Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

boudinette

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Inscription : 25-07-2014

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besoin d'aide pour contrat

Bonjour,

je dois faire un avenant a ma nounou

Actuellement et d'après d'autre personne se qui est fait est pas normal

Actuellement je règle a ma nounou 141h par mois +10% pour les CP soit pendant 12 mois et pourtant au mois d'aout elle prend 3 semaines de congés , 1 semaine en décembre 1 semaine et 1 semaine en mai

Pouvez vous me dire comment je devrais la payer car on ma dit que normalement vu que je lui régle les CP soit 10% tout les mois , et bien quand elle prend les congés je devrais pas la payer 141h+10% mais les heures réellement payer +10%

et surtout se qui est étrange je lui verse 10% des 10% soit en mai 2014 : j'ai versé 10% de tout les 10% compris dans la période de juin 2013 a mai 2014

Merci de votre aide pour ce 1er problème

Ensuite je dois faire un avenant pour le 1er septembre

donc sur 52 semaines ma nounou en prend 5 semaines et moi j'en prend 3 semaines différentes des siennes

ma fille va aller a l'école mais aussi chez la nounou
donc pendant l'école :31h par semaine chez la nounou x 36 semaines
et pendant les vacances scolaires: 39h x16 semaines

et l'on me fait déduire seulement mes 3 semaines vu que les congés sont équivalent a du temps travaillé

donc pour la mensualité
(39hx13semaine) + (31x36) = 1623/12 =135h par mois

Soit tout les mois je vais la payer 135h uniquement (sans les 10% vu que dans les 135h il y a ces congés de comprise)

par contre en juin 2015 je vais lui versé une régularisation de congé

soit
( les heures réellement travaillées x par le taux horaire) + (le brut de juin 2013 à mai 2014/10) = devrait être égale au 135hx12 si il y a une différence je règle une régularisation sur congés

je suis un peu perdu si vous pouviez m'aider

Merci d'avance

nanoenn

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Lieu : dans mon salon

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Re : besoin d'aide pour contrat

Bonjour,

je dois faire un avenant a ma nounou

Actuellement et d'après d'autre personne se qui est fait est pas normal

Actuellement je règle a ma nounou 141h par mois +10% pour les CP soit pendant 12 mois et pourtant au mois d'aout elle prend 3 semaines de congés , 1 semaine en décembre 1 semaine et 1 semaine en mai

Pouvez vous me dire comment je devrais la payer car on ma dit que normalement vu que je lui régle les CP soit 10% tout les mois , et bien quand elle prend les congés je devrais pas la payer 141h+10% mais les heures réellement payer +10%

et surtout se qui est étrange je lui verse 10% des 10% soit en mai 2014 : j'ai versé 10% de tout les 10% compris dans la période de juin 2013 a mai 2014

Merci de votre aide pour ce 1er problème

Ensuite je dois faire un avenant pour le 1er septembre

donc sur 52 semaines ma nounou en prend 5 semaines et moi j'en prend 3 semaines différentes des siennes

ma fille va aller a l'école mais aussi chez la nounou
donc pendant l'école :31h par semaine chez la nounou x 36 semaines
et pendant les vacances scolaires: 39h x16 semaines

et l'on me fait déduire seulement mes 3 semaines vu que les congés sont équivalent a du temps travaillé

donc pour la mensualité
(39hx13semaine) + (31x36) = 1623/12 =135h par mois

Soit tout les mois je vais la payer 135h uniquement (sans les 10% vu que dans les 135h il y a ces congés de comprise)

par contre en juin 2015 je vais lui versé une régularisation de congé

soit
( les heures réellement travaillées x par le taux horaire) + (le brut de juin 2013 à mai 2014/10) = devrait être égale au 135hx12 si il y a une différence je règle une régularisation sur congés

je suis un peu perdu si vous pouviez m'aider

Merci d'avance

Bonjour

Je vais essayer de vous aider.

Tous les mois vous devez payer une mensualisation sur l'année de vos bessoin, se qui veux dire que meme si durant le mois d'aout elle n'as pas votre enfant, son salaires reste identique, mais sans les IE et IR eventuel

Pour les congés (vous etes surmenet en années incomplette) sont a distingues en 2 parties :
En argents : vous lui regler 10 % tous les mois (attention cette methodes n'est pas legalle)
En temps : Votre ass-mat doit prendre 5 semaines pars ans sans aucun enfants en accueil

Par contre j'ai du mal a comprendre pourquoi en mai vous "re-payer 10 % sur la totalité de l'année ?!? attendons l'avis de "pros"

Pour le nouvelle avenant vous devez deduire les 5 sem de l'ass-mat et les votre en décaller
= 52 - 5 -3 = 44 semaines sur l'année

sur les 44 sem il y a les semaines de cour et de vacances, vous devez compter combien il y a de chaque.

