contrat periscolaire et année compléte.

nana55 · 07-06-2018 19:29:22

bonjour à toutes. 1 ere question: peut on avoir un contrat en periscolaire (école le matin uniquement) et étre en année compléte?

car le PE et moi préfererions rester en année compléte ( donc nos 5 semaines en commun) et come ils ne sauront jamais à l avance quand ils prendront des semaines pendant les vacances scolaire de l ' enfant et surtout combien.

dans notre mensu nous ne compterions pas donc les heures du matin ( car école) et quand il prendrait des conges il y aurait déjà au moins 5 semaines (celles que nous avons en commun ) parmi lesquelles déjà nous prendrions ensemble en commun pendant des conges scolaires....apres si il y en a des autres on verrait bien....

j ' explique le pourquoi,

il veut (et moi de préference aussi..) que comme maintenant les CP soient inclus dans notre mensualisation (donc rester en année complete.)

car en année incompléte c 'est vraiment d un compliqué...

les CP ne pouvant plus être réglés par les 10% il devra me regler ceux ci à chaque prise de CP avec des calculs pas possibles cassation...etc...) et nous voulons faire plus simple...

esperant m être un peu pres bien expliqué, comment pouvons nous rester en année COMPLETE??

MERCI BCP pour toutes vos réponses.

07-06-2018 19:29:22

Babou74 · 07-06-2018 20:40:54

nana55 a écrit :

bonjour à toutes. 1 ere question: peut on avoir un contrat en periscolaire (école le matin uniquement) et étre en année compléte?
car le PE et moi préfererions rester en année compléte ( donc nos 5 semaines en commun) et come ils ne sauront jamais à l avance quand ils prendront des semaines pendant les vacances scolaire de l ' enfant et surtout combien.
dans notre mensu nous ne compterions pas donc les heures du matin ( car école) et quand il prendrait des conges il y aurait déjà au moins 5 semaines (celles que nous avons en commun ) parmi lesquelles déjà nous prendrions ensemble en commun pendant des conges scolaires....apres si il y en a des autres on verrait bien....
j ' explique le pourquoi,
il veut (et moi de préference aussi..) que comme maintenant les CP soient inclus dans notre mensualisation (donc rester en année complete.)
car en année incompléte c 'est vraiment d un compliqué...
les CP ne pouvant plus être réglés par les 10% il devra me regler ceux ci à chaque prise de CP avec des calculs pas possibles cassation...etc...) et nous voulons faire plus simple...
esperant m être un peu pres bien expliqué, comment pouvons nous rester en année COMPLETE??
MERCI BCP pour toutes vos réponses.

Coucou

oui on peut tout à fait être en contrat périscolaire ( donc semaines école et semaines vacances à horaires différents ) et en année complète
à partir du moment où il n'y a que 5 semaines d'absence de l'enfant
et que ces 5 semaines soient bien communes à tes autres contrats

Est-ce bien le cas ?

Et pour info , en année incomplète les cp ne se comptent pas du tout avec le calcul cour de cassation

alors qu'en année complète oui , puisqu'ils doivent être déduits du salaire lors de leur prise tant qu'ils ne sont pas acquis.

nana55 · 10-06-2018 09:15:29

bonjour BABOU désolée du retard.....merci bcp pour ta réponse à ce dernier post.

pour te répondre au mieux OUI mon PE a bien 5 semaines en COMMUN avec moi.

mais pour plusieurs raisons on ne veut pas se compliquer les

choses et donc rester en année COMPLETE.

donc là c 'est possible tu me dis avec ces 5 semaines en commun.

mais il ne pourra jamais me donner des dates exactes NI sil aura

tant de semaines en plus que ces 5 semaines avec moi.

mais il en aura qqes unes en plus. certain. (et moi je n en aurai

toujours que 5.)

si EXEMPLE: il me deduisait les semaines qu il "pense" avoir.

