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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 29-01-2017 13:06:14

mamanetnounou
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Derogation

Bonjour,
Je rechrche des textes de loi ou autres informations légales expliquant en quoi consiste les dérogations exactement. Comment sont elles acceptees, quels sont les devoir de la personne qui nous les accorde, dois elle nous visiter obligatoirement ou pas, peut elle decider d'en accorder aucune, quelle que soit la situation des ass mat??

Merci a celles qui pourrront m'aider

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29-01-2017 13:06:14

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#2 29-01-2017 13:30:20

stefy38
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Re : Derogation

Bonjour,
Lors d'une demande de derogation la puer viens chez l'as mat.
La derogation est nominative et est limitée dans le temps
La puer peut refuser
Moi j'ai 2 derogations


Stefy38
Agréee pour 3 temps plein, 1 péris
Je garde 5 loulous

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#3 29-01-2017 13:42:08

nanou49
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Re : Derogation

moi j'ai demander une dero pour pouvoir en accueillir 5  deux lundi matin par mois de 8.15 a 11h30 j'ai envoyer un mail le 5 décembre pour la demander avec tout les planning de chacun des enfants le 16 décembre la secrétaire ma rappeler pour me dire que c’était bon que je recevrai le papier début janvier car la elle partait en vacance pas eu de visite ni de coup de telephonne (chez moi ils sont déborder déjà pour mon renouvellement pas eu de visite on a fait par telephonne) dero nominative pour deux lundi matin par moi jusqu'au 31 août

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#4 29-01-2017 14:12:52

mamanetnounou
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Re : Derogation

stefy38 a écrit :

Bonjour,
Lors d'une demande de derogation la puer viens chez l'as mat.
La derogation est nominative et est limitée dans le temps
La puer peut refuser
Moi j'ai 2 derogations

Merci pour ta reponse. Ce que je veux savoir c'est si la,puer est obligee de venir? Si elle ne vient pas, est ce que je peux faire appel pour manquement au protocole legal?

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29-01-2017 14:12:52

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#5 30-01-2017 10:02:16

tachka
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Re : Derogation

J'ai déjà eu une dérogation sans qu'aucune puer ne vienne à mon domicile...

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#6 30-01-2017 10:12:41

mamanetnounou
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Re : Derogation

tachka a écrit :

J'ai déjà eu une dérogation sans qu'aucune puer ne vienne à mon domicile...

oui, mais est-ce normal!! c'est ce que j'ai besoin de savoir en fait!

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#7 30-01-2017 12:11:33

Safrache
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Re : Derogation

Le plus souvent elles passent.

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#8 30-01-2017 14:00:55

tachka
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Re : Derogation

Je ne sais pas si c'est normal, chez moi elles ne sont pas passées c'est peut-être parce que peu de temps avant j'avais déménagé, puis fait modifier mon agrément et que dans chacun de ces cas les puers étaient venues... Donc je pense que quand j'ai demandé une dérogation elles ne sont pas passées car elles connaissaient bien mon cas smile

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#9 30-01-2017 14:28:58

mamanetnounou
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Re : Derogation

Mouais... bon, ca ne m'avance pas... je vais essayer de trouver la reponse ailleurs... merci beaucoup pour vos'reponses!

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