Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

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#1 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Conflit sur le préavis » 23-01-2014 12:12:08

Y a pas de mensu dans le contrat, il est marqué payable à l'heure car je travail à domicile et mes horaires sont changeables.

On se fixé sur mes horaires pour ses horaires à elle, elle était d'accord et préféré faire comme cela et c'est marqué dans le contrat.

Après si vous me dite que je dois la payé tout le mois alors qu'elle n'a travaillé que 15 jours =/

Oui elle la envoyé le 7 décembre (c'était un vendredi) et je les reçu le 10 mais le facteur sonne jamais donc j'ai récupéré la lettre le 11, elle était d'accord pour qu'on commence le préavis le 11.

#2 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Conflit sur le préavis » 22-01-2014 22:24:04

Merci beaucoup de votre aide les filles.

Non elle a rompu tout contact avec nous, même là je lui ai envoyé un message pour m'excuser d'être en tord et elle m'a pas répondu.

Donc faut que je lui paie le mois complet ?

Car là j'ai calculer du 1er au 11 décembre et du 12 au 26 décembre pour son préavis soit 10 jours de préavis. Soit pour un montant de 758 euros net et quelques bananes

#3 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Conflit sur le préavis » 22-01-2014 14:04:26

Dans ce cas la pmi et la paje m'a enduite en erreur, car je leur est bien expliqué la situation et c'est eux qui m'ont conseillés ainsi.

Comme les vacances n'était pas écrite dans un contrat, on pouvais effectivement laissé les enfant, car nous avons été en congé en octobre et avons laissé les enfants à la nounou.

Donc pour récapituler, il faut que je refasse son salaire du mois de décembre, c'est à dire à la paje faut que je déclare ses 213 heures + ses IE + ses IR (repas) + 1/10 eme de congé tout cela du 1 er au 11 décembre. En plus si je change sa déclaration je vais avoir des problèmes car la paje m'a prévenu que trop d'erreur et on pouvais nous supprimer nos allocations ...

A part, je calcul du 12 au 20 décembre son préavis soit 163 h

C'est ça ?

C'est le genre de chose qui m'énerve car je trouve que niveau des parents employeurs nous sommes mal renseignés et mal aidés, de plus je trouve qu'il manque beaucoup d'accompagnement. Ca m'irrite au plus haut point, mais étant en tord je vais essayé de régler cela.


Je comprends donc pas pourquoi on m'a enduite ainsi en erreur, je dois refaire un courrier et payé la nounou dotant plus que je pense qu'on va se mangé le prud'homme derrière. Dotant plus que j'ai essayé de l'appeler plusieurs fois pour s'expliquer mais elle a jamais décroché ...

#4 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Conflit sur le préavis » 22-01-2014 13:56:43

Alors elle nous as envoyé le courrier le 7 décembre et nous l'avons reçu le 11 décembre.

Nous avons pas de vacances programmés dans le contrat, elle était d'accord que nous lui disions 1 mois à l'avance de même pour elle. Chose que nous avons fait pour décembre du 20 décembre au 6 janvier.

Pour qu'elle puisse finir ses 5 jours de préavis nous lui avons proposé de lui laissé les enfants du 23 au 27 décembre ou du 6 au 10 janvier.

J'avais appelé la paje et la pmi et ils m'ont tous les 2 dit que je pouvais le faire, c'est pour cela que je lui ai proposé.

Donc les enfants ont été accueilli du 1 er au 20 décembre.

Nous avons payés 1/10 eme de CP par mois, et elle a été en vacance du 3 au 23 aout, et nous lui avons payé 1 mois complet de salaire, comme si elle avait travaillé.

Sachant qu'elle a été embauché au 1er juin.

#5 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Conflit sur le préavis » 22-01-2014 13:30:19

Nous étions en contrat sur une année incomplète.

Elle était pas en CP. C'était nous qui étions en vacance, sachant que ça nous dérangé pas qu'elle prenne les enfants étant donné que nous étions à la maison afin qu'elle finisse son préavis.

Elle nous as répondu qu'elle avait pas à nous le faire car nous étions en vacance. Je lui ai donc répondu si elle voulait de les prendre du 6 au 10. Elle a également refusé.

Exactement je lui ai envoyé ce message : Bonjour souhaitez vous finir vos 5 jours de préavis, sachant que cela nous ne dérange pas. Ou alors que nous le décalons du 6 au 10 janvier. Sa réponse : Bonjour, je n'ai pas à vous faire les 5 jours de préavis qu'il reste c'est vous qui êtes en vacance pas moi !

Elle a accueilli les enfants jusqu'au 20 décembre inclus

#6 Désaccords entre parents et ass. maternelles » Conflit sur le préavis » 22-01-2014 12:34:23

crevette83
Réponses : 33

Bonjour,

Je suis déjà venue voir vos précieux conseils. Donc je réexplique la situation.

