je rêve !!

didine37 · 09-03-2017 22:43:10

voila le mail que je viens recevoir d'un parent alors que je suis en congé la semaine prochaine que j'ai signé ce contrat avec 5 semaines de cp - pour moi 5 semaine pour eux soit année complète sur une contrat ou je n’arrête pas de faire des avenants pour les cht d'heure sans rien dire ..tout en sachant qu'il est conducteur de train dons j'ai subi depuis 3 ans les plannings du lundi au samedi donné le vendredi soir ...dégouté
est ce qu il a raison
mail reçu ce soir juste aprés le départ de la petite ...

bonsoir,

Je voudrais juste vous remettre par écrit ce que je vous ai expliqué par téléphone pour que vous compreneniez :

Entre le 1er mai 2016 et le 1er mai 2017, vous avez posé 5 semaines de congés payés, et nous en avons posé 6 semaines, soit 11 au total où vous n avez pas eu modéré.
Vous avez donc gardé modéré 41semaines (52-11=41)
Pour calculer le salaire mensualisé avec congés payés il faut donc ajouter 5 semaines aux 41 soit 46.

Ensuite on calcule :
(2,90€ X 24h X 46 semaines ) / 12 mois = 266,80€/mois.

Tout ceci est repris très clairement sur le site de l'urssaf.

Le but n'est pas de se tirer dans les pattes, mais plutôt de rectifier le tire.

L ' écart sur un an est quand même conséquent et impose quand même d' y réfléchir.

Nous ne reviendrons pas en arrière, ce qui est fait est fait, nous n'avions qu'à nous renseigner avant.

En revanche, nous pouvons retirer la semaine prochaine du salaire du mois de mars.

En espérant ne pas altérer à notre relation. ....

Bonne soirée

09-03-2017 22:43:10

lala35 · 10-03-2017 00:28:08

Bonsoir vous dites être en année complète 5 semaines de cp pour vous et 5 semaines pour eux mais elles sont communes?

nathodisab · 10-03-2017 07:47:21

En année complète vos 5 semaines doivent être communes sinon, c'est une année incomplète
Comment a été calculé votre salaire ?

chris84 · 10-03-2017 08:33:57

Si vous n'avez pas les conges aux mêmes dates que les parents C est unemensu année incomplète
Et la mensu est faite alors uniquement sur les semaines de présence et Pas du tout en ajoutant 5 semaines de congés dans la mensu
Allez lire l'index à année complète année incomplète

10-03-2017 08:33:57

bbmaydav · 10-03-2017 09:19:36

bonjour,
j'ajoute qu'il est impossible que sur le site de l'urssaf il y ait écrit qu'il fallait ajouter les semaines de CP aux semaines travaillées pour avoir le salaire mensualisé.
je crois qu'il faut revoir votre mensualisation avec votre employeur.

Fila · 10-03-2017 09:25:25

Le parent se trompe, avec 41 semaines de travaillées, le salaire aurait dû être
(2,90€ X 24h X 41 semaines ) / 12 mois = 237,80€/mois.

Il peut proposer une avenant que vous n'êtes pas obligée d'accepter.

lulu64 · 10-03-2017 09:26:34

coucou

s'il y a 11 semaines d'absences de l'enfant, cela ne peut pas être une année complète...
pour ^étre en année complète , il faut que les 5 semaines de congés soient identiques pour l'am et le pe....et il y a donc 47 semaines de présence et d'accueil dans ce cas là...et la ensu est calculée sur 52 semaines car les 5 semaines de congés sont inclus (47 +5= 52)

la maman dit dans son mail, que eux, les pe ont 6 semaines de congés , donc déjà là, il est impossible d'être en année complète......
même si 5 semaines sont en commun avec toi...le pe a donc 1 semaine de plus en "décalée"
et si vos 5 semaines ne correspondent pas, que les pe n'ont aucune semaine en commun avec toi, cela fait donc bien 11 semaines d'absence.....d'où année incomplète...

par contre la maman se trompe car en année incomplète, si tu es vraiment sur 41 semaines d'accueil, les congés se calculent à part, et ne sont pas inclus dans la mensu en rajoutant tes 5 semaines sur les 41 ....là c'est faux....

a savoir quelle est la mensu actuelle,...
même si par erreur elle a été faite sur la base de 52 semaines avec en fait 11 semaines d'absences, la maman qui souhaite retirer 1 semaine en mars, cela n'est pas possible d'agir comme ça....
elle doit logiquement respecter la mensualisation.....et n'a pas le droit de décompter ...même s'il y a eu une erreur, le contrat reste le contrat
d'ailleurs elle le dit, elle ne revient pas "en arrière" et "ce qui est fait est fait".....
donc ce qui est en cours ne peut donc pas être modifier comme ça...
il faut respecter les démarches légales pour modifier un contrat .... il serait donc judicieux de remettre ça à jour, de faire un avenant pour passer en année incomplète et recalculer la mensu plus juste en fonction des semaines d'absences...

