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#1 Re : Embaucher une assistante maternelle » ***rupture de contrat: tout calculer dans les règle de l'art? » 03-02-2015 22:24:02

ok même si ces abscence sont des congés posé par l'assmat donc le 2eme calcul.
Merci beaucoup

#2 Re : Embaucher une assistante maternelle » ***rupture de contrat: tout calculer dans les règle de l'art? » 25-01-2015 14:49:12

merci Zuenna mais moi j'ai trouvé cette formule laquelle est la bonne?
taux horaire du mois= salaires mensualisé /nb d'heures dans le mois qui aurait du être travaillées

Pour mon enfant accueil année incomplète 1 jours /semaine 4 h,  en février l'ass mat à posé une semaine de congés donc elle aurai du travailler 3jours sur ce mois + sa semaine de congés.
Dois je faire salaire mensualisé/3jX4h = taux horaire du mois ou salaire mensualisé /4jX4h= taux horaire du mois?

Car selon le 1er calcul je trouve : taux horaire du mois=3.56€

selon le deuxième : taux horaire du mois=2.67€

au final ce n'est pas la même chose sur ce que je déduis dela mensualisation pour régler ce dernier mois.
Quel est le bon calcul svp?

#3 Re : Embaucher une assistante maternelle » ***rupture de contrat: tout calculer dans les règle de l'art? » 25-01-2015 12:04:57

Pour le calcul du dernier mois pour mon ainé, mon contrat s’arrête
le 8/02/2015, donc l'ass mat travaille la 1er semaine de ce mois, il me semble que l'on m'a parlé du calcul de la cours de cassation pour calculer le salaire, quel est il svp??

#5 Re : Embaucher une assistante maternelle » ***rupture de contrat: tout calculer dans les règle de l'art? » 09-01-2015 18:53:30

Pour indemnité de rupture, comme les contrat ont duré plus de1 an, je fais bien les 1/120eme de la sommes totales des salaires net versées( salaires+ cp) hors indemnité d'entretien, par contrat..??? c'est bien ça??

#6 Re : Embaucher une assistante maternelle » ***rupture de contrat: tout calculer dans les règle de l'art? » 05-01-2015 22:19:13

nathodisab a écrit :

les j sup ne s'acquiert que si le contrat va au delà du 31 mai  de la période de référence


C'est à dire Nathodisab?? J'ai pas tout compris, mais je paye quoi alors?? sad


Du début du contrat A:  oct 2012, à mai 2013
et du début du contrat B: mars2013 à mai2013
il y a bien eut des congés acquis, que j'ai payés en juin2013??

Ensuite pour les 2 contrats de juin 2013 à mai 2014, il y a aussi des cp acquis, cela je les ai payés tous les mois un petit peu avec une régul en juin 2014

Et de juin2014 jusqu'à la fin des contrats ( dans mon cas  avant mai2015), il y a bien des jours de congés acquis?? non??
Et ceux là je les paye aussi un peu tous les mois, ... enfin je crois hmm et  avec une régul qui était prévue  en juin 2015.

#7 Re : Embaucher une assistante maternelle » ***rupture de contrat: tout calculer dans les règle de l'art? » 05-01-2015 18:17:54

Pour régularisation des CP ,Si je compte bien pour contrat A :

du1/06/2014 au 8/02/2015: il y aura 28sem de travail

donc  28/4X2.5= 17,5 jours arrondi à 18j
à ça j'ajoute : 2j X3 enfants
soit  18+6 =24j de congés acquis à régler.

Pour la régularisation des congés pour le contrat B:

du 1/06/2014 au 31/01/2015 :il y a 27 semaines de travail

donc  27/4X2.5 +6j=22,875j arrondi à 23j de congés à régler.

Est ce bien ça?? et si oui comment je converti après en argent svp? hmm

#8 Re : Embaucher une assistante maternelle » ***rupture de contrat: tout calculer dans les règle de l'art? » 05-01-2015 17:49:44

Pour les congés:

j'ai réglé les congés au mois de juin 2013 pour la période ( oct2012-mai 2013)
et j'ai réglé tous les mois " 1/12eme "des congés chaque mois en plus de ma mensualisation depuis juin 2013 avec une régul en juin 2014.

Alors si j'ai bien compris pour le calcul des congés acquis pour la période juin2014 fin du contrat:


je doit  regarder le nombre de semaines travaillées( au réel ou travaillables) que je /4 et que je X2.5j

pour savoir les jours qu'elle a acquis, et à cela je rajoute 2 j par enfant de l'ass mat de moins de 15ans??

