refus garde d'enfant

zuenna · 06-11-2012 09:17:25

Moi, c'est tout d'un coup cette phrase qui me gêne :

Il été convenu que nous mettrions **** en fonction de nos besoins

Pour fonctionner de cette manière, un déai de prévenance à t il été mis au point?

C'est très litigieux votre façon de fonctionner : la preuve

Comme elle savait que vos besoins seraient très ponctuels, elle a pris un rv.
Son tort a été de ne pas vous prévenir ou vous demander si ce jour là, vous n'auriez pas besoin d'elle.

En fait, parce que vous continuez à la payer complètement, elle doit être disponible.

Mais en fait, c'est vous qui êtes en tort car la loi oblige un employeur à fournir du travail à son employé, ce que vous ne faites pas.
Vous la rémunérez sans lui fournir de travail.

On dit assez souvent sur ce forum que les pe qui acceptent des contrats sur par exemple 45 semaines alors qu'ils n'en ont besoin que de 40, et bien c'est du travail fictif.

Dand votre cas, c'est pareil, c'est bien du travail fictif, ce qui en France, est un délit .
Vous avez l'obligation de fournir du travail à votre employée

06-11-2012 09:17:25

lulu54 · 06-11-2012 09:24:14

loe.t a écrit :

c'est le seul enfant qu'elle a en garde ???
parce que si elle en a d'autres, elle ne peut pas aller à un rdv ...

repondez a cette question qui est importante

bibimolere · 06-11-2012 09:39:18

bonjour donc je suis un pex dans le même cas ,maman en début congé maternité bb2 prévue fin décembre.

donc elle a souhaiter me garder , en cas de soucis grosesse ,en mars 2013 les parents me licencie maman prends un congé parental.

nous n'avons rien modifier au contrat ,mais il est convenue avec la maman que si un jour je dois acceuillir bibou, et que je n'est pas étais prévenue a temps je serais peux être pas dispo.

exemple vendredi je devais avoir 4 bibou , et bien 1 seul est venue et c'étais lui ,

la maman m'as dit vous auriez du me le dire je l'aurais garder ,sauf que j'ai appris que mercredi soir que les autres loulous ne venais pas.

je me suis dit mince si j'avais su avant j'aurais demander libre a la maman,bibou n'étais pas venue de la semaine.

donc je peux aussi comprendre votre assitante maternelle, moi la maman de bibou en congé maternité m'as appeler a 20h hier soir me dire aujourd hui il serais pas la.

que normalement il vient mercredi ,jeudi et vendredi peux être, mais que si a 9h il est pas la c'est qu il vient pas.

pour le rendez vous ,elle l'as prévue pensant qu'elle n'aurais pas votre enfant,et n'as peux être personne autre en acceuil ce jour la

donc le mieux c'est soit d'y mettre bibou tout le temps ou alors donner lui un planning, afin qu'elle puisse aussi s'organiser.

par avance je sais que la prochaine fois qu'une maman atttends bb 2 et qui souhaite me garder pendant le congé maternité , ont mettras les choses au clair avec planning si besoinet réduction d'heures au cas ou.

parce que la j'ai la même contrainte que votre assitante maternelle je dois rester dispo pour bibou du mardi au vendredi matin c'est un mi temps 5h tout les matins du mardi au vendredi

et bien souvent il ne vient que 2 jours part semaines ,mais je c'est jamais quand

et encore les parents voulais que je suis dispo le matin ou l'aprés midi ce que j'ai refuser mon contrat et pour 5h par jours du mardi au vendredi.

j'avais proposer a la maman de réduire les heures mais comme dit sur un mi temps j'aurais augmenter mon taux horaires donc elle a préférer ne rien modifier.

bidou83 · 06-11-2012 10:09:43

Bon je vais m'expliquer un peu plus clairement alors!!!

C'est moi qui met *** au bus et qui le récupère.
D'ailleurs, ***ne veut pas aller chez tata vu que je suis à la maison et ça je peux aussi le comprendre car ce n'est pas le même rythme du tout pour lui car il dort une heure de plus le matin...

Lorsque je lui ai proposé une diminution de contrat, elle a refusé, ce que je peux comprendre car il y avait une perte financière derrière, donc nous avons laissé le contrat tel quel.

Le peu de fois où je lui ai demander de me prendre ***, elle ne pouvait pas car elle avait prévu autre chose!

