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#21 Embaucher une assistante maternelle » Calcul congés payés » 08-09-2015 12:06:50
- Paramore25
- Réponses : 3
Bonjour,
je suis nouvelle sur le forum.
Je suis inscrite sur d'autres forums mais aucun ne m'a encore apporter de réponse à mes questions. J'espère que l'un ou l'une d'entre vous pourra m'aider...
je suis maman d'un petit garçon de bientôt 7 mois, qui est gardé par une assistante maternelle la journée.
J'aurais vraiment besoin d'aide concernant les congés, congés payés et congés pour enfants à charge de moins de 15 ans!!!
La relation avec l'assistante mat se passe très bien mais j'ai des interrogations.
Pour reprendre depuis le début : je travaille dans l'éducation nationale et j'ai 10 semaines de congés par an.
Lors de l'entretien avec ma nounou, elle m'informait qu'elle ne travaillait pas toute l'année, car elle souhaite garder du temps pour ses enfants. Elle ne travaille pas tout le mois d'aout ainsi que toutes les deuxième semaines de vacances scolaires, ce qui est presque comme moi (je n'ai pas de congés à la toussait, mais ai les deux semaines à Noel et chaque 2ème semaines des petites vacances d'hiver et de paques).
Donc elle ne travaille pas d'office 8 semaines, ce à quoi j'ai ajouté les 3 semaines en plus, soit un total de 11 semaines non travaillées.
Le contrat a donc été fait pour une année incomplète. Il a débuté début mai 2015. Le règlement des CP a été choisi en fin d'année de référence en une seule fois.
Actuellement je me pose des questions quant à la prise des CP, le règlement etc.
1er question :
en année incomplète, le nombre de CP se calcule bien sur la base des semaines réellement travaillées et non pas d'un mois ?
Pour mai, elle a travaillé 4 semaines, elle a donc acquis 2,5 jours.
En juin 2015, je lui ai donc versé 10% (méthode choisie par la nounou) du salaire de mai.
La vraie question est : ces 2,5 jours acquis, doit-elle les poser en plus des semaines non travaillées prévues au contrat, où sont-elles comprises dedans ? J'ai demandé au RAM et on m'a dit qu'ils étaient compris dans la période de congés déjà notées au contrat (8 semaines pour la nounou à la base). Quel est votre avis ?
2ème question :
je viens d'apprendre qu'elle a droit à des jours de CP pour enfants à charge de moins de 15 ans.
en mais 2015, elle avait 3 enfants de moins de 15 ans. Comme elle n'a pas cumuler 6 jours de CP sur le mois, elle avait droit à 1 jour par enfant (2jr en temps normal). Cela faisait donc trois jours en plus des 2,5 jours, soit 5,5 jours.
Du coup, au niveau du paiement de ces congés, dois-je les ajouter et comment vu le règlement méthode 10%. Par ailleurs, même question que précédemment, doit-elle les poser en plus des périodes de congés et d'absence prévues au contrat ?
3ème question :
d'après ce que j'avais compris, en année incomplète, le calcul des congés payés est le suivant : nb de semaines travaillées (et non le nombre de mois) /4 * 2,5jrs.
Dans mon cas, 41/4*2,5=25,625 soit 26 jrs arrondis.
En juin 2016, ma nounou pourra ajouter ses jours pour enfants à charge, il lui restera 2 enfants * 2 jours soit 30 jours de CP au total.
Il faudra que je fasse le calcul 10% et le calcul maintien de salaire pour la solution la plus avantageuse.
Or, la RAM me dit que ma nounou, qu'elle soit en temps partiel, année complète ou incomplète, cumul 2,5 jours de congés par mois, même s'il n'est pas travaillé entièrement. Ma nounou aurait donc 30 jours de CP auxquels elle ne pourrait donc plus ajouter les CP pour enfants à charge.
Est-ce le bon fonctionnement ?
Et encore cette même question : les 30 jours acquis qui lui seront payés, sont-ils compris dans les semaines de congés et d'absence du bébé ou sont-elles à ajouter en plus de tous les congés et absence. Si oui, cela fait énormément de congés à l'année non ? Moi j'avais compris qu'étant donné notre situation, ses CP étaient dans les congés déjà prévus au contrat et que toute demande de congés en plus serait sans solde.
Je suis désolée de la longueur de mon post, mais n'ayant pas les mêmes info entre sites et blogs internet par des ass mat et la RAM... je ne sais plus à quel saint me vouer ! Je suis perdue ! Et surtout je ne voudrais pas que ma nounou y perde et moi non plus !
Merci beaucoup pour votre aide svp !
Bonne journée !