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Addie271403

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Congés payés et absence planifiée de l'enfant

Bonjour,
J'emploie une assistante maternelle depuis février, en année incomplète (44 semaines sur 4 jours/semaine, 9h30 par jour). Je m'en sors pas trop mal pour les fiches de paie grâce à un abonnement sur un site spécialisé, mais il y a un point qui n'est pas très clair pour moi et peut-être pourrez-vous m'aider.
Les congés payés que ma nounou a acquis entre le 1er juin 2023 et le 31 mai 2024 (soit 10 CP), est-ce qu'elle est censée les prendre en plus des absences planifiés de mon enfant (mes congés)? Parce qu'elle prendra 2 jours en dehors de nos congés à nous à Noël. Du coup comme elle en avait acquis 10, ça veut dire qu'elle peut en prendre encore 8 EN DEHORS des absences planifiées de mon enfant, jusqu'au 31 mai 2025?
Elle est obligée ou pas? Et si elle ne les prend pas?
Je ne suis pas sûre de bien me faire comprendre. Désolée si ma question paraît un peu bête, je suis un peu perdue ... Merci de votre aide. Bonne journée

Dernière modification par Addie271403 (28-11-2024 16:18:06)

lulu64

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Re : Congés payés et absence planifiée de l'enfant

Coucou

Votre contrat à commencé en février 2024 pour 12 mois mensualisés avec 44s d accueil
Donc la mensu en cours s'arrête au 31 Janvier i 2025 et c est sur cette période que votre am ne doit avoir que 44s d accueil et par déduction 8s d'absences deduites de la mensu
Il est  impossible qu'elle prenne tous ses congés en même temps que les vôtres
Il  y  en a qui sont forcément en décalé entre vous et elle
Elle a l'obligation de prendre ses 5s ( 30  jours annuels ) qui soient acquis  ou pas sur la période mensualisee et être en accord avec le contrat et n'avoir donc que 44s d accueil
Donc si elle pose ses 5 semaines,  il en manque 3 ou l'absence est programmé d  après  la mensu,  donc  3 semaines,à  vous en décalé de ses 5s
Ce n'est pas elle qui doit poser en même temps que vos congés mais vous qui devez veiller à ce qu elle ai  bien prit ses 5s entre fevier 2024 et Janvier 2025 et prendre à votre tour les 3s manquantes pour arriver à 44s  d accuell effectuées d ici le 31 janvier 2025
Il faut 8s d  absence totale sir cette période  puisqu'il n y a que 44s prévues sur 12 mois  soit sur 52 semaines

Sans quoi votre am va travailler plus que les  44s  du contrat et vous ne la payez que pour 44s dans la mensu
Elle n'est pas obligé de faire du hors contrat
Vérifiez donc les 44s et les 8s d'absence prévues de février 2024 à janvier 2025 tel que prévu dans la mensu en sachant qu'il est impossible que vous ayez les  mêmes congés dans ce cas

landocean

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Re : Congés payés et absence planifiée de l'enfant

Bonjour,
J'emploie une assistante maternelle depuis février, en année incomplète (44 semaines sur 4 jours/semaine, 9h30 par jour). Je m'en sors pas trop mal pour les fiches de paie grâce à un abonnement sur un site spécialisé, mais il y a un point qui n'est pas très clair pour moi et peut-être pourrez-vous m'aider.
Les congés payés que ma nounou a acquis entre le 1er juin 2023 et le 31 mai 2024 (soit 10 CP), est-ce qu'elle est censée les prendre en plus des absences planifiés de mon enfant (mes congés)? Parce qu'elle prendra 2 jours en dehors de nos congés à nous à Noël. Du coup comme elle en avait acquis 10, ça veut dire qu'elle peut en prendre encore 8 EN DEHORS des absences planifiées de mon enfant, jusqu'au 31 mai 2025?
Elle est obligée ou pas? Et si elle ne les prend pas?
Je ne suis pas sûre de bien me faire comprendre. Désolée si ma question paraît un peu bête, je suis un peu perdue ... Merci de votre aide. Bonne journée

