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#21 12-11-2008 15:44:22

4i.modo
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Re : trajet pour aller chercher un enfant a l ecole paye ou pas paye???????

4i a écrit :

dans le code du travail
(puisque ni la convention , ni le code d'action sociale en parle...)


La rémunération des temps de trajet :

Le régime juridique des temps de trajet professionnel entre le domicile du salarié et le lieu d’exécution du travail a été modifié par la Loi de programmation pour la cohésion sociale du 18 janvier 2005.

Les temps de trajet entre différents lieux de travail demeurent inchangés.

Le temps de trajet pour se rendre du domicile au lieu habituel de travail n’est pas un temps de travail effectif (article L 212-4 du Code du Travail).

En effet, pendant cette période le salarié n’est pas à la disposition de son employeur, il n’est pas soumis à ses directives et demeure parfaitement libre d’organiser son trajet comme il l’entend.

Cette situation avait fait l’objet d’une décision de principe de la chambre sociale de la Cour de Cassation le 5 novembre 2003 avant d’être repris par la Loi de cohésion sociale.

Il est donc acquis que ce temps de trajet n’a pas à être rémunéré.

Depuis la Loi nouvelle, c’est à dire le 20 janvier 2005, date d’entrée en vigueur de la Loi de cohésion sociale, le temps de déplacement professionnel pour rejoindre depuis son domicile un lieu d’exécution du contrat de travail distinct du lieu habituel de travail ne constitue pas du travail effectif.

Ce temps de trajet n’est donc pas rémunéré au taux normal et n’est pas décompté dans le calcul des heures supplémentaires ni pris en compte dans les durées maximales du travail journalières et hebdomadaires.

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12-11-2008 15:44:22

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#22 12-11-2008 15:59:23

alyenor
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Re : trajet pour aller chercher un enfant a l ecole paye ou pas paye???????

Tandis qu'une ass mat qui sort de chez elle pour aller chercher un enfant à l'école est bien à la disposition de son employeur donc c'est du temps de travail effectif! et donc rémunéré...

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#23 12-11-2008 16:24:36

tatievalie
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Re : trajet pour aller chercher un enfant a l ecole paye ou pas paye???????

4i  le texte de loi précise que ce sont les dispositions pour se rendre sur notre lieu de travail or l'école n'est pas notre lieu de travail!
nous quittons donc notre lieu de travail pour le compte de notre employeur :
donc il fait partie de notre temps de travail
donc rénuméré!
ou alors le pe doit se débrouiller pour faire ammener l'enfant à notre domicile !

c'est comme si un patron du privé nous disait de quitter notre bureau d'aller lui faire une course et de revenir travaillé mais qu'on nous dégréve le temps de courses!

Dernière modification par tatievalie (12-11-2008 16:26:11)

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#24 12-11-2008 16:30:19

4i.modo
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Re : trajet pour aller chercher un enfant a l ecole paye ou pas paye???????

alors à chacune de prévoir ce temps dans les horaires.
et ne pas appeler cela "temps de trajet"mais horaire de travail.ne pas confondre les termes.
et j'insiste: aller directement de chez soi à l'école sans passer ailleurs.
sinon ça ne compte plus !
(source  : syndicat, secu et inspection du travail.)

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12-11-2008 16:30:19

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#25 12-11-2008 16:40:04

alyenor
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Re : trajet pour aller chercher un enfant a l ecole paye ou pas paye???????

C'est un temps de trajet à la demande de l'employeur donc rémunéré comme dans n'importe quelle profession lorsque ton employeur te demande de quitter ton lieu de travail pour te rendre à un autre endroit et revenir ensuite, c'est du temps payé et encore heureux... et, bien sur on y va directement, on ne fait pas un détour pour aller prendre un café chez la copine!

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#26 12-11-2008 16:43:12

4i.modo
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Re : trajet pour aller chercher un enfant a l ecole paye ou pas paye???????

oui, je n'avais pas compris dans ce sens là lol
moi je facture 10mn de + pour les periscolaires wink
mais je pensais "temps de trajet" comme quand on travaille à l'exterieur.
donc  desolé et toutes mes excuses...
par contre sui c'est pas inclu dans les horaires dès le depart du contrat... ou par clause au contrat,
va falloir faire des avenants wink

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#27 12-11-2008 16:45:10

cbor54032
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Re : trajet pour aller chercher un enfant a l ecole paye ou pas paye???????

je vois que le moderateur semble perdre sa moderation il confond tout domicile et lieu de travail.bravo alyenor et tatievalie.je demande au moderateur de me montrer l article il sera bien embete dans ce cas bien precis il n y a rien du tout.c est le grand flou.le ram de mon coin dit que nous sommes payes a partir du moment ou on a l enfant d autre ram dise le contraire le moderateur s appuie sur un article du code  du travail pour le trajet DOMICILE lieu de travail et les associations d ass mat considerent que nous quittons notre lieu  de travail (c bien indique dans la convention que le domicile de l ass mat est son lieu de travail)pour le compte de l employeur.je dirai pour finir que la deniere solution me semble de loin la plus logique

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#28 12-11-2008 16:50:45

4i.modo
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Re : trajet pour aller chercher un enfant a l ecole paye ou pas paye???????

