Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Bonsoir,

Dans la journée, rien ne t'empêche de lui donner à manger ce qui te semble convenable en fonction de son âge... c'est toujours le meilleur service que tu peux lui rendre à cette petite. Après, c'est la décision des parents.... à voir, si tu veux en parler avec ta puer.

TATAPACALE

Bonjour à toutes,

Hier, j'ai été obligée de m'arrêter de travailler (gastro oblige !!!) et aujourd'hui aussi. Je me remets doucement. Cependant, un de mes parents employeurs m'a dit de ne pas m'en faire et de bien me soigner ! et l'autre n'a trop rien dit mais j'ai bien vu qu'il ne faisait que peu de cas que je sois malade (à part la contrariété que ça lui a occasionné).

Bref, un conseil : NE SOYONS PAS MALADES !

J'imagine leur tête si j'avais accueilli leur enfant et que je lui avais (bien malgré moi !) refilé ma gastro.......

J'avais pourtant recherché et trouvé dès hier une assmat de remplacement .... ils n'en ont pas voulu !

BIZ. TATAPACALE

Bonjour,

OUI c'est vrai, mais voisine est assmat en CF. Elle a des activités obligatoires, qui ne tiennent pas forcément compte des horaires de sieste des enfants.... avec la psycho motricienne et autres personnels de la CF. Elles ont rarement des enfants en bas âge (- de 10 mois) car la liste d'attente est longue pour les parents et l'enfant arrive en CF plus âgé.

AH j'oubliai aussi les visites TRES fréquentes de la puer à n'importe quelle heure et souvent pendant les repas SUPER avec les enfants qui sont en train de manger....

BOF BOF la CF ! Mais ce n'est que mon avis ! TATAPACALE

Bonsoir,

OUH LA LA la prise de tête.... j'ai mis une clause contractuelle qui dit qu'en cas d'absence pour maladie, je garde ma rémunération... voila c'est plus simple comme ça ! Cette clause est inscrite dans la partie CONTRAT DE TRAVAIL :

En application de l’Art. L.372 du Code de la santé publique, l’assistante maternelle n’est pas habilitée à donner des soins réservés aux auxiliaires médicaux  Elle n’est ni une infirmière, ni une auxiliaire de santé et ne peut en aucun cas administrer un traitement ni suivre un protocole sans ordonnance détaillé et à jour !

Lorsque l’enfant est malade (rhino par exemple), l’assistante maternelle peut cependant l’accueillir si cela reste de sa compétence professionnelle ;
Si cela ne l’est plus, l’enfant ne peut être accueilli mais son salaire est maintenu du fait que ses compétences en tant qu’assistante maternelle ne sont pas remises en cause.

L’enfant ne sera pas accepté en cas de maladie contagieuse pouvant indisposer les autres enfants accueillis, la famille de l’assistante maternelle ou cette dernière : Grippe ; Gastro-entérite ; Bronchiolite ;

Ainsi qu’en cas de maladie infantile comme : Varicelle ; Oreillons, Roséole, Rougeole ; Rubéole ; Scarlatine ; etc… Un certificat de non-contagion pourra être demandé ;

Sauf accord préalable des parties.

De même, en cas de forte fièvre (39°) ou bien 38,5° à son arrivée chez l’assistante maternelle (sauf si l’enfant a déjà vu le médecin et que celui-ci lui a prescrit un traitement).

Mais aussi dans la partie CONTRAT D'ACCUEIL :

PROTOCOLE DE SOINS

L’assistante maternelle n’est ni une infirmière, ni une auxiliaire de santé et ne peut en aucun cas administrer un traitement ni suivre un protocole sans ordonnance détaillé et à jour !

Lorsque l’enfant est malade, l’assistante maternelle peut cependant l’accueillir si cela reste de sa compétence professionnelle ;
Si cela ne l’est plus, l’enfant ne peut être accueilli mais son salaire est maintenu du fait que ses compétences en tant qu’assistante maternelle ne sont pas remises en cause.