Bonjour
Votre AM a acquis 10j de cp entre février et mai 2024.
Pendant l'année contractuelle, février/janvier, elle doit travailler 44 semaines. Elle n'a pas à prendre de jour supplémentaire.
Normalement ces semaines doivent être définies lors de la signature. Les congés de Noël correspondent ils à une période vous concernant ?
Si oui, vous n'êtes pas obligés d'accepter qu'elle prenne des jours supplémentaires. Si vous acceptez, vous êtes en droit de lui décompter du salaire du mois.
Les 10 acquis ne remettent pas en cause les périodes non travaillées. Par contre, vous avez dû les lui régler au titre des congés dès juin 2024.

lulu64

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Re : Congés payés et absence planifiée de l'enfant

Énsuite il y a 1 choses à faire attention
Déjà
1) comme dit précédemment  votre am doit avoir 44s et 8s d absence prévues de l'enfant sur la période mensualisee des 12 mois , donc de février à janvier chaque année
Puis
2) elle a acquit les congés en date du 1er juin chaque année aussi et qu'elle doit poser effectivement  jusqu'à 31 mai de l'année suivante
Et sur cette période ellle doit aussi avoir ses 5 semaines de posées acquises ou pas peu importe

Donc il fait faire attention à avoir 5s posées sur la période de mensualisation mais aussi d avoir 5s du 1er juin au 31,mai suivant
Ça peut paraître compliqué mais en fait non
Exemple

Votre am a commencé en février 2024  donc mensu jusqu au 31 janvier 2025
Elle pose par exemple ses 5 semaines ainsi
1s en avril  2024
3 s en août 2024
1s à Noël 2024
Donc au 31,janvier 2025 elle aura bien eu ses 5s sur  la période de mensu février 2024 / janvier 2025 
Mais  il  manque 3 semaines d absences sinon elle ne peut pas être à 44s  d accueil comme prévu au contrat
C est donc à  vous  à positionner vos 3s de congés manquant et donc en décalé des 5s de l am

Ensuite en février 2025 ,,au démarrage de la nouvelle période de mensu sur 12 mois ,donc jusqu'à  31 janvier r 2026  elle vous donne  de nouveau  ses dates de ses 5 semainesaos doot rester aussi sur 44s d accueil sur cette période
Elle pose comme la 1ere année
1s en avril
3s en août
1s à Noël
Elel à ses 5s entre fevier 2025 et janvier 2026
Et tout pareil il manque 3s à vois que vois devez prendre en décalé poir être toujours à 8s d'absence programmées

Si on regarde ensuite de  juin 2024 au 31 mai 2025 , on se rend compte que sur cette période elle a aussi 5s
Soit
Les 3 semaines posées en août 2024
1 s à Noël 2024
Et 1s en avril 2025

Donc la c est bon  c'est en accord pour ses 5 semaines sur la période mensualisee mais aussi avoir  en parallèle 5s sur la période des congés de juin à mai suivant...

La seule chose pour vous a respecter est de prendre les 3 semaines manquantes à chaque période mensualisee pour que la mensu soit en accord avec 44s travailees et 8 semaines d absence programmé
Vous comprenez donc qu'il n'est pas possible que tous vos congés  doivent être prit ensemble

Ou si c est vous qui avez positionné vos 5 semaines , c est la même chose pour votre am
Elle doit avoir impérativement 3 s en décalé de vos 5s pour qu'il y ai 8s sur les,12 mois mensualisés  et n'avoir que 44s d accueil

