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#721 19-05-2010 14:19:26
19-05-2010 14:19:26
#722 19-05-2010 15:00:16
- lesptitsloupsdubastberg
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Re : MAM - création d un regroupement d'assmat.
tout pareil mam35 ... j'ai pas trouvé ... je ne sais pas si on peut le voir
ou alors c'est trop tôt et le texte sera publié plus tard, le temps de le taper ?
affaire à suivre...
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#723 19-05-2010 15:08:03
#724 19-05-2010 15:10:27
- lesptitsloupsdubastberg
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Re : MAM - création d un regroupement d'assmat.
ah ok merci Broks !
J'avais zappé ça
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19-05-2010 15:10:27
#725 19-05-2010 15:18:43
#726 19-05-2010 17:40:41
Re : MAM - création d un regroupement d'assmat.
coucou les filles
j'ai hate de voir le texte de la commission.
Ah ce que j'ai compris, il faut maintenant que ça passe en séance publique? ou je n'ai pas tout compris?
bizz
Dernière modification par cybelle (19-05-2010 22:30:52)
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#727 19-05-2010 22:07:05
- lesptitsloupsdubastberg
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Re : MAM - création d un regroupement d'assmat.
Bonsoir tout le monde !
Alors je viens de lire le rapport sur le site du sénat et je n'ai pas vu de modif ...
donc si c'est bien ça , ça voudrait dire qu'il suffit encore de la signature du président et ensuite sa publication ?????
Ou je me fais encore de faux espoirs ???
Dernière modification par lesptitsloupsdubastberg (19-05-2010 22:07:33)
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#728 20-05-2010 09:25:38
Re : MAM - création d un regroupement d'assmat.
si le texte est conforme (identique) au sénat et assemblée nationale : et bien oui, c'est tout bon...
si par contre l'amendement sénat est retenu, et bien il y aura un nouveau petit retour à l'assemblée..ceci prendra un petit peu de temps...
je viens d'y aller : il y est : donc sous chaque article, il est inscrit : non modifié...j'ai pas tout relu mais si rien n'a été modifié, ce serait bon ?!!!?!!!
pas de fausses joies, je retourne voir...
Dernière modification par broks (20-05-2010 09:31:32)
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#729 20-05-2010 10:28:17
#730 20-05-2010 10:29:20
#731 20-05-2010 11:36:18
#732 20-05-2010 12:20:18
#733 20-05-2010 13:54:12
#734 20-05-2010 14:15:41
Re : MAM - création d un regroupement d'assmat.
allez voir sur leur blog : vous y trouverez une dernière phrase concernant la loi stipulant "avant de pouvoir entrer en vigueur à l’automne".
tout est dis....
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#735 20-05-2010 14:23:20
#736 20-05-2010 14:33:03
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#737 20-05-2010 14:37:35
Re : MAM - création d un regroupement d'assmat.
tu vas sur le site de la caf : mode d'accueil : creche, assmat, et là regroupement : tu cliques.;tu auras les deux documents.. lien envoyé pour Patchouli
attention, la convention cadre N'EST PAS obligatoire...
je t'envoie leur lien (pour cybelle)
Dernière modification par broks (20-05-2010 14:40:35)
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#738 20-05-2010 14:59:42
Re : MAM - création d un regroupement d'assmat.
allez voir sur leur blog : vous y trouverez une dernière phrase concernant la loi stipulant "avant de pouvoir entrer en vigueur à l’automne".
tout est dis....
C'est sur le blog de la commission des affaires sociales ? Je ne trouve pas ce blog
Donc à l'automne ,c'est à dire entre fin Septembre et fin Décembre ! Bon est est pas encore au bout,il va falloir encore être patiente !
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#739 20-05-2010 15:13:30
Re : MAM - création d un regroupement d'assmat.
je t'ai mailer et envoyé le lien ou un copier coller je sais plu....
non, il s'agit du blog du parti qui est a l'initiative des regroupements cen........ance
Dernière modification par broks (20-05-2010 15:14:58)
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