( les contrats sur 47.48.49.50.51 semaines sont illégal, je ne sais pas qui vous a dit le contraire )

heu je revient, car je doit reflechir a la suite pour vous repondre sans bétises

cedila

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Re : besoin d'aide pour contrat

Bonjour

Vous avez tout faux pour le paiemant des cp. La méthode des 10% par mois n'est pas dans la convention collective.

Pour les 10% des 10%, je faisais ça aussi, quand j'étais parent employeur, mais c'était avant la création de notre convention!!

Vous ne devez jamais payer votre assmat au réel, qu'elle soit en vacances ou pas !!

Profitez de l'avenant pour tout remettre à plat:

Vous devez partir sur une année incomplète de 44 semaines (5 sem de congés en commun + 3 sem non communes)

Période A: tarif horaire x 31h sem x 36 sem / 12 = x
Période B: tarif horaire x 39h sem x 8 sem sem / 12 = y

x + y = le salaire que vous devrez lui verser tous les mois, y compris pendant les vacances.

Pour le paiement des congés, il y a plusieurs façons de procéder, et vous en trouverz l'explication en lisant la convention. Vous devrez appliquer le calcul le plus avantageux pour votre assmat, c'est la loi.

Votre assmat acquiert 2,5 jours de cp par tranche de 4 semaines travaillées ou prévues comme telles.

En allant à l'index de ce forum, vous trouverez la manière de les compter ainsi que les différents calculs à faire pour les payer
Les

---

kikine747

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Re : besoin d'aide pour contrat

les 10% des 10% existent toujours car les cp ouvrent droit aux cp donc pour ça c'est bon
et pour le reste comme les copines
le salaire mensualisé est dû tous les mois ainsi que les cp qu'elle soit en congés ou pas...

les seuls cas ou on déduit c'est en cas d'absence de l'enfant avec certificat (sauf clause au contrat plus avantageux) et quand l'am est en maladie ou si elle prend une journée sans solde

---

ça y est mon petit haricot s'est transformé en une magnifique petite fille en 9 mois et 1 jour

nathodisab

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Re : besoin d'aide pour contrat

les 10% des 10% existent toujours car les cp ouvrent droit aux cp donc pour ça c'est bon
et pour le reste comme les copines
le salaire mensualisé est dû tous les mois ainsi que les cp qu'elle soit en congés ou pas...

les seuls cas ou on déduit c'est en cas d'absence de l'enfant avec certificat (sauf clause au contrat plus avantageux) et quand l'am est en maladie ou si elle prend une journée sans solde

Kikine ,
pour les 10% des 10%, ce serait corect si la méthode des 10% par anticipation était légale, ce qui n'est pas le cas

Comme le dit cedila, je vous conseillerais de profiter de l'avenant pour repartir sur de bonnes bases et d'appliquer la convention

la méthode que vous donnez pour le calcul de la nouvelle mensualisation est fausse, toutes les sem d'abs programmées, vos 3 sem + les 5 sem de congés de l'am doivent retirées
et les cp se paieront en plus à hauteur des acquis

---

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agua63

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Re : besoin d'aide pour contrat

Bonjour,

Ensuite je dois faire un avenant pour le 1er septembre

donc sur 52 semaines ma nounou en prend 5 semaines et moi j'en prend 3 semaines différentes des siennes

ma fille va aller a l'école mais aussi chez la nounou
donc pendant l'école :31h par semaine chez la nounou x 36 semaines
et pendant les vacances scolaires: 39h x16 semaines

et l'on me fait déduire seulement mes 3 semaines vu que les congés sont équivalent a du temps travaillé

donc pour la mensualité
(39hx13semaine) + (31x36) = 1623/12 =135h par mois
Merci d'avance

Alors soit vous êtes en année complète (mensue sur 52 semaine, 5 semaine de cp identique pe et am).

Soit vous êtes en année incomplète (mensue sur 46 semaine ou moins).

Vous prenez 5 semaines de cp commune avec votre am, et 3 en plus pour vous. 52-5-3=44 semaines. Vous enfant sera gardé 44 semaine par an, votre am travaillera 44 semaine par an, donc vous faite un contrat sur 44 semaine donc année incomplète.

agua63

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Re : besoin d'aide pour contrat

et l'on me fait déduire seulement mes 3 semaines vu que les congés sont équivalent a du temps travaillé

donc pour la mensualité
(39hx13semaine) + (31x36) = 1623/12 =135h par mois

Soit tout les mois je vais la payer 135h uniquement (sans les 10% vu que dans les 135h il y a ces congés de comprise)

Merci d'avance

les congé c'est les congé, le temps travaillé c'est le temps travaillé, aucun rapport. on ne bosse pas pendant ses congé.

mensue se fait en deux temps.
semaine A 39h*nombre de semaine à 39h*tarif horaire)/12
semaine B 31h*nombre de semaine à 31h*tarif horaire)/12

la mensue de base sera semaine A + semaine B. Les cp ne sont pas inclus. cela correspond juste au paiement des heure travaillé. les cp sont payé plus tard, après acquisition, au mois de juin 2015.