Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

La protection juridique de mon assurance n'a pas souhaiter prendre l'affaire en main pour une histoire de 60 jours de carances de contrat, avant le début de nos problèmes avec la nounou...Non, c'est la F*** qui nous a conseillée dans ce dossier,.....et comment dire...ils ne sont pas de bons conseils..s'abstenir définitivement !... sauf petites questions anodines sur des contrats..etc, mais c'est tout!

Micky, il est évident que vous avez drôlement bien fait de tout tenter pour récupérer votre dû. votre employeur vous devait les indemnités de ruptures de contrat et plus, c'est bien normal qu'elle vous rembourse.
Juste sachez, qu'il est aussi évident pour certaines nourrices, accompagné d'avocat très au fait sur les failles et le manque de sérieux de la justice des prud'homme, qui n'est pas au fait de la Conv Collective du particulier Employeur, (et que par principe un employeur est un "salaud",) alors elles seront rarement perdante...sauf cas très extrême de maltraitances. La mienne le savait et elle en a abusée..

Je vous rejoints Valbad, et j'ajouterai même que si les informations importantes relatives aux contrats et à la convention collective étaient très largement expliquées aux nouveaux jeunes parents et aux nourrices lors de leurs formations, il y aurait sans doute moins de problèmes ou d'abus.
Genre, visite et passage d'une puéricultrice de secteur chez une nourrice ou les parents dans les 2ou3 premiers mois de contrat (CDI)ou(CDD long), avec les 2 parties en présence pour vérifier et s'assurer que tout à été bien fait ! Cela prendrait ...1 heure max !
Nous on aurait bien eut besoin d'une tierce personne pour déchiffrer le premier bulletin de salaire de notre nounou, afin de mettre le doigt directement sur les fautes ! Et puis ça aurait un effet dissuasif pour les resquilleurs...A méditer, et à proposer  peut-être.

En fait il ne faudrait plus raisonner en terme d'employeur-employé, mais plutôt  comme "prestataire de service" et "client". Exemple:
J'ai besoin d'un plombier, j'en trouve un, il me fait un devis, je l'accepte et le signe, il fait son travail, et à la fin de son contrat je le paie .
Pareil pour une nourrice...sauf qu'on n'attend pas la fin du contrat pour la payer (sourire)..Juste une idée qui n'engage que moi...et tellemtn plus simple pour nous Parents-employeurs...

Non, vous avez totalement raison, ma petite fille à eut 3 super ass'mat depuis notre histoire..2 en petits contrats de remplacement jusqu'à la 3ème dispo, pour un nouveau CDI temps plein!! Sans parler d'apriori, au moins une petite méfiance...toute petite..
Pour les questions de signatures de contrat tout allait bien. Salaire mensualisé sur 45 semaines, temps plein à 42h00/semaine..Juste, comme des idiots nous avons été confiant... elle nous a signifié à la signature du contrat, que faisant partie d'une association d'ass'mat, il y avait des activités organisées certains jours, les décomptes horaires et les salaires étaient également fournis, que le salaire horaire Brut était le même pour toutes les nounou de l'asso (pas de concurence..)! Nous n'avons pas été suspicieux, sous couvert de l'association elle nous semblais extrêmement sérieuse...mais point de mensualisation appliquée non, un salaire tarifé à l'heure, heure pour heure, comme un baby sitter quoi!  Il a fallu que je mette un jour le nez dans les comptes (elle aimait beaucoup les augmentations..3 en 1 an!) que je me suis aperçu qu'elle n'avais jamais rien mensualisé...et que fatalement elle s'était sur facturer ses salaires sciemment! On dirait qu'elle a eut raison.... plus maligne que nous!

Malheureusement les suites maintenant sont inexistantes, ou presque. Pas de recours possible en appel dans notre jugement, la cassation coûte les yeux de la tête (1000 € l'entretien préalable+3000€ de frais d'avocat pour le jugement) sans compter que notre affaire serait rejuger dans un autre tribunal...des Prud'hommes bien sûr!!
Hormis le soutient inconditionnel de la Puéricultrice à dénoncer notre nourrice au C.Général pour un éventuel avertissement ou retrait momentané de son agrément pour escroquerie...aucun moyen de récupérer nos.....2573.14€  passé dans la poche de la nounou avec la bénédiction de la justice.
On a juste un goût amer, et un léger apriori sur les nounou à présent!
Merci pour vos mots réconfortants, ça remonte le moral.