Elle accueil effectivement d'autres enfants ce jour-là mais peut-être avait-elle prévenue les autres parents, je ne sais pas!

Lorsque je lui ai demandé si elle pouvait nous garder nos 2 enfants, elle nous a annonçé qu'elle ne pourrait en prendre que un sur deux pour les mercredis sauf que pour nous, il n'est pas question de courir partout pour récupérer nos petits bouts et surtout que le grand ne veut pas être séparé de sa petite soeur qui va arriver...(Elle veut privilégier les activités de ses enfants, ce que je peux comprendre, mais on ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre).
Donc, nous sommes en attente de réponses...Mais comme elle sait que du coup elle ne gardera sûrement pas les enfants je pense qu'elle en joue mais tant que rien n'est fait, je ne vois pas pourquoi elle réagirait de cette manière.

J'espère avoir été plus clair ...Merci pour vos réponses!

06-11-2012 10:09:43

parme · 06-11-2012 10:26:45

bidou83 a écrit :

Bon je vais m'expliquer un peu plus clairement alors!!!
C'est moi qui met *** au bus et qui le récupère.
D'ailleurs, ***ne veut pas aller chez tata vu que je suis à la maison et ça je peux aussi le comprendre car ce n'est pas le même rythme du tout pour lui car il dort une heure de plus le matin...
Lorsque je lui ai proposé une diminution de contrat, elle a refusé, ce que je peux comprendre car il y avait une perte financière derrière, donc nous avons laissé le contrat tel quel.il faut relancer par écrit un avenant si celui ci est refuser alors il faut envisager le licenciement,ci vous ne le souhaitez pas alors il faut tout de même mettre par écrit,en cas d’impossibilité d'une partie ou de l'autre d'accueillir ou de donner l'enfant en garde,un délai de prévenance est accorder de 4jours (a négocier ensembles) a partir de cela il faudra respecter au tant pour l'une que l'autre partie
Le peu de fois où je lui ai demander de me prendre ***, elle ne pouvait pas car elle avait prévu autre chose! c'est justement pour ce genre de problm qu'il faut passer par avenant
Elle accueil effectivement d'autres enfants ce jour-là mais peut-être avait-elle prévenue les autres parents, je ne sais pas! A surveiller,effectivement
Lorsque je lui ai demandé si elle pouvait nous garder nos 2 enfants, elle nous a annonçé qu'elle ne pourrait en prendre que un sur deux pour les mercredis sauf que pour nous, il n'est pas question de courir partout pour récupérer nos petits bouts et surtout que le grand ne veut pas être séparé de sa petite soeur qui va arriver...(Elle veut privilégier les activités de ses enfants, ce que je peux comprendre, mais on ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre).
Donc, nous sommes en attente de réponses...Mais comme elle sait que du coup elle ne gardera sûrement pas les enfants je pense qu'elle en joue mais tant que rien n'est fait, je ne vois pas pourquoi elle réagirait de cette manière.dans ce cas alors mettez fin au contrat,et la il y a m^me un motif,refus de garde qui peut être une faute d'abandon et oui,du fait que le contrat courts toujours,sans aucune conditions de modification par écrit,l'assmat est tenue d'être disponible,de plus le parent a tout de même aviser 3 jours avant donc,pour moi il y a abandon de poste,l'assmat doit respecter son poste,son contrat.
J'espère avoir été plus clair ...Merci pour vos réponses!

lulu54 · 06-11-2012 11:07:08

la question premiere est : voulez vous la garder ????

bidou83 · 06-11-2012 11:52:40

la question premiere est : voulez vous la garder ????

Dorénavant non vu qu'elle ne peut pas prendre les deux enfants et que de plus quand nous avons besoin, elle ne peut pas...

lulu54 · 06-11-2012 12:43:53

alors vous la liceniciez

tel a l'inspection du travail pour voir si vous pouvez argumenter la faute

bidou83 · 06-11-2012 20:58:11

Bonsoir,

Je me suis donc renseignée auprès de l'inspection du travail qui m'a dit alors de lui déduire sa journée vu qu'elle aurait du nous prévenir de son absence...

De plus, ils nous ont également conseillé de la licencier sachant que vu que ça fait trois ans que nous l'employons, nous lui devons un mois de préavis.

Merci pour vos réponses et vos conseils.

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