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#1 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Année complète ou incomplète? » 14-12-2009 11:57:30
oui, du moment qu'elle a l'enfan 47 semaines c'est uen année complete
après vous auriez dut partir sur le minimum (sans lundis) et quand elle l'avait mettre en heures complementaires...
je modifiais ma réponse précédente je n avais pas vu la votre. merci 
#2 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Année complète ou incomplète? » 14-12-2009 11:47:00
En fait, je ne me suis pas libéré après coup les lundi, comme je l ai expliqué, les lundi ont été décomptées dès le départ sur le contrat. D' où on a convenu qu elle travaillerait une semaine de 4 jours et une de 5 jours une semaine sur deux, et depuis janvier jusqu à Décembre, on pourra considérer qu elle aura accueilli notre fils 47 semaines. Donc pourquoi considérer cela comme une année incomplète. Si au final année complète ou année incomplète, elle aura été payée 2115 heures en 2009 pour un salaire défini, le calcul quant à lui selon la formule complète ou incomplète, ne donne pas la même chose, et là je pense qu l aura trop payée. Comment considérer notre contrat donc? Il ya là une question sans réponse. l inspection du travail, la Pmi, me répondent qu à partir du moment où l enfant est acueilli 47 semaines même avec les lundi en moins, on doit calculer sur le mode de l année complète. je voulais avoir votre avis. Je précise que nous n avons jamais rien modifié. c est juste qu s aperçoit seulement maintenant que la nounou considère être en année incomplète, alors que nous la payons sur le mode de calcul année complète; et là le salaire ne devrait pas être le même.
#3 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Année complète ou incomplète? » 14-12-2009 03:12:52
- pyjamavert
- Réponses : 5
Bonjour, Papa d'un petit Garçon de 16 mois bientôt, j'emploie depuis Janvier 2009 une assistante maternelle agrée. Nous avons donc planifié ses heures de travail sur toute l'année soit jusqu'à fin Décembre 2009. A savoir l'accueil de notre fils sur 47 semaines travaillées et 5 semaines de congés payés. Cela fait un total de 2115 Heures au lieu de 2340 Heures "car nous avons retiré 25 lundi". En effet, 1 semaine sur 2, je suis en mesure de garder mon fils le lundi. D'où, une semaine la nourrice travaille 36 heures (4 jours X 9 Heures) et une semaine à 45 heures (5 Jours X 9 Heures): Sur l'année cela fait une moyenne de 40,67 Heures par semaine.
De ce fait, aujourd'hui, la Nounou estime que nous sommes en année incomplète, et ce même si elle aura accueilli notre fils 47 semaines. Pour elle, le fait d'avoir retiré les 25 lundi sur toute l'année, cela représente l'équivalent de 4 semaines non travaillées.
Si je la comprends bien, elle estime travailler selon ses dire 43 semaines.
Ma question est donc la suivante: Quelle formule de calcul doit on effectuer pour estimer son salaire mensuel?
2115 (Heures sur toute l'année) X salaire horaire net par h (3,20€) / 12 mois: 564€ net/mois
ou
4,13 (salaire horaire brut) X Nb d'heures d'accueil par sem (moyenne de 40,67 h) X 4,33 (52 semaines) >> Année complète
ou
4,13 (salaire horaire brut) X Nb d'heures d'accueil par sem (moyenne de 40,67 h) X nb de semaine programmées / 12 >> Année incomplète
Si je fais la première, et la deuxième formule, la Nounou obtient le même salaire. Normal
Mais si je fais la dernière formule de l'année incomplète, la nounou aurait un salaire moindre à celui qu'on lui donne et si nous avions du calculer son salaire via cette formule, j'aurais tendance à penser qu'on l'aurait payée de trop puisque nous lui calculons depuis le début en année complète.
Conclusion, 47 semaines travaillées avec 25 lundi de moins (soit - 4 semaines) représenteraient 47 - 4= 43 semaines travaillées. Mais calculées en année complète ou en année incomplète, le salaire n'est plus le même, j'ai l'impression d'avoir trop payé même si la nounou nous dit que nous sommes à la rigueur gagnants!??
Merci de me laisser vos impressions et ce que vous en pensez, désolé pour la longueur de mon post, j'espère que vous aurez compris, pas facile d'être clair.
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