Pour avoir prévu 44s d accuel , sur les 52s inclus sur les 12 mois mensualisés de février à janvier , vous avez donc déjà du en parler en rdv  ,  et la logique était qu'il fallait 8s d'absence totale entre vous 2 , donc forcément des semaines en décalé
Comment avez vous trouvé 44s semaines d accueil ??
Logiquement c est en faisant
52s - 5 s de congés de l am - 3 s de congés décalés du parent = 44s mensualisees sur les12 mois 
Que vous ou elle ai déjà prévu les 5s sur la période mensualsee implique que  l autre devra obligatoirement prendre 3s en dehors des 5s déjà posées donc forcément votre am ne peut pas  être   en congés tout le temps  en même temps que vos congés
Ou alors les congés ont été très  mal évalués  et pas prévu ni calculé  comme il fallait et la mensu ne correspond à la  situation
En tout cas avec votre contrat en cours  et à respecter il faut impérativement que votre am ai bien eu 44s daccuell  de fevier 2024 au 31 janvier 2025  avec 8s d absence programmées pour cela
Elle peut refuser de faire plus que les 44s prévues au contrat sur la période mensualisee  et vous obliger à ne pas laisser votre enfant en accuel  certaines semaines si elle devait dépasser les 44s  d accueil au 31 janvier 2025 car ce n'es pas prévu comme ça au contrat
Ça serait du hors contrat pouvant être refuser
Ou le faire  seulement avec son accord et payer en heures complémentaires dans ce cas ,donc un peu plus i chères aussi que le tarif normal prévu

Et il faudra faire attention pour la prochaine période de mensualisation de février 2025 à janvier 2026  , de bien respecter les 8s d'absences et forcément congés en décalés aussi
pour être sûr 44s comme prévu ai contrat

lulu64

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Re : Congés payés et absence planifiée de l'enfant

Bonjour,
J'emploie une assistante maternelle depuis février, en année incomplète (44 semaines sur 4 jours/semaine, 9h30 par jour). Je m'en sors pas trop mal pour les fiches de paie grâce à un abonnement sur un site spécialisé, mais il y a un point qui n'est pas très clair pour moi et peut-être pourrez-vous m'aider.
Les congés payés que ma nounou a acquis entre le 1er juin 2023 et le 31 mai 2024 (soit 10 CP), est-ce qu'elle est censée les prendre en plus des absences planifiés de mon enfant (mes congés)? Parce qu'elle prendra 2 jours en dehors de nos congés à nous à Noël. Du coup comme elle en avait acquis 10, ça veut dire qu'elle peut en prendre encore 8 EN DEHORS des absences planifiées de mon enfant, jusqu'au 31 mai 2025?
Elle est obligée ou pas? Et si elle ne les prend pas?
Je ne suis pas sûre de bien me faire comprendre. Désolée si ma question paraît un peu bête, je suis un peu perdue ... Merci de votre aide. Bonne journée

Bonjour
Votre AM a acquis 10j de cp entre février et mai 2024.
Pendant l'année contractuelle, février/janvier, elle doit travailler 44 semaines. Elle n'a pas à prendre de jour supplémentaire.
Normalement ces semaines doivent être définies lors de la signature. Les congés de Noël correspondent ils à une période vous concernant ?
Si oui, vous n'êtes pas obligés d'accepter qu'elle prenne des jours supplémentaires. Si vous acceptez, vous êtes en droit de lui décompter du salaire du mois.
Les 10 acquis ne remettent pas en cause les périodes non travaillées. Par contre, vous avez dû les lui régler au titre des congés dès juin 2024.

Je ne pense pas qu il s agisse  de soucis de congés sup
Mais  un questionnement du parent  si  l am a le doit de poser ses congés en plus des congés déjà planifiés mais qui sont les congés planifiés des  parents
Donc question en fait  si  lam peut poser ses congés à elle  en dehors des congés parents
C est ce que j'ai compris pour ma part
Et la réponse est oui  ,elle en a le droit
Avec 44s d accueil prévu il y a forcément  8s d absence prévues  et qui ont été décomptées de la mensualisation,  et ça ne peut pas être des congés tous en commun mais en décalé
L am peut donc poser quelques congés hors congés parents tant qu elle  respecte ses 44s
D ailleurs pour 8s d absence prévues il ne peut pas être autrement que d'avoir des congés en décalés  , au nombre de 3s si on tient compte des 5s  déjà planifiés pour les congés  parent

