CP fratrie, confirmation URSSAF... suite et fin !

choupi80 · 17-04-2012 15:07:01

ok pour acquis 7.5...
mais pourquoi remettre 7.5 dans pris car j'ai encore pas pris de CP??? je pensais que je notais u moment ou je prendrais de CP

17-04-2012 15:07:01

chris84 · 17-04-2012 15:10:10

choupi80 a écrit :

ok pour acquis 7.5...
mais pourquoi remettre 7.5 dans pris car j'ai encore pas pris de CP??? je pensais que je notais u moment ou je prendrais de CP

oui tu marqueras le nbre de cp pris lors de leur prise (en jours ouvrables aussi) on ne déduit aps des ouvrés à des ouvrables...
demandes les BS içi sur le forum ils sont très détaillés

nathodisab · 17-04-2012 15:12:40

chris84 a écrit :

choupi80 a écrit :
ok pour acquis 7.5...
mais pourquoi remettre 7.5 dans pris car j'ai encore pas pris de CP??? je pensais que je notais u moment ou je prendrais de CP
oui tu marqueras le nbre de cp pris lors de leur prise (en jours ouvrables aussi) on ne déduit aps des ouvrés à des ouvrables...
demandes les BS içi sur le forum ils sont très détaillés

les cp sont payés par anticipation, du coup c'est comme s'il étaient pris chaque mois, non ?

choupi80 · 17-04-2012 15:18:06

dsl berengere78 d'avoir poser autant de question sur ton post, il me semblais aproprier a mes question oupss!

alors chris je comprend pas bien la difference entre les jours ouvrer et jours ouvrable ...oupsss aussi lol

nathodisab oui la mensu a ete faite en deduisant mes CP, ainsi que les semaine suplementaire!
donc mensu sur 45 semaines, et coter conger j'acquis les 30jours puisque que en ajoutant les jours enfants -15 ans c ok!

17-04-2012 15:18:06

Babou74 · 17-04-2012 15:25:42

merci d'ouvrir une nouvelle discussion avec les questions

afin de ne pas detourner la discussion en cours

choupi80 · 17-04-2012 15:27:03

encore dsl a berengere et post ouvert avec mes question!
en tous cas merci pour votre aide!

Berengere78 · 17-04-2012 17:39:57

Choupi80 : tu t'es fais payée les 10% chaque mois, donc en théorie les PE auraient du indiquer 2,5 jours dans la case congés payés tous les mois.

Je constate donc que la majorité ici indique les jours ouvrables dans la case Congés payés (comme les 2,5 jours tous les mois pour celles qui se font payer 10%).

Et certaines ajoutent les jours de CP aux jours mensualisés, d'autres font les heures correspondant aux CP en plus des heures mensualisées etc....

Moralité : on fait quand même toutes à notre sauce sans savoir, et l'URSSAF raconte des carabistouilles. Ben nous v'la bien !

nathodisab · 17-04-2012 17:45:48

je crois que la différence vient du fait que pajemploi parle en terme d'employeur bénéficiaire des aides paje, alors que nous parlons en terme de contrats !
Tout ce que tu expliques est valable si on a un seul et même contrat pour la fratrie, alors que si on fait un contrat par enfant les droits sont différents !

lulu54 · 17-04-2012 17:48:21

non.Les congés se déclarent lorsqu ils se paient . Point.

nathodisab · 17-04-2012 17:53:24

lulu54 a écrit :

non.Les congés se déclarent lorsqu ils se paient . Point.

ma réponse est pour la question initiale du sujet à Bérengère ma Lulu

Dernière modification par nathodisab (17-04-2012 17:53:49)

Berengere78 · 17-04-2012 18:03:44

J'ai posé la question par mail à une amie qui travaille dans un autre RAM que celui de ma ville. Elle se renseigne....
J'ai fait un long mail à PAJEMPLOI, j'attends la réponse .

J'ai très clairement posé la question sur la déclaration, Case par case.

Case CP : jours ouvrables ou jours ouvrés, pour un ou deux enfants
Case heures normales : doit -on mettre les heures mensualisées habituelles ou rajoute-t-on l'équivalent en heures des congés payés (en ouvrable ou ouvré et pour 1 ou 2 enfants)
Case Jours d'activités : doit-on mettre les jours mensualisés habituels ou rajoute-ton les jours ouvrés, les jours ouvrables, pour un ou pour 2 enfants ?

En argent, doit-on bien être payé de nos jours de congés (ouvrés) pour chaque contrat, même si c'est un employeur unique ?

nathodisab · 17-04-2012 19:27:43

Berengere78 a écrit :

J'ai posé la question par mail à une amie qui travaille dans un autre RAM que celui de ma ville. Elle se renseigne....
J'ai fait un long mail à PAJEMPLOI, j'attends la réponse .
J'ai très clairement posé la question sur la déclaration, Case par case.
Case CP : jours ouvrables ou jours ouvrés, pour un ou deux enfants
Case heures normales : doit -on mettre les heures mensualisées habituelles ou rajoute-t-on l'équivalent en heures des congés payés (en ouvrable ou ouvré et pour 1 ou 2 enfants)
Case Jours d'activités : doit-on mettre les jours mensualisés habituels ou rajoute-ton les jours ouvrés, les jours ouvrables, pour un ou pour 2 enfants ?
En argent, doit-on bien être payé de nos jours de congés (ouvrés) pour chaque contrat, même si c'est un employeur unique ?

as-tu précisé?,ans le cas où chaque enfant fait l'objet d'un contrat de travail bien distinct ?

