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#1 13-02-2017 23:29:18
jours d'absence prévus au contrat
bonsoir,les filles
une maman qui m'a donner des jours d'absence prévu par ci et par là dans le contrat du coup je ne sait pas si ces jours sont à déduire de la mensualisation à chaque fois qu'elle est absente sa fille ou bien ils ont lissé avec le calcul donc on les prend pas en compte ?
Merci les filles
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13-02-2017 23:29:18
#2 14-02-2017 09:13:52
Re : jours d'absence prévus au contrat
coucou
il faudrait savoir si tu avais donner ton accord avant de signer le contrat , de décompter des jours "perlés" d'absence par ci par là....
surement des jours rtt de la maman...????
normalement on décompte des semaines entières....
ta mensu a donc été calculé sur un volume d'heures/semaine
si maintenant tu as des jours d'absence par ci par là,sur des semaines d'accueil, logiquement, tu ne fais pas tes heures /semaines prévues...
mais à savoir si cela a été abordé avant de signer le contrat, ou si la maman t'a annoncé aprés coup ces absences, aprés avoir signer le contrat ....
auquel cas ces jours sont considérés comme "absence injustifiée" et on ne déduit rien dans ce cas là.......
elle a le droit de ne pas te laisser l'enfant pour X raisons de sa convenance personnelle , mais elle doit maintenir ton salaire....
aprés comme je te le disais , à savoir si la maman te l'avais dit et que tu savais donc avant de signer le contrat qu'il y aurait ces absences "perlés" et si tu as donné ton accord pour les déduire......car on n'est pas obligé d'accepter de déduire des jours par ci par là....même avant de signer , vu que l'on déduit que des semaines entières...
mais cela doit figurer sur le contrat, et si rien n'a été notifier , qu' il n'y a aucune trace écrite d'un accord de ta part pour déduire ces jours perlés , logiquement les jours restent dù....
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#3 14-02-2017 09:16:49
Re : jours d'absence prévus au contrat
bonsoir,les filles
une maman qui m'a donner des jours d'absence prévu par ci et par là dans le contrat du coup je ne sait pas si ces jours sont à déduire de la mensualisation à chaque fois qu'elle est absente sa fille ou bien ils ont lissé avec le calcul donc on les prend pas en compte ?
Merci les filles
bonjour
tout dépend ce qui est noté au contrat
est ce qu'elle a déduit en semaines entières, ces jours perlés?
ou est-ce qu'elle a calculé une mensu avec des semaines différentes, par exemple 40 semaines à 5j et 5 semaines à 4j?
ou bien encore une mensu classique sans déduire ces jours d'absences?
c'est dans ton contrat qu'il y a la réponse
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#4 14-02-2017 23:42:20
Re : jours d'absence prévus au contrat
merci pour vos réponse
la mensualisation est faite sur 44 semaines pour 50h par semaine donc on à fait comme elle à dit chris 84 une mensualisation classique sans déduire ses jours et après j'ai dit à la maman qu'on vas déduire que les semaines pas des jours par ci et par là et elle était d'accord
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14-02-2017 23:42:20
#6 15-02-2017 07:44:00
Re : jours d'absence prévus au contrat
Si elle vous avait parlé de ça avant la signature du contrat et que cela ne vous dérangeait pas alors vous vous mettez d'accord sur un nombre de jours à retirer par an et quand cela se produit vous retirez selon le calcul cour de cassation. Faites un écrit signé avec le nombre de jours perlés à ne pas dépasser.
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#7 15-02-2017 07:51:03
Re : jours d'absence prévus au contrat
Si elle vous avait parlé de ça avant la signature du contrat et que cela ne vous dérangeait pas alors vous vous mettez d'accord sur un nombre de jours à retirer par an et quand cela se produit vous retirez selon le calcul cour de cassation. Faites un écrit signé avec le nombre de jours perlés à ne pas dépasser.
Je viens de relire le premier post....Comme il est bien noté au contrat que la maman prendra des jours perlés et que vous avez signé c'est que vous êtes d'accord.
Vous avez fait une mensu sur 50 h/semaine et parfois vous ferez moins quand la maman prendra ses RTT donc vous n'avez pas d'autres solutions que de retirez ces jours au fur et à mesure...
