Licenciement, CP et conseils

yann92 · 02-08-2017 11:45:25

Bonjour,

Suite à un différent profond, j'ai décidé de rompre le contrat de mon ass mat. J'ai envoyé un recommandé hier avec un préavis de 15j et l'ai prévenu oralement ne voulant pas la prendre au dépourvu.

Ma situation est la suivante, nous avons avons commencé le contrat mi mars 2017 en année complète.
Elle devait prendre des congès du 07/08 au 04/09.

Ce matin, je vais déposer ma petite. Elle m'annonce qu'elle sera malade demain (elle ira voir le medecin) et qu'elle sera vendredi en vacances. Bon, je passe la journée de maladie, un peu étonné par qu'elle soit en vacances vendredi au lieu de lundi. Elle me dit que c'etait convenu comme ca...

Elle m'annonce qu'elle s'est renseignée (elle n'a qu'1 an d'expérience), que je vais devoir lui payer le mois d'aout et 15j en septembre pour le préavis.

Je doute fortement de cela.
Je me renseigne du coup moi aussi, j'ai bien compris que le préavis ne court pas pendant les CP.
Si je calcule les congès acquis fin mai 2017: 1,5 (mars) + 2.5 (avril) + 2.5 (mai) + 2.5 (enfant à charge de -15 ans je crois) = 9 jours.

1) Comment ca se passe en cas de désaccord sur le début de vacances? Tout s'est passé à l'orale.
2) Pour moi, le préavis débute au plus tard après les 9j et non à partir du 4 septembre. J'ai raison?
3) les journées CP acquis pour 2018, je les payes dans le solde de tout compte et ne compte pas pour ses congès en aout ?
4) Apres les 9 jours, ce sont des congès sans solde, donc avec préavis et non payé ?

Si je pars du principe que ses vacances commence vendredi 4, ca donne fin de congès apres 9 jours le mercredi 16 et début du préavis le 17 aout et fini le 31 juillet ?

J'ai mis dans ma lettre recommandé la fin du préavis le 25 juillet (je ne savais pas au moment de le faire que les CP suspendaient le préavis, j'ai mis un peu plus large mais pas assez). Est que cela aura un incidence ? (j'ai bien préciser dans la lettre que le delai de préavis était de 15j).

Désolé de poser autant de question, mais ce n'est pas forcement simple de s'y retrouver parfois en tant que PE.

Bonne journée à tous

02-08-2017 11:45:25

chris84 · 02-08-2017 13:25:10

yann92 a écrit :

Bonjour,
Suite à un différent profond, j'ai décidé de rompre le contrat de mon ass mat. J'ai envoyé un recommandé hier avec un préavis de 15j et l'ai prévenu oralement ne voulant pas la prendre au dépourvu.
Ma situation est la suivante, nous avons avons commencé le contrat mi mars 2017 en année complète.
Elle devait prendre des congès du 07/08 au 04/09.

