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#1 23-04-2017 21:20:23
Erreur sur le contrat avecassistante maternelle
Bonjour, avec l assistante maternelle on a calculé un nombre d heure supérieure au temps qu'elle gardera réellement ma fille et le contrat est signé des deux parties puis-je le modifier?
Ce serai sympa de me répondre je suis vraiment perdue merci d'avance.
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23-04-2017 21:20:23
#2 23-04-2017 21:31:25
- nounou3loulous
- Membre
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Re : Erreur sur le contrat avecassistante maternelle
Bonjour, avec l assistante maternelle on a calculé un nombre d heure supérieure au temps qu'elle gardera réellement ma fille et le contrat est signé des deux parties puis-je le modifier?
Ce serai sympa de me répondre je suis vraiment perdue merci d'avance.
D'où vient le problème ? Est ce une erreur de calcul ou vous rendez vous compte que vous aviez prevu trop d'h ?
Le contrat a t il commencé ?
Pour modifier un contrat signé il faut faire un avenant.
Mais l'AM n'est pas obligée d'accepter. Si elle refuse alors soit vous devez continuer comme ça soit vous devez la licencier. Elle peut aussi accepter en augmentant son tarif.
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#3 23-04-2017 21:56:43
Re : Erreur sur le contrat avecassistante maternelle
Le contrat a débuté le 10/04/17.
C est un cdd de 5 mois pour 490h pour ces 5 mois et on a fait une moyenne de 98h/mois le problème c est que je n est pas de journée fix de travail je travail 20/semaine. D après mes calculs a la fin du contrat il y aura 113h en trop.
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#4 23-04-2017 22:02:21
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23-04-2017 22:02:21
#5 23-04-2017 22:29:13
Re : Erreur sur le contrat avecassistante maternelle
Si vous travaillez 20h par Semaine
490h font 24,5 semaines
Je ne comprends pas bien comment vous avez mensualisé exactement
Une mensualisation se calcule de la façon suivante
Nbre d'heures par semaine X nbre de semaines /12
Si vous êtes partis sur un CDD ça ne peut être que pour un remplacement d'une assmat
Et pour mensualiser on convertit sur 12 mois
Nbre de semaines travaillées/ nbre de semaines au calendrier X 52 semaines et cela vous donne le nbre de semaines de la mensualisation
Ensuite pour ce mois il y a peut être des heures d'adaptation au début qui font que L assmat n'a pas fait 20h par Semaine
Si oui les heures d'absences dues à l'adaptation se déduisent selon le calcul cour de cassation de la mensu de ce mois
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#6 23-04-2017 22:47:09
Re : Erreur sur le contrat avecassistante maternelle
Ce calcul n est pas possible dans mon cas le cdd est en attente d une entrée en crèche. Donc je dois calculé le nombre d heure sur les 5 mois en sachant qu elle ne prend ma fille les 2 premières semaines de aout et 3 semaines en avril ce qui fait
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#8 23-04-2017 23:10:44
Re : Erreur sur le contrat avecassistante maternelle
Peut-être que je ne suis pas clair mais le calcul que j ai fait et le suivant:
7jours pour 3 mois = 21 jours = 273h pour 3 mois
5 jours pour 2 mois= 65h pour 2 mois
ce qui fait un total de 338h sur 5 mois alors qu avec l assistante maternelle on avait calculé 490h en tous
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#9 24-04-2017 02:00:07
Re : Erreur sur le contrat avecassistante maternelle
Deja le CDD n'est pas indiqué dans votre cas, c'est un CDI qu'il fallait signer
Et une mensualisation ne se fait pas sur 5 mois, elle doit être convertir sur 12 mois de façon à etre conforme à la ccn tout en vous permettant d'éviter une grosse régularisation
Par exemple
Vous avez besoin de 8 jours par mois, avec planning variable
AVRIL et août étant tronqués ils sont payés par calcul cour de cassation car mois incomplet (début en cours de mois en AVRIL, et fin prévue en cours de mois pour août)
On compte 8j de 13h Sur 12 mois (pourquoi comptez vous ensuite sur 7j pendant 3 mois alors que vous dites avoir besoin de 8 j par mois?)