En décembre, notre ancienne assistante maternelle nous as envoyés un recommandé pour nous prévenir de sa démission et nous as donc remis en même temps comme tous les mois sa fiche de salaire pour que je la déclare à la PAJE.

Hors le montant s'élève à 1600 euros et quelques bananes ...

Je suis donc venue vous expliquez la situation afin d'avoir des renseignements sur cette fiche de salaire, puis suite à vos réponses je me suis dirigée vers un syndicat de parents employeurs, de la PAJE et la PMI.

Résultat ils m'ont aidés à faire sa fiche de salaire pour le mois de décembre comme suit :

Sachant que je suis maman de jumeaux :

Heures de travail du mois de décembre : 213
Jours de travail : du 1er au 11 décembre
Date de préavis : du 12 au 26 décembre soit 15 jours
Jours de travail effectué sans préavis : 24 jours

Donc cela aurai donné sur sa fiche de paie : 213 heures + 163 heures de préavis

Etant donné que nous étions en vacance du 20 décembre au 6 janvier (elle nous as prévenus que elle ne l'était pas comme nous le pensions, mais qu'elle les considérés comme car nous les avions) on lui propose de faire le préavis pendant nos vacances car nous ne partions pas. Elle refuse, on lui propose alors de finir ses 5 jours de préavis la semaine du 6 au 10 janvier. Réponse de sa part : je n'ai pas a finir mon préavis étant donné que vous êtes en vacance.

Donc j'appelle la PMI qui m'informe que ceci est un refus de sa part d'effectuer son préavis, et donc me renseigne et conseil pour réaliser et ré effectuer son salaire de décembre, ainsi que de faire une lettre explicative avec dans la lettre son solde de tout compte, son attestation assedic et le certificat de travail.

Donc pour le mois de décembre, sa fiche de salaire s'en est déduit ainsi :

Jours réelles de travail : 24 jours (pour 2 enfants toujours)
Nombre d'heures réelles : 213 heures
Indemnités d'entretien : 33 euros
Indemnités de repas : 36 euros
Total pour le mois : 660.57 euros net + 69 euros soit 729,57 euros.

Et nous lui indiquons aussi qu'étant donné son refus de finir son préavis, on a le droit de lui réclamer de le payer, soit environ 535 euros.

Depuis qu'elle a reçu la lettre qu'on a envoyé en recommandé qu'elle a reçu le 10 janvier, elle ne réponds plus au coup de fil que nous lui donnions, ni sms ... La seule chose qu'elle nous as dit, qu'étant donné que nous lui avons pas donné son dû elle nous envois au prud'homme. Elle nous as dit que nous avions pas le droit de lui réclamer son préavis, ni même de lui faire payé.

De plus nous avons était honnête car nous lui avons payé du 1er au 20 décembre, car nous considérons que chaque heure travaillé est dû, hors du 12 au 20 elle était en préavis, et d'après la pmi nous aurions pas du la payé.

Donc si vous avez bien compris notre demande ou si vous avez besoin de plus de renseignement j'aimerai savoir, si nous avons mal agis, si nous sommes ou non en tord, et savoir si nous allons devant le prud'homme si les chances sont de notre coté ou non.

Savoir de nous 2 qui as tord, sachant que le dialogue est coupé et qu'elle nous tiens tête que nous l'avons volé et pas payé, car elle voulais qu'on la paie du 1er au 31 décembre, + son préavis du 12 au 26 décembre.

Merci d'avance de votre aide, je vais évidemment contacté une jurisprudence mais je sais pas le tarif et j'ai peur que cela soit trop élevé pour notre budget

#8 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Fiche de salaire suite à une démission » 21-12-2013 21:26:11

ah voila c'est sa que je voulais savoir, car la elle m'a donné sa feuille de paie, elle ma mis son mois de salaire a 938 euros net + son préavis a 500 euros + 1/10 de congé a 210 euros pour un total de 1606 euros net. Surtout pour 13 jours de travail, elle n'a même pas fais un mois complet ....

Donc bon c'est pas que mais ça fais cher la démission ....

Surtout qu'elle ne veux pas terminé son préavis ...

#9 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Fiche de salaire suite à une démission » 21-12-2013 21:13:43

donc si j'ai bien compris faut lui payé son mois de salaire + les heures de son préavis ?

Ca fais un peu beaucoup je trouve ... Surtout pour une personne qui démissionne ....

#10 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Fiche de salaire suite à une démission » 20-12-2013 22:42:07

moi non plus je ne comprends pas ces calculs, je pense que je vais aller à la pmi lundi pour leur demandé conseil on verra bien.

merci quand même de votre aide et d'avoir éclairer ma lanterne.

je pense qu'elle ne veux pas effectué son préavis, donc je la paie pas c'est bien cela ?

