CONTRAT NON RESPECTE

pot de colle · 10-05-2007 15:08:12

Bonjour à toutes et tous,
Je rencontre un problème qui se situe au niveau du contrat.
Lors de la signature de celui-ci, il a bien été notifié par écrit qu'à partir du 30 avril 2007 (début contrat 10/2006), l'enfant qui m'est confié 4 jours/semaine, serait présent 5 jours/semaine.
Il y a 15 jours, la maman m'a exprimé sa décision de me laisser son bébé que 4 jours1/2 par semaine car après calcul, une semaine entière lui revenait trop cher ! J'ai pris le temps de lui exposer ma décision en lui exprimamnt qu'il avait été convenu d'un plein temps par la suite et que je comptais dessus, j'ai donc refusé sa proposition, ce qu'elle a fort bien compris d'ailleurs, ensuite silence complet depuis cette date.

Ce matin dans le cahier de vie de l'enfant il était notifié que son bébé continuerait à être présent comme auparavant 4jours/semaine.

Ma question est simple, quel recour ais-je ? j'avoue que vis à vis d'eux la confiance est totalement perdue.

Meilleure solution démission ??? Mais ce n'est pas moi qui n'est pas respcté le contrat tout de même !!!!!!!!!!!!!

Merci à toutes celles qui pourront me conseiller au mieux (inspection du travail ne dit rien, le ram près de chez moi opte pour la démission)

Bonne journée.

10-05-2007 15:08:12

chachalachat · 10-05-2007 15:10:19

le pb c'est qua c'est un changement de contrat....donc si ca ne te plait pas c'est demission.....mais bon comme je ne suis pas sur vaut mieux que les pros te repondent !!

babou 74 · 10-05-2007 15:18:14

avez vous fait un avenant signé pour ce changement?..et donc recalculé la noiuvelle mensualisation?

parme · 10-05-2007 15:22:34

logiquement si le c'est signé par écrit au contrat elle est tenue de le respecté (si tu n'a pas l'enfant elle est tenus de te rémunéré sur 5 j (accord par écrit)!
comme elle ne respecte pas le contrat c'est as elle de te licencier ok
ou toi tu accepte par avenant pour 4j1/2 ok
Attend quand même confirmation des filles A+

10-05-2007 15:22:34

sophie56 · 10-05-2007 16:46:19

Comme parme.

Tout avait été noté sur le contrat.

TATIEZEPH · 10-05-2007 17:29:41

idem parme si tout avait été spécifié au contrat.

pot de colle · 10-05-2007 21:53:53

Bonsoir et merci à toutes celles qui ont bien voulu répondre à mon problème, j'aimerai juste vous éclairer quelque peu.

Le contrat a été signé en novembre 2006 à cette date la maman travaillait 4 jours/semaines, et m'a prévenu qu'à partir d'avril 2007, elle reprendrait un plein temps et voulait être certaine que j'accepterai toujours d'accueillir son enfant, c'est pour cela qu'à la page de la mensualisation et à la fin du contrat, j'ai bien écrit "il a été convenu avec Mme................qu'à compté du 30/04/07 un avenant au contrat sera réalisé pour inscrire le nouveau nombre de jours de présence, ainsi que la nouvelle mensualisation dûe à ce jour supplémentaire".
Chacunes des feuilles ont été paraphées par les 2 parents et moi-même.

La nouvelle mensualisation lui a été communiqué sur le cahier de vie à sa demande, pour l'étudier calmement.

Bref, ce matin après plus de 15 jours d'attente, on m'écrit (toujours dans ce cahier) je cite :" Pour faire suite à notre...., l'enfant......... sera en garde que 4 jours sur 5, soit de.....à tel jour....."

Tant pis pour moi, je suis encore terriblement blessée et je ne trouve pas de solution, je pense donner ma démission, mais zut, je ne suis pas en faute !!!!!

Merci encore à toutes

juju56 · 10-05-2007 22:07:44

Si tu as bien une preuve que les parents devaient te faire travailler plus, et qu'ils ne respectent pas le contrat , ç'est eux qui ne respectent pas celui çi,alors ils te licencient pour non respect de contrat
sinon demande au ram et explique ton cas.........

milou · 10-05-2007 22:20:04

c'est souvent comme cela dans notre profession,les parents changent d'avis mais pour un jour je ne romprait pas le contrat: 4 jours par semaine c'est bien et puis tu trouveras un autre contrat qui complètera.
Mais je te comprend:tu te sens trahis!

ma ky · 10-05-2007 22:20:10

comme juju et parme il est stipulé ds le contrat une modification d'horaire a compté du..............
il ce n'ai plus le cas ils te proposent un avenant que tu es libre de refuser.
mais toujours se retourner aupres des professionels car nous ne sommes qu'ass mat comme toi et nous ne donnons notre avis qu'avec nos connaissances. mais nous ne sommes pas juriste.
dc je te conseille d'aller voir ton ram le plus proche

4i.modo · 11-05-2007 05:46:58

pot de colle a écrit :

Bonsoir et merci à toutes celles qui ont bien voulu répondre à mon problème, j'aimerai juste vous éclairer quelque peu.
Le contrat a été signé en novembre 2006 à cette date la maman travaillait 4 jours/semaines, et m'a prévenu qu'à partir d'avril 2007, elle reprendrait un plein temps et voulait être certaine que j'accepterai toujours d'accueillir son enfant, c'est pour cela qu'à la page de la mensualisation et à la fin du contrat, j'ai bien écrit "il a été convenu avec Mme................qu'à compté du 30/04/07 un avenant au contrat sera réalisé pour inscrire le nouveau nombre de jours de présence, ainsi que la nouvelle mensualisation dûe à ce jour supplémentaire".
Chacunes des feuilles ont été paraphées par les 2 parents et moi-même.
La nouvelle mensualisation lui a été communiqué sur le cahier de vie à sa demande, pour l'étudier calmement.
Bref, ce matin après plus de 15 jours d'attente, on m'écrit (toujours dans ce cahier) je cite :" Pour faire suite à notre...., l'enfant......... sera en garde que 4 jours sur 5, soit de.....à tel jour....."
Tant pis pour moi, je suis encore terriblement blessée et je ne trouve pas de solution, je pense donner ma démission, mais zut, je ne suis pas en faute !!!!!
Merci encore à toutes

mais que veux tu faire?
obliger la maman à payer? et après ?
elle te licecierat au bout de 8 jours et tu auras tout perdu...
tu peux lui faire un courrier où tu stipule son engagement et ta deception...
ou alors tu cherches un autre contrat pour remplacer celui ci.
c'est clair que je comprend ta deception. et c'est un non respect du contrat de travail, ...
mais je ne sais pas comment tu dois faire, à ta place j'appelerai le relais ou la pmi pour demander à des pros.

GERANIUM · 11-05-2007 08:25:33

moi je pense qu il vaut mieux 4 j que rien du tout. ce n est pas comme ci elle voulait te passer a 3 j ..bien sur tu es decu surtout si tu as refuse un contrat de 5 j parceque tu etais enqage avec celui la.. et ne fait pas la tete a la maman se ne serait pas bon pour vos futur rapport ..et contrairement a 4i je dirai a la maman ma deception de vive voix (calmement avec le sourire)et tu peux lui dire le projet que tu avais avec cette journee en plus histoire de la culpabiliser un peu

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