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#1 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Rupture de contrat : CP après avenant au contrat » 28-03-2012 22:56:53
UN GRAND MERCI pour vos éclairages et explications. Il me semble que je commence à comprendre... ! Je relirai tout ça demain quand j'aurai les idées claires et vous recontacte si questions.
Encore merci d'avoir pris le temps !
#2 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Rupture de contrat : CP après avenant au contrat » 28-03-2012 20:27:36
Heu... A vrai dire, je n'en sais rien. Elle nous a informés qu'elle partait en congés, voilà. En fait, au moment de la signature du contrat, nous n'avons pas défini les semaines d'absence, simplement le nombre. Est-ce que j'ai répondu à votre question.. ? En fait, je ne suis pas sûre d'avoir bien compris.
#3 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Rupture de contrat : CP après avenant au contrat » 28-03-2012 15:07:05
Bonjour et merci pour votre réponse, Louvemauve.
La nounou a bien eu un salaire complet lors de sa prise de congés en été 2011(c'est à dire salaire de base en année incomplète).
Encore merci de vous pencher sur notre cas !
#4 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Rupture de contrat : CP après avenant au contrat » 27-03-2012 22:45:44
- Ojala
- Réponses : 7
Bonsoir,
J'ai mon cas à vous soumettre : je suis noyée dans les années complètes, incomplètes, C.P, etc. Je pensais détailler notre situation pour que vous puissiez me guider un peu sur les "finitions"...
Donc... :
Nous employons une nounou depuis juin 2010.
De juin 2010 à août 2011 : année incomplète (accueil sur 44 semaines, et accueil "réel" sur beaucoup moins de semaines)
De septembre 2011 à mars 2012 (date de rupture de contrat, à notre initiative) : année complète.
10 % CP de juin 2010 à mai 2011 inclus payés en octobre 2011.
On s'en sort pour l'indemnité de rupture et le reste, mais c'est pour les C.P qu'on coule complètement... ! On a des infos contradictoires de toutes parts.
Mes questions :
- La nounou me dit qu'il lui reste 18 CP non pris pour la période en année incomplète, soit de juin 2010 à mai 2011. Bon, je lui fais confiance (tant pis pour nous, on avait qu'à noter ses dates de congés dans le contrat !). Mais comme ils sont payés (10 %), dois-je les "payer à nouveau" puisqu'on rompt le contrat ?
-D'autre part, comment se calcule la suite (juin 2011 à mars 2012 avec avenant contrat en septembre pour passage en année complète) ?
Payer les 10% de juin, juillet et août 2011, puis comptabiliser les C.P acquis entre sept. 2011 et mars 2012 ?
Elle a pris 18 jours en été 2011 et 9 jours en février 2012.
Quant à ses congés entre juin 2010 et juin 2011, elle n'aurait pris que 12 jours en juillet 2010.
Merci pour votre éclairage, voire vos réponses ou solutions si vous en avez !!
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