Berengere78 · 17-04-2012 20:18:45

oui, j'ai bien précisé que j'ai un même employeur mais 2 contrats différents pour chaque enfant.

caramelle95 · 19-04-2012 19:47:57

Berengere78 a écrit :

oui, j'ai bien précisé que j'ai un même employeur mais 2 contrats différents pour chaque enfant.

Bonsoir,

Le problème est que la pajemploi ne fait qu'un bs pour 2 salaires (salaire de l'enfant 1 + salaire de l'enfant 2), ils ne peuvent pas détailler le salaire de l'enfant 1 et celui de l'enfant 2 Donc pour les congés payés c'est pareil, sil il y a 9 jours ouvrés à payer, pour la pajemploi c'est 9 jours X salaire 1 et salaire 2.

Et la loi sur sur les congés payés dit que le salarié doit être payé, au minimum, comme si il avait travaillé sur le laps de temp de ses congés.

Donc si vous travailler au lieu de prendre vos congés, vous êtes payé : salaire 1 + salaire 2, c'est la maintien du salaire.

Ou 10 % des salaires versés sur la période de référence si plus avantageux.

sdrine63 · 19-04-2012 21:27:21

Et quand on est en année complète sur 2 enfants d une même famille avec des horaires différent on fait 2 contrats et 52 semaines il y a bien les cp pour chaque enfant de payer. A mon avis c est juste en temps qu elle voulait dire on peut pas prendre les cp a des jours différents.

Berengere78 · 19-04-2012 23:26:46

J'attends toujours un mail écrit me confirmant ce qu'elle m'a dit, à savoir paiement en argent d'un SEUL enfant, ce qui en soi est débile.

A force de chercher sur le net je crois que j'ai trouvé mes réponses :

dans la Case CP il faut indiqués les jours OUVRABLES auxquels on a le droit pour un enfant (c'est valable pour les 2 puisque congés pris en même temps)
dans la case Jours travaillés : on met les jours mensualisés habituels pour la somme des 2 enfants
dans la case Salaire net : les 2 salaires mensualisés + CP de BB1 + CP de BB2 en rémunérant les jours de congés ouvrés.
dans la case Heures normales : les heures mensualisées de BB1+BB2 + les heures équivalentes aux jours de CP ouvrés de BB1 + heures de CP ouvrés de BB2

Babou74 · 19-04-2012 23:29:37

Berengere78 a écrit :

J'attends toujours un mail écrit me confirmant ce qu'elle m'a dit, à savoir paiement en argent d'un SEUL enfant, ce qui en soi est débile.
A force de chercher sur le net je crois que j'ai trouvé mes réponses :
dans la Case CP il faut indiqués les jours OUVRABLES auxquels on a le droit pour un enfant (c'est valable pour les 2 puisque congés pris en même temps)
dans la case Jours travaillés : on met les jours mensualisés habituels pour la somme des 2 enfants
dans la case Salaire net : les 2 salaires mensualisés + CP de BB1 + CP de BB2 en rémunérant les jours de congés ouvrés.
dans la case Heures normales : les heures mensualisées de BB1+BB2 + les heures équivalentes aux jours de CP ouvrés de BB1 + heures de CP ouvrés de BB2

oui , c'est ce que l'on fait , et dit de faire

Berengere78 · 19-04-2012 23:56:23

Le seul truc qui me chagrine c'est que j'aurais voulu avoir la confirmation par l'URSSAF-PAJEMPLOI et pour l'instant on me dit autre chose.

caramelle95 · 20-04-2012 08:20:54

Berengere78 a écrit :

Le seul truc qui me chagrine c'est que j'aurais voulu avoir la confirmation par l'URSSAF-PAJEMPLOI et pour l'instant on me dit autre chose.

De toute façon ils ne peuvent, que, vous indiquer comment proceder à la déclaration de ce que doivent les employeurs. Ils ne peuvent pas vous dire à quoi vous avez le droit en terme de congés payés ou de salaires..... ça ce n'est pas leur travail et, en plus ils ne connaissent pas nos contrats En bref ils ne sont pas habilités à répondre aux questions du droit du travail.

Il n'y a que l'inspection du travail, et encore parce que la spécificité de notre convention tout le monde ne la maitrise pas, donc le mieux est de prendre contact avec un syndicat assmat.

Berengere78 · 20-04-2012 09:10:10

Oh c'est clair, et je ne leur demandais pas de faire les calculs à ma place (ce qui au demeurant ne me pose absolument aucun problème).
Mais savoir quoi mettre et dans quelle case, c'est quand même leur job !
Et oser dire qu'on indique dans la case CP des jours ouvrés au lieu d'ouvrables, qu'on doit laisser les heures normales inchangées même avec les congés (alors qu'il faut convertir les CP ouvrés en heures pour chaque enfant) et modifier la case Jours d'activités en additionnant les jours mensualisés et les congés ouvrés d'un seul enfant (alors qu'il ne faut pas toucher au chiffre des jours mensualisés), c'est quand même du gros n'importe quoi !

Dernière modification par Berengere78 (20-04-2012 10:15:35)

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