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#1 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Premier contrat : définition nombre semaines d'accueil » 08-04-2014 14:09:05
Merci pour votre réponse shainali mais justement, les rtt ne sont pas pris en semaine complète car "imposé" par l'employeur du fait de la saisonnalité du métier, ils sont posés par ci et là un jour dans une semaine et programmé 3 à 6 mois à l'avance. Le contrat sera sur 5 jours mais il y aura donc des semaines d'accueil de 3 jours, 4 jours et parfois même 1 ou 2 jours en fonction de ces rtt.
#2 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Premier contrat : définition nombre semaines d'accueil » 08-04-2014 13:51:14
- ywjsh
- Réponses : 3
Bonjour,
J'ai besoin de vos conseils et aide pour mon cas :
Contrat débutant le 01/04/2014, mon assistante maternelle qui est quelqu'un de ma famille accepte de surveiller mon enfant, la difficulté est que nous sommes tous deux (parents) avec les grands parents à nous occuper de mon enfant dès que l’un d’entre nous est en congé (ou RTT), ce que notre assistante maternelle accepte.
1ère question :
Pour calculer le nombre de semaines d’accueil, le relais des assist. mat. nous a dit que nous pouvions compter le nombre de semaines d’accueil de l’enfant auquel on déduirait les semaines de congés (somme des jours de congés/5 jours d’accueil) et les jours non souhaités d’accueil coté assist mat et parents. Mais en prenant en compte nos congés/rtt, on ne tombe jamais sur un nombre de semaines complètes de congés (41 jours ce qui correspond à 8,2 semaines). (52 semaines – 8,2 semaines congés parents – 2 semaines sans accueil)
De plus, nous avons un rythme d’accueil de 5 jours par semaine alterné entre une semaine sur 4h/jour et une semaine sur 9h par jour.
Je trouve qu’il est plus précis de faire un calcul jour par jour plutôt qu’un calcul à la semaine et le rapporter à une donnée mensuelle pour le calcul de la paie mais peut-on le faire ainsi ?
Sur l’année on aurait :
55 jours à 4h d’accueil
69 jours à 9h d’accueil
Ce qui donnerait :
Nombre de jours mensualisés : (55+69)/12 = 10,33 =11
Nombre d’heures mensualisées : ((55x4)+(69x9))/12 =70,08 = 70
Salaire horaire net : 3,2€
Salaire mensualisé = 11x70x3,2 = 205,33€
Peut-on faire ce calcul par jour d’accueil plutôt que par semaine ?
2è question : pour ce 1er contrat débutant au 01/04/14, il y aura 2,5 jours x 2 mois = 5 jours de CP pour la période du 01/06/14 au 31/05/15, comment gérer les congés désirés de l’assist mat ? N’ayant que 5 jours de CP pour cette période, peut-on prendre en compte ses semaines de congés désirées comme des semaines sans accueil et les déduire du nombre de semaines d’accueil annuel ?
Merci de votre aide.
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