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#1 20-02-2017 21:00:30

alh2
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cp et autres

Bonjour,
J ai débuté un contrat en période d adaptation (du 22/02/16 au 29/02/16 payé au réel).
La mensu a débutée le 01 mars 2016.
12 semaines x 5jrs x 10h30
5 semaines x 4 jrs x 10h30
13 semaines x 3 jrs x 10h30
14 semaines x 3 jrs x 8h
Soit 44 semaines pour 1585.5 heures
4.89 brut x 1585.5/12 soit 646.09 brut
646.09 x 0.7669 soit 495.48 net.

La première prises de mes congés était du 11 juillet au 31 juillet.
Au 31 mai 2016 J avais travaillé 14 semaines. (en comptant la période d adaptation).
14 /4 X 2,5 jours = 8,75 j arrondies au chiffre entier supérieur soit 9 jours ouvrables, je rajoute 6 jours car 3 enfants de moins de 15 ans soit 15 jours ouvrables acquis.

( 15 jrs X salaire mois 664,42 brut) /nombre de jours ouvrables en moyenne dans un mois soit :
44sem (prévues au contrat )* 6j ouvrables/ 12 =22 ouvrables moyen par mois
15 jours de CP X 664,42 / 22 jours = 453,01 brut soit 347,41 net (qui à donc été payé en juin en plus de la mensu).

Pour le paiement, Il est noté au contrat (au fur et à mesure de la prise des congés).
Du 01 mars 2016 au 26 février 2017 j aurai bien travaillé 44 semaines.

Je suis franchement perdue quand à la suite des paiements... d autant plus que j avais programmé des vacances du 10 au 15 avril. Comme la date anniversaire du contrat est de mars à mars , je fais comment maintenant?
Je suis vraiment désolée du pavé.
Le pire est que j ai d autres questions sur ce contrat.... Merci pour votre patience.

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20-02-2017 21:00:30

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#2 20-02-2017 21:28:46

nathodisab
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Re : cp et autres

alh2 a écrit :

Bonjour,
J ai débuté un contrat en période d adaptation (du 22/02/16 au 29/02/16 payé au réel).
La mensu a débutée le 01 mars 2016.
12 semaines x 5jrs x 10h30
5 semaines x 4 jrs x 10h30
13 semaines x 3 jrs x 10h30
14 semaines x 3 jrs x 8h
Soit 44 semaines pour 1585.5 heures
4.89 brut x 1585.5/12 soit 646.09 brut
646.09 x 0.7669 soit 495.48 net.

La première prises de mes congés était du 11 juillet au 31 juillet.
Au 31 mai 2016 J avais travaillé 14 semaines. (en comptant la période d adaptation).
14 /4 X 2,5 jours = 8,75 j arrondies au chiffre entier supérieur soit 9 jours ouvrables, je rajoute 6 jours car 3 enfants de moins de 15 ans soit 15 jours ouvrables acquis.

( 15 jrs X salaire mois 664,42 brut) /nombre de jours ouvrables en moyenne dans un mois soit :
44sem (prévues au contrat )* 6j ouvrables/ 12 =22 ouvrables moyen par mois
15 jours de CP X 664,42 / 22 jours = 453,01 brut soit 347,41 net (qui à donc été payé en juin en plus de la mensu).

Pour le paiement, Il est noté au contrat (au fur et à mesure de la prise des congés).
Du 01 mars 2016 au 26 février 2017 j aurai bien travaillé 44 semaines.