La prochaine fois ( nouveau contrat)vous refuserez les jours perlés mais là il est trop tard.
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#9 15-02-2017 08:56:48
Re : jours d'absence prévus au contrat
merci pour vos réponse
la mensualisation est faite sur 44 semaines pour 50h par semaine donc on à fait comme elle à dit chris 84 une mensualisation classique sans déduire ses jours et après j'ai dit à la maman qu'on vas déduire que les semaines pas des jours par ci et par là et elle était d'accord
donc il n'y a pas à déduire
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#10 15-02-2017 09:36:26
Re : jours d'absence prévus au contrat
clef a écrit :merci pour vos réponse
la mensualisation est faite sur 44 semaines pour 50h par semaine donc on à fait comme elle à dit chris 84 une mensualisation classique sans déduire ses jours et après j'ai dit à la maman qu'on vas déduire que les semaines pas des jours par ci et par là et elle était d'accorddonc il n'y a pas à déduire
Ben si....Puisqu'elle a signé et que le contrat stipule ces jours d'absence.
Mais comme la mensu n'en tient pas compte il faut les retirer par le calcul cour de cassation....
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#11 15-02-2017 09:48:31
Re : jours d'absence prévus au contrat
j'ai pas compris la même chose 
; j'avais compris que la maman lui a donné les jours d'absence après que le contrat soit signé et que clef a dit à la maman que seules les semaines entières seront déduites et celle ci était d'accord .
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#12 15-02-2017 09:56:10
Re : jours d'absence prévus au contrat
j'ai pas compris la même chose
J'avais compris comme toi Caro52 et ensuite j'ai compris comme Dada62.
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#13 15-02-2017 10:16:58
Re : jours d'absence prévus au contrat
j'ai pas compris la même chose
je suis comme toi mais moi, je constate quand même que clef a signalé qu'elle ne décomptait QUE les semaines entières ( au nombre de 8 dans ce contrat) et PAS les jours par ci par là....et la maman était d'accord...
c'est clef qui le signale dans son dernier post, dernière phrase...
donc logiquement, pour moi, tel que je le comprend , les jours perlés ne se décomptent donc pas sur les 44 s d'accueil.......!!!
il est prévu que les semaines sont décomptées en semaines entières , comme clef le signale, DEDUCTION QUE sur des semaines entières, donc ça ok, donc 8 semaines entières de décomptées pour ce contrat ...
et clef signale aussi que PAS DE DEDUCTION SUR DES JOURS par ci par là.....et la maman est d'accord....
donc pour moi, il n'y a rien a déduire.....du moins je le comprend comme ça avec les explications de clef.....
et a mon avis, sur le contrat il n'y a que les 8 semaines décomptées qui figurent avec la mensu sur 44 s , mais il ne doit pas y avoir une annotation pour un accord pour déduction envisagée sur des jours perlés....puisque clef ne le voulait pas et l'a signalé.....
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#14 15-02-2017 10:33:14
Re : jours d'absence prévus au contrat
aprés je pense à une chose.....
est ce que par hasard , clef n'aurait tout simplement pas accepté de décompter une semaine entière sur les 8 , rien qu'en regroupant les rtt , les jours perlés de la maman ????
elle ne voulait pas décompter des jours par ci par là, elle l'a dit, mais elle accepte de décompter que des semaines entières, donc elle les a peut être regroupés ensemble ces jours perlés , pour pouvoir à ce moment là décompter 1 semaine entière???
est ce que l'une des 8 semaines n'est pas simplement "le total" des jours perlés posés par ci par là???
si c'est le cas, vu que la semaine "spéciale" rtt est déjà décomptée de la mensu il ne faut pas de nouveau déduire les heures quand le rtt est posé sur une semaine......ça reste à 50h/ semaine .......le rtt est déjà prévu en déduction dans la semaine entière de décompté.....
on ne décompte pas 2 fois la même chose....
je me demande si c'est pas ça qui se passe.....