(exemple 6 semaines) de plus pour lui, rajoutée aux 5 semaines

en commun , DONC là nous passerions en année INCOMPLETE.

et au final il n ' en prend que 4 ou 5 en plus, il me devra donc 1

semaine ou 2....à me réglér .

cette semaine dûe me sera rénumérée, là, avec le calcul de

cassation?? si OUI nous n y connaissons rien à cela je n ai jamais

eu à m ' en servir et on ne veut pas s'embrouiller dans ces

calculs...mon PE etant débordé dans son travail c 'est moi avec

accord qui prépare les données de fin de mois et cela s 'est

toujours tres bien passé.

mais du coup c 'est moi qui vais devoir gérer ces calculs en plus

( et franchement je suis perdue dans tout ce qui est calcul etc..)

et lui n 'aura jamais de temps... je précise malgré tout que nous

nous entendons très bien depuis 2 ans et nous voulons faire au

mieux et RESTER EN ANNEE COMPLETE car plus facile et aisé...

alors que faire...??pour ne pas passer en année incompléte....

MERCI BABOU pour ton attention et toute ton aide

conseils /vécus....

PS; cette ou ces semaines éventuelles qui me seraient, seraient à

noter, en plus, en HEURES COMPLEMENTAIRES?? à chaque

période de conges scolaires?

dada62 · 10-06-2018 10:00:04

Et bien tu fais un contrat en année complète et si l'enfant ne vient pas certaines semaines ce sera perdu pour les parents ( absence pour convenance personnelle) mais bien sûr pas d'indemnités sur ces jours-là.

Connais-tu les heures à effectuer par semaines ?

10-06-2018 10:00:04

nana55 · 10-06-2018 11:46:53

merci Dada62. par semaine 45 heures en principe.

et sur 52 semaines comme actuellement soit 47 semaine garde et

déjà 5 semaines de CP EN COMMUN.

mais pour la question, à savoir quand on est éventuellement en

année INCOMPLETE si le PE au final compte ( exemple :6

semaines en plus des 5 semaines déjà en commun) et que il

bosse au final 1 semaine et donc me donne l enfant il devra me

regler cette semaine??( déjà donc déduite de la MENSU bien cela?

et il faudra régler avec le calcul

de cassation??

budulle · 10-06-2018 11:52:39

nana55 a écrit :

merci Dada62. par semaine 45 heures en principe.
et sur 52 semaines comme actuellement soit 47 semaine garde et
déjà 5 semaines de CP EN COMMUN.
mais pour la question, à savoir quand on est éventuellement en
année INCOMPLETE si le PE au final compte ( exemple :6
semaines en plus des 5 semaines déjà en commun) et que il
bosse au final 1 semaine et donc me donne l enfant il devra me
regler cette semaine??( déjà donc déduite de la MENSU bien cela?
et il faudra régler avec le calcul
de cassation??

le calcul de la cour de cassation c'est pour déduire des absences, là dans ton cas c'est pour en rajouter donc ça sera en heures complémentaires.

chris84 · 10-06-2018 14:23:35

si vous partez sur une mensu année complète, tu dois être disponible pour travailler les 47 semaines!

que vous ayez convenu que le parent, même si il prend des semaines en +, te paye quand même, à la rigueur (car quand même si il prévoit déjà 6 semaines en + des 5 déjà en commun, ça veut dire travail fictif 6 semaines à 45h par semaine x le tarif horaire= une sacrée somme)

mais sûrement pas lui faire payer si finalement il te met l'enfant pendant ces 6 semaines où l'enfant serait peut être absent! il paye déjà 47 semaines de travail et 5 semaines de congés

et je ne vois pas où cela serait compliqué de faire une mensu année incomplète! puisque de toute façon c'est ce dont ils ont besoin
45h en périscolaire c'est déjà énorme, alors faire payer 6 semaines de 45h sans les travailler, déjà je ne comprends pas le parent, mais moi en tant que salariée ça serait hors de question

nana55 · 10-06-2018 16:39:48

pour CHRIS 84 ...en fait je me suis relue et.... je m aerçois que je me suis trompée dans mes mots.

c 'est actuellement que je suis en année COMPLETE 45 H semaine sur 52 semaines soit 47 semaines et 5 semaines CP en commun.
car l enfant n est pas encore en école.

