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#1 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Conseil heures complémentaires. » 19-10-2011 00:11:09
Mon contrat se terminait fin juillet, mais elle a été payé au mois d'aout, car (comme je l'expliquais un peu plus haut) sur la papier à part du contrat, j'avais noté "une mensualisation sur 8 mois de décembre à aout" !!! Une erreur de ma part, donc l'ass mat a eut un salaire complet en aout qu'elle n'aurait jamais du avoir.
Pourquoi deux cdd ?
Parce que j'ai eu moi même deux cdd, un de 8 mois qui se terminait donc en juillet,(la boite fermait en aout) et un de 5 mois qui se termine en février.
Mon assistante maternelle c renseignée de son coté également, elle a enfin compris pour les HC.
Elle c excusée auprès de mon ami.
Me voilà bien soulagée, surtout pour mon enfant.
#2 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Conseil heures complémentaires. » 16-10-2011 23:20:13
4i,
alors :
j'ai lu pour le CDD, je garde ça sous la main.
Ds le contrat, il est noté la mensualisation : 20h*3.40*35 semaines / 8
Avec un tableau ds lequel est noté les jours de garde : heures de départ et arrivée. Sur trois colonnes car semaine de matin, après midi, nuit.
Je lui ai donné un papier à part du contrat, où dessus je lui expliquais mon calcul des semaines mensualisées, un tableau (le même que ds le contrat) avec le total des heures complémentaires par semaines.
Sur ce papier il n'y a pas de date, pas de nom, pas de signature, c juste un "pense bête" que je lui avais fait.
Mais sur ce papier j'ai écrit :
Mensualisation : 39 semaines du 6 décembre au 31 aout - 3 semaines de cp en aout - 1 semaine à noël = 35 semaines.
(ce qui aurait du faire une mensualisation sur 9 mois du coup).
Mais sur le contrat, il s'agit bien d'une mensualisation sur 8 mois.
Ce qui fait qu'elle a eut 35 semaines de payer du 6 décembre à fin juillet, avec deux semaines de cp payées.
Au mois de juillet elle a su me dire que je devais lui payer son mois d'août.
"non, vous aviez des horaires sur le cdd c'es ça qui compte..."
Même si j'ai noté ls horaires sur le contrat, on reste sur une mensualisation à 20h ? Avec les heures complémentaires effectuées donc payées ?
#3 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Conseil heures complémentaires. » 16-10-2011 22:50:21
allez dans infos & articles
lettre c
cdd
car là vous confondez tout
Ok merci
#4 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Conseil heures complémentaires. » 16-10-2011 22:48:34
employeur a écrit :.
Donc là ce que j'ai fait aujourd'hui, j'ai tt repris les bulletins de salaires pour comptabiliser les heures travaillées au mois, et comptabiliser les salaires versés.
J'ai fait une mensualisation sur 12 mois, avec 27h hebdomadaire, 3.40 euros et 47 semaines /12 (mensualisation que nous aurions du faire dès le départ).
Pour comparer les deux, elle a un trop perçu de 595,13.Si mon calcul est bon, je sais que cette somme est "perdue" pour nous.
J'espère que j'ai tt bon, et que je ne vous embêterais plus.
Cordialement.Bonsoir,
Vous ne pouvez pas calculer sur 47 semaines. C'est soit 52 semaines, année complète, soit moins de 47, si c'est une année incomplète.
Vous devez donc refaire vos calculs.
Sur les 52 semaines je ne dois pas enlever mes 5 semaines de cp ?
#5 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Conseil heures complémentaires. » 16-10-2011 21:04:21
Bonjour,
alors apparemment je lui les dois qd même car horaires notées ds le contrat, malgré le calcul sur 20h.
J'ai regardé tt ça cet après midi.
Vous allez faire des bons, mais chose que je ne savais pas, et la nounou non plus (à moins que ct plus avantageux pour elle),
nous avions fait une mensualisation sur 8 mois, durée de mon cdd, et le deuxième cdd qui débutait en septembre sur 5 mois !!
Apparemment ca ne se fait pas, c tjs sur 12 mois.
Avec le contrat de 8 mois, je lui avais donné un papier que j'avais fait de mon coté, avec les horaires bien expliquées, mais dessus j'avais inscrit que la mensualisation allait jusqu'au mois d'aout, alors que le calcul est bien sur 8 mois (décembre à fin juillet). Une erreur de ma part que je n'avais pas remarqué, mais ma nounou "si", étant donné qu'en juillet elle m'a dit de la payer jusqu'à fin aout !
J'ai laissé tomber pour ne pas avoir de "litige" à ce moment là.
En sachant qu'il n'y a rien de marqué à ce sujet ds le contrat, que ce papier n'en fait pas parti, et qu'il n'y a aucune signature.
Donc là ce que j'ai fait aujourd'hui, j'ai tt repris les bulletins de salaires pour comptabiliser les heures travaillées au mois, et comptabiliser les salaires versés.
J'ai fait une mensualisation sur 12 mois, avec 27h hebdomadaire, 3.40 euros et 47 semaines /12 (mensualisation que nous aurions du faire dès le départ).
Pour comparer les deux, elle a un trop perçu de 595,13.
Si mon calcul est bon, je sais que cette somme est "perdue" pour nous.
J'espère que j'ai tt bon, et que je ne vous embêterais plus.
Cordialement.
