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#1 10-02-2008 14:44:55

cheduf
Nouveau membre
Inscription : 12-10-2007
Messages : 8
Site Web

comment calculer l'indemnité de licenciement

Voilà,

Je ne suis plus satisfaite de ma nounou, je décide donc d'en changer. 

Je ne comprends pas trop bien combien je lui dois pour les indémnités de licenciement.
Pour clarifier la situation, pour celles qui s'y retrouvent :

J'emploi ma nounou depuis mars 2004, pour ma 1ère fille. Depuis qu'elle va à l'école, j'ai un forfait périscolaire. J'ai un second forfait pour ma 2ème fille depuis décembre 2007 (normalement c'est septembre, mais elle était en arrêt maladie 2 mois).

1/  le préavis c'est un mois pour le forfait de ma 1ère, parce qu'elle y va depuis plus d'un an, mais pour la 2ème c'est 15 jours ? (puisqu'elle y va depuis moins d'un an )

2/ Comment calcule-t-on l'indémnité ? Le plus simple que j'ai trouvé disait 1/120ème du total des salaires nets pendant la durée du contrat + les congés payés . Les forfaits ont été revu pour septembre par avenant et en décembre car de 3 jours semaine, je passe à 4 jours. Et de quel contrat parle-ton ? Pour ma 1ère c'est simple, mais pour la seconde, c'est le contrat en cours depuis septembre ou depuis que je l'ai embauché : mars 2004 ????

Est-ce que j'ai bien compris ??

Merci de me répondre.

Dernière modification par cheduf (10-02-2008 20:26:20)

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#2 10-02-2008 14:47:36

agenaise
Membre
Inscription : 04-02-2007
Messages : 27 041
Site Web

Re : comment calculer l'indemnité de licenciement

Bonjour,

On parle plus de forfait mais de mensualisation depuis 2005.

Et pour la prime de licenciement, il faut prendre tous les salaires nets (sans ie et repas) meme pour le contrat en 2004, date ou elle a ete embauche.
cette prime n'apparait pas sur les bulletin de paye, mais sur les attestation des assedic et n'est pas soumises a cotisation salariales.

Par contre, peux tu enlever les prenoms de tes enfants dans ton post ? On evite de mettre les prenoms des enfants.

Dernière modification par agenaise (10-02-2008 14:48:45)

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#3 10-02-2008 14:57:30

lilisa
Membre
Inscription : 04-02-2008
Messages : 1 364
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Re : comment calculer l'indemnité de licenciement

Bonjour,
si je ne me trompe pas l'indemnité de licenciement ne concerne que les enfants prit en charge depuis plus d'un an.
par ailleurs il ne sont dû à l'ass mat qu en cas de licenciement des parents (et pas dans l'autre sens), sauf en cas de faute grave!

pour plus de détails, tu devrais pouvoir trouver tout ce qu il te faut dans les fichiers parents du site.

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#4 10-02-2008 15:08:33

agenaise
Membre
Inscription : 04-02-2007
Messages : 27 041
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Re : comment calculer l'indemnité de licenciement

Effectivement, il faut que le contrat est plus d'un an pour y avoir droit.

Donc, il faut tenir compte que des salaires de votre fille ainee et depuis l'embauche de l'ass mat.

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#5 10-02-2008 20:27:51

cheduf
Nouveau membre
Inscription : 12-10-2007
Messages : 8
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Re : comment calculer l'indemnité de licenciement

ok, merci !
Donc, 1/120è depuis mars 2004 pour ma 1ère et rien pour la seconde. Merci de votre aide.

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