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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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Pour cela :

#1 19-06-2007 10:59:04

ticlou78
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11 mois sur 12

bonjour les filles,

Je voudrais savoir si il était possible de faire une mensu sur 11 mois et le 12ème mois les parents règlent les cp ???

Si oui, est- ce légal ?
Où puis-je trouver des infos sur ce genre de calcul ?

Au cas où la réponse serait négative, je voudrais connaître la raison.
Merci.

Dernière modification par ticlou78 (19-06-2007 10:59:58)

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19-06-2007 10:59:04

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#2 19-06-2007 11:16:52

alyenor
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Re : 11 mois sur 12

Non une mensu se calcule sur 12 mois, mais si tu es en année complète, le douzième mois est constitué par les cp.. la raison, il faut la demander à ceux qui font les lois... le calcul de la mensu et des cp est parfaitement bien expliqué dans la convention... smile

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#3 19-06-2007 12:35:27

Méline
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Re : 11 mois sur 12

non car c'est la convention collective qui impose un contrat
ce contrat se fait en cdi
et donc par 12 mois


eio16310.gif

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#4 19-06-2007 13:32:08

ticlou78
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Re : 11 mois sur 12

Merci Méline. Je trouvais que c' était plus facile en faisant comme ça.

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19-06-2007 13:32:08

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#5 19-06-2007 13:46:33

so
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Re : 11 mois sur 12

et bien moi mes contrats sont sur 11 mois et le 12° est consacré au CP, c'est hors convention, les parents sont ok, moi aussi donc pas de problème.
En effet la convention est là pour nous aider et nous guider mais après negociation des 2 parties je ne vois pas pourquoi pn ne pourrait pas s'arranger , si tout reste dans la légalité pas de probleme, dixit l'inspection du travail et les prudhommes


signat10.gif

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#6 19-06-2007 13:50:15

jeluma
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Re : 11 mois sur 12

en effet d'accord avec so ...si les deux parties sont ok et le contrat signé en ce sens nous pouvons parfaitement faire de cette façon ...ma fraterie fonctionne de cette façon depuis plus de 6 ans et je n'ai jamais eu le moindre problème ....


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le bonheur c'est comme un gros artichaud, on doit enlever les feuilles pour voir s'il y à un coeur au milieu

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