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Pages : 1
#1 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Calcul congés payés et mensu » 20-03-2011 00:11:40
tant pis pur moi 
merci
#2 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Calcul congés payés et mensu » 19-03-2011 18:56:06
- belemtroismats
- Réponses : 3
bonjour,
Je me pose la question de savoir si pour une nounou a domicile les calculs de mensualisation sont les même que pour une assistante maternelle "classique" ?
Je suis en train de lui rediger un avenant au contrat.
Elle travaillera 36 semaines à 18h (periode scolaire)
et deux semaines a 44 heures (période de vacances)
pour moi ca fait donc
36*21*6.96 = 5261.76
2*44*6.96=612.48
soit 5874.24/12=489.52
Pour les congés, elle desire qu'ils soient pas anticipation (et moi aussi, ca fait moins a debourser au moment du solde !) et je desire le mettre noir sur blanc dans le contrat.
Pour ca, je sais pas si je doit faire :
- 10% en plus chaque mois soit 48.96
- soit considérer 23 jours de congés payés.
Dans le second cas je pnse qu'il faut que je calcul le nombre d'heure quotidienne en moyenne
pour moi (36*21)+(2*44) / 38 =23h en moyenne par semaine / 6 (nombre de jours de congés dans une semaine de congé) = 3.84
soit 23*3.84*6.96=614.71 reparti sur 12 mois soit 51.23
Je pense que pour ma nounou la seconde solution est plsu avantageuse, masi mon aclcul est il completement farfelu ???
#3 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » litige solde de tout compte » 16-03-2011 21:03:53
Juste pour vous dire que tout s'arrange, le papa des enfants est intervenu, les congés c'est ok, la prime de licenciement on oublie, et le solde pour mars recalculé est ok.
Merci à vous
#4 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » litige solde de tout compte » 16-03-2011 13:33:09
j'ai toujours noté les périodes prises sur ses bulletins, elle peut quand meme pas prétende qu'elle n'a pas eu de congés ?
#5 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » litige solde de tout compte » 16-03-2011 13:17:15
je comprend, il n'y a pas de soucis.
juste une question, si je dois payer un jour de congé, comment je calcule la valeur de ce jour ?
#6 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » litige solde de tout compte » 16-03-2011 13:07:42
le dialogue étant totalement rompu, je pense que je m'en sortirais pas autrement.
le probleme est qu'elle me fait pas son calcul de solde...
#7 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » litige solde de tout compte » 16-03-2011 12:46:31
Je en savais pas qu'on ne devait pas declaré les sans solde... donc depuis debut 2010 j'ai declaré tous les congés en comptant 4 jours par semaines en declarant 4 jours par semaine.
En fait je ne cherche pas a rattrappé mes erreurs, je veux juste lui faire un solde avec ce que je lui doit legalement, pour eviter les prud'hommes, car deux ans de procédures, et de soucis, j'ne ai vraiment pas envie, quitte a perdre des plumes sur le solde de tout compte
#8 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » litige solde de tout compte » 16-03-2011 12:08:43
Donc le fait que j'ai declaré 4 jours de congés sur pajemplois, je perd à chaque fois 2 jours par semaine donc.
Si je reprends, 5 semaines de congés payés = 30 jours et 5 semaines sans solde = 30 jours donc 60 jours par an ?
donc du 1er septembre 2009 au 31 mai 2009 = 40 jours
du 1er juin 2009 au 31 mai 2010 = 60 jours
du 1er juin 2010 au 18 mars 201 = 50 jours
ayant declaré 56 jours, je suis redevable de 94 jours ?
#9 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » litige solde de tout compte » 16-03-2011 11:45:48
Pour la mensualisatio,, le calcul a été fait ainsi :n (sept 2009)
pour le petit : 50h par semaine sur 42 semaines travaillée, soit 47 semaines avec les congés payés, ce qui a aboutit sur 196 h mensuelles
pour le grand : 50h/semaine pendant les vacances, en periode scolaire 21h/semaine, ce qui a abouti a 107h mensuelles
soit au total 306 h
le mercredi est non travaillé
Pour les congés, ceux qui ont été declaré a la pajemploi (comme je suis uen gourde sans nom, au debut je declarais pas les congés...)
fevrier 2010 = 8 jours
avril 2010 = 8
juillet 2010 = 5
aout 2010 = 12
septembre 2010 = 2
octobre2010 = 4
decembre 2010 = 8
fevrier 2011 = 6
mars 2011 = 3
a chaque fois je compte 4 jours de congé pour une semaine
je me doute que vu que j'ai pas tout declaré, je vais forcément lui en devoir. Par contre, je vois pas comment on calcul
#10 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » litige solde de tout compte » 16-03-2011 10:32:21
Le gros probleme est qu'au contrat rien n'est marqué.
