avenant au contrat

emmar05 · 25-05-2007 11:41:48

si la situation professionnelle des parents changent et que cela entraînent un changement du mode de garde au niveau horaire et congés doit on faire un avenant ?

Si la nounou refuse l avenant que se passe t il ?

25-05-2007 11:41:48

parme · 25-05-2007 11:46:44

oui toute modification au contrat est a faire par avenant en 2x(parlez avant toutes intervention de changement avec votre assmat c'est un conseil )
et l'assmat n'est pas tenu de l'accepter pour diverse raison dans ce cas soit vous rester sur le contrat initial ou alors vous licencier votre assmat
A+

emmar05 · 25-05-2007 11:49:08

en cas de congés différents entre parents et nounou (pas tout les congés mais 1 à 2 semaine par an) peut on proposer une indemnité à la nounou, est ce un congé sans solde ? savez vous quelle est la pratique la plus courante ?

parme · 25-05-2007 11:54:01

normalement elle doivent etres déduite de la mensualisation quand vous avez établit le calcul donc 10% chaque fin de mois et salaires assuré 12/12 ok
dans ce cas aucune indemnités n'est du ok

25-05-2007 11:54:01

Méline · 26-05-2007 06:50:50

emmar05 a écrit :

en cas de congés différents entre parents et nounou (pas tout les congés mais 1 à 2 semaine par an) peut on proposer une indemnité à la nounou, est ce un congé sans solde ? savez vous quelle est la pratique la plus courante ?

il n'y a pas de pratique courante

il faut refaire le calcul de la mensualisation

en partant sur les semaines programmées soit :

52 semaines annuelles - semaines cp parents - semaines cp de la nounou en decalge de celles des parents = semaines programmées

et la on repart sur le calcul normal en annee incomplete de la mensu

et ce qui eut dire que quand les parents seront en vacances non en meme temps que toi tu seras payés le meme salaire et idem si c'est toi qui est en vacances et que les parents non, tu auras le meme salaire