probleme pour transport enfant hors contrat

myriem · 22-02-2013 07:35:49

Bonjour .

Comme Alyenor , je n'irais pas tenter le diable ; j'attendrais un courrier , étant donné que c'est que de l'oral ......

22-02-2013 07:35:49

alyenor · 22-02-2013 07:37:53

Myriem, elle a reçu le courrier la menaçant de lui retirer son agrément...
Mais je me demande dans quelle mesure on peut retirer l'agrément d'une ass mat pour quelque chose qui se passe hors de son domicile et hors de ses heures de contrat... je doute fort que ça tienne devant un tribunal quelqu'il soit...

sam01 · 22-02-2013 07:49:03

sanddauphin a écrit :

La Puericultrice est passé pour mon renouvellement et ma dis que c'etait formellement interdit et ma envoyé lettre de menace de me retiré agrement si mon mari va encore chercher petit.

myriem · 22-02-2013 07:49:13

Personnellement , je pense que si le contrat demarre à 18h15 , les parents délèguent qui ils veulent .....tout dépend de la ccpd ; dans un texte de mon cg , enfin la chose est un peu différente il était inscrit que : Lorsque on doit garder un enfant la nuit , il faut dmander la permission au cg sauf si la demande des parents a était faite avant par écrit :" avant la formation ou avant que la déclaration d'entrée de l'enfant soit faite à la pmi . Je le sais car je gardais les enfants la nuit . Le cas est un peu différent mais j'y trouve une relation , quand même .

Mais maintenant , si il n'est rien prévu dans les règles du cg de Sanddauphin , elle ne craint rien , sauf d'être traduit devant le cg et ensuite la ccpd . ( mais elle risque d'être dans le colimateur après ....pfttttt)

De toute façon , elle pourra suivre les directives si elle redoute les ennuis que lorsqu'elle aura reçu confirmation de la restriction de la pué , pas avant .

Dernière modification par myriem (22-02-2013 07:50:52)