans votre cas car j'ai tout simplement et par mesure de sécurité, éliminé les nounous avec chien, lorsque mon a été garder la première fois il avait 5 mois et honnêtement je ne voulais absolument pas que ce genre d'incident arrive.
On peut dire que son chien est gentil, il reste pas moins une bête qui peut avoir une r&action un jour qui fait et peu importe pourquoi, qu'il va mordre.

Pour votre cas particulier moi je le signalerais à la pmi et au maire de votre ville, car chaque morsure doit être signaler à la marie si je ne m'abuse, et je pense surtout à la santé de votre fille et des autres enfants que cette personne a en garde, si ça se reproduit ? et si la prochaine fois l'enfant prend autre chose qu'un jouet "que le chien veut aussi" il se passera quoi ? il attaquera au visage ? Comme je l'ai dit même le plus gentil des chiens et avec un bon dressage, un chien reste un chien et peut devenir imprévisible !!

Pour ce qu'il s'agit du contrat si vous voulez le rompre, il me semble que vos avez tout à fait le droit de le rompre pour faute grave, ce chien aurait put faire plus qu'une petite morsure à votre fille !!
Ensuite ça c'est à vous de voir, si vous ne voulez pas non plus accabler votre nounou, vous pouvez juste la licencier dans les règles en lui expliquant que suite à cet incident vous n,e souhaitez pas poursuivre avec elle, mais que vous ne voulez pas lui causer de tord et donc ne pas la licencier pour faute grave.

Voici mon avis personnelle, attendons de voir les réponses des professionnelle.

J'espère en tout cas que cela ne sera pas trop traumatisant pour votre fille et qu'elle en gardera pas de mauvais souvenir, ou une peur des chiens par la suite.

Bon courage.

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#7 29-07-2010 11:30:15

Daljaa
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Re : Rupture de contrat suite à morsure par le chien de la nounou

Bonjour,

Je comprends que vous ne vouliez pas faire de tord à cette dame. Seulement, comprenez bien que de son côté, elle n'a pas hésité une seule seconde à vous en faire à vous :

- mise en danger de l'enfant en mettant un chien en sa présence
- non respect des règles d'hygiène (l'enfant et le chien partagent les jouets ?!)
- non respect des conditions de son agrément (laisser un animal près de l'enfant)
- mensonge à l'employeur
- mise en danger de la santé de l'enfant en ne signalant pas l'origine d'une blessure et pire, en la niant et en la camouflant sous un pansement.

Voilà, je crois que c'est suffisamment explicite, cette liste parle d'elle même. Votre nounou n'est pas professionnelle et sa mauvaise foi montre qu'elle n'en n'a rien à faire.

Votre devoir est de signaler l'incident à la PMI, et ce pour 2 raisons :

1) elle vous a fait du tord, ainsi qu'à un bébé

2) en fermant les yeux vous prenez le risque que d'autres bébés soient mis en danger, et la prochaine fois ce sera peut être beaucoup, beaucoup plus grave. Non seulement vous ne voudriez pas avoir ça sur la conscience, mais en plus s'il y avait enquête et qu'elle disait que vous saviez, vous risqueriez des ennuis.

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#8 29-07-2010 11:38:06

4i.modo
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Re : Rupture de contrat suite à morsure par le chien de la nounou

bonjour
j'espere que votre fille va mieux sad

pour le reste tout à été dit.
l'assmat est en faute à 100%
aucune circonstance aténuante !

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#9 29-07-2010 11:45:57

lulu54
MODERATEUR
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Re : Rupture de contrat suite à morsure par le chien de la nounou

vous devez la licencier pour faute grave ( negligence)
pas de preavis
prevenez la pmi

vous avez toutes les preuves .. mais vous n'etes pas obligée de porter plainte wink
vous avez fait ce qu'il fallait pour votre enfant wink

le fait d'avoir nié le pb est plus grave encore ... votre assamt est deloyale sad c'est un manque de professionalisme )
et si vous n'aviez pas retelephoné ???
et si il y a vait eu des consequences sad

moi je ne serais pas si clemente...