Ce matin, je vais déposer ma petite. Elle m'annonce qu'elle sera malade demain (elle ira voir le medecin) et qu'elle sera vendredi en vacances. Bon, je passe la journée de maladie, un peu étonné par qu'elle soit en vacances vendredi au lieu de lundi. Elle me dit que c'etait convenu comme ca...
vous n'avez aucun ecrit pour les conges? Ce sont bien aussi vos conges? Est elle multi employeur?
Si elle est en maladie c est avec tous les employeurs si elle est en congé vendredi c'est avec tous les employeurs et le samedi compte en jour ouvrable de cp posé
Elle m'annonce qu'elle s'est renseignée (elle n'a qu'1 an d'expérience), que je vais devoir lui payer le mois d'aout et 15j en septembre pour le préavis.
Je doute fortement de cela.
Je me renseigne du coup moi aussi, j'ai bien compris que le préavis ne court pas pendant les CP.
Si je calcule les congès acquis fin mai 2017: 1,5 (mars) + 2.5 (avril) + 2.5 (mai) + 2.5 (enfant à charge de -15 ans je crois) = 9 jours.
combien de semaines travaillées du début du contrat au 31 mai 2017? Combien d'enfants de -15 ans au 30 avril 2017 à charge? Combien de semaines travailllees du 1er juin à la fin de contrat?
1) Comment ca se passe en cas de désaccord sur le début de vacances? Tout s'est passé à l'orale.
division êtes son seul employeur c'estts vous qui imposez les cp, si elle est multi employeurs les cm sont posés avec tous les employeurs en même temps (soit les employeurs ont réussi à de mettre d'accord soit elle a imposé ses dates à vous tous)
2) Pour moi, le préavis débute au plus tard après les 9j et non à partir du 4 septembre. J'ai raison?
le preavis débute à la 1ère présentation du courrier même si elle ne le réceptionne pas, et se suspend le temps de ses cp acquis, tout dépend si elle le reçoit avant vendredi
3) les journées CP acquis pour 2018, je les payes dans le solde de tout compte et ne compte pas pour ses congès en aout ?
les cp acquis au 31 mai 2017 sont payés par maintien de la mensu lors de leur pose en aout, donc les autres jours posés mais non acquis seront deduits de la mensu selon calcul cour de cassation, et vous rajouterez les cp acquis de juin à fin de contrat en Indemnité compensatrice de cp, ce seront deux calculs distincts
4) Apres les 9 jours, ce sont des congès sans solde, donc avec préavis et non payé ?
oui apres les cp acquis de mai, donc moins que 9 jours, le preavis peut courir sur des cp sans solde mais vous ne payez pas sur cette periode là, mais comme il y aura aussi le solde de cp acquis de juin à fin de contrat cela va sûrement s'équilibrer
Si je pars du principe que ses vacances commence vendredi 4, ca donne fin de congès apres 9 jours le mercredi 16 et début du préavis le 17 aout et fini le 31 juillet ?
non que les cp acquis à fin mai donc elle finit bien plus tôt que cela, on va le calculer ensemble quand vous aurez répondu à mes questions au dessus
J'ai mis dans ma lettre recommandé la fin du préavis le 25 juillet (je ne savais pas au moment de le faire que les CP suspendaient le préavis, j'ai mis un peu plus large mais pas assez). Est que cela aura un incidence ? (j'ai bien préciser dans la lettre que le delai de préavis était de 15j).
si vous avez mis un délai de preavis plus long elle peut le refuser, mais ça ne semble pas être le cas puisqu'elle pense même etre payé jusque mi septembre, quand on aura calculé vous pourrez appeler la direccte de votre département et leur demander si c'est la date du 25 juillet indiqué au contrat qui fait foi ou les calculs de preavis précis que vous aurez fait, c'est le plus Sur et si possible obtenir une réponse écrite de leur part
Désolé de poser autant de question, mais ce n'est pas forcement simple de s'y retrouver parfois en tant que PE.
Bonne journée à tous

Nous savons bien que ce n'est pas simple et nous sommes là pour aider parents comme assmats sans distinction

Répondez à mes questions et selon les cas il faudra refaire un courrier explicatif pour le preavis
Mais j'ai un doute pour moi que la date indiquée au 25 aout fasse foi, alors qu'elle finirait bien plus tôt que cela!

yann92 · 02-08-2017 13:55:37

C'est une multigarde (3 enfants , elle nous a "imposé" ses congés oralement. Le problème, c'est que cette semaine les deux autres sont déjà partis en vacances (hors contrat je suppose).
Après, difficile de clarifier, peut etre c’était une incompréhension de notre part meme si j'en doute. Je vais partir sur ses débuts de vacances le vendredi.
Vous dites : "samedi compte en jour ouvrable de cp posé" : je ne comprends pas trop ? (elle travaille pas le samedi normalement)

- depuis le début de contrat ( 13 fevrier, erreur de ma part) à fin mai 2017 : 14 semaine et 3 jours (elle avait pris une semaine de congès sans solde)
- 1 enfant de - 15 ans au domicile
- 1er juin au 3 Aout : 8 semaines copmlètes et 2 jours debut juin et 3 en aout (si elle est malade demain)

Juste pour préciser, je suis en année complète 5j par semaine, 45h jusqu'en juillet puis avenant pour faire 50h à partir de juillet. Le contrat a commencé le 13 févrirer et elle a pris une semaine en Avril sans solde.

Je pense qu'elle recevra la lettre vendredi ou samedi.

Merci de votre aide

Dernière modification par yann92 (02-08-2017 13:58:18)

chris84 · 02-08-2017 14:29:45

yann92 a écrit :