En conséquence, l’enfant ne peut être accueilli en cas de :

_ maladie pouvant indisposer les autres enfants présents (accueillis ou de la famille de l’assistante maternelle) ou l’assistante maternelle, elle-même. Et :

_ Gastro-entérite
_ Oreillon
_ Rubéole
_ Scarlatine
_ 38.5 et + de fièvre
_ Vomissements
_ Bronchiolite
_ etc………

Un certificat de non contagion peut être exigé par l’assistante maternelle ou les parents des autres enfants accueillis.

Sans ordonnance, l’assistante maternelle ne peut administrer aucun soin :

_ Crèmes (érythèmes fessiers ou peau sèche)
_ Anti-fièvre
_ Antidouleur
_ vitamines
_ autres…..

Cette clause est donc signée 2 fois par les parents.

Bon courage avec cette jurisprudence si vous n'avez prévu une clause contractuelle !

TATAPACALE

Attention si l'employeur a déjà décrété qu'elle refuse de payer cette période, ça risque de se compliquer en juillet et  LALEZANE risque de travailler pour la gloire..... gratos !

Pas cool !

Oui, mais en tant que professionnelle de la petite enfance, nous sommes responsables des enfants pendant la période de l'accueil. Donc, avec une ordonnance au nom de l'enfant et le contrat des parents nous autorisant à cet accueil, cela devrait justifier de notre responsabilité.

Enfin, c'est mon avis. Par contre, si pas d'ordonnance avec le nom et le POIDS de l'enfant = PAS DE MEDOC !

TATAPACALE

Quelques renseignements en ce qui concerne :

LES TEXTES APPLICABLES

L'obligation de signaler et secret professionnel :

Code de la famille et de l'aide sociale - protection de l'enfance :

Article 50 ( loi n°92-1336 du 16 décembre 1992, article 164-1) : Toute personne participant aux missions des services de l'aide sociale est tenue au secret professionnel sous les peines et dans les conditions prévues par les articles 226-13 et 226-14 du code pénal. Elle est tenue de transmettre sans délai à ses responsables toute information nécessaire pour déterminer les mesures dont les mineurs et les familles peuvent bénéficier et notamment toute information sur les situations de mineurs susceptibles de relever de la section 5 du chapitre 1er du présent titre.

Non assistance à personne en danger :
Article 223-6 du Nouveau Code pénal : Quiconque pouvant empêcher par son action immédiate, sans risque pour lui ou pour les tiers, soit un crime, soit un délit contre l'intégrité corporelle de la personne s'abstient volontairement de le faire est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 500 000 francs d'amende. sera puni des mêmes peines quiconque s'abstient volontairement de porter à une personne en péril l'assistance que, sans risque pour lui ou les tiers, il pouvait lui prêter soit par son action personnelle, soit en provoquant les secours.

Non dénonciation de crime :
Article 434-1 du Nouveau Code pénal : le fait, pour quiconque ayant connaissance d'un crime dont il est encore possible de prévenir ou de limiter les effets, ou dont les acteurs sont susceptibles de commettre de nouveaux crimes qui pourraient être empêchés, de na pas en informer les autorités judiciaires ou administratives est puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 francs d'amende.

Sont exceptés des dispositions qui précèdent, sauf en ce qui concerne les crimes commis sur des mineurs de quinze ans et moins :
    1) les parents en ligne directe et leurs conjoints, ainsi que les frères et sœurs et leurs conjoints, de l'auteur ou du complice du crime
    2) le conjoint de l'auteur ou du complice du crime, ou la personne qui vit notoirement en situation maritale avec lui.

Sont également exceptées des dispositions les personnes astreintes au secret prévues par l'article 226-13 (voir ci-dessous).
Article 434-3 du Nouveau Code pénal : le fait que quiconque ayant eu connaissance de mauvais traitements ou privations infligés à un mineur de quinze ans et moins ou à une personne qui n'est pas en mesure de se protéger en raison d'une maladie, d'une infirmité, d'une déficience mentale ou physique ou d'un état de grossesse, de na pas en informer les autorités judiciaires ou administratives est puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 00 francs d'amende.

