Fin de contrat. Calcul

nathodisab · 27-08-2014 14:08:20

si tu veux, tu peux nous envoyer par mail sur l'adresse des modérateurs la copie de la partie mensualisation de ton contrat

27-08-2014 14:08:20

tendresse62 · 27-08-2014 14:12:42

alors je viens de reprendre le contrat

En fait la maman a écrit que le nombre de semaines était de 40.
Le taux horaire 3.00 e
Par contre il n'y a pas le nombre d'heures par semaines. Car il y a des semaines de 2 jours, 3 jours ou même 4 jours. Les jours ne sont pas fixes.

La maman a écrit que la mensualisation serait de 120 h x 3 euros = 360 euros.

nathodisab · 27-08-2014 14:40:35

tendresse62 a écrit :

alors je viens de reprendre le contrat
En fait la maman a écrit que le nombre de semaines était de 40.
Le taux horaire 3.00 e
Par contre il n'y a pas le nombre d'heures par semaines. Car il y a des semaines de 2 jours, 3 jours ou même 4 jours. Les jours ne sont pas fixes.
La maman a écrit que la mensualisation serait de 120 h x 3 euros = 360 euros.

donc 40 sem en 6 mois, ça me parait peu probable
du coup la mensu ne peut vraiment pas avoir été établie sur 6 mois comme tu le dit

tendresse62 · 27-08-2014 14:53:54

merci Nathodisab

pour ton aide

27-08-2014 14:53:54

tendresse62 · 27-08-2014 15:28:15

Bon nouveau rebondissement

La maman a eu le RAM. Il lui ont qu'elle devait continuer à me payer les 120 heures. Alors question pour juillet elle m'a payer 120 h alors que j'ai eu l'enfant 160 h doit-elle me payer la différence merci

zuenna · 27-08-2014 15:34:21

tendresse62 a écrit :

Bon nouveau rebondissement
La maman a eu le RAM. Il lui ont qu'elle devait continuer à me payer les 120 heures. Alors question pour juillet elle m'a payer 120 h alors que j'ai eu l'enfant 160 h doit-elle me payer la différence merci

bien sur que tu dois te faire payer les 160 h.
Tu ne vas pas faire cadeau de 40 H ?

nathodisab · 27-08-2014 15:37:50

tendresse62 a écrit :

Bon nouveau rebondissement
La maman a eu le RAM. Il lui ont qu'elle devait continuer à me payer les 120 heures. Alors question pour juillet elle m'a payer 120 h alors que j'ai eu l'enfant 160 h doit-elle me payer la différence merci

pour moi, même si tu as accueillis l'enfant 160, comme vous n'avez pas fixé de minimum d'h/sem, tu dois être payée les 120h de la mensualisation, car il est difficile de définir s'il y a eu des heures hors contrat entant donné que vous n'avez pas fixé le nbre d'h hebdo

juillet/août/sept ( s'il est travaillé au complet )
seront donc payés sur la base de 120h/mois

si on fait la moyenne d'h sur les 40 sem d'accueil prévu on obtient 36h/sem en moyenne
sur les 3 mois tu auras travaillé combien de sem ?

nathodisab · 27-08-2014 15:39:31

zuenna a écrit :

tendresse62 a écrit :
Bon nouveau rebondissement
La maman a eu le RAM. Il lui ont qu'elle devait continuer à me payer les 120 heures. Alors question pour juillet elle m'a payer 120 h alors que j'ai eu l'enfant 160 h doit-elle me payer la différence merci
bien sur que tu dois te faire payer les 160 h.
Tu ne vas pas faire cadeau de 40 H ?

zuenna, il n'y a aucun fixe /sem, du coup aucune possibilité de déterminer s'il y a eu des heures hors contrat

@ tendresse62,
comment te sont fixés tes horaires, avez vous prévu un délai de prévenance pour la remise du planning d'accueil ?

zuenna · 27-08-2014 15:44:54

Natho, même si il n'y a pas eu d'heures définies par semaine, elle a quand même une mensue basée sur 120h par mois.

Donc si elle travaille 160h, il y a 40h qui passe à la trappe ???

tendresse62 · 27-08-2014 15:52:21

les horaires sont de 7 h 30 à 18 h 00

Le délai est de 10 jours

tendresse62 · 27-08-2014 15:59:39

en juin il y eu 4 jours de travail de 9 h 30 à 17 h 30
et 4 journeées adaptation : 2 jours de 9 h 30 à 12 h
2 jours de 9 h 30 à 17 h 30

en juillet : 16 jours de travail : de 7 h 30 à 18 h 00

en aout : 5 jours de travail : de 7 h 30 à 18 h 00

en septembre il y aura 6 jours de travail de 7 H 30 à 18 h OO

nathodisab · 27-08-2014 16:11:47

zuenna a écrit :

Natho, même si il n'y a pas eu d'heures définies par semaine, elle a quand même une mensue basée sur 120h par mois.
Donc si elle travaille 160h, il y a 40h qui passe à la trappe ???

c'est 120 h mensualisées donc sous l'effet du lissage, il y a des mois ou il y aura moins de 120h et d'autres plus
jusque là c'est normal
les h comp ou sup se définissent à la sem et non au mois

zuenna · 27-08-2014 16:27:56

Le problème c'est que dans ce cas, il n'y a pas de lissage car pas d'heures hebdo définies.