Et je pense qu'il y  a aussi confusion entre la période  des  congés et les 30  jours annuels  à poser entre ceux acquis et les autres restant sans solde  ( 10 jours acquis donc 20 jours sans solde à prendre  aussi )  et  à poser  sur la période de juin 2024 à mai  2025  ou il doit y avoir également  44s  d accueil aussi  sur cette période et en parallèle la période de mensualisation qui est différente,  de février2024  à Janvier 2025  où il doit y avoir aussi   
obligatoirement  les 5s posées par lam soit 30 jours,annuels qu ils soient acquis  ou pas +, ceux des parents en décalé( 3s )  pour être  à  44s d accueil  de février 2024 au 31 janvier 2025  , comme prévu aiu contrat

Addie271403

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Re : Congés payés et absence planifiée de l'enfant

Bonsoir ! Tout d'abord un grand merci à vous pour vos réponses détaillées et vos exemples ☺️ si j'ai bien compris : lors de la signature du contrat nous avons défini que nounou prendrait 4 semaines en août et 1 semaine à Noël donc ses 5 semaines. Pour ma part, j'ai 8 semaines de congés annuels, soit 1 semaine à chaque vacances scolaires +4 semaines en été (que j'ai pris en même temps qu'elle). Je prendrai la semaine de Noël comme elle. Ce qui fait bien 44 semaines d'accueil pour nounou, et 5 semaines de congés pour elle aussi bien sur la periode contractuelles que de la période du 1er juin au 31 mai. Les deux jours en plus à Noël correspondent en fait au 15 août férié+Noël férié également, qui ne comptent pas dans les cp, c'est ça ? Est-ce que j'ai bon?

lulu64

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Re : Congés payés et absence planifiée de l'enfant

Bonsoir ! Tout d'abord un grand merci à vous pour vos réponses détaillées et vos exemples ☺️ si j'ai bien compris : lors de la signature du contrat nous avons défini que nounou prendrait 4 semaines en août et 1 semaine à Noël donc ses 5 semaines. Pour ma part, j'ai 8 semaines de congés annuels, soit 1 semaine à chaque vacances scolaires +4 semaines en été (que j'ai pris en même temps qu'elle). Je prendrai la semaine de Noël comme elle. Ce qui fait bien 44 semaines d'accueil pour nounou, et 5 semaines de congés pour elle aussi bien sur la periode contractuelles que de la période du 1er juin au 31 mai. Les deux jours en plus à Noël correspondent en fait au 15 août férié+Noël férié également, qui ne comptent pas dans les cp, c'est ça ? Est-ce que j'ai bon?

Alors en année incomplète on ne peut  déduire qu  en semaine entière et on travaille en semaine entière aussi
Ce,qui fait que s'il y a 1 jour férié sur une semaine de congés, ce n'est pas récupérable tout simplement sur une autre semaine
Le férié fait  parti de la semaine entière déduite de la mensu donc rien à récupérer
La,semaine  n'est pas prévue en accueil,   férié  ou pas elle  est déduite  de la mensu, en semaine entière,  point
C est le principe de l'année incomplète et différent de l'année complète où la il y a possibilité de récupérer 1 férié
Il est donc  impossible   de récupérer1 férié sir 1 semaine de ccnges en année incomplète   
On décompte en semaine entière et on compte l accueil en semaine entière aussi 

Donc là soit vous acceptez mais ça sera sans solde,  en deduisant les journées " isolées " prises par  l am qui du coup étaient prévus en accuel dans le contrat et faisant parti des 44s entières d accueil
Donc un sans solde doit être accepter par employeur sur 1 jour
isolé  prévu initialement en accueil
Soit vous refusez les 2 jours puisqu'ils ne sont pas récupérables
Le férié n'a aucune valeur en année incomplète puisque on  doit déduire qu  en semaine,entière  donc 5 semaines annuelles  déduites  qu'il y ai férié ou pas Ça ne change rien

Addie271403

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Re : Congés payés et absence planifiée de l'enfant