c'est normal aussi pour le pe de payer a sa juste valeur ....

lulu64 · 10-03-2017 09:54:19

et ce qui me parait étrange c'est que ce contrat a 3 ans, et que c'est que maintenant que la maman réagit....
je ne sais pas comment se sont passées les années précédentes....

mais il est vrai que si la mensu a été faite en année complète sur 52 semaines, alors que l'accueil ne se fait que sur 41 semaines, les pe payent vraiment cher par rapport à ce qu'ils devraient payer....
non seulement ils payent des semaines d'absences, mais aussi des congés calculés en année complète sur 2,5 jours acquis par mois, pour normalement 47 semaines d'accueil au total ( et ce n'est pas le cas) alors que en année incomplète les jours de congés se calculent de 2,5 jours acquit PAR TRANCHE DE 4 SEMAINES TRAVAILLEES....

on peut comprendre donc que la maman trouve que la différence est assez conséquente sur 1 an....surtout avec 11 semaines d'absence en réalité...et qu'elle paye tout sur 52 semaines en fait...
mais comme je le disais elle ne peut pas déduire comme elle veut, ça non, elle est obligé de respecter le contrat en cours, tel qu'il est signé...
actuellement , avec un contrat en année complète, il ne devrait y avoir que 5 semaines en congés et d'absence, communs entre toi et eux..donc même congés identiques...et 47 semaines d'accueil
et sur ces 47 semaines d'accueil , toujours en étant en année complète, toutes autres semaines d'absences est à ce moment là considéré comme absence pas prévue et qui ne se déduisent pas ...
donc elle ne peut pas décompter la semaine en mars...
elle ne revient pas en arrière, comme elle dit ce qui est fait est fait, certes, mais elle ne peut pas modifier non plus comme elle veut dés maintenant avec un contrat en cours.......

faut faire un avenant pour modifier tout ça...
et au bout de 3 ans, c'est surprenant qu'elle s'en rende compte que maintenant ...

chris84 · 10-03-2017 10:06:33

Fila a écrit :

Le parent se trompe, avec 41 semaines de travaillées, le salaire aurait dû être
(2,90€ X 24h X 41 semaines ) / 12 mois = 237,80€/mois.
Il peut proposer une avenant que vous n'êtes pas obligée d'accepter.

Et encore selon comment est rempli le contrat en indiquant les dates de congés de chacun
L'erreur comptable pourrait être reconnue et L assmat contrainte de rembourser l'employeur
Pour cela il faudrait connaître les indications des conges sur le contrat

J'ajoute que cela me semble inconcevable d'être payee 47 semaines de travail si j'en travaille 41...

Il nous faut plus d'explications pour conseiller au mieux de la suite des événements

didine37 · 10-03-2017 10:15:32

bonjour
le contrat à été fait en 2014 et rempli par les parents avec 5
semaines en communs ( calcul fait 2.90 (base horaire) x nbre d'heures (avant c’était 18 ) 18x 52/12 = 226.20 après il y a eu des avenants (5 ) pour changer le nombres d'heures pour finir à 24 ( entre 29/25/23/28)
je pense lui faire un courrier remis en main propre ce soir car après
je suis en congés (celle qu'il ne veut pas me payer )
je n'en peux plus depuis qu'il ne reçoit plus que 140 euros de la paje pffff

Dernière modification par didine37 (10-03-2017 10:38:28)

didine37 · 10-03-2017 10:19:00

à l'époque il ne m'a jamais parlé de toutes ses semaines qu'il prend !! je ne l'aurai pas pris ! moi je bosse pendant qu'il prend ses gongés , je n'ai jamais refusé de prendre sa fille !
ce qui m'ennuie c'est que l'on s'attache à nos petits bouts et vraiment il me soûle se pére et cette mére qui me fait des sourires par devant et qui me ch... dessus par derrière !
en plus j'étais contente pour eux qu'il aient trouvé une nouvelle nounou pour septembre ! car ils déménagent à 20km

Dernière modification par didine37 (10-03-2017 10:22:41)

chris84 · 10-03-2017 10:21:46

didine37 a écrit :

bonjour
le contrat à été fait en 2014 et rempli par les parents avec 6 semaines en communs ( calcul fait 2.90 (base horaire) x nbre d'heures (avant c’était 18 ) 18x 52/12 = 226.20 après il y a eu des avenants (5 ) pour changer le nombres d'heures pour finir à 24 ( entre 29/25/23/28)
je pense lui faire un courrier remis en main propre ce soir car après
je suis en congés (celle qu'il ne veut pas me payer )
je n'en peux plus depuis qu'il ne reçoit plus que 140 euros de la paje pffff