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#15 15-02-2017 23:38:20
Re : jours d'absence prévus au contrat
non c'est pas ce qui s'est passé je vous donne les jours perlé et les semaines que la maman à déduit les voici:
Du 17/04/2017 AU 21/042017
Le vendredi 26/05/2017
Le lundi 5 juin (pentecôte=jour férié)
3semaines en août elle n'a pas défini les dates
du 30/10 au 03/11 inclus
du 26/12 au 05/01/2018 inclus
et enfin du 05/03/18 au 09/03/2018 inclus
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#16 16-02-2017 11:18:58
Re : jours d'absence prévus au contrat
bon alors du 17/04 au 21/04 = 1 semaine entière décomptée
le 26/05 = 1 jour perlé
le lundi 5 juin = 1 jour perlé MAIS c'est un jour férié, elle n'a pas le droit de le décompter en heures si tu as 3 mois d'ancienneté ....ton férié est acquis et dû
3 semaines en aout = 3 semaines entiéres décomptées
du 30/10 au 3/11 = 1 semaine décomptée
26/12 au 05/01/2018 = 2 semaines entières décomptées
et du 5/3/2018 au 9/03/2018 = 1 semaine entière décomptée....
donc conclusion, il y a bien les 8 semaines entières décomptées, ça c'est bon .....tu dois donc toi aussi avoir tes 5 semaines de congés inclus dans ces 8 semaines trés certainement...pour avoir la mensu
sur 44 semaines....
maintenant les jours perlés , moi je n'en voit que 2 dans ton détail , le vendredi 26 mai 2017 ( c'est le pont de l'ascencion) et le lundi 5 juin qui est effectivement le lundi de pentecote, jour férié...
et je te l'ai dit, elle n'a pas le droit de le décompter, vu que tu auras tes 3 mois d'ancienneté...l'enfant ne vient pas puisque c'est un férié, mais les heures comptent et ne se déduisent pas....c'est acquis pour toi
tout comme par exemple le jeudi 25 mai, c'est férié, jeudi de l'ascencion et elle ne l'a pas noté en jour perlé celui là.....
elle a juste posé le lendemain, le 26 pour faire le pont trés certainement...
donc pour moi, le lundi de pentecote, étant un jour férié, elle n'a pas a poser un jour perlé puisque c'est férié...donc aucune déduction....
et le vendredi 26 mai, si tu as bien précisé que tu ne décomptais pas les jours perlés, et bien il ne se décompte pas .....vu que tu as bien un total des 8 semaines décomptées en parrallèlle....
si elle décide de faire le pont, et ne pas t'amener l'enfant, elle peut, mais elle doit maintenir les heures et ne rien déduire non plus....
en fait sur 2 jours perlés , il y a en 1 qui n'est pas bon (posé sur un férié) et le 2eme (26 mai) c'est pour faire "le pont" et cela ne doit pas être déduit puisque tu n'acceptes pas de déduction sur des jours perlés....et c'est plutot une absence pour convenance perso du pe, ........
moi, je ne vois pas du coup de souci particulier, les 8 semaines c'est bon c'est bien ce qui est prévu, quand aux 2 jours perlés là c'est pas bon pour déduire et il suffit de lui dire pourquoi....
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#18 16-02-2017 15:29:21
Re : jours d'absence prévus au contrat
si tu lui a déjà dit et que rien n'est stipulé au contrat dans ce sens , les jours perlés ne se décomptent donc pas...elle n'a pas à être d'accord ou pas..!!!!!
il aurait fallu un accord écrit de ta part pour le faire.....
là, il n'y a que les 8 semaines de décomptées et la mensu sur 44 semaines, à 50h/semaine, qui figurent au contrat, point....
alors oui, elle peut ne pas t'amener l'enfant tel jour, tel jour, mais elle ne doit rien décompter, ce sont simplement des absences injustifiées par convenance perso du parent....elle t'informe, c'est bien mais voilà....ça s'arrête là....
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#20 16-02-2017 18:09:45
Re : jours d'absence prévus au contrat
signale lui quand même que mis a part les 8 semaines qui sont en accord avec le contrat, les 2 jours perlés eux ne le sont pas...surtout le jour férié, c'est un acquis pour toi ..donc ça ne se décompte pas.....un férié reste un férié....on pose pas de jours de congé dessus, ni de déduction....et le vendredi 26 (pont de l'ascencion) qui n'est que absence par convenance perso de sa part à elle et qui ne sera pas déduit non plus...puisque tu avais déjà signalé que tu déduis pas des jours par ci par là et que rien n'est noté sur le contrat de tout façon pour cela...
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