vous devez faire les choses rapidement.. et legalement


surtout ne plus remettre votre enfant


si vous voulez plus d'explications n'hesitez pas .....

le chien pourrait recidiver .....  sur d'autres enfants hmm


contacter.un.moderateur@gmail.com
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#10 29-07-2010 11:47:01

zeta
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Re : Rupture de contrat suite à morsure par le chien de la nounou

bonjour , est bien cette ass mat ne mérite pas que vous prenniez des gans elle est vraiment en faute sur différents points
déjà je trouve complétement irresponsable de laisser un chien jouer prés d'un bébé , il l'a mordu au bras immaginez vous qu'il s'en prenne à son visage !!
cette ass mat est complèteùment irresponsable , en plus elle ne vous signale pas l'incident et vous ment sur la bléssure de l'enfant qui aurait pu s'inffecter c'est vraiment trés grave que de cacher ça aux parents !
je comprend que vous ne vouliez pas créer d'ennuis à l'ass mat mais imaginez vous qu'un jour un autre bébé est moins de chance que le votre et se fasse défigurer par ce chien !!!! vous vous en voudrez toute votre vie de ne pas avoir signaler cet incident à la pmi !

la pmi peut obliger l'ass mat à mettre son chien hors porté des enfants (dans un enclot) !
vous devez faire le signalement par écrit de cet incident et de l'attitude de l'ass mat à cacher l'accident et ce pour le bien des autres enfants acceuillit !

cacher cet incident à la pmi serait également encourager l'ass mat à laisser les autres enfants en danger avec ce chiens ! perso j'espère de tout coeur que vous ferez ce signalement pour le bien des autres bébés qui eux n'auront peut être pas autant de chance que votre bébé !

licenciez la pour faute grave et envoyez un courier à la pmi pour signaler la morsure de votre enfant avec certificat à l'appui !

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#11 29-07-2010 11:49:15

sabineNOUNOU59
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Re : Rupture de contrat suite à morsure par le chien de la nounou

Coucou
J'espére que votre petite fille va bien
Dommage que certaines assmat ne soient pas plus vigilantes et en plus elle ment ce qui n'arrange pas les choses
Bon courage

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#12 29-07-2010 11:55:11

miss4
Membre
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Re : Rupture de contrat suite à morsure par le chien de la nounou

Bonjour
Oups.... pas d animal en presence des enfants ...
Je pense que si votre ass mat avait ete honnete j aurai ete conciliante mais devant le mensonge et la mauvaise foi
je serai moins sympa.....

licenciement pour faute .. je crois que les collegues ont repondu smile

bon courage et bon et prompt retablissement a votre loulou wink

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#13 29-07-2010 12:00:13

corinette68
Membre
Lieu : chez moi
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Messages : 24 103
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Re : Rupture de contrat suite à morsure par le chien de la nounou

Bonjour
Je ne dirai rien de plus ,les collègues ont tout dit smile Ne soyez pas conciliante,elle mérite une sanction,bon courage , bon rétablissement et pleins de bisous à votre bb smile


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Assfam ,2 accueils à temps pleins ,dur dur .

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#14 29-07-2010 12:58:08

éléa
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Lieu : le nord
Inscription : 09-01-2007
Messages : 6 688
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Re : Rupture de contrat suite à morsure par le chien de la nounou

volcom71 a écrit :

Bonjour, j'ai lu votre soucis.

Je suis également un papa employeur d'ass mat, je n'ai personnellement jamais été dans votre cas car j'ai tout simplement et par mesure de sécurité, éliminé les nounous avec chien, lorsque mon a été garder la première fois il avait 5 mois et honnêtement je ne voulais absolument pas que ce genre d'incident arrive.
On peut dire que son chien est gentil, il reste pas moins une bête qui peut avoir une r&action un jour qui fait et peu importe pourquoi, qu'il va mordre.

Pour votre cas particulier moi je le signalerais à la pmi et au maire de votre ville, car chaque morsure doit être signaler à la marie si je ne m'abuse, et je pense surtout à la santé de votre fille et des autres enfants que cette personne a en garde, si ça se reproduit ? et si la prochaine fois l'enfant prend autre chose qu'un jouet "que le chien veut aussi" il se passera quoi ? il attaquera au visage ? Comme je l'ai dit même le plus gentil des chiens et avec un bon dressage, un chien reste un chien et peut devenir imprévisible !!