La mensu etait fausse alors
Et le parent peut vous demander de rembourser
Deja 6 semaines de congés en commun cela fait Mensu de 46 semaines
Donc au moins 1 Semaine par an à rembourser
Et en plus vous ne précisez pas combien de semaines de congés décalées du parent prévues au contrat ce qui serait encore

didine37 · 10-03-2017 10:29:11

pour moi les semaines étaient prises en communs ce qui était dit à la base . je ne savais pas qu'il avait toutes les 1/2 vacances scolaires il n'en a jamais parlé . j'ai été au courant quand il les prenait soit une semaine avant !

Dernière modification par didine37 (10-03-2017 10:36:23)

lulu64 · 10-03-2017 10:30:43

oui, si la maman s'en est rendu compte que maintenant , si la mensu est bien sur 52 semaines, c'est tout aussi étrange que l'am , pourtant connaissant bien ce qu'implique une année complète et incomplète, soit quand même partie sur année complète si à la base il y avait connaissance des 11 semaines d'absences et des congés tout en décalé...
et même avec 6 semaines de congés pour le pe, décalé ou pas, il ne pouvait pas être fait année complète dans ce cas là aussi....!!

et effectivement si le contrat mentionne bien qu'il y a 11 semaines d'absence, le fait d'avoir calculé en année complète sur 52 semaines , peut indiquer une erreur comptable , erreur de calcul, et le remboursement des sommes qui n'auraient pas dù être perçues..
dans ce cas là, on peut "revenir en arrière" .....et "ce qui est fait peut être donc revu"
mais il faut que les dates et le nombre de semaines de congés des uns et des autres figurent bien au contrat .....
déjà vérifier pour l'année en cours , mais est ce qu'il peut aussi y avoir la possibilité de remonter sur les années passées s'il y a eu le même souci ???
les mensus passées sont terminées mais le contrat lui, est toujours en cours....cela a-t-il une incidence ???
et pour la paje??? sacré boulot si il doit y avoir remboursement aussi suite a une erreur comptable....faut tout redéclarer???

didine37 · 10-03-2017 10:39:25

je me suis trompée ( sur le message au dessus ) sur le contrat 5 semaines de cp en communs

lulu64 · 10-03-2017 10:56:59

didine37 a écrit :

bonjour
le contrat à été fait en 2014 et rempli par les parents avec 6 semaines en communs ( calcul fait 2.90 (base horaire) x nbre d'heures (avant c’était 18 ) 18x 52/12 = 226.20 après il y a eu des avenants (5 ) pour changer le nombres d'heures pour finir à 24 ( entre 29/25/23/28)
je pense lui faire un courrier remis en main propre ce soir car après
je suis en congés (celle qu'il ne veut pas me payer )
je n'en peux plus depuis qu'il ne reçoit plus que 140 euros de la paje pffff

donc si sur le contrat il est bien stipulé qu'il y a que 6 semaines de congés, cela ne pouvait pas être à la base une mensu année complète sur 52 semaines comme cela a été fait...
déjà là il y a une 1ere erreur..
la mensu aurait du être calculée sur 46 semaines d'accueil ...en année incomplète

et maintenant si le pe prend plus que les semaines prévues, là je dirai que c'est son choix....ce sont donc des absences non prévues par convenance perso du pe....et là il n'a pas à déduire...
même avec l'erreur comptable de calcul , il y a que 6 semaines d'absence de notifié sur le contrat....il a signé pour ça....
s'il en prend davantage, c'est son choix perso , mais il n'a pas a décompté...c'est absence injustifiée par convenance perso du pe non prévu au contrat...

il faut donc lui dire que le contrat prévoit bien 6 semaines d'absences....et pas 11, qu'il y a eu effectivement une erreur de calcul de mensu par rapport mais que par rapport aux 6 semaines d'absence prévues au contrat, que l'erreur a été de calculer la mensu sur 52 semaines en année complète, ce qui n'est prévu que pour 5 semaines de congés en commun pour les années complètes, et qu'il aurait donc fallu faire le calcul en année incomplète sur 46 semaines d'accueil avec le calcul des 5 semaines de congés a part....et non comprit dans les 46 semaines mensualisées...