4i a écrit :

par contre si c'est pas inclu dans les horaires dès le depart du contrat... ou par clause au contrat,
va falloir faire des avenants

je ne confond rien du tout!
et c'est pas flou du tout!
soit tu l'as inclu dans ton contrat soit tu n'a rtien
(ni dans les horaires ni par clause)
et dans ce cas tu fais un avenant que l'employeur peut refuser!
et là où tu continues ou tu demissiones!

perso j'ai toujours eu ces 10mn de + pour mes periscolaires d'office car j'ai des employeurs qui reflechissent et je verifie tout cela...
je ne signe pas sans verifier ce que je signe.
ce qui ne semble pas ton cas big_smile

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#29 12-11-2008 16:58:40

parme
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Re : trajet pour aller chercher un enfant a l ecole paye ou pas paye???????

coucou  cbor54032 pourquoi répondre de ce ton au modérateur!
parce que toi tu est certainement sur de ta réponse!
alors pourquoi avoir posé ta question!
alors cherche un texte apliqque le!
demande au ram de te fournir une doc!
et aplique!
lit la convention et applique!
ou met une clause a ton contrat et négocie avec le parent!
ensuite tu applique!
attention a ta façon d'écrire , on lit le ton !pas trés agréable et comme une attaque!
A+


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#30 12-11-2008 17:01:40

cbor54032
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Re : trajet pour aller chercher un enfant a l ecole paye ou pas paye???????

cher moderateur en effet tu confonds tout on m a presente un avenant a mon contrat sur lequel il est stipule que je dois aller chercher a 11H30 et le ramener a13H30 et le temps de travail c est indique 11H30 a 13H30 j ai eu beau explique a mon employeur au ram que je ne vais pas chercher l enfant en soucoupe volante tout le monde s est retranche derrire  son interpretation des textes .l ecole est a 1 km de mon domicile je suis avec 2 petits en poussette le chemin est tout en cote j ai demande a etre remunere 15 minutes de travail pour faire le trajet et la j ai eu droit a un refus categorique et ben moi je ne travaille pas pour la gloire et comme cette maman m a dit que j etais trop payee et qu a la rigueur elle voulait bien me donnait 1 € pour l usure des chaussures.j ai demande a etre licencie comme cela elle verra si ailleurs l herbe est plus verte

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#31 12-11-2008 17:08:45

valnou59
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Re : trajet pour aller chercher un enfant a l ecole paye ou pas paye???????

Une collègue s'est fait renverser par une voiture il y a un peu plus d'un an sur le chemin de retour de l'école avec ses 4 péris. Quitte pour un séjour de quelques heures en observation pour les enfants, et quand même 7 mois d'arrêt pour la nounou (qui n'était en rien responsable : l'automobiliste ne s'est pas arrêté au passage piéton) Ca a été reconnu comme accident du travail, car elle était bien sur le trajet "normal" de l'école, aux heures "normales". Donc, logiquement, le trajet de l'école devrait être compté comme temps de travail (c'est ce qu'on nous conseille au RAM, et jamais aucun parent n'a trouvé à redire)...


lol tourner 7 fois sa souris autour du clavier avant d'écrire  wink wink

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#32 12-11-2008 17:10:59

broks
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Re : trajet pour aller chercher un enfant a l ecole paye ou pas paye???????

Perso, je me fais payer le temps de transport, quand à la participation financière pour la voiture, je divise par le nombre d'enfants présent et bénéficiant du" voyage". Ex  : 2 enfants à prendre a l'école dont 1 à moi et l'autre en garde (10 mn de temps et indemnité KM divisé par 2, les parents "économisent" la moitié)
Ici on fait comme ça, mais chaque région est différente et applique ses propres façons de faire. Soit pas dure avec les modos, elles qui passent un temps fou pour nous, on ne les remercie jamais assez..je sais pas ce qu'on deviendrait sans elles


cool
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#33 12-11-2008 17:17:20

nath1
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Re : trajet pour aller chercher un enfant a l ecole paye ou pas paye???????

pour ma part je trouve normal d'etre remunérer pendant cette periode ,et je serais parent employeurs je trouverais cela normale aussi !!c'est un peu rosse a attendre !!!

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#34 12-11-2008 17:26:17

4i.modo
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Re : trajet pour aller chercher un enfant a l ecole paye ou pas paye???????

