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#1 Embaucher une assistante maternelle » licenciement, régularisation, CP et... erreur dans le contrat » 22-10-2017 18:25:44
- ann03
- Réponses : 1
Bonjour,
Je me sépare de mon assistante maternelle pendant la période d'essai et je me demande comment considérer la période d'adaptation, faire la régularisation et calculer les congés payes. Je m'explique...
Nous avons fait l'adaptation sur trois jours la semaine du 21 août que j'ai rémunéré "au réel", car le contrat démarrait que le 4 septembre (date sur le contrat). C'est ce que m'a demandé mon assmat et je vois bien aujourd'hui que c'est complétement faux... La semaine d'adaptation est censée démarrer le contrat...
La semaine d’après, nous nous sommes pas vues, comme prévu, en attendant le début du contrat.
Au mois de septembre mon assmat a travaillé 11 jours prévus dans le planning (horaires et jours irréguliers mais prévus bien à l'avance). La moyenne d'heures hebdomadaires prévue dans le contrat était de 33h et il s'agit d'un contrat en année incomplète 44 semaines.
Au mois d'octobre elle a travaillé du 1.10 au 14.10 (8 jours de travail). Le 14.10 elle a reçu ma lettre recommandée l'informant qu'elle était licenciée (tentative escroquerie de sa part + pas de changement de couche de toute la journée... bref...) et que je lui retirais l'enfant tout en respectant l'indemnisation de la période de préavis de deux semaines prévue dans le contrat. En gros, je la paye comme si elle travaillait jusqu'au 28 octobre selon le planning (donc 14 jours), mais j’arrête le contrat le 14.10.
Comment considérer la semaine d'adaptation si elle est en dehors des dates de début et de fin de contrat ?
Comment considérer la semaine qui sépare la semaine d'adaptation et le début du contrat ? (elle n'est pas dans le planning et n'a pas été prise en compte dans le calcul de la mensualisation)
Comment faire la régularisation ?
Comment calculer ses CP ?
Merci d'avance !
#2 Re : Embaucher une assistante maternelle » Contrat (papa travaillant en roulement 4-2) » 10-10-2017 22:39:58
Bonjour,
Merci pour l'accueil sur le forum et pour vos réponses ! J'y vois déjà plus clair :)
Dans le rythme de travail de mon mari il y a une chose que je n'ai pas précisée. Dans une même semaine, il peut y avoir par exemple deux jours à 11h de garde (lundi et mardi) et une journée à 9h de garde (vendredi). La semaine d’après, ce sera une journée à 11h (lundi) et deux jours à 9h (jeudi et vendredi) et ainsi de suite.
Est-ce que votre distinction en semaine A et semaine B tient toujours dans ce cas et si oui, comment calculer le nombre d'heures semaine A par exemple ?
Une autre précision, le cycle se renouvelle toutes les 12 semaines.
Merci encore et bonne soirée !
#3 Embaucher une assistante maternelle » Contrat (papa travaillant en roulement 4-2) » 09-10-2017 21:49:44
- ann03
- Réponses : 4
Bonjour,
Je m'adresse à vous, car les horaires de travail de mon mari font que je ne sais pas comment établir un contrat pour ma future assistante maternelle. Je m'explique...
Moi même, je travaille du lundi au vendredi. Mon compagnon, lui, travaille en roulement de cycles 4-2 avec les horaires qui varient tous les deux cycles. Nous souhaitons faire garder notre bébé uniquement les jours où nous travaillons tous les deux, ce qui fait que sur six semaines, nous le faisons garder 4 fois 3 jours par semaine et 2 fois 4 jours par semaine. Il s'agirait d'un contrat en année incomplète 44 semaines.
J'ai préparé un planning pour l’année à venir en précisant tous les jours et les horaires de travail de la nounou. Si je fais une moyenne (nombre total d'heures dans l’année/44 semaines), j'obtiens 32h de garde par semaine ce qui me semble être le plus proche de la réalité. La nounou, elle, elle insiste pour que l'on parte sur un contrat à trois jours par semaine et que l'on paye en heures supplémentaires à chaque fois qu'il y a un 4ème jour... Seulement, son calcul 3x9h + 3x11h lui donne une moyenne de 30h... sans compter le 4ème jour du tout ! Du coup, je dois quasiment tous les mois je dois ajouter 80e à son salaire en heures supp.
Pouvez-vous me dire quel calcul est le bon, le mien ou le sien ? Pourquoi elle insiste pour établir un cycle de deux semaines de trois jours et non un contrat à horaire irrégulier. Apparemment ce type de contrat s'applique souvent aux parents infirmiers qui eux ne connaissent pas leur planning... Pourtant je lui donne un planning précis un an à l'avance...
Merci d'avance pour vos retours d’expérience.
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