MAIS il y rentre en SEPTEMBRE d ou mon erreur.

donc là MATIN en école apres midi chez Nounou soit 30 heures (6h par jour) ET LES VACANCES SCOLAIRES UNE PARTIE moi et le PE on ne sait pas comment et quand ( comme je le disais ..) il prendra qqe semaines en plus.

donc pour nous le plus simple est de rester en année compléte et voir par la suite....etant dans l ' inconnu le flou et la mensu devant être calculée bientôt pour faire notre nouveau contrat en
école.

voilà un peu plus de détails et je precise qd même que je n ai jamais fait payer pour ce qui ne m ' était pas dû.

ce qui nous plait dans année compléte c est que les c.p sont inclus dans la mensu et en incompléte ca sera galére, au moment de chaque prise de congés il faudra me les régler et pas evident

car un calcul Spécial à faire .., on ne fait pas 30 heures *5 jours * tarif horaire POUR 1 SEMAINE de CP ??

merci bcp

chris84 · 10-06-2018 17:28:09

nana55 a écrit :

pour CHRIS 84 ...en fait je me suis relue et.... je m aerçois que je me suis trompée dans mes mots.
c 'est actuellement que je suis en année COMPLETE 45 H semaine sur 52 semaines soit 47 semaines et 5 semaines CP en commun.
car l enfant n est pas encore en école.
MAIS il y rentre en SEPTEMBRE d ou mon erreur.
donc là MATIN en école apres midi chez Nounou soit 30 heures (6h par jour) ET LES VACANCES SCOLAIRES UNE PARTIE moi et le PE on ne sait pas comment et quand ( comme je le disais ..) il prendra qqe semaines en plus.
donc pour nous le plus simple est de rester en année compléte et voir par la suite....etant dans l ' inconnu le flou et la mensu devant être calculée bientôt pour faire notre nouveau contrat en
école.
voilà un peu plus de détails et je precise qd même que je n ai jamais fait payer pour ce qui ne m ' était pas dû.
ce qui nous plait dans année compléte c est que les c.p sont inclus dans la mensu et en incompléte ca sera galére, au moment de chaque prise de congés il faudra me les régler et pas evident
car un calcul Spécial à faire .., on ne fait pas 30 heures *5 jours * tarif horaire POUR 1 SEMAINE de CP ??
merci bcp

les cp en année incomplète ne se payent pas forcément à chaque vacances, il y a plusieurs méthodes de paiement
et je ne vois vraiment pas où cela n'est pas évident
si on ne travaille que 41 semaines de 30h il n'y aucune raison de se faire payer 47 semaines de 30h, cela fait quand même 180h de travail payé en trop

idem pour les cp en ne travaillant que 41 semaines, on n'acquiert pas 5 semaines entières de congés, on en prend 5 semaines en temps, mais en argent non on ne les a pas tous acquis (26 jours acquis si 41 semaines travaillées)

nana55 · 10-06-2018 18:33:55

pour les c. p je sais qd on a pas travaillé une année compléte.

pour les différentes méthodes de paiement si nous serons en année incomplete ,laquelle serait la plus "aisée"? (puisque les 10% ne se font plus.) juste pour savoir....

et puis nous n en sommes pas encore là, je posais des questions pour aborder comme il le faut cette nouvelle étape ....

donc si on ne sait pas quand seront prises ces autres semaines du parent la mensu devra s établir sur cb de semaines? vu que il ne ne sait pas la date de ces semaines SUPP pour lui,comme je le disais plus haut.

merci bcp.