cbor54032 a écrit :

cher moderateur en effet tu confonds tout on m a presente un avenant a mon contrat sur lequel il est stipule que je dois aller chercher a 11H30 et le ramener a13H30 et le temps de travail c est indique 11H30 a 13H30 j ai eu beau explique a mon employeur au ram que je ne vais pas chercher l enfant en soucoupe volante tout le monde s est retranche derrire  son interpretation des textes .l ecole est a 1 km de mon domicile je suis avec 2 petits en poussette le chemin est tout en cote j ai demande a etre remunere 15 minutes de travail pour faire le trajet et la j ai eu droit a un refus categorique et ben moi je ne travaille pas pour la gloire et comme cette maman m a dit que j etais trop payee et qu a la rigueur elle voulait bien me donnait 1 € pour l usure des chaussures.j ai demande a etre licencie comme cela elle verra si ailleurs l herbe est plus verte

je me suis expliquée plus haut à ce sujet.
et en refusant l'avenant de la mamn , ce qui est ton droit le plus stricte effectivement soit elle te paie comme avant soit elle te licencie.
par contre 25mn pour 1km c'est super  long même en côte... je suis  dans le même cas (côte + poucette double)
peut être en negociant ce temps à la baisse... mais bon c'est toi qui sais mieux que moi ce qu'il te faut. smile


et je  me permet de te signaler que je suis restée respectueuse et polie contrairement à toi mad
je te demanderais donc un ton un peu moins ironique et agressif  que ce soit envers moi ou qui que ce soit.
LIRE LE REGLEMENT SVP  !

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#35 12-11-2008 17:27:33

babou 74
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Re : trajet pour aller chercher un enfant a l ecole paye ou pas paye???????

broks a écrit :

Perso, je me fais payer le temps de transport, quand à la participation financière pour la voiture, je divise par le nombre d'enfants présent et bénéficiant du" voyage". Ex  : 2 enfants à prendre a l'école dont 1 à moi et l'autre en garde (10 mn de temps et indemnité KM divisé par 2, les parents "économisent" la moitié)
Ici on fait comme ça, mais chaque région est différente et applique ses propres façons de faire. Soit pas dure avec les modos, elles qui passent un temps fou pour nous, on ne les remercie jamais assez..je sais pas ce qu'on deviendrait sans elles

si tu vas à l'ecole pour ton propre enfant tu n'as pas à demander d'indemnités kilometriques..!!!!!!!! sad


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#36 12-11-2008 17:28:22

4i.modo
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Re : trajet pour aller chercher un enfant a l ecole paye ou pas paye???????

broks a écrit :

Perso, je me fais payer le temps de transport, quand à la participation financière pour la voiture, je divise par le nombre d'enfants présent et bénéficiant du" voyage". Ex  : 2 enfants à prendre a l'école dont 1 à moi et l'autre en garde (10 mn de temps et indemnité KM divisé par 2, les parents "économisent" la moitié)
Ici on fait comme ça, mais chaque région est différente et applique ses propres façons de faire. Soit pas dure avec les modos, elles qui passent un temps fou pour nous, on ne les remercie jamais assez..je sais pas ce qu'on deviendrait sans elles

je suis désolée mais si un de tes enfants à toi est dans cette même école , il est interdit de prendre cette indemnité kilometrique sad
puisque tu irais de toute façon et que ce n'est pas que pour les enfants accueillis.

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#37 12-11-2008 17:49:02

cbor54032
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Re : trajet pour aller chercher un enfant a l ecole paye ou pas paye???????

moderateur ce n est pas 25 minutes mais 15 minutes je pense que c est tout a fait correct .voila au sujet de mon ton je presente mes excuses .au sujet de l indemnite km en voiture je suis tout a fait d accord si on prend sa voiture pour aller chercher son enfant pas d indemnite.voila j ai ouvert un debat c est vrai que je suis passionnée mais j ai l impression que les pe sont contents de trouver des ass mat ignorantes de leurs droits et de la reglementation.c est tellement plus facile on en fait ce qu on en veut

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#38 12-11-2008 17:56:27

4i.modo
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Re : trajet pour aller chercher un enfant a l ecole paye ou pas paye???????

cbor54032 a écrit :

...j ai demande a etre paye a partir de 11H05 heure de depart de mon domicile pour aller chercher l enfant ....
et
...tu confonds tout on m a presente un avenant a mon contrat sur lequel il est stipule que je dois aller chercher a 11H30 et le ramener a13H30 et le temps de travail c est indique 11H30 a 13H30 ...

entre 11h05 et 11h30 il y a bien 25 mn et non 15 ou alors ma montre aussi confond???
mais peu importe.
tua s posé ta question
tu as repondu toi même
je supose que quand tu te seras remercié on pourra fermert cette discution (inutile).

et mon pseudo est 4i et non moderateur.
merci

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#39 12-11-2008 18:12:03

cbor54032
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Re : trajet pour aller chercher un enfant a l ecole paye ou pas paye???????

et oui j ai fait une erreur c etait  11H 20 et non pas 11h30 je ne peux pas etre 11H30 a 2 endroits a la fois .je vois cher 4I que tu manies l ironie avec talent .je  n ai pas ton talent j ai fait une erreur j ai inscrit l heure de sortie de ma fille . je pense que si tu consideres cette discution inutile je  t invite a faire autre chose.voila bonne soiree je n ecrirai pour ne pas importuner ce grand MODERATEUR TRES COMPETENT

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#40 12-11-2008 18:19:00

babou 74
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Re : trajet pour aller chercher un enfant a l ecole paye ou pas paye???????

et c'est 4i avec un petit i  ....:lol:
bien qu'elle soit grand moderateur trés compétent big_smile


et les moderateurs ne peuvent faire autre chose que de moderer..donc obligées de lire les discussions..meme inutiles tongue


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