Je suis franchement perdue quand à la suite des paiements... d autant plus que j avais programmé des vacances du 10 au 15 avril. Comme la date anniversaire du contrat est de mars à mars , je fais comment maintenant?
Je suis vraiment désolée du pavé.
Le pire est que j ai d autres questions sur ce contrat.... Merci pour votre patience.

bonjour, depuis le 1er janvier le chiffre pour convertir le brut en net est 0.7664, donc si le contrat est signé avec un montant brut, le net est maintenant diminué à 495.16€

la période d'adaptation n'aurait pas du être payée au réel mais mensu moins déduction avec le ccc

Vos cp aurait du être payé au moment de leur prise conformément au contrat, hors ils ont été payés et soldés en juin
...
reste les jours acquis depuis juin 2016, qui eux seront payés au moment de leur prises pour la période 2017/2018

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#3 21-02-2017 15:33:52

alh2
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Re : cp et autres

Merci pour ces précisions smile .
Le premier paiement c 'est fait à la première prise des congés soit au mois de juillet en plus de la mensu (et non en juin comme noté ci dessous).
Je pensais qu il fallait attendre juin de l année suivante pour avoir le droit aux cp en terme de paiement...
Faut il avoir 5 semaines de vacances à date anniversaire du contrat?
Mon contrat à débuté le 22 février 2015, il était programmé pour moi, 3 semaines en juillet, 1 semaine entre noel et jour de l an et une semaine en avril. Ai je fait une bétise en programmant une semaine en avril?
Etant donné que j ai dépassé la date anniversaire du contrat?
Si j ai bien compris, il faut donc que je calcul désormais le reste des jours acquis depuis juin 2016 et les faire payer à la prochaine prise de congés soit en avril?
A partir de quand est il possible de passer par les 1/12 ème?
Merci bcp.

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#4 21-02-2017 16:08:41

nathodisab
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Re : cp et autres

alh2 a écrit :

Merci pour ces précisions smile .
Le premier paiement c 'est fait à la première prise des congés soit au mois de juillet en plus de la mensu (et non en juin comme noté ci dessous).
Je pensais qu il fallait attendre juin de l année suivante pour avoir le droit aux cp en terme de paiement...
Faut il avoir 5 semaines de vacances à date anniversaire du contrat?
Mon contrat à débuté le 22 février 2015, il était programmé pour moi, 3 semaines en juillet, 1 semaine entre noel et jour de l an et une semaine en avril. Ai je fait une bétise en programmant une semaine en avril?
Etant donné que j ai dépassé la date anniversaire du contrat?
Si j ai bien compris, il faut donc que je calcul désormais le reste des jours acquis depuis juin 2016 et les faire payer à la prochaine prise de congés soit en avril?
A partir de quand est il possible de passer par les 1/12 ème?
Merci bcp.

les cp acquis sur la période 201/2016 ont été payés en juillet 2016
il n'y aura pas d'autre paiement de cp avant le terme de la période suivante, soit le 31 mai 2017

ensuite concernant le nbre de sem à poser, entre le 1er mai et le 30 avril de l'année suivante, on parle de période de pose des congés annuels
tu as eu 3 sem en juillet et tu auras 1 sem en décembre et 1 en avril
soit 5 sem, pas de souci

au mois anniversaire du contrat, on doit vérifier que le nbre de sem programmées travaillées a bien été respecté (régul)
dans ton cas, tu dois t'assurer qu'au 28/02, tu as bien fait 44 sem de travail réparties comme prévu au contrat
12 semaines x 5jrs x 10h30
5 semaines x 4 jrs x 10h30
13 semaines x 3 jrs x 10h30
14 semaines x 3 jrs x 8h

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21-02-2017 16:08:41

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#5 21-02-2017 20:29:20

chris84
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Re : cp et autres

du 1er mars 2016 au 28 février 2017 vous devez avoir eu 5 semaines de congés vous n'en aurez eu que 4
vous êtes sûre de n'avoir travaillé que 44semaines du coup? les parents ont posés plus de semaines que prévues décalées des vôtres?
la mensu est reconduite au 1er mars 2017

les 2 conditions doivent être remplies 5 semaines sur 12 mois de mensu, et que cela fasse aussi 5 semaines entre 1er mai et 30 avril chaque année

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#6 22-02-2017 07:52:30

nathodisab
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Re : cp et autres

Les congés annuels se prennent de mai à avril,  sur cette période vous devez prendre 5 semaines comme prévu par le code du travail