chris84 · 11-06-2018 09:43:11

nana55 a écrit :

pour les c. p je sais qd on a pas travaillé une année compléte.
pour les différentes méthodes de paiement si nous serons en année incomplete ,laquelle serait la plus "aisée"? (puisque les 10% ne se font plus.) juste pour savoir....
et puis nous n en sommes pas encore là, je posais des questions pour aborder comme il le faut cette nouvelle étape ....
donc si on ne sait pas quand seront prises ces autres semaines du parent la mensu devra s établir sur cb de semaines? vu que il ne ne sait pas la date de ces semaines SUPP pour lui,comme je le disais plus haut.

merci bcp.

bonjour
les 10% ne sont tolérées que si stipulées comme étant un acompte au contrat, en tant que clause supérieure à la ccn, avec comparaison au 31 mai obligatoire avec le maintien de salaire pour verser le + avantageux au salarié, sinon c'est en effet illégal

dans les 4 méthodes de paiement le + simple est la version "paiement en 1 fois en juin"

comme toute mensu année incomplète, on calcule en déduisant nos 5 semaines et le nbre de semaines décalées du parent
il est bien rare que les parents sachent nous donner leurs propres dates de congés décalés des nôtres à la signature des contrats ou avenants...
si les parents ont 6 semaines de congés décalés, cela fera une mensu sur 52-5 sem assmat -6 sem parent décalés = 41 semaines
et les congés payés à part

nana55 · 11-06-2018 10:35:52

bonjour CHRIS merci.

donc je reprecise bien que les 5 premieres semaines sont

actuellement prises EN COMMUN.

et si le PE a en plus 1,2,ou plus de semaines de CP donc nous

ôtons donc ces semaines en plus des 5 semaines en commun.

exemple perso: si il y a 3 semaines en plus pour le parent cela se

fera sur 44 semaines pour la mensu en année incompléte.( 5 en

commun + 3 en décalé pour le parent)? bien cela?

par contre en JUIN suivant comment calcule t - on la valeur des

CP à nous devoir et à régler?

merci bcp.

nana55 · 11-06-2018 11:15:15

et si par contre ils ne connaissent pas leur dates OK MAIS AUSSI le nombre de leurs semaines décalées?? comment établir notre mensu dans ce cas là....??

MERCI BCP

chris84 · 11-06-2018 11:23:01

nana55 a écrit :

et si par contre ils ne connaissent pas leur dates OK MAIS AUSSI le nombre de leurs semaines décalées?? comment établir notre mensu dans ce cas là....??
MERCI BCP

si ils ne connaissent pas leur nbre de semaine, ils disent le minimum qu'ils pensent avoir en décalé, et si ils en prennent plus que ce qui était prévu c'est tant pis, cela sera en absence non prévue donc mensu payée

chris84 · 11-06-2018 11:24:20

nana55 a écrit :

bonjour CHRIS merci.
donc je reprecise bien que les 5 premieres semaines sont
actuellement prises EN COMMUN.
et si le PE a en plus 1,2,ou plus de semaines de CP donc nous
ôtons donc ces semaines en plus des 5 semaines en commun.
exemple perso: si il y a 3 semaines en plus pour le parent cela se
fera sur 44 semaines pour la mensu en année incompléte.( 5 en
commun + 3 en décalé pour le parent)? bien cela?
par contre en JUIN suivant comment calcule t - on la valeur des
CP à nous devoir et à régler?
merci bcp.

en juin on calcule les cp acquis
nbre de semaines travaillées du 1er juin au 31 mai / 4 sem x 2,5 j = nbre de jours de congés acquis
on convertit ces jours en paiement

nana55 · 17-06-2018 11:51:30

bonjour CHRIS petites questions à poser encore incertaine.....

POUR CE CONTRAT EN PERISCOLAIRE le matin.

