Fin de contrat ou avenant ? (passage en périscolaire)

tck22 · 29-05-2015 12:23:00

Bonjour,

je vais avoir plusieurs questions sous ce même sujet mais ces questions seront fonction de la toute première ci-dessous :
notre garçon va à l'école à temps plein à la rentrée de Septembre. L'am qui le garde tous les jours depuis Décembre 2012 est d'accord pour le garder tous les mercredi. Doit-on faire une rupture du contrat en cours ou doit-on seulement y faire un avenant svp ?

Merci.

29-05-2015 12:23:00

budulle · 29-05-2015 12:23:56

tck22 a écrit :

Bonjour,
je vais avoir plusieurs questions sous ce même sujet mais ces questions seront fonction de la toute première ci-dessous :
notre garçon va à l'école à temps plein à la rentrée de Septembre. L'am qui le garde tous les jours depuis Décembre 2012 est d'accord pour le garder tous les mercredi. Doit-on faire une rupture du contrat en cours ou doit-on seulement y faire un avenant svp ?
Merci.

un avenant

tck22 · 29-05-2015 12:43:14

Je ne m'attendais pas à cette réponse et j'avais commencé à me plonger dans les calculs d'apothicaire de fin de contrat qui seront donc encore plus complexe j'ai l'impression à la fin de l'année (on déménagera fin Décembre 2015 donc changement d'am).

Du coup, je suis perdu pour les déclarations et paiement à venir. Elle est mensualisée (contrat sur 42 semaines à 46h30 démarré en Décembre 2012). Pour Juin et Juillet pas de problème, je reste sur le même rythme à savoir son salaire + 1/12ème des 27 CP acquis entre le 1er Juin 2014 et le 31 Mai 2015. Elle sera en congés tout le mois d'Août, je suppose donc que c'est exactement de la même manière que cela va se passer. Je cale à partir de Septembre. Il va falloir que je fasse une régularisation non ? Au revoir la mensualisation bonjour le réel, je pense. Je ferai nombre d'heures dans le mois * taux horaire (+IE ?). Mais quid des CP ?

Merci.

cedila · 29-05-2015 15:05:19

Bonjour

Non, pas de réel.

En septembre, vous re calculez une nouvelle mensu avec les nouveaux horaires.

Vous vérifiez si votre am a bien été payée pour toutes le semaines ou elle a travaillé (régul)

Et vous ferez une autre régul quand vous déménagerez

Pour les cp, pareil, vous ferez le compte en fin de contrat

29-05-2015 15:05:19

tck22 · 29-05-2015 17:09:00

Je pense que je vais avoir besoin d'un coup de main pour tous ces calculs. Je vais quand même tenter de commencer tout seul à calculer ça quand je serai à la maison (donc pas ce week-end).

bibimolere · 29-05-2015 18:15:01

Bonjour donc vous compter le confier de septembre à décembre en périscolaires, avez prévenu la nounou que ce serait que quelques mois 4 mois environ,ça pourrait changer la donne ,surtout si elle pense que le contrat continue sur du long terme,à moins quel sache que c'est temporaire le temps de déménager

tck22 · 29-05-2015 21:13:01

Elle est au courant de tout, on discute tous les soirs.

tck22 · 02-09-2015 13:34:27

On attaque le mois de Septembre, j'ai presque réglé l'histoire de la régularisation du contrat écoulé. Je me pose la question sur la mensu à venir. Je sais déjà qu'elle va travailler 13 mercredi (9h) d'ici le 31 Décembre.
Dois-je faire une mensualisation selon :
1 - 13 semaines * 9 heures * 3.02€ net /4 mois = 88,34€
2 - 42 semaines * 9 heures * 3.02€ net /12 mois = 95,13€

Selon la seconde solution, l'AM touchera plus qu'elle n'aurait dû (27,16€) et donc lui laisser le trop-perçu.

Pour les congés qu'elle va acquérir sur cette période, je suis un peu perdu également.
Elle va travailler 13 mercredi donc 13 semaines, elle acquiert donc : 13 / 4 * 2,5 = 8,125 arrondi à 9 jours ouvrables.
Ne travaillant que le mercredi, cela fait donc 2 jours ouvrés (j'ai bon ?). Je lui devrai donc 2 * 9 * 3.02 = 54,36€ de CP.

Me restera plus qu'à calculer l'indemnité de fin de contrat qui est 1/120 du total (avec IE et CP ?) perçu par l'AM.

Fila · 02-09-2015 14:10:28

Dans ce cas, faites la menu sur 39 semaines, c'est ce qu'il y a de plus juste 39*9*3.02/12=88.34€

Pour les congés, si elle est mensualisée sur 39 semaines, elle aura 39*6/12 =19.5 jours ouvrables par mois.
Donc 88.34 € /19.5j * 9j acquis = 40.77 €.

tck22 · 02-09-2015 14:38:47

ok, merci beaucoup pour ces précisions, je verrai à la fin du mois si j'ai encore besoin d'infos pour ma déclaration PAJE

Si au passage vous avez le temps de répondre à mes dernières interrogations sur la régul, ne vous en privez pas ;-) : http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 4#p2603024

bon aprem

nathodisab · 02-09-2015 15:22:31

Fila a écrit :

Dans ce cas, faites la menu sur 39 semaines, c'est ce qu'il y a de plus juste 39*9*3.02/12=88.34€
Pour les congés, si elle est mensualisée sur 39 semaines, elle aura 39*6/12 =19.5 jours ouvrables par mois.
Donc 88.34 € /19.5j * 9j acquis = 40.77 €.

coucou, juste pour dire... tout pareil que toi

tck22 · 02-09-2015 17:24:55

Merci et peut-être au 31 ;-)

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