Votre contrat lui,  prévoit 44 semaines de travail en 12 mois depuis le 1er mois de la mensualisation... Si entre février 2016 et avril 2016, vous n'avez pris aucune semaine de congés (5eme semaine de la période 2014/2015)
Et que vous avez quand même bien vos 44 semaines travaillées,  c'est que votre employeur a lui même fixé les dates de cette semaine

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#7 22-02-2017 17:30:51

alh2
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Re : cp et autres

Du 01 mars 2016 au 25 février (non 28), j aurai bien travaillé 44 semaines.
J ai pris 3 semaines en juillet 2016, une semaine du 26 au 31 décembre et pensais prendre une semaine en avril (c est pour cela que je demandais si je n avais pas fait une bétise.) Du coup à date anniversaire il me manquera une semaine. Les parents ont pris 2 semaines, du 22 aout au 03 septembre, 2 semaines du 19 décembre au 01 janvier (une semaine commune avec moi) et une semaine du 23 au 28 janvier 2017. Ce qui fait 8 semaines de congés 52-8 : 44 semaines.

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#8 22-02-2017 17:39:29

alh2
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Re : cp et autres

Si les congés annuels se prennent de mai à avril, dans mon cas, il faudra forcément qu ils soient pris de mars à mars (pour rentrer dans les 12 mois non?
Comment faire pour cette 5 ème semaine?
La mensu va certainement changer car pas le même nbrs de congés pour les parents. Je vais avoir l info en fin de semaine...

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#9 22-02-2017 17:41:51

chris84
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Re : cp et autres

alh2 a écrit :

Du 01 mars 2016 au 25 février (non 28), j aurai bien travaillé 44 semaines.
J ai pris 3 semaines en juillet 2016, une semaine du 26 au 31 décembre et pensais prendre une semaine en avril (c est pour cela que je demandais si je n avais pas fait une bétise.) Du coup à date anniversaire il me manquera une semaine. Les parents ont pris 2 semaines, du 22 aout au 03 septembre, 2 semaines du 19 décembre au 01 janvier (une semaine commune avec moi) et une semaine du 23 au 28 janvier 2017. Ce qui fait 8 semaines de congés 52-8 : 44 semaines.

Du 1er mars 2016 au 28/02/17 il n'y a pas pile 52 semaines
Mais 52 semaines et 1 jour
Les parents ont pris 8 semaines mais vous n'en avez eu que 4 sans aucun enfant en accueil c'est ça le souci si vous êtes multiemployeurs il faut vous assurer d'avoir bien vos 5 semaines (30j ouvrables) sans aucun enfant en accueil

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#10 22-02-2017 17:50:47

alh2
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Re : cp et autres

Il me manquera donc bien 1 semaine...
Pour la journée supplémentaire, faudra t il la compter au réel dans la régul?

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#11 22-02-2017 17:58:32

alh2
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Re : cp et autres

Que faire pour cette semaine?

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#12 22-02-2017 18:01:12

alh2
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Re : cp et autres

J avoue être perdu du coup, quand au calcul des cp que je devrais calculer depuis juin 2016.
Vraiment merci bcp pour votre aide!!!

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#13 22-02-2017 18:33:28

nathodisab
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Re : cp et autres

bon il faut bien distinguer deux choses
d'un coté les congés annuels du salarié
5 sem à prendre entre le 1er mai et le 30 avril de chaque année
ces sem doivent être communes entre tous les employeurs
et vous aurez bien 5 sem de congés annuels sur cette période

de l'autre coté, le nbre de sem de travail programmé sur une période de mensualisation
pour vous, il est conclus un contrat de 44 sem d'accueil
la mensualisation a débuté au 1er mars 2016
donc au 28 février 2017, vous devrez avoir travaillé 44 sem
s'il y a des jours en plus, il faut que l'employeur vous rémunère ces heures en régularisation de salaire
au 1er mars 2017 on repart sur une nouvelle période de mensualisation de 44 sem de travail
la sem de vos congés d'avril, sera donc décomptée comme sem non travaillée sur la nouvelle période de mensualisation