Dans la mensualisation, nous avaons cmpter 5 semaines de congés payés et 5 semaine de sans solde. Elle travaille 42 semaines, payée 47 le tout reparti sur 12 mois.
La première année, normalement si les congés ne sont pas acquis, on doit deduire les jours de congés au salaire je crois ? Chose qui n'a pas été faite, la premire année, je n'ai deduis aucun salaire, d'ou le fait que je dis que les congés ont été pris par anticipation.
Cette personne demenage, et a demandé un licenciement a l'amiable aux parents afin de pouvoir toucher les indemnités de chomage, chose que j'ai accepté.
Pour calculer le nombre de congés auquel elle a le droit, comment dois je calculer ? elle garde mes enfants 4 jours par semaine, pour moi 5 semaines de congés payés = 20 jours, et pour les 5 semaines de congé sans solde, meme chose, 20 jours, soit au total dans l'année, 40 jours doivent etre pris ?
Effectivement chris84, je suis assez fermée, car je ne vois pas comment je peux prouver que les congés ont été pris sans reduction de salaire la premiere année, et je ne peux pas prouver la demande de licenciement a l'amiable. Je me sens dans une impasse.
Et les arrangements a l'amiable c'est bel et bien fini.
#11 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » litige solde de tout compte » 16-03-2011 00:40:14
En fait quand je dis 40 jours de congés par an, je compte des semaines de 4 jours (elle a les enfant le lundi, mardi, jeudi et vendredi)
donc pour moi 20 payés et 20 non payés
mais ca change pas grand chose, car j'ai compter les jours pris de la même facon (1 semaine de congé prise = 4 jours enleves)
de toute facon, ce que je comprend, c'est que comme ca n'a pas été stipulé dans le contrat, je peux m'assoir dessus.
Quant à la prime de licenciement, ce qui met en colere c'est qu'elle m'a demandé de la licencier pour toucher des imdemnites... docn effectivement legalement je dois lui payer, c'est juste abuser.
merci Occitane
#12 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » litige solde de tout compte » 15-03-2011 17:24:19
dans la mensualisation, pour les congés, on a compté 5 semaines payés et 5 semaines non payés
je ne payes pas 10% tous les mois, puisque je paye ces 5 semaines reparties sur l'année
#13 Désaccords entre parents et ass. maternelles » litige solde de tout compte » 15-03-2011 17:12:29
- belemtroismats
- Réponses : 24
Bonjour,
j'ai un probleme de fin de contrat avec mon ass mat.
Le contrat se fini le 18 mars au soir, pour moi ce dernier mois doit etre calculé au réel. Suis je dans le vrai ? si c'est ca, la premiere semaine du mois de mars qui était des congés, dois je la payer ?
Pour les congés, elle les prenaient par anticipation depuis la mensualisation (septembre 2009). Son contrat avait commencé le 1er juillet 2009, et les deux permiers mois avant la mensualisation les congés étaient deduits de son salaire + 10%
j'ai calculé 40 jours de congés par an (5 semaiens payées + 5 semaines non payées et 4 jours de garde par semaine). Pour moi, au prorata ca fait 30 jours de congés du 1er juin au 28 fevier (mars étant un mois non complet)
Or depuis juin 2010, elle a deja pris 36 jours (je ne compte pas la premiere semaine de mars)
Elle m'a demandé un licenciement a l'amiable pour pouvoir avoir droit aux assedics.
le litige, c'est qu'elle me dit qu'elle a pris les congés a son compte et non pas par anticipation (je pense que les bulletins de salaire sont une preuve suffisante)
elle veut que je lui paye la premiere smeaien de mars (ce qui aurait été fait s'il restait un reliqua de congés)
elle veut une prime de licenciement.
Ou ai je faux ?
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