#6 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Conseil heures complémentaires. » 15-10-2011 00:07:53
Encore une petite question qui me passe par la tête,
les heures complémentaires peuvent être mensualisée ? Ou il faut absolument les compter à part dès le début ?
#7 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Conseil heures complémentaires. » 14-10-2011 17:06:41
Et merci à vous toutes pour vos commentaires.
Cordialement.
#8 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Conseil heures complémentaires. » 14-10-2011 15:15:53
Des nouvelles : j'ai eu l'inspection ce matin, donc je n'ai pas à lui devoir les HC.
J'ai voulu un deuxième avis, le ***, vous connaissez peut-être, ils me disent la même chose.
A partir du moment que je n'enlève rien de la mensualisation je n'ai pas a lui payer ds HC non faites.
Me voilà soulagée, (pas de lui devoir de l'argent mais d'avoir raison, depuis des mois que je lui rabâche la même chose), mais reste à lui dire maintenant....
#9 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Conseil heures complémentaires. » 13-10-2011 19:42:06
Nous avons eu une personne de la caf, qui s'occupe des mensualisations etc... Notre situation est selon elle ambigüe, elle nous a conseillé d'appeler l'inspection du travail, qui eux nous disent que si les heures complémentaires ont un caractère régulier elles doivent être payées. Mais mon mari n'avait pas ts ls éléments sous les yeux, demandés par l'inspection, je vais moi même essayer de les joindre demain.
Si nous devons lui payer on lui paiera, là n'est pas le soucis, mais je trouve cela abusé de sa part !
#10 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Conseil heures complémentaires. » 12-10-2011 23:48:05
Oui un peu... et croyez moi c pas facile d'être ass mat, mais c pas facile d'être l'employeur !
#11 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Conseil heures complémentaires. » 12-10-2011 23:31:47
Il faut comprendre quand même qu'en fonctionnant comme vous le faites (c'est à dire minimum d'heures mensualisées + heures complémentaires), c'est l'employée qui est perdante...
Rien que pour les congés, normalement on est payé par maintien de salaire : si j'ai un contrat hebdo de 40 heures, une semaine de vacances me sera payée 40 h. Pour votre asmat, qui travaille en moyenne 27.25 h, les congés sont du coup rémunérés sur la base de la mensu, soit 20 heures...
De même, quand vous ne travaillez pas pour une raison x ou y, vous pouvez lui déduire ces heures-là (vos fameux vendredis matins).Même si ce système de calcul est souvent conseillé dans les cas de plannings changeants, il faut reconnaître que ce n'est pas à l'avantage de la salariée...
Ce n'est pas ds son avantage, mais c à sa demande, j'étais partie sur une mensualisation avec une moyenne des heures, elle a refusé en rigolant tt en disant que "ca ne se passait pas comme ca" !
Ses congés payés sont de 10% son salaire brut (mensualisation+heures complémentaires).
Je sais qu'on en calcul comme ca, mais lorsque je fais l'addition de ses heures mensualisées plus ses heures complémentaires, elle dépasse largement les 27h et qq, donc les 10% chq mois doivent être plus "rentable" pour elle.
Moi même étant une ancienne assistante maternelle, je n'ai jamais réclamé des heures non effectuées !
#12 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Conseil heures complémentaires. » 12-10-2011 23:03:04
shainali, merci pour votre réponse, et désolée pour la place du post.
En effet, je comptais lui faire une moyenne des semaines, mais elle avait rigolé en me disant qu'on ne faisait pas comme ca...
Jali38
Elle a un planning par contre, obligé de lui donner pour qu'elle sache ses heures.
Mais en semaine d'après-midi, donc de 20h, son vendredi n'est pas travaillé. Les vendredis travaillés (donc semaine de matin et de nuit) sont en heures complémentaires.
#13 Désaccords entre parents et ass. maternelles » Conseil heures complémentaires. » 12-10-2011 20:41:36
- employeur
- Réponses : 29
Bonjour,
nous avons un petit "litige" avec nos heures complémentaires.
Notre assistante maternelle est mensualisée sur 20 heures semaines, plus petite semaine effectuée.
Je m'explique, il y a des semaines où le papa travail de matin, après-midi, nuit.
Qd il est de matin l'AM fait 32.25 en plus (donc : 12.25 heures complémentaires).
Qd il est d'après-midi : 20h (donc pas d'HC).
Qd il est de nuit : 28.50 (donc 8.50 heures complémentaires).
A la signature du contrat, c l'assistante maternelle qui nous a dit de prendre la plus petite semaine pour faire le salaire de base.
A chaque fois qu'il y a des heures complémentaires effectuées on lui les paye, normal.
Qd elle fait moins de 20h ds sa semaine on lui paye normal aussi.
Pour le mois d'aout elle m'a réclamé toutes les heures complémentaires non effectuées, étant donné que nous étions en vacances, 3 semaines tt de même.
Au mois de septembre, mois de nuit, donc 4 semaines, je lui devais 34 heures complémentaires, mais je n'ai pas travaillé 2 vendredi matins, donc 5h25 non travaillées pour l'AM.
Je lui ai donc retiré 2 vendredis matin.
Notre AM me dit que je dois lui les payer.
Des heures complémentaires payées, sont des heures effectuées pour moi, sinon à quoi sert la mensualisation ?
Je précise que nous ne touchons jamais à la mensualisation.
Merci de nous éclairer, et merci pour vos futures réponses.
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