#11 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Fiche de salaire suite à une démission » 20-12-2013 21:04:08

Elle nous as prévenue qu'elle arrêtais le 20 décembre au soir, qu'elle ne reprendrai pas en janvier.

Ses congés sont du 23 décembre au 6 janvier.

Elle ne veux donc pas finir son préavis apparemment.

On a commencé le 1 juin 2013 sur une base de 43 semaines.

Du 5 au 23 août 2013 elle a pris ses premiers congés et elle nous as fais payé un mois complet de travail, alors qu'elle n'avait travaillé que 4 jours ... Ce qui m'avais semblé louche, mais je me suis dit que c'était normal après tout, qu'elle savait son métier.

Donc j'ai reçu le courrier le 11 décembre (remis par le facteur), et le préavis à commencer ce jour là.

Quand je lui ai emmené les enfants le 12, elle m'a dit qu'elle avait ses congés du 23 décembre au 6 janvier, donc qu'elle prendrai plus les enfants à partir du 20 décembre au soir.

Donc elle calcule son salaire, par rapport au nombres d'heures effectués.

La elle ne m'a pas marqué de régularisation, tous les mois je lui payé les congés payés.

La son calcul s'effectue ainsi :

287 heures de salaire mensuel (hors elle n'a pas travaillé le mois ... ) + préavis de 145 heures + 1 / 10 de congés payés + IE + repas soit 1606 euros net à payer ...

#12 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Fiche de salaire suite à une démission » 20-12-2013 20:41:27

je comprends donc pas pourquoi elle me marque montant du salaire : 287 h (soit 143,5 pour 1 enfant) plus 15 jours de préavis à 143h50 (pour 1 enfant)

En gros je lui paie 2 mois de salaire ....

Je comprends vraiment pas comment ça marche et ça m'agace de devoir payé dans le flou

#13 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Fiche de salaire suite à une démission » 20-12-2013 20:25:16

Elle a travaillé tout le mois de novembre pour 938 euros 03 net. C'est le même montant depuis le mois de juin ou nous l'avons embauché.

J'ai reçu la lettre le 11 décembre pour le préavis, et effectivement il est de 15 jours. J'ai du mal lire (faut dire qu'elle écrit pas super bien ...)

Elle est en vacance le 20 décembre (donc ce soir) et n'a donc pas finis son préavis (si je comprends bien).

Le 5 décembre j'ai payé pour le mois de novembre du 1 au 30 novembre.

J'ai 143 heures 50 pour 1 enfant (c'est des jumeaux) pour un mois complet.

Pour le mois de décembre, moi j'ai comptabilisé sans le préavis, car je sais pas comment ça marche évidemment 13 jours d'activité et 124 heures 50 pour 1 enfant du 1er au 20 décembre, étant donné qu'elle est en vacance ce soir.

La lettre date du 07 décembre, mais je les réceptionnais le 11 décembre.

Avez vous besoin d'autre informations ?

#14 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Fiche de salaire suite à une démission » 20-12-2013 19:10:02

crevette83
Réponses : 32

Bonjour à toutes,

Je viens vous voir car j'ai un soucis avec l'assistante maternelle que nous avons eu.

Début décembre on a eu la surprise d'avoir un recommandé de sa part, nous faisant part de sa démission car sa santé ne permettais plus de garder mes enfants. Certes ....

Depuis le début nous le faisions confiance, car elle effectué sa fiche de paie, nous la transmettais et nous la déclarons sur le site.

Ce sont nos premiers enfants donc nous ne savons pas trop comment cela fonctionne niveau déclarations, préavis ....

La elle nous as donnés sa feuille pour la déclarations et résultat 1600 euros de salaire alors que nous la payé pour un mois complet 985 euros par la ....

Donc je m'explique pour 287 h (2 enfants), elle me déclare pour 3,52 de l'heure brut, 2.75 par jour d'I.J et 3 euros de repas par jour.

Elle a du effectué un préavis de 10 jours (contrat de moins d'un an)

Elle me marque donc salaire mensuel : 287h (soit 1009.4 euros brut) + 1 / 10 de congé payé (je la paie tous les mois car année incomplète), donc 151.35 euros + préavis de 10 jours 144 heures soit 504.52 euros.

Je ne comprends pas pourquoi je la paie le mois complet + le préavis alors qu'elle n'a travaillé que 26 jours, soit 86 h + 163h pour le préavis (n'oublier pas que je double les heures et les jours) ...

J'aimerai que vous m'éclairez un peu pour déclarer sa dernière fiche de paie, car là 1600 euros on ne pourra pas la payé. Ca fais un peu raide ...

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