C'est bien ça??

#9 Re : Embaucher une assistante maternelle » ***rupture de contrat: tout calculer dans les règle de l'art? » 05-01-2015 17:08:16

pour la période2 je reprend, donc:


6 mensualités de 38.75h soit 232,50h payés

11sem pouvant être travaillées  en période scolaire
5,5sem pouvant être travaillées en période de vacance scolaire

Je ne sais pas comment recalculé pour retrouver la mensualisation à 38,75h pour vérifier si ça colle ou pas avec ce que j'ai payé.
Dans le réel oui bien sur, j'ai payé plus que l'accueil effectif, mais je veux être sure de ne rien lui devoir (sur de l'accueil potentiel) sur cette période.

#10 Re : Embaucher une assistante maternelle » ***rupture de contrat: tout calculer dans les règle de l'art? » 05-01-2015 16:54:49

Pour la période 1 je pense que ça va, nous trouvons pareil,
c'est la période 2, avec le temps scolaire et périscolaire qui est plus délicate.
est ce que j'ai bien fait de faire la moyenne, sachant que c'est une moyenne du réél et pas du prévu car, il n'a pas été reprécisé dans l'avenant, les nouveaux horaires en détail sur les période scolaire et de vacances. Et je ne me souviens pas comment elle a réalisé le calcul qui nous permet de trouver 38.75h mensualisées.

#11 Re : Embaucher une assistante maternelle » ***rupture de contrat: tout calculer dans les règle de l'art? » 05-01-2015 16:44:12

alors j'ai revérifié  pour la période 3: au total elle aurais du avoir l'enfant en octobre2013
4semaines, j'ai payé une mensu de 16.67h puis

De nov 2013 à sept 2014: j'ai payé 10 mensu à 13.33h puis la mensu de mars à13.33h+ 20h complémentaire. soit 166,63hpayées

donc pour cette période : 36sem travaillables.

36X4h=144h effectuable si j'ai bien compris+ les 20h complémentaire soit 164h ??

#12 Re : Embaucher une assistante maternelle » ***rupture de contrat: tout calculer dans les règle de l'art? » 05-01-2015 11:43:53

Merci Chris84 de m'aider, alors en détails

chris84 a écrit :

ok!  alors en détail

1) de septembre 2012 à mars 2013
7 mensus payées de 66,67 h soit 466,69 h payées

combien de semaines travaillées sur ces 7 mois?
19 c'est cela? 19x20h = 280 heures travaillées? est ce bien cela?
si oui pas de régul à donner sur cette période


oui c'est bien ça, je trouve comme vous.

chris84 a écrit :

2) de avril 2013 à septembre 2013
6 mensus payées de 38,75h soit 232,50 h payées

travaillées 13 sem ( détail des 7 semaines scolaires x heures et 6 semaines période vacances x heures)?

Pour cette période de avril à septembre2013 :
6 mensualités de 38,75h soit 232,50h payées .
       *7 semaines travaillées en temps scolaire, avec une moyenne de 6.29h par semaine travaillée  soit pour moi 44,03h travaillées

et    * 6 semaines travaillées en vacances scolaires, avec une moyenne de 18,167h par semaine travaillée. soit 109,02h travaillées

J'ai fais la moyenne car les horaires étaient variables, je ne sais pas si j'ai bien fait?

donc payées 235,50h pour 153,05h travaillées si je ne me suis pas trompée.

chris84 a écrit :

3) période de 12 mois mais avec 2 calculs
octobre 2013 mensu de 16,67h
+ novembre 2013 à septembre 2014
11 mensus de 13,33h soit 146,63h
total final 163,30 h payées

combien de semaines travaillées x heures sur ces 12 mois?

pour cette période de 12 mois octobre 2013-septembre 2014:

1 mensualité payée 16,67h pour 4 semaines travaillées  prévues (et un total d'heure effective de 15h  sur 3semaines réellement travaillées.)

puis 11 mensualités de13,33 h soit 146,63h payées

33 semX 4h= 132h +4 X4.17h = 148,68 + 20h complémentaires travaillées pour163,30 payées  en mensu

sachant qu'en mars 2014, elle a effectuée donc ces 20h complémentaires (car une période de vacances,) que je lui ai réglé en plus de la mensu de mars.

