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#81 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » pas d'accord sur le solde cp » 19-03-2008 18:11:07

Désolée je suis toujours en ligne mais mon fils malade avait besoin de moi !
Pour ce qui est de votre résultat je vous fais confiance !
Merci beaucoup

#82 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » pas d'accord sur le solde cp » 19-03-2008 17:56:20

je pense qu'il y a une erreur ses congés de la 1ère pèriode elle les a pris !

1/12/2005 au 31/05/2006 = pas pris de cp (1 semaine sans solde non payée) mais acquis 2.5x6 soit 15jours
01/06/2006 au 31/05/2007 = pris ses 15 jours en aout 2006 et acquis 30 jours
01/06/2007 au 31/05/2008 = pris ses 30 jours et acquis 30 jours
01/06/2008 au 31/08/2008 = va prendre 17 jours en août et acquis 3x2.5 = 8 jours
soit 8 jours à solder pour la pèriode du 01/06/208 au 31/08/2008
et ce sont les fameux 13 jours qui me posent pb. Car lors de précédentes discussions il m'avait été confirmer qu'en raison d'un calcul sur une année complète dès le 01/12/2005 (cp payé par anticipation la 1ère année)

#84 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » pas d'accord sur le solde cp » 19-03-2008 17:35:36

Hé bien c'est exactement ce qu'elle me dit. Mais en même temps on me dit que du fait que je suis partie sur 52 semaines dès son embauche au 01/12/2005 ça change le calcul car j'aurais dû faire un contrat du 01/12/2005 au 31/05/2006 sur una année incomplète soit  le calcul aurait dû être fait sur 25 semaines + 10%

Soi 25semaines x 36h15/12 = 75.31 + 10% et puis à compter du 01/06/2006 sur 52 semaines + maintien du salaire
Alors que nous avon fait 52 semaines de suite soit 52 semaines x 36h15/12 = 157h00
Ce qui ne représente pas du tout la même chose;
C'est pourquoi, que l'on m'a dit que ses cp avaient été anticipé donc je ne lui dois plus que la dernière pèriode de référence !!!

QUE FAIRE ? Il y a tellement de version à ce sujet ! Je voudrais que tout ce pas pour le mieux et surtout dans les règles

#85 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » pas d'accord sur le solde cp » 19-03-2008 17:19:57

c'est à dire :
je fais 47 semaines x 36h15/12 = 141.58 (au lieu de 157h00)

141.58 x t/h + 10% = brut
157hx t/h = brut

Si à la fin de mon calcul je trouve un montant supèrieur en utilisant la se 52 semaines au de 47 semaines + 10%. Cela veut dire quoi ?

#86 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » pas d'accord sur le solde cp » 19-03-2008 17:11:03

C'est ce que je pensais mais mon AM me par le également des 13 jours qui lui reste de la pèriode du 01/06 au 31/05/08.
Je n'arrive pas lui expliquer qu'en fait la 1ère année je n'aurais pas du faire un contrat sur 1 année complète. La mensulaisation sur 52 semaine aurait prendre efeft qu'a compter du 01/06/2006. De ce fait, elle a eu ce cp par anticipation.
Comment lui expliquer simplement ?
Donc vous êtes ok je lui dois 8 jours en solde cp.

#87 Désaccords entre parents et ass. maternelles » pas d'accord sur le solde cp » 19-03-2008 16:53:36

Zouen
Réponses : 16

Bonjour,

Nous mettons fin au contrat de notre AM fin Aout 2008, car notre fils rentre à l'école.
J'aimerais savoir si le solde de cp que je lui doit au terme de son contrat sont bine 8 jours.

Début contrat le 01/12/2005. Pour faire au plus simple, nous avons directement fait une mensualisation dès le 1er décembre soit 36h15x52 semaines/12 avec maintien du salaire en cp.

du 1er décembre au 31/05/06 , elle a pris 1 semaine sans solde
Puis du 01/06/06 acquis 6x2.5 pris en Aout 2006.

Puis du 01/06/2006 au 31/05/2007 acquis et pris 30 jours.

Puis du 01/06/2007 au 31/05/2008 acquis 30 jours (prise CP prévue du 4 aout au 24/08 2008

Je lui adresse son préavis le 14/07. Donc préavis du 14/07 au 03/08 soit 3 semaines. Puis CP 3 semaines (maintien du salaire) et reprise préavis dernière semaine aout.

Fin contrat le 31/08 - 1/120 + 8 jours solde cp pour pèriode du 01/06/2008 au 31/08/2008.
Je ne lui doit pas les congés restant de la période diujuin 2007 à mai 2008 puisque dès la 1ère année elle a eu les cp par anticipation (mensulaisation s/année complète dès l'embauche au 01/12/2005)
Il ne rest bien que la régularisation de la dernièer année de référence en date de rupture.