Sauf lorsque la loi en dispose autrement, sont exceptées des dispositions qui précèdent les personnes astreintes au secret prévues par l'article 226-13 (voir ci-dessous)

Le secret professionnel :
Article 226-13 du Nouveau Code pénal : la révélation d'une information à caractère secret par une personne qui en est dépositaire soit par état ou par profession, soit en raison d'une fonction ou d'une mission temporaire, est punie d'un an d'emprisonnement et de 100 000 francs d'amende.
Article 226-14 du nouveau code pénal : l'article 226-13 n'est pas applicable dans le cas où la loi impose ou autorise la révélation du secret et notamment pour :

    1) celui qui informe les autorités judiciaires, médicales ou administratives de sévices ou privations dont il a eu connaissance et qui ont été infligés à un mineur de quinze ans et moins où à une personne qui n'est pas en mesure de se protéger en raison de son âge ou de son état physique ou psychique.

    2) Au médecin qui, avec l'accord de la victime, porte à la connaissance du procureur de la République les sévices qu'il a constatés dans le cadre de sa profession et qui lui permettent de présumer que des violences sexuelles de toute nature ont été commises.

LES TRAVAILLEURS SOCIAUX DÉNONÇANT DES FAITS DE MALTRAITANCE
La loi du 16 novembre 2001 instaure une protection particulière pour les travailleurs sociaux dénonçant des faits de maltraitance. Elle proscrit toute discrimination dans l'emploi dirigée contre les personnels des institutions sociales ou médico-sociales, pour avoir relaté ou témoigné de mauvais traitements ou privations infligées à une personne accueillie. Les médecins devraient pouvoir bénéficier très prochainement de la même mesure dans le cadre de la loi de modernisation sociale, adoptée définitivement, en principe, en décembre 2001.

QUAND SIGNALER ?
Lorsque l'on constate (ou que l'on soupçonne) une atteinte physique ou mentale, abus sexuel, négligence ou mauvais traitement perpétré sur une personne de moins de 18 ans, du fait de parents ou d'adultes en position de responsabilité vis-à-vis d'elle.

Mais également :
        - exigences éducatives disproportionnées
        - manifestations de rejet, de mépris, d'abandon affectif

La notion de risque de danger ou de danger est parfois difficile à évaluer. C'est l'accumulation de différents indicateurs qui peut alerter les professionnels intervenant auprès d'enfants.

POURQUOI SIGNALER ?
Pour faire cesser le danger de maltraitance

De plus c'est une obligation légale :
        - articles 434-1 et 3 du nouveau code pénal concernant la non-dénonciation de crime et de   délits et la non-assistance à personne en danger ;
        - articles 226-13 et 14 du nouveau code pénal concernant le secret professionnel.

Des services compétents peuvent prendre les mesures qui s'imposent pour protéger un enfant ou aider sa famille en difficulté, après avoir fait une évaluation de la situation.

A QUI SIGNALER ?
A l'inspecteur du service départemental de l'aide sociale à l'enfance
Au médecin responsable du service de Protection maternelles et infantile
Au procureur de la République représenté par le substitut des mineurs au tribunal de grande instance dans les cas d'extrême gravité ou d'urgence
Les responsables de circonscription d'actions sanitaires et sociales, les médecins de PMI, le service social scolaire, le service médical scolaire, les enseignants, le service social de votre Mairie (CCAS) vous orienterons.

QUE SIGNALER ?
Tous les éléments qui peuvent constituer une présomption ou une constatation de sévices, de privation ou de délaissement, etc... L'auteur du signalement n'est pas tenu d'apporter la preuve des faits.

COMMENT SIGNALER ?