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#14 22-02-2017 18:38:23

nathodisab
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Re : cp et autres

alh2 a écrit :

J avoue être perdu du coup, quand au calcul des cp que je devrais calculer depuis juin 2016.
Vraiment merci bcp pour votre aide!!!

concernant le paiement des cp acquis depuis juin 2016
vous comptez le nbre de sem travaillées de juin 2016 à fin mai 2017
/4*2.5j arr à l'entier sup
si vous avez des enfants à charge de moins de 15 ans vous pouvez bénéficier de 2j /enf en plus, dans la limite de 30j

ensuite deux méthodes de calcul pour la partie "financière"
la méthode du dixième,
10% des salaires de juin à mai /nbre de j acquis * nbre de j acquis +j sup/enf
ou
celle du maintien du salaire
mensu/nbre de j ouvrables en moyenne par mois (44*6j/12 =22j)*nbre de j acquis+j sup/enf

la plus avantageuse sera à retenir, et à payer au prorata des j pris au moment de vos congés

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#15 22-02-2017 19:01:16

alh2
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Re : cp et autres

Merci bcp pour toutes ces informations smile . Heureusement que vous êtes là!
De de juin à fin mai, je tombe sur 43 semaines et 3 jours. Est ce que cela équivaut à 44 semaines?

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#16 22-02-2017 19:39:35

alh2
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Re : cp et autres

Concernant le vacances des pe pour la nouvelles période, voici les dates : 1 semaine du 10 au 15 juillet, 2 semaines du 04 au 16 septembre, 1 semaine du 25 au 30 décembre et une semaine du 01 au 06 janvier 2018.
Les miennes: 1 semaine du 10 au 15 avril (la fameuse semaine grrrr), 3 semaines en juillet du 10 au 29 et une 1 semaine du 25 au 30 décembre. (2 semaines communes soit 8 semaines).
Comment cela se passe en terme de prise de congés pour les fériés (lundi 14 juillet et lundi 25 décembre), ils comptes dans les jours de cp?

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#17 22-02-2017 19:44:33

alh2
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Re : cp et autres

Je pense que je bug sad .
De mars 2017 à mars 2018, je tombe sur 44 semaines et 3 jours...

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#18 22-02-2017 19:54:26

nathodisab
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Re : cp et autres

alh2 a écrit :

Merci bcp pour toutes ces informations smile . Heureusement que vous êtes là!
De de juin à fin mai, je tombe sur 43 semaines et 3 jours. Est ce que cela équivaut à 44 semaines?

avec l'arrondi des j ouvrables, que l'on prenne 43.5sem/4 ou 44/4, on arrive de toute façon à 28j ouvrables acquis

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#19 22-02-2017 19:56:05

nathodisab
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Re : cp et autres

alh2 a écrit :

Concernant le vacances des pe pour la nouvelles période, voici les dates : 1 semaine du 10 au 15 juillet, 2 semaines du 04 au 16 septembre, 1 semaine du 25 au 30 décembre et une semaine du 01 au 06 janvier 2018.
Les miennes: 1 semaine du 10 au 15 avril (la fameuse semaine grrrr), 3 semaines en juillet du 10 au 29 et une 1 semaine du 25 au 30 décembre. (2 semaines communes soit 8 semaines).
Comment cela se passe en terme de prise de congés pour les fériés (lundi 14 juillet et lundi 25 décembre), ils comptes dans les jours de cp?

donc on est bien sur 44 sem mensualisées

pour les fériés tombant pendant les cp, ils ne seront pas décomptés des j ouvrables acquis et vous devrez poser deux jours sur une période prévues travaillée initialement pour compenser le paiement du férié chômé

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#20 22-02-2017 19:59:24

nathodisab
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Re : cp et autres

alh2 a écrit :

Je pense que je bug sad .
De mars 2017 à mars 2018, je tombe sur 44 semaines et 3 jours...

non, pas de beug...c'est juste qu'une année ne fait jamais 52 semaines pile poil
c'est pour cela qu'il faut toujours faire une régularisation au mois anniversaire de la mensualisation

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