Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Bonjour,

J'ai dû pour raison perso faire une rupture de contrat avec ma nounou (ça n'a rien à voir avec elle, elle était géniale). Celle-ci intervient 1 mois avant les 1 an d'embauche donc elle n'aurait pas droit à l'indemnité de rupture. Vu la situation, j'aimerai quand même lui payer ces 1/120ème sur les salaires perçus pour la remercier de son travail et de tout ce qu'elle a apporté à ma puce. Puis-je le faire ? Où dois-je noter cette somme ? Payera t'elle des impôts dessus ? Dois-je la déclarer à la PAJE en même temps que le mois de février ? Et si oui dans quelle case ?
Merci d'avance pour votre aide.

Bonjour,

Ma fille va chez une nounou depuis mi décembre 07.

Au départ, j'ai signé un contrat qui disait 27,5 h / semaine. Nous n'avons pas d'horaires fixes (le soir).Mon amie allait changer de travail et bénéficier d'un jour de repos en semaine mais ce jour varie d'une semaine à l'autre et n'est connu qu'en dernière minute! Moi je prend le train et ne rentre pas tous les jours à la même heure. La nounou nous avait dit pas de problème.

Nous avons donc fait une estimation d'heures et noter les jours au pif sur le contrat histoire d'avoir une base (ex : 6h30 - 17h30).
Nous avons mensualisé le salaire de la nounou et partant sur un contrat établi de décembre 07 à mai 2008 en lui payant 10% de congés.

La mensualisation revient donc à lui payer 121h par mois soit les 27,5h / semaine.
Jusqu' à présent, nous comptions le nb d'heures au mois et lui payions soit la base (si c'était inférieur à 121h) , soit la base et les heures complémentaires quand il y avait plus de 121h.

Ma mère étant également assistante maternelle, elle s'était renseignée auprès de l'inspecteur du travail pour savoir s'il fallait payer les 27,5h/sem quand elle en faisait moins ou pas. L'inspecteur lui a dit que c'était mensualisé (comme le salaire) et que si une semaine il y avait moins de 27,5 h et la semaine suivante plus de 27,5h, ça s'équilibrait. Nous avons donc procédé comme ça.

Aujourd'hui, la nounou ne veut plus fonctionner comme ça, elle veut que je lui paye les 27,5h / sem même si elle ne les fait pas. Qui a tort, qui a raison ???
Je veux faire un avenant au contrat pour réduire la base hebdomadaire ou la payer à l'heure mais elle ne veut pas car ça ne l'arrange pas financièrement et m'a dit que je devais la licencier si ça ne me convenait pas !

C'est la première fois que j'emploi une nounou et au moment du contrat, je lui ai fait confiance car je n'y comprenais pas grand chose. Tout se passait super bien jusqu'à la semaine dernière.

J'ai aussi remarqué qu'il y avait une erreur sur le contrat : sur la ligne "nb d'heures mensualisées" nous avons noté 27,5 h (alors que c'est le nb d'heures hébdomadaires). Cela veut donc dire que je suis obligée de lui payer 27,5 h / mois !!! Erreur de sa part qui peut lui coûter chèr maintenant que je l'ai remarqué, non ?

Désolée pour la longueur, j'ai la tête qui va exploser, aidez moi svp ! J'espère que vous aurez compris quelque chose ! Merci d'avance.