D'accord, je vous remercie c'est très clair. Je lui compterai donc en sans solde. Ça ne me pose pas particulièrement souci. Papi et mamie seront contents de garder leur petit-fils, et nounou sera bientôt grand-mère pour la première fois, sa fille attend un bébé pour décembre, donc elle veut en profiter je pense.
Mille mercis pour vos réponses à toutes. C'est beaucoup plus clair dans ma tête !

lulu64

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Re : Congés payés et absence planifiée de l'enfant

Et pour faire plus simple , 1 semaine déduite  en année incomplète = 0h d acceuil prévue
Donc 1 férié inclus sur la semaine où il y a 0h d accueil ,le férié = 0h à récupérer tout simplement
Donc même si c est pour " récupérer " 1 férié,  ça serait donc dans la même valeur,  0h prévue  sur le férié même si c est 1 jir habituellement travaile sur les autres semaines ,  iil sera  donc  sans, solde
L am ne peut pas récupérer 0h  sur un jir prévu en accueil  à 9h30 et  se faire payer ces  9h30 alors qu'elle a 0h à récupérer....
Donc   si c est en sans,solde , il faut votre accord pour qu'elle prenne la journée mais elle sera déduite  de la mensu aussi sur les 9h30 qu'elle aurait dû travailler
Vous n'avez pas à maintenir les 9h30 si  l am a 0h à récupérer

C est pour ça qu'en année incomplète  les semaines sont  déduites  de la mensu en semaines entières,  donc 0h sur la semaine entière  et qu'il n y a rien à récupérer
Le férié est comme les autres jirs de la semaine à 0h et se décompte  en jour ouvrable  pour les congés
1 férié à 0h prévue = 1 jour de congé à décompter
C est le principe de l'année incomplète en décompant de la mensu  des,semaines entières férié ou pas inclus ,  la semaine déduite est à 0h d accueil

Addie271403

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Re : Congés payés et absence planifiée de l'enfant

Merci beaucoup pour toutes vos explications !?

Dernière modification par Addie271403 (29-11-2024 08:20:59)

lulu64

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Re : Congés payés et absence planifiée de l'enfant

D'accord, je vous remercie c'est très clair. Je lui compterai donc en sans solde. Ça ne me pose pas particulièrement souci. Papi et mamie seront contents de garder leur petit-fils, et nounou sera bientôt grand-mère pour la première fois, sa fille attend un bébé pour décembre, donc elle veut en profiter je pense.
Mille mercis pour vos réponses à toutes. C'est beaucoup plus clair dans ma tête !

Il faudra toutefois l avertir que ça sera en sans solde en  lui expliquant ce qui a été dit précédemment et qu il ne s agit pas de récupération de férié puisqu il n y a rien à récupérer sur les fériés en année incomplète ( 0h sur les semaines déduites donc 0h à récupérer)
Et que chaque années la situation sera la même pour le 15 août et le jour de Noël
Elle prend tout simplement  2 jours sans solde non prévus  initialement et c est  avec votre accord pour cela puisque les 2 jours sont normalement prévus en accueil

Addie271403

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Re : Congés payés et absence planifiée de l'enfant

D'accord, je vous remercie c'est très clair. Je lui compterai donc en sans solde. Ça ne me pose pas particulièrement souci. Papi et mamie seront contents de garder leur petit-fils, et nounou sera bientôt grand-mère pour la première fois, sa fille attend un bébé pour décembre, donc elle veut en profiter je pense.
Mille mercis pour vos réponses à toutes. C'est beaucoup plus clair dans ma tête !

Il faudra toutefois l avertir que ça sera en sans solde en  lui expliquant ce qui a été dit précédemment et qu il ne s agit pas de récupération de férié puisqu il n y a rien à récupérer sur les fériés en année incomplète ( 0h sur les semaines déduites donc 0h à récupérer)
Et que chaque années la situation sera la même pour le 15 août et le jour de Noël
Elle prend tout simplement  2 jours sans solde non prévus  initialement et c est  avec votre accord pour cela puisque les 2 jours sont normalement prévus en accueil

Très bien, merci infiniment. J'ai tout compris grâce à vous et vos collègues ☺️