Contrat enseignant

didi81 · 22-03-2016 11:51:05

12 semaines

22-03-2016 11:51:05

budulle · 22-03-2016 11:54:10

didi81 a écrit :

12 semaines

as tu des enfants de moins de 15 ans ? et combien ?

didi81 · 22-03-2016 12:04:32

Non je n'ai pas d'enfant

didi81 · 22-03-2016 13:02:53

Mon contrat à débuter en février 2015
Les horaires sont:
7h15/18h lundi mercredi vendredi
Ma mensualisation depuis le début de mon contrat est
32h25×36sem×3,80€÷12=367,65 € net

Congé en 2015 noté dans le contrat

1 semaine en Avril hors vacances scolaires les parents enseignants étaient au courant à la signature du contrat
3 semaines au mois de juillet vacances scolaire
1 semaine hors vacances scolaires en Janvier

Et cette année mais vacances sont

1 semaine en Avril vacances scolaire
3 semaines en Août vacances scolaire
1 semaine en décembre vacances scolaire

1ère question
Pouvez vous me dire comment calculer le remboursement de 2 semaines car je lui ai calculer sur 36 semaines alors que je devais lui calculer sur 34 semaines
Je ne savais pas ?

2eme questions
J'ai oublier l'année dernière de lui demander mes congés payés (pensant qu'ils était compris dans la mensualisation)
? ?
Donc comment me faire payé les congés
Je vous remercie pour votre aide ?

22-03-2016 13:02:53

budulle · 22-03-2016 13:26:32

didi81 a écrit :

Mon contrat à débuter en février 2015
Les horaires sont:
7h15/18h lundi mercredi vendredi
Ma mensualisation depuis le début de mon contrat est
32h25×36sem×3,80€÷12=367,65 € net
Congé en 2015 noté dans le contrat
1 semaine en Avril hors vacances scolaires les parents enseignants étaient au courant à la signature du contrat
3 semaines au mois de juillet vacances scolaire
1 semaine hors vacances scolaires en Janvier
Et cette année mais vacances sont
1 semaine en Avril vacances scolaire
3 semaines en Août vacances scolaire
1 semaine en décembre vacances scolaire

1ère question
Pouvez vous me dire comment calculer le remboursement de 2 semaines car je lui ai calculer sur 36 semaines alors que je devais lui calculer sur 34 semaines
Je ne savais pas ?
2eme questions
J'ai oublier l'année dernière de lui demander mes congés payés (pensant qu'ils était compris dans la mensualisation)
? ?
Donc comment me faire payé les congés
Je vous remercie pour votre aide ?

c'est l'heure des repas, on voit ça pendant les siestes

nathodisab · 22-03-2016 13:37:50

Bonjour,
effectivement il y a une erreur comptable, de février 2015 à fin janvier 2016,
il va falloir régulariser, et également calculer le montant du pour les cp de février 2015 à fin mai 2015
la partie qui sera favorisée devra payer à l'autre la différence entre le total perçu et le total du

1/si on part sur une mensu sur 34 sem / an sur 32.25h/sem et 3.80€
soit 347.23€ /mois

si aucune absence déduites des salaires au cours de l'année de mensualisation, total du :4166.70€

de février à fin mai 2015, 12 sem de travail, soit 7.5j arr à 8j acquis de cp
32.25h/6j*8j *3.80€ =163.40€ contre 138.89€ avec la méthode du dixième (4 mois *347.23 /10)

total du :4166.70 +163.40 =4330.10€

maintenant, il faut comparer avec la somme versée : soit 12 mois *367.65€ =4411.80€

donc un trop perçu de 81.70€

... tout cela dans l'hypothèse qu'au cours des 12 mois, il n'y ait eu aucune absence déduites des salaires mensualisés

nathodisab · 22-03-2016 15:49:27

didi81 a écrit :

Merci beaucoup pour votre aide
Par contre
Pouvez vous me dire quand vous écrivez
32.25heure/6j*8j *3.80€ =163.40€
6j ça correspond à quoi?

dans une semaine il y a 6j ouvrables
une semaine de travail représente 32.25h
donc en divisant 32.25 par 6j on obtient le nbre d'h moyen par j ouvrable, et tu en as 8 d'acquis

nathodisab · 22-03-2016 15:50:35

didi81 a écrit :

De février 2015 à janvier 2016 j'ai un total de
3839,91€
Février 2015=174,80
Mars =359,10
Avril =359,10
Mai =359,10
Juin =359,10
Juillet=359,10
Août =359
Septembre =367,65
Novembre=367,65
Décembre=367,65
Janvier 2016=367,65
Février=326,85

pourquoi ces différences d'un mois sur l'autre ? la mensu a changé en septembre 2016 ?