C'est une multigarde (3 enfants , elle nous a "imposé" ses congés oralement. Le problème, c'est que cette semaine les deux autres sont déjà partis en vacances (hors contrat je suppose).
Après, difficile de clarifier, peut etre c’était une incompréhension de notre part meme si j'en doute. Je vais partir sur ses débuts de vacances le vendredi.
Vous dites : "samedi compte en jour ouvrable de cp posé" : je ne comprends pas trop ? (elle travaille pas le samedi normalement)
les conges se calculent du lundi au samedi pour 6j ouvrables, quels les dimanches et fériés ne comptent pas en jours ouvrables de conges posés
- depuis le début de contrat ( 13 fevrier, erreur de ma part) à fin mai 2017 : 14 semaine et 3 jours (elle avait pris une semaine de congès sans solde)
- 1 enfant de - 15 ans au domicile
la Semaine sans solde lui a été déduite du mois concerné?
3j/5j = 0,6 Semaine
Donc 14,6 sem travaillées/4x 2,5j = 9,125 arrondis à 10j
+2j enfant à charge
Total 12j ouvrables acquis au 31 mai 2017
qui sont donc posés du vendredi 4 samedi 5 lundi 7 mardi 8 mercredi 9 jeudi 10 vendredi11 samedi 12 lundi 14 (mardi 15 férié n'est pas un ouvrable) mercredi 16 jeudi 17 vendredi 18
Sont donc deduit de sa paye de aout comme congé sans solde tous les jours à partir du samedi 19/08 jusqu'à la fin de contrat
Puisqu'elle finit ses congés samedi 2/09
Il faut déduire par calcul cour de cassation à partir du 19/08 les absences sur sa mensu du mois
- 1er juin au 3 Aout : 8 semaines copmlètes et 2 jours debut juin et 3 en aout (si elle est malade demain)
2j/5j = 0,4 Semaine
8,4 semaines travaillées + 2 sem de cp acquis permettant aussi l'acquisitionnde nouveaux cp, on calcule alors sur 10,4 sem /4 sem x 2,5j = 6,5 arrondis à 7j ouvrables acquis à verser en plus du salaire d'août en indemnité compensatrice de cp
Valeur de ces 7j ouvrables = heures hebdo/6j x 7j x tarif horaire
50h/6 x 7 = 58,33h x tarif horaire
ou bien encore mensu/26j x 7j
Juste pour préciser, je suis en année complète 5j par semaine, 45h jusqu'en juillet puis avenant pour faire 50h à partir de juillet. Le contrat a commencé le 13 févrirer et elle a pris une semaine en Avril sans solde.
Je pense qu'elle recevra la lettre vendredi ou samedi.
Merci de votre aide

Vous pouviez faire une remise en main propre double exemplaire des aujourd'hui le preavis commençait aujourd'hui et demain en maladie aussi le preavis peut se faire...

Il faudra déduire la journee de demain aussi selon calcul cour de cassation avec les absences de conges sans solde à compter du 19 août

Le calcul de fin de preavis sera à vérifier avec la direccte (que l'assmat recoive vendredi ou samedi durant ses congés ne changent rien) pour 15 jours donc fin le samedi 2/09 au soir pour moi, du coup comme il y a 12 jours de cp acquis (puisque je croyais début de contrat en mai et c'était en Février)

Si besoin pour calcul cour de cassation Sur aout on pourra vous aider
(Déduction du jeudi 3 en maladie hum
Et déduction du 19/08 au 31/08 car conges sans solde)

L'indemnité compensatrice de cp sera versée au 2/09 date de fin de préavis, avec zéro salaire car conges sans solde vendredi 1er et samedi 2, mais les 7j ouvrables d'iccp à verser
Donc une déclaration paje sur aout et une Sur septembre

02-08-2017 14:29:45

yann92 · 02-08-2017 15:00:01

Oui sa semaine a été déduite au mois d'avril.
Merci pour ces infos, normalement je devrais m'en sortir pour le calcul du mois Aout.
Et donc en septembre, sur page emploi je fais un salaire avec aucun jour travailler et je déclare ses 7j de congés ?

Merci

landocean · 02-08-2017 15:07:34

Bonjour,

"1er juin au 3 Aout : 8 semaines copmlètes et 2 jours debut juin et 3 en aout (si elle est malade demain)
2j/5j = 0,4 Semaine"

Chris84
Les 1 et 26/06 sont un jeudi et un vendredi : 2j
Le lundi 31/7, mardi 1 et mercredi 2 et jeudi 3/08 : 4j
Cela fait donc 9.20 semaines, mm si le résultat reste le même : 7j acquis

yann92 · 02-08-2017 15:18:34

Merci des précisions.

chris84 · 02-08-2017 17:31:22

landocean a écrit :

Bonjour,
"1er juin au 3 Aout : 8 semaines copmlètes et 2 jours debut juin et 3 en aout (si elle est malade demain)
2j/5j = 0,4 Semaine"
Chris84
Les 1 et 26/06 sont un jeudi et un vendredi : 2j
Le lundi 31/7, mardi 1 et mercredi 2 et jeudi 3/08 : 4j
Cela fait donc 9.20 semaines, mm si le résultat reste le même : 7j acquis

c'est vrai
je n'ai pas vérifié les semaines et jours indiqué.e.s

chris84 · 02-08-2017 17:38:42

yann92 a écrit :