Ai je tout bien calculé et lui doit je quelque chose sur cette période en régul?


chris84 a écrit :

4) octobre 2014 à ????
nbre de mensus x 13,33h

combien de semaines travaillées x heures sur ces mois?

Octobre 2014 à Janvier 2015
4 mensu de13.33h = 53.32 h payées
13 sem X4h = 52h travaillées

Rupture prévu pour fin contrat le 7/02/2015 donc il restera 4h à régler pour cette semaine là si j'ai bien tout suivi.

Est ce que vous êtes d'accord avec mes calculs??

#13 Re : Embaucher une assistante maternelle » ***rupture de contrat: tout calculer dans les règle de l'art? » 05-01-2015 00:36:40

chris84 a écrit :

20h pour 40 semaines ne donnera jamais 80h mensuelles!
80h mensuelles donne 48 semaines d'accueil ce qui est faux!

et si on repart dans l'autre sens 80h *12 mois / 40 semaines ça fait 24h par semaine???

il me faut les heures définies dans chaque avenant,
sept 2012 40 semaines de ???
avril  2013 40 semaines de ???
octobre 2013 40  semaines de ???


Je suis d'accord avec vous je vous ai simplement donné ce qui est noté sur le contrat.

En réalité, nous sommes parties sur la base de 20h par semaine sur 40semaines soit en réalité 66,67h mensualisées depuis septembre 2012 jusqu'à mars 2013 inclus ( et c'est ce que j'ai payé en mensu de base.)
 
en avril 2013 : 11,63h par semaine sur40semaines soit 38,75h mensualisées jusqu'à septembre 2013 inclus

en octobre2013:4 h par semaine sur 40semaines soit pour moi 13,33h mensualisées jusqu'à aujourd'hui et jusqu'à la fin du contrat. ( mais je note qu'il y a une erreur dans ce qu'elle a rédigé sur le 2eme avenant puisqu'elle a noté 16,67h mensualisées, ce que j'ai payé sur la mensu d'octobre2013) puis sans rédiger de nouvel avenant, nous avons compté sur la base de 13,33h/mois depuis novembre 2013 jusqu'à aujourd'hui.

J'espère que j'ai été suffisamment claire dans mes réponses et mes questions et merci encore de votre aide vous m'aidez énormément. wink

#14 Re : Embaucher une assistante maternelle » ***rupture de contrat: tout calculer dans les règle de l'art? » 04-01-2015 22:55:52

Pour le calcul de la nouvelle mensualisation et donc des heures /semaine et heures mensualisé, c'est l'ass mat qui a fait encore une fois le calcul, et je me suis basée simplement sur ce qu'elle a fait... encore grossière erreur de ma part.  hmm donc les 11,63h /sem et les 38h75, c'est elle qui l'a trouvé en faisant en fonction de mes besoins soit le mercredi+/- toute la journée et parfois le soir apres l'école de temps en temps et 20h semaines pendant les vacances

Sur la période 1/04/2013 au 30/09/2012, il y a  13 semaines travaillées.

#15 Re : Embaucher une assistante maternelle » ***rupture de contrat: tout calculer dans les règle de l'art? » 04-01-2015 22:37:03

chris84 a écrit :

[
les mensus périscolaires se calculent en deux temps:
nbre d'heures x 36 semaines scolaires
+ nbre d'heures x semaines vacances scolaires travaillées (pour votre cas il semble qu'il y ait 4 semaines travaillées en période vacances scolaires?)

et le total des deux périodes est divisée par 12, et donc lissée pour être payée sur 12 mois, la moyenne hebdo que vous avez trouvée 11,63h induit en erreur, il faut reprendre le calcul à la base, il doit être inscrit sur le contrat et les avenants successifs


merci Chris 84 pour ces précision, seulement, je pense qu'a la base le calcul qui a été réalisé par l'ass mat n'a pas été fait comme ça.
Comme je n'y connaissait rien je lui ai fait une confiance aveugle.
Le contrat bien que péri scolaire pouvait être assimilé à du temps partiel.
Le contrat est à l'initial pour un accueil 4 jours par semaine sur 40 semaines avec environ 20h d'accueil par semaine, mais variable selon mon propre planning ( que ce soit en période scolaire ou vacance scolaire.) Ce qui nous donné un contrat pour 80h mensualisé. Je précise que l'ass mat pouvait ne pas recevoir mon enfant en période scolaire car moi même je ne travaille pas calé sur les vacances scolaire.

