Rupture contrat avant le début de l'accueil

tatyvivine · 10-02-2013 19:53:17

le préavis sera de 48h donc ce sera 2 jours et non 1 que la maman devra rémunérer si elle fait cette méthode bien sur,si pas d'enfant demain ,ni nouvelle des parents ,r'adresser de suite un nouveau courrier recommander accuser de reception ,lui rapellant la somme qui vous est dû le demi-mois,que si rien sous 8jours ,vous mettrez ce littige ds les mains des prud'hommes

10-02-2013 19:53:17

sam01 · 10-02-2013 19:57:11

tatyvivine a écrit :

coucou
oui mais si la maman ne vous a pas adressez de courrier de rupture, cela signifi que le contrat débute demaine,donc la maman peu aussi considérer ce jour comme absence non prévu au contrat vous rémunérer cette journée,vous remettre votre lettre de licenciement ce meme jour en main propre et elle ne vous devra qu'une journée et non un demi mois

Non et non
sans accueil de l'enfant on ne peut pas dire que le contrat débute et considéré comme absence injustifié

les prud'homme ne seront pas dupes

sam01 · 10-02-2013 19:59:55

tatyvivine a écrit :

le préavis sera de 48h donc ce sera 2 jours et non 1 que la maman devra rémunérer si elle fait cette méthode bien sur,si pas d'enfant demain ,ni nouvelle des parents ,r'adresser de suite un nouveau courrier recommander accuser de reception ,lui rapellant la somme qui vous est dû le demi-mois,que si rien sous 8jours ,vous mettrez ce littige ds les mains des prud'hommes

pour qu’il y ai préavis il faudrait déjà que l'am garde l'enfant

mammouth · 10-02-2013 20:11:51

tatyvivine a écrit :

le préavis sera de 48h donc ce sera 2 jours et non 1 que la maman devra rémunérer si elle fait cette méthode bien sur,si pas d'enfant demain ,ni nouvelle des parents ,r'adresser de suite un nouveau courrier recommander accuser de reception ,lui rapellant la somme qui vous est dû le demi-mois,que si rien sous 8jours ,vous mettrez ce littige ds les mains des prud'hommes

les prud'homme ont l'habitude de gerer ces cas là. et savent tres bien que les parents si ils n'ont jamais mis l'enfant c'set pour payer moins sans rompre le contrat. si pas de garde, pas de debut de contrat , donc rupture engagement donc 1/2 mois dut!

10-02-2013 20:11:51

tatyvivine · 10-02-2013 20:50:36

ha ba je savai pas et me suis donc fait avoir y a 2 ans,car les parents m'ont pas présenter l'enfant le 1 er jour d'accueil ( m'avaient appeler) ont fait passer pour absence non prévu de l'enfant et le soir mon remis mon licenciement,j'ai^pas chercher et conclu une rupture de contrat,m'ont rémunérer les 2 jours,merci pour l'info,la prochaine fois je refuserai et demanderai mon dû le demi mois

sam01 · 10-02-2013 20:53:04

tatyvivine a écrit :

ha ba je savai pas et me suis donc fait avoir y a 2 ans,car les parents m'ont pas présenter l'enfant le 1 er jour d'accueil ( m'avaient appeler) ont fait passer pour absence non prévu de l'enfant et le soir mon remis mon licenciement,j'ai^pas chercher et conclu une rupture de contrat,m'ont rémunérer les 2 jours,merci pour l'info,la prochaine fois je refuserai et demanderai mon dû le demi mois

effectivement vous vous êtes fais avoir

sam01 · 10-02-2013 21:06:02

je rajoute
La période d'essai permet à l'employeur d'évaluer les compétences du salarié dans son travail
comment évaluer si l'employeur ne laisse pas l'employé "être évalué" ?

bon elle permet aussi a l'employé de voir si le contrat lui convient

lovecalin · 10-02-2013 21:47:45

tatyvivine a écrit :

ha ba je savai pas et me suis donc fait avoir y a 2 ans,car les parents m'ont pas présenter l'enfant le 1 er jour d'accueil ( m'avaient appeler) ont fait passer pour absence non prévu de l'enfant et le soir mon remis mon licenciement,j'ai^pas chercher et conclu une rupture de contrat,m'ont rémunérer les 2 jours,merci pour l'info,la prochaine fois je refuserai et demanderai mon dû le demi mois

je suis contente que mon cas t'ai aider et que tu puisse ne plus te faire avoir comme tu a pu l'être il y a 2ans.