Oui sa semaine a été déduite au mois d'avril.
Merci pour ces infos, normalement je devrais m'en sortir pour le calcul du mois Aout.
Et donc en septembre, sur page emploi je fais un salaire avec aucun jour travailler et je déclare ses 7j de congés ?
Merci

pour pajemploi
en août
mensu/ heures potentielles x heures absences = retenue sur salaire
salaire de août= mensu-retenue
jours mensualisés/ jours potentiels x jours travaillés = jours à déclarer arrondis à l'entier supérieur

heures mensualisées/heures potentielles x heures effectuées = heures à déclarer (ou bien faire salaire selon cassation/ tarif horaire) arrondir à l'entier inférieur si <0,5 ; arrondir à l'entier supérieur si >0,5 h

compter dedans les heures et 12 jours de cp acquis, ne pas remplir la se jour de cp car ils sont inclus dans le calcul de jours mensualisés avec la cassation

en septembre
7j en case cp
0 en IE
salaire net= montant des 7j ouvrables
heures = 58h

attention c'est différent pour l'attestation assedic
cadre 7
inscrire le montant des 7j dans la case indemnité compensatrice de cp
du 1er au 2/09
inscrire 58h travaillées
et salaire 0 € brut

yann92 · 03-08-2017 15:07:36

Mon ass mat m'a soutenu encore que le préavis commencé quà partir du 4 septembre.
J'ai appelé pajemploi pour leur demander leur avis, ils m'ont dit comme les congès sans solde font suite à des CP, elle ne peut pas faire son préavis et donc le préavis ne commence qu'à partir du 4 septembre.

Je dois dire que c'est un peu lourd ^^

PS : pour aller plus loin sur le réponse de pajemploi, ce que j'en comprends, c'est que comme elle est en CP avec les autres employeurs, elle ne peut pas travailler et effectuer le préavis, c'est pour ca que le préavis commence à la fin de ses vacances. En tout cas, c'est ce que j'en déduis apres coup

Dernière modification par yann92 (03-08-2017 15:48:08)

schromph · 03-08-2017 16:02:44

Bonjour, pajemploi se trompe, appelez la directe de votre département, ils sauront vous répondre. Votre am se trompe aussi vous ne lui devez pas son mois d août en entier. C est le principe du conges sans soldes, vous lui devez les jours travaillées et les conges acquis mais le reste sera déduit de la mensualisation . Financièrement cela ne change pas grand chose, le préavis débute bien le jour de la présentation du courrier, après il est suspendu pendant les conges. Que le prorata du préavis est lieu à partir du 4 septembre ou à partir de La date ou elle sera en sans solde pour vous, La somme à verser sera la même, puisque la période de conges sans solde, ne sera pas rémunéré et qu elle n'ouvre pas le droit à des congés payés.

schromph · 03-08-2017 16:06:40

Je n avais pas vu La suite de votre message pour pajemploi. Oui, votre am peux pas effectuer son préavis pendant ses cp, mais si vous n avez pas besoin qu elle travaille pendant son préavis, alors elle peut le faire pendant ses cp non acquis avec vous.

yann92 · 03-08-2017 16:08:35

Non financièrement, ca ne revient pas au même.
Les congès sans solde ne sont pas payés, nous sommes d'accord. Le préavis dans les calculs au dessus devait se terminer au 2 septembre. Donc je ne payais rien de plus (hors congès acquis depuis juin)
Si le préavis ne débute que le 4 septembre, je vais devoir payer du 4 au 18 septembre.

schromph · 03-08-2017 16:31:43

Le préavis même s il est fait sur une période de conges sans soldes doit être payés. Votre am est en cp avec ses autres contrats donc elle ne peux matierellement pas faire son préavis mais il lui reste du. Si elle le fait pendant son conges sans soldes, elle ne reçoit pas de salaire mais son indemnités de préavis ce qui représente la même somme que son salaire , les i.e. Et ir en moins vu qu elle n aura pas votre enfant.

Fila · 06-08-2017 18:15:33

J'ai lu un jugement de la cour d'appel allant dans le sens de schromph et de la réponse de pajemploi : même quand des congés sans solde sont prévus, alors un préavis doit être payé, il convient donc soit de payer les congés sans solde, soit de reporter celui-ci à la fin des congés prévus.

Effectivement, du point de vue salaire, ce ne sera pas la même mais avec un salaire minorée en aout (car il va falloir déduire les congés sans solde du 19 au 31 aout) et un salaire minoré en septembre (seulement les 15 jours de préavis), vous aurez droit à 2 aides paje, et cela sera peut être plus intéressant pour vous financièrement.

lulu54 · 10-08-2017 01:28:43

Theoriquement ça me paraît plausible ... reste à voir dans les textes...
J'men va donc chercher

lulu54 · 10-08-2017 02:00:55

préavis (appelé naguère "délai-congé") est une période permettant au salarié licencié de rechercher un nouvel emploi.
Dans le cas présent du fait de la période de congés prévue et signé en état de connaissance des multiemployeur le salarié ne'pourra pas bénéficier de cette periode en tant que définition légale ( valable pour recherche d'emploi)
Ce, qu'ils soient acquis ou non
Cest pour cela que je pense que lassmat a raison.et donc que le préavis doit etre reporté.
N'oubliez pas que la solution la plus profitable au salarié doit prévaloir. ..

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