A) Par écrit :
1) Coordonnées de la personne qui signale, votre situation (ou profession), votre service le cas échéant, vos coordonnées.
2) Coordonnées du mineur concerné :
        - identité de l'enfant
        - âge ou date de naissance
        - nom(s) des parents
        - adresse(s) des parents
3) Descriptif circonstancié des faits (faits constatés ou rapportés sans jugement de valeur)

B) Par téléphone (dans tous les cas d'urgence)
Un signalement téléphoné par un professionnel doit toutefois être confirmé par un écrit.

C) Le téléphone vert national :      119
Un service d'accueil téléphonique national gratuit est chargé de recueillir les signalements concernant les enfants maltraités. Il fonctionne 24h/24h et a pour vocation à la fois le recueil de signalements et l'écoute des personnes et mineurs en difficulté pour leur apporter aide et conseils

TATAPACALE

Bonsoir, Voici ce qui a été dit à notre formation professionnelle sur le sujet : (notre formatrice est psychologue expert auprès des tribunaux et a participé à la ratification de la Convention des droits des enfants)

CONVENTION INTERNATIONALE DES DROITS DE L’ENFANT * Annexe 11
20/11/89 ratifiée en 07/90 sauf par les USA – la SOMALIE

10 DROITS FONDAMENTAUX :

-    Droit à la vie : Infanticide = crime ; Vie = qualité de vie par opposition à l’acharnement thérapeutique

-    Droit à la santé : Hygiène : corps, habitat, aliments, soins médicaux (préventifs et curatifs) ; Habillement : en fonction de l’âge et des saisons ; Soins médicaux ; Ne pas empêcher la médecine de s’exercer (témoins de Jéhova – Végétalien, œufs beurre lait viande exclus) ; Excès de médicaments pour enfants (en permanence et en nombre) ; Problèmes des parents Médecins/Infirmiers (syndrome de Münshowssen par procuration) surmédi-consommation + intoxication de l’enfant

-    Droit à la Famille : Institutions pendant les 3 premiers mois puis en famille d’accueil ; Non séparation de la fratrie ; droit des grands-parents (sauf décision de justice) ; connaître ses origines et son histoire (accès au dossier DDASS, si né sous X, depuis 2004)

-    Droit à l’Identité : civile ; culturelle et cultuelle

-    Droit à la Protection contre la maltraitance et les abus et l’exploitation sexuels :
MALTRAITANCE * Annexe 12= physique, psychologique, morale (harcèlement, destruction de l’image en présence des autres)

CITOYEN    SIGNALEMENT ADMINISTRATIF
    Inspection Aide Sociale à l’Enfance – Médecin de la PMI
    SIGNALEMENT JURIDIQUE
    Brigade des Mineurs – Procureur de la République du Tribunal de Grande Instance
TRAVAIL    PMI
    Service Social Scolaire ou Médico-Scolaire – Enseignement – Service Social Mairie
    SIGNALEMENT ASSOCIATIF = 119
    Défenseure des Enfants

Pour joindre Dominique Versini, défenseure des enfants :

Défenseur des enfants
104 Boulevard Auguste Blanqui
75013 - Paris

Signaler ce qui a été vue et/ou entendu, pas de jugements personnels, seulement des éléments de constatations. Pas de preuves de sévices a fournir.

Par écrit avec ses coordonnées professionnelles et personnelles, coordonnées du mineur et noms adresse des parents.

De la protection des enfants à la bientraitance des familles
par Frédéric Jésu, Marceline Gabel et Michel Manciaux

Cette notion de bien-traitance est reprise dans le dernier ouvrage de Danielle RAPOPORT, psychologue clinicienne : « La bien-traitance envers l’enfant : des racines et des ailes » * Annexe 13

Dans tous les cas, si notre conscience nous travaille, c'est qu'il est toujours bon d'agir dans l'intérêt de l'enfant. TATAPACALE

Bonsoir,

Que celui ou celle qui n'a jamais mis une fessée me jette la première pierre :

Pourtant, il n'y a pas de "petite fessée"....