les parents ont un sacrée toupet.

lovecalin · 10-02-2013 21:56:38

Mais je trouve pas ca très juste que si le parent présente l'enfant juste le 1er jour du contrat avec en prime la lettre de rupture et hop 2jour après bye bye... car en 1jour c'est très rare qu'ils peuvent ce faire une réel idée. ca cache très souvent un vice pour ne pas payer l'indemnité compensatrice.

car si la maman ne me présente pas l'enfant demain... mais me le présente mardi... avec lettre de rupture! en gros elle me devrait que lundi... mardi... + (48h mercredi et jeudi).
soit moins que l'indemnité compensatrice...

Babou74 · 10-02-2013 22:05:33

lovecalin a écrit :

Mais je trouve pas ca très juste que si le parent présente l'enfant juste le 1er jour du contrat avec en prime la lettre de rupture et hop 2jour après bye bye... car en 1jour c'est très rare qu'ils peuvent ce faire une réel idée. ca cache très souvent un vice pour ne pas payer l'indemnité compensatrice.
car si la maman ne me présente pas l'enfant demain... mais me le présente mardi... avec lettre de rupture! en gros elle me devrait que lundi... mardi... + (48h mercredi et jeudi).
soit moins que l'indemnité compensatrice...

Non , il faut qu'elle t"amène l'enfant lundi
mardi ce sera trop tard , car le contrat n'aura pas été respecté

donc si pas d'enfant lundi : c'est bien une rupture d'engagement réciproque

sam01 · 10-02-2013 22:05:56

lovecalin a écrit :

Mais je trouve pas ca très juste que si le parent présente l'enfant juste le 1er jour du contrat avec en prime la lettre de rupture et hop 2jour après bye bye... car en 1jour c'est très rare qu'ils peuvent ce faire une réel idée. ca cache très souvent un vice pour ne pas payer l'indemnité compensatrice.
car si la maman ne me présente pas l'enfant demain... mais me le présente mardi... avec lettre de rupture! en gros elle me devrait que lundi... mardi... + (48h mercredi et jeudi).
soit moins que l'indemnité compensatrice...

ce n'est pas possible, voir les precedents posts
de plus un tribunal jugerait surement ce licenciement abusif
dans votre cas vous avez de preuves; le mail

lovecalin · 10-02-2013 22:25:06

Babou74 a écrit :

lovecalin a écrit :
Mais je trouve pas ca très juste que si le parent présente l'enfant juste le 1er jour du contrat avec en prime la lettre de rupture et hop 2jour après bye bye... car en 1jour c'est très rare qu'ils peuvent ce faire une réel idée. ca cache très souvent un vice pour ne pas payer l'indemnité compensatrice.
car si la maman ne me présente pas l'enfant demain... mais me le présente mardi... avec lettre de rupture! en gros elle me devrait que lundi... mardi... + (48h mercredi et jeudi).
soit moins que l'indemnité compensatrice...
Non , il faut qu'elle t"amène l'enfant lundi
mardi ce sera trop tard , car le contrat n'aura pas été respecté
donc si pas d'enfant lundi : c'est bien une rupture d'engagement réciproque

ok et es que je dois faire une lettre pour me couvrir si demain elle ne m’amène pas la petite? pour en gros "signaler" qu'elle n'a pas respecter l'accord du contrat.

lulu54 · 10-02-2013 23:10:14

oui

en recommandé!!!

suite a votre coup de tel du .... m'exprimant clairement votre intention de le pas honorer la promesse d'embauche signé le ... en double exemplaire, ainsi que le mail ci joint en copie ( faire imprimer tout )
j'accuse réception de la rupture prematurée de cet engagement qui nous liait.
En effet le contrat signé le .. stipulait bien que notre relation de travail devait commencer le 11 fevrier.
or a ce jour je constate que je n'ai toujours pas l'enfant.
je prends donc acte de la rupture de votre fait car le contrat n'ayant pas été exécuté résulte d'une promesse d'embauche.
je vous saurais grée de bien vouloir rapidement me verser la somme d'un demi mois de salaire brut dans les plus brefs delais soit la somme de ...
sans cela je me verrais dans l'obligation d'entamer un reféré aux prudommes

cordialement .....

lovecalin · 10-02-2013 23:33:33

ok.