Merci de me confirmer car a priori de son côté on ne lui dit pas la même chose

Un grand merci

#88 Re : Embaucher une assistante maternelle » solde cp suite rupture » 09-02-2008 18:32:39

ok donc je suis vos "précieux" conseils et lui calcul un solde de cp de 8 jours.
Merci encore !

#89 Embaucher une assistante maternelle » solde cp suite rupture » 09-02-2008 16:08:44

Zouen
Réponses : 2

bonjour,

Je reviens vers vous suite à mon premier message en date du 20/01 concernant le solde de CP à la rupture de contrat de notre AM au 31/08/2008.
Comme je vous le disais nous avons embauché notre am le 01/12/2005 directement sur une année complète 52 semaines, elle a pris des cp en décembre qui lui ont été déduit en cp sans solde. Puis elle a donc acquis au 01/06/2006 13 jours pris en aout 2006.
Puis 30 jours au 01/06/2007 qu'elle vien de solder en février 2008.
Au 01/06/2008 elle aura acquiS 30 jours, elle va prendre 18 jours en Aout;
Lors de votre précédent message vous me disiez que je lui devais donc en solde cp 8 jours correspondant à la pèriode de référence du 01/06/2008 au 31/08/2008. Je suis très embêtée car j'ai des personnes qui me disent que je lui dois en plus les 12jours restants ? Alors que du fait que je sois partie directement sur une année complète dès la 1ere année. Bouh quuel sac de noeud, pourtant il me semble que votre explication me semblait bonn. J'ai des amies qui d'ailleurs sont d'accord aussi mais d'autres non !
merci de bien me confirmer

#90 Re : Embaucher une assistante maternelle » Rupture contrat » 20-01-2008 15:38:27

OUFFF ! Merci de votre patience, je vais donc expliquer tout cela à mON AM.

#91 Re : Embaucher une assistante maternelle » Rupture contrat » 20-01-2008 14:03:32

Ou alors j'avais penseé lui adresser son préavis le 14/07. Donc préavis du 14/07 au 03/08 (soit 3 semaines). Puis début cp à partir du 04/08 jusqu'au 24/08 (maitien de son salaire), et reprise de son préavis payé la dernière semaine de Août.

fin de contrat le 31/08. 1/120 + 8 jours de CP en solde de tout compte concernant la pèriode du 01/06/2008 jusqu'au 31/08/2008.

Est-CE QUE CELA EST BON ,

Merci encore pour votre disponibilité !

#92 Re : Embaucher une assistante maternelle » Rupture contrat » 20-01-2008 13:39:43

Donc si j'ai bien compris :

Je lui adresse son préavis le 30/07/2008, elle fait son préavis payé tous le mois d'aout et je lui doit donc 8 jours de la pèriode mai 2008 à aout 2008.
Mais si elle veut prendre des cp durant le mois aout, pèriode de son préavis ??? soit 3 semaines qu'elle est la meileure solution pour tout le monde.
Je ne peux pas lui imposer de prendre ses CP en juillet et du coup préavis jusqu'en AOUT.
Dans tous les cas, il est certain pour vous que je ne lui suis redevable uniquement des CP Acquis sur mai 2008 jusqu'a rupture de contrat ?
Les autres sont bien déjà payés dans la mensualisation ? je vudrais être claire avec elle, car nous avons de très bon rapports et en plus elle aussi est perdue depuis le passage à la mensualisation. Dommage d'ailleur que les AM ne soient pas plus formées à tout cela !

#93 Re : Embaucher une assistante maternelle » Rupture contrat » 20-01-2008 13:20:47

C'est à dire je lu dois donc combien de jours dans son solde de CP ?

#94 Re : Embaucher une assistante maternelle » Rupture contrat » 20-01-2008 12:55:46

Lors de l'embauche de notre AM le 01/12/2005 nous sommes directement partis sur une année complète soit 36h15/semaines x 52 semaines /12 soit rémunération tous les mois sur une base mensuelle de 157h00.
Dès décembre elle a souhaité prendre 1 semaine de CP, du coup je lui ai déduit cette semaine en Congé sans solde. Puis le reste des mois elle a toujours était rémunérée sur cette base de 157h00.
Puis au 1er juin 2006 elle a acquis 6x2.5/j de Cp soit 13 jours qu elle a pris en Aout 2006 (maintien de son salaire durant la prise des ses CP). Puis l'année suivante acquis 30 jours qu'elle va solder solder en totalité fin février 2008. Voilà comment c'est déroulé la prise de ses CP;

#95 Re : Embaucher une assistante maternelle » Rupture contrat » 20-01-2008 11:50:54

10% des salaires de l'année de référence? Je dois faire le cumul de tous les salaires de juin 2007 à mai 2008 pour les 30 jours et ceux de juin 2008 à juillet 2008 pour les 5 jours , je prends le montant du salaire net avant indemnité ?