didi81 · 22-03-2016 16:44:27

Par contre je viens de l'appeler pour lui dire qu'il y avais une erreur et que l'on avait oublier les congés payés et elle ma dit qu'elle préfère me les payé tout les mois au lieu de les payé en juin comme c'était prévu au contrat
Donc qu'est ce que je dois faire
quel est le trop perçu que je dois lui donner et ce mois si je dois compter les 10%
Desolée mais je suis totalement perdu
Merci pour l'aide

nathodisab · 23-03-2016 06:54:10

didi81 a écrit :

Février 2015 elle a voulu faire au réel car elle ne me l'a pas donner tout le temps et septembre 2015 avenant au contrat changement d'horaire de sa part

en septembre, y a t'il eu une régularisation de salaire ?
Quelle est la nouvelle mensualisation ?
il faut refaire la comparaison avec les données réelles de mensualisation

nathodisab · 23-03-2016 06:57:03

didi81 a écrit :

Par contre je viens de l'appeler pour lui dire qu'il y avais une erreur et que l'on avait oublier les congés payés et elle ma dit qu'elle préfère me les payé tout les mois au lieu de les payé en juin comme c'était prévu au contrat
Donc qu'est ce que je dois faire
quel est le trop perçu que je dois lui donner et ce mois si je dois compter les 10%
Desolée mais je suis totalement perdu
Merci pour l'aide

le paiement par 10% chaque mois est hors ccn, si vous l'acceptez je vous conseille de rajouter une clause contractuelle prévoyant une régularisation des droits légaux au 31 mai de chaque année, entre la somme perçue par avance de paiement (les 10%) et la somme réellement due selon la ccn

pour le moment, répondez à mes autres questions que nous fassions le calcul du trop perçu convenablement

didi81 · 23-03-2016 08:43:13

Le contrat à été signé avec la mensualisation suivante
31,50h/sem×36sem×3,80€÷12=359,10€ net
En février elle a voulu me payer au réel car elle ne m'a pas donner l'enfant souvent et début septembre elle a augmenté les heures donc avenant au contrat et voici la mensualisation
32,25h/sem×36sem×3,80€÷12=367,65€net

nathodisab · 23-03-2016 09:37:49

didi81 a écrit :

Le contrat à été signé avec la mensualisation suivante
31,50h/sem×36sem×3,80€÷12=359,10€ net
En février elle a voulu me payer au réel car elle ne m'a pas donner l'enfant souvent et début septembre elle a augmenté les heures donc avenant au contrat et voici la mensualisation
32,25h/sem×36sem×3,80€÷12=367,65€net

ok, je repasse pendant la sieste des loulous

didi81 · 23-03-2016 12:30:25

Merci beaucoup

nathodisab · 23-03-2016 14:04:20

nathodisab a écrit :

didi81 a écrit :
Le contrat à été signé avec la mensualisation suivante
31,50h/sem×36sem×3,80€÷12=359,10€ net
En février elle a voulu me payer au réel car elle ne m'a pas donner l'enfant souvent et début septembre elle a augmenté les heures donc avenant au contrat et voici la mensualisation
32,25h/sem×36sem×3,80€÷12=367,65€net
ok, je repasse pendant la sieste des loulous

de mars 2015 à fin août 2015, combien de sem ont été travaillées
idem de septembre 2015 à fin février 2016
?

didi81 · 23-03-2016 17:06:08

De mars 2015 à Août 2015
15 semaines
De Septembre 2015 à Février 2016
19 semaines

nathodisab · 23-03-2016 17:28:37

didi81 a écrit :

De mars 2015 à Août 2015
15 semaines *31.5h *3.80€ =1795.5€
De Septembre 2015 à Février 2016
19 semaines*32.25*3.80€ =2328.45

soit un total de 4123.95€
pour les cp, on prend la mensu appliquée en mai 2015, soit celle calculée sur 31.5h/sem
31.5/6j*8j acquis*3.80€ =159.60€
total du :4283.55€

total versé :
359.10*6mois +367,65*5mois

Février=326,85... pourquoi la mensu était inférieure le mois passé ?

didi81 · 23-03-2016 17:58:27

Car j'ai eu un rdv médical et elle m'a déduit 1 journée de travail

didi81 · 23-03-2016 18:04:15

Donc je dois lui rembourser qu'elle somme ce mois?

nathodisab · 23-03-2016 18:09:39

didi81 a écrit :

Car j'ai eu un rdv médical et elle m'a déduit 1 journée de travail

ok donc il faut aussi déduire ces heures d'abs pour la régul
10.75h*3.80€ =40.85e
4283.55€-40.85€ =4242.70€ du
contre
359.10*6mois +367,65*5mois+326.85
soit 4319.70€

la différence est de 77€ de trop perçu

Pour les cp, comme déjà dit le paiement par anticipation est hors convention
de toute façon on ne change pas de méthode en cour de période
fin mai 2016, vous ferez le calcul des cp acquis depuis juin 2015, et si tu l'acceptes, elle pourra te payer cette somme en 12 mois à partir de juin 2016
tes employeurs devront de proposer un avenant pour notifier la proposition de changement de méthode de répartition du paiement des congés

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#21 22-03-2016 11:51:05

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