Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Bonjour, je viens vous demander votre aide car je retire la garde de mon enfant fin juillet (je vais bientôt avoir mon 2e enfant et je prends un congé parental).

Mon fils est gardé depuis le 1er juin 2007, à 3 mois de grossesse j'ai prévenue mon Ass Mat qu'elle ne l'aurait plus à partir de fin juillet et j'ai envoyé le courrier en recommandé depuis 2 mois. Depuis, elle n'arrête pas de me poser des questions sur son salaire, ses heures...je suis super consciencieuse, je n'ai jamais tenté de "l'arnaquer", j'arrondis toujours en sa faveur, au moindre doute j'appelle le RAM et à force de questions, calculs, infos divergentes, je deviens chèvre!!!!!

Je vous explique donc:
1er contrat: juin - aout 2007, sur 9 sem, 20H/sem, 5J/sem, 2,60E/H soit un salaire net hors IE de 156E/mois (ça c’est bon, c’est soldé sauf les 10% pour CP que je devais lui verser en juin 2008)
avenant en septembre où elle augmente son tarif (2,80E/H) et où on planifie une mensualisation en année incomplète sur 44sem soit un salaire net de 206 E/mois, une mensualisation qui donne 74H/mois et 19J travaillés/mois

MAIS changement de programme en septembre où je change de travail et donc augmentation du nb d'heures de garde + ne travaille plus forcément 5j/sem (parfois seulement 3 jours mais c’est rare), ça ne lui pose aucun soucis. Voyant la réforme des heures complémentaires arriver, je lui propose de maintenir le contrat et de lui payer ses heures en heures complémentaires (elles seront défiscalisées pour elle et pour moi ça ne change rien), elle est OK.

Au final, entre septembre 2007 et fin juin 2008, elle fait donc 443H complémentaires que je lui règle donc « au réél ». Tous les mois, je déclare donc 74H+le nb d’heures complémentaires, 19 jours travaillés (quelques soient le nb de jours effectivement travaillés), 0 CP
Par ailleurs, elle change d’avis et ne prend pas 2 semaines de vacances, par contre elle prend tous ses jours fériés et ses ponts. On se débrouille pour la garde du loustic, je continue à déclarer comme je faisais, cad que je ne lui enlève pas de CP.

Et à l’approche de la fin du contrat, les questions commencent à fuser :
1/ d’abord elle me redemande des précisions sur cette histoire d’heures complémentaires, elle me dit que je suis la seule à faire comme ça, que pour les autres parents c’est elle qui fait les calculs et qu’ils n’ont pas déclaré les heures en complémentaires. Du coup, elle se renseigne et finit par refaire faire toutes les déclarations aux autres parents à partir de janvier pour avoir ses heures déclarées en complémentaires (sachant que pour les autres, c’est ELLE qui leur donnait les heures à déclarer et eux lui faisaient confiance, ça c’est pas mon pb).

2/ ensuite, elle me reproche d’avoir calculées les heures complémentaires par mois et non par semaine, ce qui serait d’après elle en sa défaveur ? en fait, tous les mois, j’ai fait nb d’heures effectuées-74H et j’ai déclaré la différence en heures complémentaires (soit environ 50h/mois !), elle aurait voulu que je fasse le calcul par semaine ! mais c’est super compliqué, avec en plus des semaines à cheval sur 2 mois, même son mari m’a demandé en essayant de me prouver que le résultat était différent, mais bon quand elle gagne 2h sur un mois, elle en perd 2 sur l’autre… j’ai appelé le RAM, elle m’a dit que mon calcul était bon mais n’avait pas l’air sûr d’elle… et mon ass mat n’a pas l’air convaincue. Qu’en savez-vous ?

3/ après, elle a voulu que je bidouille le nb de jours travaillés car elle y gagne au niveau impots si elle travaille moins de jours. Par ex, quand elle le gardait 5H/jours 2 jours d’affilée, elle voulait que j’enlève une journée, comme si elle l’avait gardé une journée de 10H. J’ai refusé car je me basais sur la mensualisation, en lui expliquant que qq soit le nb de jours travaillés, je devais déclarer 19, bien sûr ya des mois où ça fait 18 et d’autres 20 mais c’est le principe de la mensualisation non ?

4/ensuite est arrivé le pb des CP : on avait mensualisé 44sem jusqu’à fin aout et en fait elle a fait ses 44 sem au 18 juillet et le contrat s’arrête au 31 juillet puis elle prend ses 4 sem de vacances en aout qui étaient prévues initialement au contrat. Là elle me réclame que ses 2 dernières sem de juillet soient payées en heures complémentaires et que je lui verse le salaire d’aout.

Bref, j’y comprends plus rien, j’ai appelé le RAM qui m’a donné une méthode de calcul pour cette fin de contrat, ce que j’ai fait sauf que quand elle y est allée, ils lui ont donné d’autres informations !

Alors voilà où j’en suis :
CP versés fin juin : 10% des salaires de juin 2007 à fin mai 2008 soit 347,52E (j’ai déclaré 30 jours de CP sur pajemploi)
Total des salaires versés entre septembre 2007 et fin juin 2008 (hors IE et CP) : 3312,40E

En juillet, je comptais lui verser :
Salaire de juillet : 266 E(pour 95h)
Régularisation du fait qu’elle ait fait 46sem au lieu de 44 prévues au contrat=
  La différence entre ce qu’elle aurait dû percevoir (46sem X 20h/sem X 2,80E/h) + (nb heures complémentaires X 2,80E/h) et ce qu’elle a effectivement touché entre septembre 2007 et juillet 2008
CP 10% de juin+juillet
1/120e du total

Mais voilà que finalement, le RAM lui a dit que je devais faire une régularisation + lui payer les 2 dernières semaines de juillet en heures complémentaires.

Je suis complètement perdue et j’apprécierais grandement votre aide. Merci d’avance