Au 1er avenant, nous avons diminuer le nombre d'heures, mais sans repréciser les nouveau horaires périscolaire ou vacances scolaire.
Sur cette dite période de avril à septembre 2013, 6 semaines travaillées sont en période de vacance et le reste en période scolaire.

Dans la réalité elle a travaillée sur cette période 7 semaines en période scolaire et 6 semaine en période de vacances.

JE précise il y a eu beaucoup de flou dans l'établissement de ce contrat et je m’aperçoit que c'était une grosse erreur de ma part sad .
Mais comme je ne connaissais pas mes congés perso à la signature du contrat, seule 1,5 semaine a été posé en semaine non travaillée, les autre semaines d'absence de mon enfant je les lui donnais au fur et à mesure en fonction de mes récupération avec les planning et ce pour qu'au final à la date anniversaire du contrat elle n'est pas travaillée plus de 40 semaines/52.

#16 Re : Embaucher une assistante maternelle » ***rupture de contrat: tout calculer dans les règle de l'art? » 04-01-2015 19:34:00

sur la période concernée de avril 2013 à septembre2013, j'ai réglé les mensu de base comme je vous l'ai dit plus haut, si je compare le salaire mensualisé donc pour 38,75h par mois sur 6mois, cela me donne un total de 232.50h payées.

J'ai fait le calcul de ce que mon ass mat a travaillé au réel sur cette même période (sans me préoccuper des vacances fortement chargées en heures et des périodes scolaires  avec peu d'heure très en dessous de la mensu) .
Elle a travaillé au réel 160h58.

Est ce que j'ai bien comparé ce qu'il faut?? hmm  ou lui dois je malgré tout des heures complémentaires pour la période de vacances??

#17 Re : Embaucher une assistante maternelle » ***rupture de contrat: tout calculer dans les règle de l'art? » 04-01-2015 19:01:09

au secours je ne sais pas comment compter et convertir pour les périodes de vacances à partir du 1er avenant au contrat A pour la régul.

Avenant établit pour 38h75 mensualisés ( accueil péri scolaire 3 j par semaine soit environ 10j par mois sur la mensu de base) ce qui nous fais l'équivalent de 11h63 par semaine.

sur la période scolaire ça colle sans problème, et toujours à l'avantage de l'ass mat par contre sur les vacances plus du tout.

Je ne sais pas s'il faut regarder les heures mensualisés, les jours d'accueil mensualisé,les heures  à la semaine les jours de présence à la semaine,... hmm

sur juillet aout 2013, elle n'a pas compter d'heure complémentaire, mais peut être que je lui en doit pour cette période et je ne sais pas comment le calculer  sad

Merci de votre aide.

#18 Re : Embaucher une assistante maternelle » ***rupture de contrat: tout calculer dans les règle de l'art? » 04-01-2015 14:37:54

ok mais alors en terme de semaines je compte comment??

donc pour le contrat A:
-signature du contrat sept2012  année incomplète de 40 semaines/52

- 1er avenant :fin mars effet 1er avril  : soit 7 mois , sur cette période 19semaine travaillées.

-de avril à septembre 2013  application du nouvel avenant, je regarde précisément combien de semaine travaillées.

-puis depuis octobre 2013 jusqu'à la fin du contrat,je fait comment?
de octobre2013 à octobre 2014 et ensuite le reste de nov 2014 jusqu'à la fin du contrat?

JE précise qu'à chaque date de régul des congés nous faisions le point sur les semaines et qu' elle a travaillée de juin2013 à mai2014 ,38 sem pour ce contrat.

De juin2014 à mai2015,
Si le contrat avait couru jusqu'à fin mai 2015, le nombre de semaine déduite(12) était bon c'est à dire 6 sem posées pour elle et 6sem pour moi.

#20 Re : Embaucher une assistante maternelle » ***rupture de contrat: tout calculer dans les règle de l'art? » 04-01-2015 11:04:40

Juste une précision pour le calcul des réguls ,je part de la 1er signature de contrat jusqu'à aujourd'hui, pour chaque contrat.

Pour le nombre de semaine je fait bien de date anniversaire à date anniversaire?
exemple: contrat A signature en septembre 2012 40sem/an, je regarde si jusqu’à septembre 2013 elle a travaillé plus de ses 40 semaines c'est ça? et ainsi de suite jusqu'à la fin présumé du préavis?

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