Soit 104h par mois de mensu
AVRIL payera par cassation 5 jours
MAI juin juillet 8j X 3 mois
Et août payera par cassation les 4 jours
Allez lire à l'index le paiement par calcul cour de cassation (pour AVRIL et aout)
Entre 338h et 490h
comment avez vous trouvé 490h? Moi je trouve 520h (8j de 13h chaque mois)
Il nous faut comprendre car selon si C est une erreur comptable elle peut se corriger
Alors que si C est une erreur d'appréciation de vos besoins mais que le calcul au contrat est juste, là vous devrez la rémunérer à hauteur de ce que vous vous êtes engagée à lui fournir comme travail...
Et surtout vérifiez vos calculs car vous dites 8 jours puis vous calculez Sur 7 jours
Au bout des 5 mois vous allez avoir une régularisation
Si vous avez payé que 98h en MAI Jin juillet
Cassation sur AVRIL et cassation sur aout
Vous risquez de Luis avoir des heures en fin de contrat
Autre chose pour le paiement des cp
Du fait d'avoir signé un CDD, vous avez normalement à lui verser en fin de contrat une prime de précarité 10% des salaires de AVRIL à aout
Et ensuite 10% de co sur (salaires + précarité)
Comme vous passez par le 31 MAI vous Lui devrez une partie de cp sur la paye de juin (10% des salaires de AVRIL et MAI )
Et en fin de contrat en aout quand vous ferez le calcul des cp dus sur (salaires+ précarité) vous déduirez la somme déjà versée en juin des 10%
Allez lire a l'index à CDD egalement
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#10 24-04-2017 07:46:56
Re : Erreur sur le contrat avecassistante maternelle
Merci pour tous ces renseignements.
J'ai fait une mauvaise frappe sur mon smartphone c est bien 7 jours par mois. J ai compté juste le nombre d heure de présence, je n'avais pas pris en compte le calcul cassation car je ne connaissais pas.
On c est trompée pour les calculs, au final il est préférable de changer le nombre d heure et donc son salaire sûr le contrat ou alors faire un avenant ?
Peut elle refusée?
Excusé moi je n'y comprends pas grand chose.
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#11 24-04-2017 08:23:40
Re : Erreur sur le contrat avecassistante maternelle
Merci pour tous ces renseignements.
J'ai fait une mauvaise frappe sur mon smartphone c est bien 7 jours par mois. J ai compté juste le nombre d heure de présence, je n'avais pas pris en compte le calcul cassation car je ne connaissais pas.
On c est trompée pour les calculs, au final il est préférable de changer le nombre d heure et donc son salaire sûr le contrat ou alors faire un avenant ?
Peut elle refusée?
Excusé moi je n'y comprends pas grand chose.
Donc elle n'est pas obligée d'accepter un avenant modifiant la mensu
Puisque le calcul de mensu est Lui Sur 490h/5 mois
Voyez cela avec elle et calculez AVRIL selon cassation sur la mensu actuelle
Car de toute façon même si avenant accepte il ne peut être rétroactif
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#12 24-04-2017 08:43:51
Re : Erreur sur le contrat avecassistante maternelle
bonjour en plus si je ne me trompe pas comme vous avez signé un cdd vous pouvez lui proposez l'avenant mais si elle refuse vous devrez la remunerez sur la base du contrat initial car vous ne pourrez pas la licencier du fait du cdd
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#13 24-04-2017 11:20:17
Re : Erreur sur le contrat avecassistante maternelle
sauf si elles sont encore en periode d'essai du CDD
contacter.un.moderateur@gmail.com
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#15 24-04-2017 17:55:40
Re : Erreur sur le contrat avecassistante maternelle
tant mieux
n'hesitez pas a venir confirmer votre calcul
contacter.un.moderateur@gmail.com
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