Donc pas de possibilité de compter les hc ou hs sur la semaine.

Donc soit effectivement on estime comme tu l'as fait, les heures hebdos :
120h x 12 mois / 40 semaines = 36 heures par semaine
et tout ce qui dépasse ces 36h sont en hc et là, au moins on colle au plus près avec la mensue comme elle doit être établie.

Soit on estime que la mensue c'est 120h par mois, sans lissage et donc les hc sont tout ce qui vient en plus.
Mais c'est vraiment tiré par les cheveux et complètement illégal.

Il va falloir faire comprendre à la maman que une mensue s'établie avec un nombre d'heures hebdo et retenir ces 36h par semaine.

le problème, c'est le ram qui ne va pas dans ce sens

nathodisab · 27-08-2014 16:42:18

zuenna a écrit :

Le problème c'est que dans ce cas, il n'y a pas de lissage car pas d'heures hebdo définies.
Donc pas de possibilité de compter les hc ou hs sur la semaine.
Donc soit effectivement on estime comme tu l'as fait, les heures hebdos :
120h x 12 mois / 40 semaines = 36 heures par semaine
et tout ce qui dépasse ces 36h sont en hc et là, au moins on colle au plus près avec la mensue comme elle doit être établie.
Soit on estime que la mensue c'est 120h par mois, sans lissage et donc les hc sont tout ce qui vient en plus.
Mais c'est vraiment tiré par les cheveux et complètement illégal.
Il va falloir faire comprendre à la maman que une mensue s'établie avec un nombre d'heures hebdo et retenir ces 36h par semaine.
le problème, c'est le ram qui ne va pas dans ce sens

le contrat, visiblement, fait mention de plusieurs types de sem d'accueil et les plannings sont fournis 10j à l'avance
il y est fait mention également le fait qu'il y ait 40 sem d'accueil,
mais rien au sujet de la façon dont a été évaluer le nombre d'heures mensualisées...
si on fait une moyenne d'h/sem on arrive à 36h, oui, mais comme les horaires sont planifiés, c'est pour moi le planning qui défini les horaires et non la moyenne d'h/sem qui elle n'est mentionnée nulle part ...

pour moi le pe doit 120h/mois, et pas d'heures comp ou sup car le planning donné a été respecté
idem pour les mois d'août et sept, où là il y aura moins de 120h d'accueil du fait des abs programmées

et par contre, la seule manière de faire la régul de salaire, sera de compter le nbre de sem travaillées* nbre d'h/sem moyen et comparer avec les 120h*3 mois

pour le paiement des cp il devra se faire en fin de contrat selon la méthode la plus avantageuse entre le maintien et les 10%
( il faudra faire les calculs directement sur les j ouvrables, car le nbre de j ouvrés/sem n'est pas fixe )

zuenna · 27-08-2014 16:58:36

J'avoue que là, je lâche l'affaire car je ne sais vraiment plus.
Il y a eu une grosse erreur dès le départ et maintenant, c'est dur de rattrapper le coup

En plus, je suis fatiguée, peux plus réfléchir

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#21 27-08-2014 14:08:20

Re : Fin de contrat. Calcul

27-08-2014 14:08:20

#22 27-08-2014 14:12:42

Re : Fin de contrat. Calcul

#23 27-08-2014 14:40:35

Re : Fin de contrat. Calcul

#24 27-08-2014 14:53:54

Re : Fin de contrat. Calcul

27-08-2014 14:53:54

#25 27-08-2014 15:28:15

Re : Fin de contrat. Calcul

#26 27-08-2014 15:34:21

Re : Fin de contrat. Calcul

#27 27-08-2014 15:37:50

Re : Fin de contrat. Calcul

#28 27-08-2014 15:39:31

Re : Fin de contrat. Calcul

#29 27-08-2014 15:44:54

Re : Fin de contrat. Calcul

#30 27-08-2014 15:52:21

Re : Fin de contrat. Calcul

#31 27-08-2014 15:59:39

Re : Fin de contrat. Calcul

#32 27-08-2014 16:11:47

Re : Fin de contrat. Calcul

#33 27-08-2014 16:27:56

Re : Fin de contrat. Calcul

#34 27-08-2014 16:42:18

Re : Fin de contrat. Calcul

#35 27-08-2014 16:58:36

Re : Fin de contrat. Calcul

Pied de page des forums