Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Vous n'êtes pas identifié(e).

Annonce

mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 18-12-2014 23:20:40

Milhou
Membre
Inscription : 30-06-2014
Messages : 104
Site Web

calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete

bonjour,
besoin d'aide pour calcul indemnité compensatrice de congés. que doit on payer exactement, les jours restants à prendre, tous les conges de l'années, les congés acquis et non pris??, et comment calcule t'on?
Merci de vos réponses

Hors ligne

18-12-2014 23:20:40

partenaire publicitaire:

#2 19-12-2014 01:08:16

Babou74
MODERATEUR !
Lieu : QUELQUE PART EN HAUTEUR
Inscription : 18-11-2006
Messages : 64 196
Site Web

Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete

Milhou a écrit :

bonjour,
besoin d'aide pour calcul indemnité compensatrice de congés. que doit on payer exactement, les jours restants à prendre, tous les conges de l'années, les congés acquis et non pris??, et comment calcule t'on?
Merci de vos réponses


coucou

année complète ou incomplète ?


Apprends moi à faire tout seul M  Montesssori
INDEX ALPHABETIQUE

bab_fo10.gif              contacter.un.moderateur@gmail.com

Hors ligne

#3 19-12-2014 06:46:03

Milhou
Membre
Inscription : 30-06-2014
Messages : 104
Site Web

Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete

a oui pardon j'ai oublié de précisé année incomplète

Hors ligne

#4 19-12-2014 08:26:05

sophie
Modérateur
Lieu : Derrière l'objectif
Inscription : 25-08-2006
Messages : 36 397
Site Web

Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete

Comment était prévu le paiement des cp ?

Début du contrat ?

Hors ligne

19-12-2014 08:26:05

partenaire publicitaire:

#5 19-12-2014 10:19:33

Babou74
MODERATEUR !
Lieu : QUELQUE PART EN HAUTEUR
Inscription : 18-11-2006
Messages : 64 196
Site Web

Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete

quand lui avez vous payé pour la dernière fois ses cp ?
et comment était prévu leur paiement ?


Apprends moi à faire tout seul M  Montesssori
INDEX ALPHABETIQUE

bab_fo10.gif              contacter.un.moderateur@gmail.com

Hors ligne

#6 19-12-2014 16:35:59

Milhou
Membre
Inscription : 30-06-2014
Messages : 104
Site Web

Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete

cp payé au 12eme chaque mois régul fin mai si besoin habituellement et début du contrat mars 2013

Hors ligne

#7 19-12-2014 17:29:40

Babou74
MODERATEUR !
Lieu : QUELQUE PART EN HAUTEUR
Inscription : 18-11-2006
Messages : 64 196
Site Web

Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete

Milhou a écrit :

cp payé au 12eme chaque mois régul fin mai si besoin habituellement et début du contrat mars 2013


1/12 payés chaque mois depuis juin 2013 ?

ou 10% mensuels anticipés  ?  ce qui est hors Convention


Apprends moi à faire tout seul M  Montesssori
INDEX ALPHABETIQUE

bab_fo10.gif              contacter.un.moderateur@gmail.com

Hors ligne

#8 19-12-2014 17:39:44

Milhou
Membre
Inscription : 30-06-2014
Messages : 104
Site Web

Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete

j'ai payé du début du contrat au 31 mai 2013 les jours aquis puis depuis juin 2013 1/12 des cp tous les mois . J'ai 2 contrats et comme le 1er contrat je payais  tout les cp au 31/05/2013, nous avons groupé.

Dernière modification par Milhou (19-12-2014 17:59:17)

Hors ligne

#9 19-12-2014 17:40:29

Milhou
Membre
Inscription : 30-06-2014
Messages : 104
Site Web

Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete

j'ai un contrat depuis septembre 2012 et un depuis mars2013

Hors ligne

#10 19-12-2014 17:44:27

Milhou
Membre
Inscription : 30-06-2014
Messages : 104
Site Web

Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete

ce que je veux savoir c'est si la prime compensatrice de cp , c'est l'équivalent de la totalité des cp prévu pour l'année, donc jusqu'à la date anniversaire  du contrat meme si il s'arrete avant ou si c simplement ce que l'ass mat aurai du prendre( car aquis) et n'a pas pris jusqu'a la rupture du contrat ?