SI le P.E prends PLUS de CP( tu mas dit ) c 'est tant pis pour lui,

c 'est MENSU REGLEE pour moi

MAIS si au final, exemple il m 'en a ôte 7 pour le calcul de ma

mensu et que il n en prend QUE ( exemple) 6, il me devra bien 1

semaine de travail effectué en PLUS?? ( car il aura besoin de

moi du coup je pense...( SAUF si l enfant est gardé par exemple

grands parents etc.....)

et SI il me doit 1 semaine( en plus travaillée) comment fera t on

le calcul de cette semaine à me régler?? vu que en

mensualisation..

je pose les questions nécessaires car dans le "perisco "je suis

perdue....

merci pour me donner encore tes conseils et avis.

nana55 · 17-06-2018 11:55:05

SI également autre façon: le PE (exemple.)n'a pas 5 semaines

en COMMUN avec mes 5 semaines à moi

il devra donc déduire mes 5 SEMAINES DE C.P ET toutes

ce semaines de C.P à lui ??

nana55 · 17-06-2018 11:59:20

et tu m avais mis 1 exemple de calcul de mensu en année donc

INCOMPLETE en periscolaire mais....je ne le retrouve plus.

je me rappelle que 36 semaines ecole et 16 semaines conges

scolaires mais ensuite?? je compte combien de semaines

travaillées et idem semaines ou je n 'aurai pas l ' enfant et

ensuite?? merci beaucoup.

chris84 · 17-06-2018 12:18:41

nana55 a écrit :

bonjour CHRIS petites questions à poser encore incertaine.....
POUR CE CONTRAT EN PERISCOLAIRE le matin.
SI le P.E prends PLUS de CP( tu mas dit ) c 'est tant pis pour lui,
c 'est MENSU REGLEE pour moi
MAIS si au final, exemple il m 'en a ôte 7 pour le calcul de ma
mensu et que il n en prend QUE ( exemple) 6, il me devra bien 1
semaine de travail effectué en PLUS?? ( car il aura besoin de
moi du coup je pense...( SAUF si l enfant est gardé par exemple
grands parents etc.....)
et SI il me doit 1 semaine( en plus travaillée) comment fera t on
le calcul de cette semaine à me régler?? vu que en
mensualisation..
je pose les questions nécessaires car dans le "perisco "je suis
perdue....
merci pour me donner encore tes conseils et avis.

en ce cas c'est une semaine en heures et jours complémentaires ce mois là où il ne pose pas sa 7eme semaine

chris84 · 17-06-2018 12:19:25

nana55 a écrit :

SI également autre façon: le PE (exemple.)n'a pas 5 semaines
en COMMUN avec mes 5 semaines à moi
il devra donc déduire mes 5 SEMAINES DE C.P ET toutes
ce semaines de C.P à lui ??

en ce cas c'est une mensu sur 42 semaines si il y a lui 5 semaines totalement décalées des tiennes

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#1 07-06-2018 19:29:22

contrat periscolaire et année compléte.

07-06-2018 19:29:22

#2 07-06-2018 20:40:54

Re : contrat periscolaire et année compléte.

#3 10-06-2018 09:15:29

Re : contrat periscolaire et année compléte.

#4 10-06-2018 10:00:04

Re : contrat periscolaire et année compléte.

10-06-2018 10:00:04

#5 10-06-2018 11:46:53

Re : contrat periscolaire et année compléte.

#6 10-06-2018 11:52:39

Re : contrat periscolaire et année compléte.

#7 10-06-2018 14:23:35

Re : contrat periscolaire et année compléte.

#8 10-06-2018 16:39:48

Re : contrat periscolaire et année compléte.

#9 10-06-2018 17:28:09

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#10 10-06-2018 18:33:55

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#11 11-06-2018 09:43:11

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#12 11-06-2018 10:35:52

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#13 11-06-2018 11:15:15

Re : contrat periscolaire et année compléte.

#14 11-06-2018 11:23:01

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#15 11-06-2018 11:24:20

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#16 17-06-2018 11:51:30

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#17 17-06-2018 11:55:05

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#18 17-06-2018 11:59:20

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#19 17-06-2018 12:18:41

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#20 17-06-2018 12:19:25

Re : contrat periscolaire et année compléte.

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