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#1 16-05-2018 14:10:18

zuenna
Aide Modérateur
Lieu : Dans les montagnes
Inscription : 19-04-2011
Messages : 14 420
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spa

Bonjour,
Quelles sont les normes de sécurité pour un sap ? les mêmes que pour une piscine, barrière de 1m20?
dans quel texte.

J'ai une amie qui a eu sa visite de renouvellement .

elle a un spa sécurisé par une couverture rigide . la puer ne connaissait pas les normes de sécurité pour le spa.

Coup de téléphone aujourd'hui d'une autre puer qui lui annonce que si elle ne sécurise pas son spa avec barrière, c'est suspension immédiate d'agrément et ensuite rétrait si rien de fait.

Donc plusieurs questions.

Pour le spa, barrière ou non?

Pour le moment aucun écrit de la part de la PMI. Doit elle attendre que cet écrit vienne . La PMI peut elle faire une suspension sans avoir envoyé d'écrit ou d'avertissement.

Si elle ne fait pas les travaux de protection, peut elle simplement dire que les enfants n'auront plus accès au jardin où est situé le spa.

D'autre part, la puer exige des poignées aux fenêtres qui ferment à clé et ne veut pas d'entrebailleur à ventouse.
Ma puer , il y a 2 ans me les avait autorisé.

Pour une suspension d'agrément, faut il un passage en ccpd ?

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#2 16-05-2018 21:48:02

grenouille
Membre
Inscription : 05-05-2007
Messages : 381
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Re : spa

coucou zuenna
pour le spa, je n'ai pas cette connaissance . par contre pour l'histoire des poignées, j'ai eu une visite aujourd'hui, et j'ai les poignées à clefs, et cela  a contrarié ma puéricultrice car je n'avais pas d’entrebâilleur. il a fallu que je justifie que mon propriétaire refuse le perçage des fenêtre pvc pour les garder.

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#3 17-05-2018 09:18:11

caro52
Membre
Inscription : 26-04-2011
Messages : 5 139
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Re : spa

zuenna a écrit :

Bonjour,
Quelles sont les normes de sécurité pour un sap ? les mêmes que pour une piscine, barrière de 1m20?
dans quel texte.

J'ai une amie qui a eu sa visite de renouvellement .

elle a un spa sécurisé par une couverture rigide . la puer ne connaissait pas les normes de sécurité pour le spa.

Coup de téléphone aujourd'hui d'une autre puer qui lui annonce que si elle ne sécurise pas son spa avec barrière, c'est suspension immédiate d'agrément et ensuite rétrait si rien de fait.

Donc plusieurs questions.

Pour le spa, barrière ou non?

Pour le moment aucun écrit de la part de la PMI. Doit elle attendre que cet écrit vienne . La PMI peut elle faire une suspension sans avoir envoyé d'écrit ou d'avertissement.

Si elle ne fait pas les travaux de protection, peut elle simplement dire que les enfants n'auront plus accès au jardin où est situé le spa.

D'autre part, la puer exige des poignées aux fenêtres qui ferment à clé et ne veut pas d'entrebailleur à ventouse.
Ma puer , il y a 2 ans me les avait autorisé.

Pour une suspension d'agrément, faut il un passage en ccpd ?

la pmi ne peut pas suspendre sans écrit et il faut un passage en ccpd ; niveau protection un spa çà doit être comme une piscine . les poignées à clefs c'est bien suivant la configuration des lieux

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