après en E-mail je n'ai pas en écrit ca décision de rompre. car ca c'était fait a l'oral par téléphone le lundi 4 février (mais par tel ques ce qui prouve que...)
je lui avais proposer de retarder le début de l'accueil a dans 2mois (vu qu'elle m'avait dit prendre 2mois de congé parental ... reconductible si jamais...) si toute fois elle voulait toujours travailler avec moi.
donc par email j'avais écris suite à notre entretien téléphonique, je vous propose donc si cela vous interesse toujours de travailler avec moi. de retarder le début de l'accueil, pour celà qu'il fallait donc que l'on ce revoit pour signer un nouveau contrat.
et si cela ne vous interesse plus. lettre avec motif et indemnité compensatrice.
(voila en résumer).

et elle elle m'a répondu mais sans affirmer sa rupture.
"Motive à l'idée de simplement reporter la date de début, nous allons être désormais dans l'incertitude quant à vos motivations. Comprenez que nous ne donnerons pas suite à votre demande d'indemnité infondée, et regrettons à nouveau cet échange, pour notre part, désagréable."

elle n'a pas affirmer cette envie de rupture dans son email.
alors je ne sais pas trop comment la formuler. car c'est rester une rupture "oral".

donc a part tout détailler. qu'il y a eu une envie de sa part de rompre (par téléphone) car sa fille (blabla). que je lui ai proposer plutot que de rompre... que l'on retard donc le début de l'accueil. qu'elle était intéresser mais qu'elle hésite a ne plus le faire.

mais le problème c'est qu'elle n'a pas affirmer d'envie final.
bien au contraire elle laisse entendre les deux version:
"Nous souhaitions effectivement reprendre contact avec vous au terme du congé parental, dans 2,4 ou 6 mois compte tenu de nos bons échanges et la confiance que nous vous accordions.
Ceci dit, difficile de cacher notre déception a la lecture de votre mail."

alors je suis un peux perdu sur comment m'y prendre.

Dernière modification par lovecalin (10-02-2013 23:44:56)

lovecalin · 10-02-2013 23:41:43

mais tampi je pense que je vais devoir faire une lettre comme tu m'a gentillement proposer lulu. elle est bien et puis je ne pourrais pas faire mieux avec aussi peux d'information venant de la maman

Dernière modification par lovecalin (10-02-2013 23:42:05)

coco79 · 10-02-2013 23:49:02

Quand les parents ne respectent pas la date d'embauche, pour ma part, je demanderai un courrier sans demander l'indemnité ds un premier temps et une fois le courrier reçu je demanderai l'indemnité.
Comme ça c'est clair et on a le courrier pour preuve.

lulu54 · 10-02-2013 23:50:53

coco79 a écrit :

Quand les parents ne respectent pas la date d'embauche, pour ma part, je demanderai un courrier sans demander l'indemnité ds un premier temps et une fois le courrier reçu je demanderai l'indemnité.
Comme ça c'est clair et on a le courrier pour preuve.

oui mais dans ce cas l'indemnité a dejà eté mentionnée

coco79 · 11-02-2013 08:59:54

oui oui, j'avais bien compris. Je donnais juste une manière de faire afin de ne pas se trouver ds le problème du post .

lovecalin · 11-02-2013 11:02:25

oui je sais que je n'aurais pas du parler indemnité en cas de rupture de sa part. mais même si je n'en aurais pas parler... elle croit franchement que le contrat est nul et non avenue sans l'informer par courrier elle. car je n'ai rien recu du tout attestant noir sur blanc qu'elle ne compter plus respecter ses engagements contrats.
alors certe j'ai proposer de retarder a dans 2mois la date du début de l'accueil mais elle m'a écrit qu'elle compter juste "reprendre contacte avec moi, AU TERME de son congé parental qui pouvait être de 2, 4 ou 6mois... mdrr quoi! elle ne ce rend pas bien compte que nous ass mat on a besoin de vivre et aussi d'avoir des promesses écrites.

en tout cas... la maman n'est pas venu de 10h à 11h (comme prévu dans le contrat).

je dois appeler le RAM cette après midi car l'animatrice n'est là qu'à partir de 14h.

mais je pense que je vais donc opter pour la lettre qu'à proposer lulu.

lulu54 · 11-02-2013 11:16:37

tu peux contacter l'inspection du travail qui confirmera
tu leur demandes de t'envoyer un mail que tu mettras pour appuyer ta lettre

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