Pour ce qu'il s'agit du contrat si vous voulez le rompre, il me semble que vos avez tout à fait le droit de le rompre pour faute grave, ce chien aurait put faire plus qu'une petite morsure à votre fille !!
Ensuite ça c'est à vous de voir, si vous ne voulez pas non plus accabler votre nounou, vous pouvez juste la licencier dans les règles en lui expliquant que suite à cet incident vous n,e souhaitez pas poursuivre avec elle, mais que vous ne voulez pas lui causer de tord et donc ne pas la licencier pour faute grave.

Voici mon avis personnelle, attendons de voir les réponses des professionnelle.

J'espère en tout cas que cela ne sera pas trop traumatisant pour votre fille et qu'elle en gardera pas de mauvais souvenir, ou une peur des chiens par la suite.

Bon courage.

éliminer les nounous avec chien?
et bien je ne traillerai jamais alors
mon chien n'est en aucun cas en contact avec les petits
et il rentre quand tout le monde est partis

Dernière modification par éléa (29-07-2010 13:04:10)


rien n'est plus beau qu'un sourire d'enfant smile

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#15 29-07-2010 13:09:06

marine25
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Re : Rupture de contrat suite à morsure par le chien de la nounou

éléna pas de jugement envers volcom c'est tout a fait son droit d'avoir fait ça c'est l'employeur est si il n'a pas envie de prendre de risque  c'est son droit

et quand on fait notre métier et bien on prend le risque de voir des contrats nous passer sous le nez à cause de ça, je vois assez d'assistante maternelle qui soit disant les animaux sont pas en contacte avec les enfants et des que les parents sont plus la font bien ce qu'elles ont envie

et pour le reste du poste entièrement d'accord avec tout ce qui a été dit

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#16 29-07-2010 13:28:08

4i.modo
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Re : Rupture de contrat suite à morsure par le chien de la nounou

chez nous ils commenncent à le faire :pas de renouvellement sans chenil ou piece specifique
pas d'agrément sans chenil ou piece specifique
ni même pour les rongeurs qui en sont pas hors de porté des enfants (en hauteur et dans uen autre piece.
pas d'agrément pour les animaux exotiques (même en vivarium)
et même les chats sont "obligés" d'avoir une piece à eux ou dehors...

tout ça à cause de femmes negligeantes qui oublient que nous exerçons un metier et non un hoby
et qui croient qu'un accueil famillial veut dire qu'on fait ce qu'on veut avec les enfants des autres sad
sous l'excuse qu'on est chez soi et qu'on est mal payées...!

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#17 29-07-2010 13:43:08

JASMINE
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Re : Rupture de contrat suite à morsure par le chien de la nounou

bonjour

faute grave + pmi et garder l'attestation du médecin et de l'hopital ..

bon courage

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#18 29-07-2010 13:46:44

4i.modo
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Re : Rupture de contrat suite à morsure par le chien de la nounou

feedesbulles a écrit :

Je comprends la réaction d'éléa vis à vis de son cas si elle est extrêmement vigilante.
Je suis pareil, une maman qui dès qu'elle voit un chien chez une nounou fuit... Nous avons mon mari et moi de mauvaises expériences petits.
Maintenant effectivement il y a des chiens adorables mais nous ne sommes pas à l'abri d'un pépin et c'est valable pour des chats, lits, poussettes etc...

un animal est tout de même plus dangereux (potentiellement) qu'une poucette roll
si on peut comparer.... ce qui n'est pas comparable....

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#19 29-07-2010 14:00:00

juliemodo
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Re : Rupture de contrat suite à morsure par le chien de la nounou

Bonjour


Merci de ne pas s'éloigner du sujet de base :

Le licenciement de l'assistante maternelle en faute .

La presence d'un chien au domicile de l'assistante maternelle  fera l'objet  d'un nouveau poste, d'une autre discussion.

Merci de votre compréhension

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