"LA FESSEE (textes extraits d’un forum)
Mon arrière grand-mère disait ; "le c*l n'a pas d'âme!"
Sans vénérer cette phrase une petite claque sur le c*l peut-elle être considérée comme une fessée ? Et cette petite claque sur le c*l ne calme-t-elle pas les choses quand il n y a plus de dialogue possible ou quand l’enfant dépasse les bornes ?

Chaque fessée est une humiliation

De nombreuses recherches ont démontré que si les châtiments corporels permettent de faire obéir un enfant dans l'immédiat, ils entraînent ultérieurement de graves troubles du caractère et du comportement si cet enfant ne trouve pas, dans son entourage, une personne informée et compatissante pour lui venir en aide. Hitler, Staline, Mao et d'autres tyrans n'ont pas rencontré, quand ils étaient petits, de tels témoins lucides. De ce fait, ils ont appris très tôt à glorifier la cruauté devenus adultes, à justifier les massacres qu'ils organisaient. Des millions de gens, eux aussi élevés dans la violence, leur ont prêté la main.

Il faut cesser de se servir des enfants comme d'un exutoire, permettant de se défouler légalement des affects accumulés. On croit encore souvent que de "légères" humiliations, du type claques ou fessées seraient inoffensives. Car, tout comme pour nos parents, cette idée nous a été inculquée très tôt dans notre enfance. Elle aidait l'enfant battu à minimiser sa souffrance, et par là, à la supporter.

Mais sa nocivité se révèle précisément par cette large acceptation : puisque cela était supposé "ne pas faire de mal", à chaque génération des enfants ont subi ces humiliants traitements, et, de plus, ont jugé juste et normal de recevoir des coups. Paradoxalement, dans leur effort d'empêcher leurs enfants de devenir délinquants, les parents leur ont enseigné la délinquance en leur livrant des modèles violentes.

Quand en 1977, la loi sur l'interdiction des châtiments corporels a été promulguée en Suède, 70% des citoyens interrogés lors d'un sondage y étaient opposés. En 1997, ils n'étaient plus que 10%. Ces chiffres montrent qu'en vingt ans les mentalités se sont transformées. Grâce à la nouvelle législation, une coutume destructrice a pu être abandonnée.

Il est prévu d'étendre à toute l'Europe la législation interdisant les châtiments corporels. Il ne s'agit nullement de trainer les parents sur le banc des accusés. Cette loi dit au contraire avoir pour eux une fonction protectrice et informative. Les parents qui l'enfreignent devraient être astreints par le tribunal à dissiper leur ignorance sur les conséquences des châtiments corporels, à apprendre quels dégâts ils provoquent. Les informations sur l'effet nocif de "l'inoffensive fessée" devraient être diffusées de manière à être connus de tous, car l'éducation inconsciente à la violence commence très tôt, et beaucoup d'êtres humains en resteront marqués pour la vie. Ce qui est en jeu, c'est l'avenir de la société tout entière.

Alors quand j'entends que la "fessée" n'est pas grave en soi, je dis non. Même si nous ne nous en rendons pas compte, une claque sur les fesses est humiliante. Une preuve, un gamin qui met une claque sur les fesses d'une fille (pas pour mal faire mais par jeu) peut se retrouver accuser d'attouchements. Un gamin l'a vécu, il a rien compris à l'histoire et c'est vu interdit de collège pendant 3 jours avec note dans son dossier......... Donc pas innocente cette claque!!!!!!"

EH NON, une claque ou une fessée ce n'est jamais sans conséquence ! mais personne n'est à l'abri d'un coup de sang surtout lorsque un parent réagit face à une situation de danger immédiate pour son enfant (un enfant qui  traverse la rue et que le parent rattrape de justesse devant une voiture...).

Privilégions le dialogue et la fermeté "quand c'est NON.... c'est NON ! et pas OUI 2 mn plus tard !"

Bon courage car rien n'est plus difficile que d'éduquer des enfants.

TATAPACALE