Hors ligne

#11 19-12-2014 17:55:28

Milhou
Membre
Inscription : 30-06-2014
Messages : 104
Site Web

Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete

c'est pas tres clair pour moi  entre les congés aquis ou en cours d'aquisition
Ceux que j'ai compris: les jours de N0( début du contrat jusqu'au 31/05) sont aquis  et payé au 31/05, puis à poser sur N1? et ceux de N1 payé au 1/12eme chaque mois et à poser sur N2? et ceux de N2 payé au 1/12eme et à poser surN3? c'est ça? ou j'ai rien compris?

Hors ligne

#12 19-12-2014 18:01:52

nounou3loulous
Membre
Inscription : 09-09-2010
Messages : 5 063
Site Web

Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete

Si vous payez les CP au 1/12ème, vous payez mensuellement depuis juin les CP acquis sur la période précédente.

Si le contrat se termine vous devez donc solder la période precedente et la période en cours.

Hors ligne

#13 19-12-2014 18:11:34

Milhou
Membre
Inscription : 30-06-2014
Messages : 104
Site Web

Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete

c pas clair pour moi puisqu'elle a pris ses congés depuis le début du contrat même s'il n'était pas encore acquis pour ce contrat là.
La première période elle a acquis 11j que j'ai payé en mai et sur cette même période elle à pris 8j de congés.

Hors ligne

#14 19-12-2014 18:22:44

nounou3loulous
Membre
Inscription : 09-09-2010
Messages : 5 063
Site Web

Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete

Ce qu'on vous a expliqué x fois sur un post précédent c'est que vous confondez Le paiement des CP et leur prise.

Quand vous dites qu'elle a pris des jours, comme elle est en année incomplète, ils avaient été deduits de son salaire à la base.

Hors ligne

#15 19-12-2014 18:23:42

nounou3loulous
Membre
Inscription : 09-09-2010
Messages : 5 063
Site Web

Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete

Par contre vous dites avoir payé en mai alors Qu'au dessus vous disiez les payer avec les 1/12ème....

Hors ligne

#16 19-12-2014 18:26:09

Milhou
Membre
Inscription : 30-06-2014
Messages : 104
Site Web

Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete

non pas déduit j'ai payé la mensu normale
mais comme c'est des dates qui étaient déjà établi de mon autre contrat elle a posé les meme dates, mais c jours là n’ont pas été pris sans solde si c ce que vous voulez dire par déduit de son salaire de base?

Hors ligne

#17 19-12-2014 18:28:28

Milhou
Membre
Inscription : 30-06-2014
Messages : 104
Site Web

Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete

la premiere année j'ai payé les cp au mois de mai car l'ass mat m'a dit que c'était pas possible de faire au 1/12 la premiere année,  et ensuite nous avons fait au 1/12 à partir de juin2013

Hors ligne

#18 19-12-2014 18:44:36

kikine747
Membre
Inscription : 15-10-2012
Messages : 10 015
Site Web

Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete

si vous avez un contrat en année incomplète tous les congés sont déduits lors du calcul du salaire donc forcément vous devez payer les congés acquis à partir de mai

ensuite comme les vancances sont déduites lors du calculs du salaire elle peut les prendre quand elle le souhaite il n'y a alors pas de notion d'acquisition pour la pose des cp


ça y est mon petit haricot s'est transformé en une magnifique petite fille en 9 mois et 1 jour tongue big_smile

Hors ligne

#19 19-12-2014 18:48:05

kikine747
Membre
Inscription : 15-10-2012
Messages : 10 015
Site Web

Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete

Milhou a écrit :

non pas déduit j'ai payé la mensu normale
mais comme c'est des dates qui étaient déjà établi de mon autre contrat elle a posé les meme dates, mais c jours là n’ont pas été pris sans solde si c ce que vous voulez dire par déduit de son salaire de base?

et si... tous les congés sont pris sans solde puisque son salaire de base ne comprends que les semaines travaillées, les absences, et les cp sont déduits lors du calculs du salaire...

donc oui elle peut prendre des vacances dès le 2ème jour du contrat si ça lui chante et vous lui devrez quand même sa mensualisation normale qu'il y ai eu des cp dans le mois ou pas wink


ça y est mon petit haricot s'est transformé en une magnifique petite fille en 9 mois et 1 jour tongue big_smile

Hors ligne

#20 19-12-2014 19:21:42

nounou3loulous
Membre
Inscription : 09-09-2010
Messages : 5 063
Site Web

Re : calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete

Si, ils ont été deduits à la base lors du calcul de la mensualisation en année incomplete.

Son salaire ne lui paye que les semaines travaillées.

Hors ligne

Pied de page des forums

Propulsé par FluxBB