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#1 11-08-2017 09:28:37

tachka
Membre
Inscription : 04-10-2013
Messages : 239
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Régularisation suite à avenant

Bonjour,

J'aurais vraiment besoin d'aide pour mes calculs car je suis en train de m'arracher les cheveux...

Alors voilà nous allons faire un avenant le 4 septembre pour une petite qui rentre à l'école.
De ce fait nous faisons une régularisation, d'autant que j'ai travaillé plus de semaines que prévu.

Je vous mets mes calculus, si une bonne âme à le temps de se pencher dessus, je lui serais très reconnaissante....


Dernière régularisation contrat: 29/09/2016

Contrat : 41 semaines /an, 41h par semaine, tarif 3,60/h

Nombre de semaines d’absence (mes congés compris) du 29/09/2016 au 03/09/2017 :
1 semaine Noël 2016 (congés ass mat)
1 semaine février 2017
1 semaine mars 2017
1 semaine avril 2017 (congés ass mat)
2 semaine juillet 2017 (congés ass mat)
1 semaines août 2017 (congés ass mat)


soit 7 semaines non travaillées au lieu de 11 prévues au contrat


Régularisation :
Nombre de semaines calendaires du 29 septembre 2016 au 3 septembre 2017 : 48 sem + 5j

Nombre de semaines travaillés du 29 septembre 2016 au 3 septembre 2017 : 41 sem + 5 j

Salaire mensualisé perçu :
Septembre 2016 : 2j = 59,04       (147,60 = une semaine au réel /7j x 2j je ne sais pas si c'est le bon calcul)
Oct 2016 : 504,30
Nov 2016 : 504,30
Dec 2016 : 504,30
Janv : 2017 : 504,30
Fev 2017 : 504,30
Mars 2017 : 504,30
Avril 2017 : 504,30
Mai 2017: 504,30
Juin 2017 : 504,30
Juillet 2017 : 504,30
Août 2017 : 504,30
Sept 2017 : 3j = 63,25

Salaire mensualisé perçu du 29 septembre 2016 au 3 septembre 2017  (lissé sur 41 semaines / an) : 5652,73

Salaire réel à percevoir sur la même période :
(41 sem x 3,60 euros x 41h = 6051,60)
+ (5j soit 105,43 ) =
TOTAL = 6157,03 (y a t-il des congés dûs sur la différence ?)

Différence (= montant dû): 6157,03 – 5652,73 =504,30

TOTAL DU = 504,30 (pourquoi je retombe sur le montant de ma mensualisation ???)

Ce qui correspond à quoi pour la PAJE ???

Si vous pouviez m'aider, un grand merci !

Bonne journée !

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#2 11-08-2017 10:43:50

chris84
MODERATEUR
Inscription : 20-01-2009
Messages : 26 077
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Re : Régularisation suite à avenant

La mensu vous paye chaque mois 41/12= 3,4167 semaines de travail
Si la regul correspond à la mensu c'est que vous avez ce nbre de semaines en régul
La régul ouvre droit à cp
Elle est convertie en heures complémentaires pour votre cas car elle correspond à plus de semaines de travail que prevues dans la mensu
Elle doit aussi etre convertie en jours et ajoutée aux jours mensualisés habituels

Les calculs me semblent justes mais je ne peux les vérifier aujourd'hui

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#3 11-08-2017 11:17:14

tachka
Membre
Inscription : 04-10-2013
Messages : 239
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Re : Régularisation suite à avenant

Merci beaucoup Chris. Du coup je m'aperçois que je n'ai jamais ajouté de cp sur le montant de la régularisation pendant des années.....

Si jamais vous avez un moment pour vérifier les calculs dans les jours à venir je suis preneuse :-) ;-)

Dans mon cas la régul correspond à combien d'heures et de jours complémentaires?

C'est quand même bien compliqué tout ça... Heureusement que vous êtes là sinon je ne sais pas où j'en serais à cette heure...

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#4 11-08-2017 13:07:33

tachka
Membre
Inscription : 04-10-2013
Messages : 239
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Re : Régularisation suite à avenant

Je suis en train de procéder aussi à une régularisation pour son frère et ça me met vraiment un doute quant à la manière de calculer le salaire correspondant aux 2 jours du mois de septembre (29 et 30 sept). Ne faudrait-il plutôt pas appliquer le calcul Cour de Cassation?

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#5 11-08-2017 14:19:24

chris84
MODERATEUR
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Messages : 26 077
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Re : Régularisation suite à avenant

Alors Sur septembre pour le paiement du salaire c'est selon cour de cassation oui

Mais ensuite lors de la regul on compte les heures et semaines travaillées sur toute la periode et on compare avec ce qui a été versé

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#6 11-08-2017 19:21:05

tachka
Membre
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Messages : 239
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Re : Régularisation suite à avenant

Merci encore !

Mais alors, puisqu'il faut ajouter 10% de cp sur le montant de la régularisation, il faut aussi convertir ce montant en jours de cp pour la déclaration paje ?

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#7 11-08-2017 21:57:33

chris84
MODERATEUR
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Re : Régularisation suite à avenant

tachka a écrit :

Merci encore !

Mais alors, puisqu'il faut ajouter 10% de cp sur le montant de la régularisation, il faut aussi convertir ce montant en jours de cp pour la déclaration paje ?

Oui en jours de cp
Et en heures egalement à rajouter aux heures normales

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#8 12-08-2017 07:45:30

tachka
Membre
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Messages : 239
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Re : Régularisation suite à avenant

Bonjour,

Merci merci merci !

Je crois que, en 5 ans de métier, c'est la première fois qu'une régularisation sera faite correctement....

Bon week-end à toutes !

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