et j'y ai fortement pensé , avec ce contrat de 3 ans, que l'aide paje a dù diminué aux 3 ans de l'enfant, et que peut être le pe essayait de trouver "une astuce" pour trouver une faille au contrat et ainsi déduire des semaines....
il a trouvé oui, que l'enfant ne venait pas 11 semaines, qu'il payait sur 52 semaines sauf que le contrat n en prévoit que 6 semaines d'absence...!!!
et comme le dit chris, il n'y aurait là qu'1 semaine a rembourser , mais dans ce cas, le pe doit aussi en tenir compte à la paje, et le déclarer car il ne peut pas avoir lui non plus des aides sur une période qu'il ne paye pas...qui lui a été remboursé suite a une erreur...et toi, tu n'as pas a avoir une déclaration de salaire qui va aller aux impots pour une période que tu as remboursé aussi...
ça va dans les 2 sens aussi ...

didine37 · 10-03-2017 11:07:52

merci lulu
il est tellement RADIN avec un grand R
je pense aussi que depuis qu'il ne touche 140 euros mais il a 50 % sur ses impôts et ils en payent !!n (il en est tellement malade , que tout le monde le sait ) j'ai envie lui faire un courrier remis en main propre ce soir pour en terminer avec car ça me mine de travailler avec eux . hier j'ai parlé avec lui qui comprenait tout a fait ..... à 17 h il m'appelle pour me dire (plus facile au tel) que je lui doit pleins de sous , sa femme vient chercher nenette à 19h30 avec un grand sourire sans rien dire et a 19h34 je reçois le mail pfff j'en peux plus

kikine747 · 10-03-2017 11:12:19

didine37 a écrit :

je me suis trompée ( sur le message au dessus ) sur le contrat 5 semaines de cp en communs

alors dans ce cas tu peux renvoyer un mail en réponse
Mr, j'ai bien compris vos demande de faire baisser le contrat en y enlevant des semaines d'accueil pour passer en année incomplète, cependant lors de la signature du contrat vous étiez d'accord et avez donc signé pour une année complète soit 5 semaine de cp en commun, en aucun cas vous ne m'avez informé qu'il y aurait des semaines en plus d'absence lors de la rédaction du contrat.

ce qui implique que les 6 autres semaines prises en plus sont concidérées comme des absences injustifiées avec maintien du salaire.

je reste ouverte a la possibilité d'un avenant avec un passage sur 41 semaines cependant je vous informe que l'avenant ne sera accepté que si mon taux horaire est augmenté de façon a avoir une perte de salaire minime, sans quoi votre avenant sera pour ma part refusé et soit le contrat reste tel quel en année complète soit vous serez dans l'obligation de me licencier

votre nounou préférée

lulu64 · 10-03-2017 11:12:45

didine37 a écrit :

je me suis trompée ( sur le message au dessus ) sur le contrat 5 semaines de cp en communs

ah alors là, et bien oui , c'est bien une année complète....
donc toutes les autres semaines que le pe prenait, c'est a ce moment là en absence non prévue et les semaines ne se décomptent pas....
il n'a pas le droit d'ailleurs de le faire, il doit respecter son contrat...

a-t-il bien compris le principe de l'année complète???

il aurait dù , en prenant plus de congés que ce qui est prévu au contrat, te proposer un avenant ....pour modifier éventuellement le contrat et le faire passer en année incomplète...

donc oui, là tu es dans ton droit de lui signaler que le contrat prévoit bien 5 semaines d'absence en commun, donc année compléte , et que si lui en prend plus, c'est malheureusement des absences non prévues au contrat , par convenance perso de sa part, et que la seule obligation qu'il a c'est de respecter le contrat avec les 5 semaines d'absences prévues en commun ... et qu'il a signé en accord avec toi..
donc d'autres semaines ne se décomptent pas....c'est la loi,
les 6 semaines qu'il a en plus, ne sont absolument pas indiquées au contrat....donc même si l'enfant n'est pas venue, ce n'est pas de ta faute, c'est son choix à lui,
et s'il y a eu 11 semaines d'absences au total , le contrat n'en prévoit que 5 ...c'est signer pour ça et seulement ça.....donc les 6 autres ne sont pas à décompter....
il aurait fallu présenter un avenant pour avoir ton accord et modifier le contrat....et passer en année incomplète avec 11 semaines d'absence...
mais on ne change pas de façon unilatéral un contrat en cours sans avoir l'autorisation et l'accord des 2 parties ..
il aurait dù effectivemement se renseigner là dessus....et l'art 14 de la convention (que tu peux lui imprimer)prévoit bien qu'en cas d'absence de l'enfant sur des périodes NON PREVUES au contrat restent rémunérées, donc ces 6 semaines sont non prévues en absence , il n'y a donc aucune déduction....

lulu64 · 10-03-2017 11:17:03

et lui proposer de modifier maintenant le contrat, a quelques mois de finir, franchement c'est pas une bonne idée....
kikine747, moi je ne le ferai pas en tout cas

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