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#1 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » rupture du contrat AM en arret maladie » 19-01-2008 16:18:46
Bonjour, je reviens, j'ai lu l'article 12 et je ne pas trouvé cette info "'arret maladie n'ouvre pas droit aux cp" excuse moi
par contre je voudrais que vous m'aidiez, sur les cp, a partir de l'avenant du contrat de travail, parce que je ne comprends tout sur la mensualisation sur année complete et incompléte, je vous explique,
on a calcule: 25h x 2.90€ x 52s / 12 = 314.17 euros par enfant
dans les 52 semaines (inclus les 5 semaines congés: 1 semaine à Noël 2007, 1 semaine à pâques 08 et 3 semaines en juillet 2008),
elle a travaille de septembre a novembre et une journée en décembre, car après elle s'est mis en AM, je lui ai payé la même somme chaque mois en plus les heures supl. Pour moi, je lui ai payé 1/12 de congé chaque mois (si je me trompe dit le moi svp) , parce que si je fait le même calcule : 25h x 2.90€ x 47s / 12 = 283.95 euros, là je doit lui payé ses congés, soit à la fin de l'année où à chaque elle les prenne, Vous etes d'ac avec moi?
Maintenant que je fait la rupture du contrat, pourquoi je doit lui versé une indemnité de cp de 10% sur les salaires dejà versés, à qoui donc correspond la diference que je lui verse chaque moi de 30.22€,
je pense que le faite de faire la mensualisation sur 52 semaines, je lui payés les cp, et que après elle devait prendre ses 5 semaines de congés.
aprés le calcul est à déjà acquis 8 jours de congés, c'est normal, mais, avez-t-elle avez le droit de prendre un semaine de congé à Noël? vue qu'elle a commence son contrat en septembre? jj'ai l'impression de me faire faire avoir par elle, c'était mon premier contrat, et je lui ai fait confiance,
en tout cas, je doit lui payer le 10% en + pour la journéé du mois de decembre, là je suis d'accord, mais à lui payé pour les autres 3 mois, je ne suis pas sûre, en plus elle es en maladie et en plus selon la convention elle n'avez pas le droit à m'mposer un semaine à Noël et encore mois à prendre des congés par anticipation.
Aidez moi svp,
#2 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » rupture du contrat AM en arret maladie » 18-01-2008 09:41:54
Super, si vous pouvez me dire dans quel texte de loi, dit que le conge maladie ne done pas le droit a des cp. SVP, merci
#3 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » rupture du contrat AM en arret maladie » 18-01-2008 09:13:50
Merci de votre réponse si rapide, par contre, pour quoi je deoit tjs lui payer son préavis, si elle est en arret maladie et que la SS et l'IRSEM lui verse une indemnisation, j'ai telephone ls SS et il m'on bien confirme qu'elle est en arret maladie et l'inspection de tracail m'a dit que elle n'avez pas le droit, vous etes sure que je doit le faire, Merci de me repondre
#4 Désaccords entre parents et ass. maternelles » rupture du contrat AM en arret maladie » 18-01-2008 05:09:46
- jucyesma
- Réponses : 9
Bonjour, j'ai employé une AM depuis mai 07, on a fait un contrat mensualise de 4 mois + 10% de cp, au mois de juillet - aout elle a pris 3 semaines de vacances.
Au mois de septembre on a fait un avenant du contrat et on a mensualisé sur une année complete de 52 semaines, mais depuis le 4 decembre elle est en arrêt maladie et en plus elle ne peut plus continuer à garder mes enfants, je donc décider de rompe le contrat à partir du 4 janvier.
Je me suis deja renseigne un peu partout, mais il y a une chose qui n'est pas tres claire, à propos des CP, dois-je lui payer qq chose, car elle me demande de lui payer 10 jours de CP , un préavis de 15 jours, et en plus elle veut que j'ignore son arrêt maladie , je suis un peu perdue, pouvez vous me dire comment je doit procéder,
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