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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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#1 29-07-2017 12:17:27

gis4
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régularisation de salaire

Bonjour

Avec mon employeur nous sommes pas d 'accord sur la régularisation de salaire de fin de contrat.

Sur les bulletins de salaires, chaque mois , la maman met les horaires d 'accueil quand j eu l enfant en accueil, les semaines de congés, elle met conges et certaines semaines elle met : pas besoin d 'accueil (sois elle travaille pas ou elle met l enfant en accueil periscolaire).

Pour la régularisation de salaire dans les salaires dû : est ce que je dois comptes les semaines pas besoin d accueil en semaine d 'accueil  ou pas ?

Merci !

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29-07-2017 12:17:27

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#2 29-07-2017 12:25:57

chris84
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Re : régularisation de salaire

gis4 a écrit :

Bonjour

Avec mon employeur nous sommes pas d 'accord sur la régularisation de salaire de fin de contrat.

Sur les bulletins de salaires, chaque mois , la maman met les horaires d 'accueil quand j eu l enfant en accueil, les semaines de congés, elle met conges et certaines semaines elle met : pas besoin d 'accueil (sois elle travaille pas ou elle met l enfant en accueil periscolaire).

Pour la régularisation de salaire dans les salaires dû : est ce que je dois comptes les semaines pas besoin d accueil en semaine d 'accueil  ou pas ?

Merci !


bonjour

si ce sont des semaines absences non prévues, elles sont rémunérées et comptent donc en semaines travaillées pour la régul
sinon ça revient à les déduire, or ces mois là où l'enfant a été absent c'était des absences non prévues donc vous avez eu votre mensu entière n'est ce pas?

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#3 29-07-2017 13:15:04

gis4
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Re : régularisation de salaire

oui ces semaines d absences pas besoin d accueil, j ai eu ma mensualisation a la fin du mois.

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#4 29-07-2017 13:41:54

chris84
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Re : régularisation de salaire

gis4 a écrit :

oui ces semaines d absences pas besoin d accueil, j ai eu ma mensualisation a la fin du mois.


donc elles comptent en semaines travaillées dans la régul

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29-07-2017 13:41:54

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#5 29-07-2017 16:24:58

gis4
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Re : régularisation de salaire

Merci !

Quel article de loi ou document que je pourrais montrer a la maman ? J ai chercher dans la Convention Collective mais c est pas précis.

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#6 29-07-2017 16:47:40

chris84
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Re : régularisation de salaire

gis4 a écrit :

Merci !

Quel article de loi ou document que je pourrais montrer a la maman ? J ai chercher dans la Convention Collective mais c est pas précis.


regardez à régularisation dans l'index

on compare les semaines travaillées sans remettre en cause les clauses du contrat
donc les heures de ces semaines là comptent puisque ce sont des absences non prévues rémunérées,


les mois concernés elle ne vous les a pas déduits, preuve que pour elle aussi c'étaient des semaines rémunérées
si on les déduits maintenant en régul cela revient à les déduire

demandez lui qu'elle appelle la direccte de son côté
et vous même faites pareil, en expliquant bien que ce sont des absences non prévues au contrat qui ont été rémunérées
qui n'étaient pas de semaines d'absences de l'enfant prévues au contrat
enfin si j'ai bien compris wink
du coup il faudrait m'en dire +
combien de semaines d'accueil prévues au contrat?
combien de semaines absences parents décalées des vôtres?
calcul de la régul en détail?

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