Peut - elle également prendre des congés par anticipation car elle a soldé n'a plus de congé à prendre jusqu'à mai 2008. Dans cce cas là je pourrais lors de la rupture du contrat les décompter de mon solde des CP ?

C'est étrange car en lisant plusieurs conversations, je vois encore des réponses suite au solde des cp losque q'un contrat est mensualisé sur une année complète (52 semaine) que lors de la rupture nous ne devons rien car les cp sont compris dans le calucl !!! c'est vraiement à y perdre le nord, même la ram de ma ville était pas très convaincu ?
C'est vrai que lorsque je compare la méthode des 10% tous les mois, il s'avère que là nous lui payons ces cp tous les mois et au moement de la prise effective la nourrice ne perçoit pas de salaire et du coup il n'y a non plus aucune régularisation lors de la prise des CP;

Par contre ce que j'ai du mal à comprendre, c'est que nous payons une mensualisation sur la base de 47 semaines travaillées + 5 semaines cp compris tous les mois et en plus maintenons son salaire lors de la prise et en plus lui devons son solde de cp. J'ai l'impression de faire doublons par raport à laméthode des 10% ?

#96 Re : Embaucher une assistante maternelle » Rupture contrat » 19-01-2008 22:54:31

désolée de revenir vers vous, mais comment je lui règle les 30 jours + 5. Ma nourrice est rémunérée sur une base mensuelle de 157h à 3.20 brut.
DU 04/07 AU 04/08 PREAVIS OK
04/08 FIN DE CONTRAT
solde des 30 jours + 5  ???? Quel montant cela me fait à lui devoir.

#97 Re : Embaucher une assistante maternelle » Rupture contrat » 19-01-2008 20:02:48

Donc pour le préavis je lui fait parvenir ma lettre au 04/07. Son préavis payé juqu'au 04/08. Fin de contrat donc le 04/08 c'est bien cela ? Puis son solde de cp  soit :  de 30 jours pour la pèriode de juin 2007 à mai 2008 + 5 jours correspondant au cp acquis de juin 2008 et juillet 2008 (fin de contrat au 04/08/2008).

COmment je calcule lemotnant des CP dus ? Et comment je vais établir son dernier mois de salaire ?

Au niveau de l'apage comment je vais déclarer mon dernier salaire ?

#98 Re : Embaucher une assistante maternelle » Rupture contrat » 19-01-2008 18:55:46

Donc si j'ai bien compris je lui dois en totalité 14 + 8 soit 22 jours . En fait , lorsque l'on parle année complète congés inclus v'est un lapsus en quelque sorte puisque qu'en faite en cas de rupture nous leur devons ? Je lui rémunère donc en appliquant quelle règle de calcul ?
En effet la rentrée scolaire étant le 02 septembre je n'ai plus besoin d'elle. A admettant que ses congés vont du 04/08 au 24/08 et que son contrat prend fin au 01/09, son préavis je dois donc lui envoyer quand ?

#99 Re : Embaucher une assistante maternelle » Rupture contrat » 19-01-2008 18:38:40

Merci pour votre réponse si rapide, mais il y a undes petites choses qui m'échappent.
Les congés qu'elle va prendre cet été en Aout font bien partis des CP acquis de juin 2007 à Mai 2008 ? Ils ne sont donc pas soldés, je crois ?
Elle a bien acquis ses 30 jours qu'elle peut prendre à compter du 1er juin 2008 ? Ce dont elle va faire en Aout soit prise de 18 jours de CP, du coup il me reste donc 14 jours d'acquis et non pris et en plus les jours de juin /juillet et aout 2008 qui seront acquis  également  soit 8 jours !
oups je suis perdue !
Pour le préavis du coup je ne sais plus quoi faire non plus !
Il vaudrait donc mieu que je la licencie quand par rapport à la prise de ses congés ?
Désolée encore mais je suis dans le flou total et je ne voudrais surtout ne pas faire d'erreur vis à vis de notre nourrice
Merci encore

#100 Embaucher une assistante maternelle » Rupture contrat » 19-01-2008 17:27:04

Zouen
Réponses : 22

Bonjour,

Je dois romptre mon contrat avec la nourrice de mon fils en septembre car il va rentrer à l'école. Nous avons établi un contrat depuis décembre 2005 sur une mensualisation avec une année complète. (52 semaine CP inclus dans la mensualisation)
Mon gros soucis concerne entre autre le paiement de ses congés, elle aura acquis au 01/06/2008 ses 30 jours de cp (et soldé ses congés 2006/2007), et doit prendre ses 3 semaines en Août 2008, comme les notres d'ailleurs.
Tout d'abord quel est le meilleur moment pour lui envoyer son préavis ? Et que va t-il rester de congés à lui rémunérer ? Et pour finir comment est-ce que je calcul le solde de ses congés ? Car j'ai eu beaucoup de version, même le fait que étant compris dans la mensualisation, je ne lui devais rien !!!!
Merci de votre attention.

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