Régularisation

Tigrouille · 23-12-2009 02:26:15

Bonjour (ou plutôt bonsoir!),

Je m'adresse à vous car je me pose des questions sur la régularisation de l'assistante maternelle de notre fille qui nous a donnée sa démission.
Le contrat prévoyait un accueil sur une année incomplète, une mensualisation facile à calculer, les heures complémentaires toujours réglées. Le contrat n'a finalement duré que 3 mois 1/2 soit 13 semaines travaillées en réel.

Je me demande quel est le calcul de la régularisation des salaires, j'hésite entre 2 méthodes:
-XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX
nbre de semaines de garde réelles x nbre dheures d'accueil par sem. x tarif net / 12= un certain montant que je déduirai des sommes déjà versées (la différence est d'environ 250€, c'est énorme, c'est plus d'un mois de salaire);

- ou bien le calcul suivant trouver ici:xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx

Pour savoir, si l’employeur doit régulariser le salaire puisque le contrat de travail s’arrête en cours d’accueil, il doit comparer les Heures rémunérées (5) ou horaire mensuel moyen avec celui des heures réellement travaillés (4) et le nombre d’heures restant à rémunérer sont multipliées par le taux horaire indiqué au contrat.

Trouver l'horaire mensuel contractuel: nbre d'h prévu par semaine x le nbre de sem. prévues au contrat sur 1 an /12
Horaire mensuel contractuel (2) x nombre de mois de travail (3) =
Total heures rémunérées (5)
…….……..…heures (2) x ………………………mois (3) = …...................heures (5)
Nombre d’heures réellement travaillées (4) - total heures rémunérées (5) =
Nombre heures restant à rémunérer(6)
…………….. heures (4) - ……………………heures (5) = …………………heures (6)
Montant de la régularisation
Nombre heures restant à rémunérer(6) x Taux Horaire(1) =
……………….heures (6) x …………………………. € (1) = …………………………… €
Avec ce mode de calcul, j'arrive à 79 €!!! Je ne sais quoi en penser...

Je vous remercie d'avance de l'aide que vous m'apporterez.

Dernière modification par Tigrouille (23-12-2009 03:04:17)

23-12-2009 02:26:15

4i.modo · 23-12-2009 07:11:50

bonjour
la regularisation est une comparaison de la mensu (qui est une moyenne annuelle divisée par 12) et du réel.
la mensu reste le minimum dut à l'assmat.
si elle a travaillé moins que prevut : la mensu ne bouge pas
si elle a tout eu : rien à faire
si elle a fait plus que prévut : il faut regulariser (payer la difference)
voilà
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bonne lecture

Tigrouille · 23-12-2009 10:35:10

Bonjour,

Je vous remercie pour votre réponse. En revanche, je ne sais toujours pas comment je procède pour le calcul, je suis vraiment perdue là. Comment comparer sur 3 mois de travail et quinze jours de préavis?

Merci encore.

Tigrouille · 23-12-2009 10:38:30

J'ai trouvé votre tableau xls, merci, je vais l'utiliser et je vous dirai le résultat.

23-12-2009 10:38:30

kinounette · 23-12-2009 10:53:38

moi je compare le nombre d'heures payées (elles figurent sur les bulletins de salaire) et le nombre d'heures réellement faites .vous ou votre ass mat devez tenir des feuilles de présence....sinon je ferais nombre de semaines travaillées * nombre d'h par semaine* tarif horaire= ce qu'elle aurait du percevoir. vous comparez avec les bulletins de paie et vous payées son du s'il y a lieu.

Tigrouille · 23-12-2009 11:32:31

kinounette a écrit :

moi je compare le nombre d'heures payées (elles figurent sur les bulletins de salaire) et le nombre d'heures réellement faites .vous ou votre ass mat devez tenir des feuilles de présence....sinon je ferais nombre de semaines travaillées * nombre d'h par semaine* tarif horaire= ce qu'elle aurait du percevoir. vous comparez avec les bulletins de paie et vous payées son du s'il y a lieu.

Cest en faisant ces calculs que je trouve plus de 250 €.

kinounette · 23-12-2009 11:45:53

ça se peut qu'il y ait une grosse différence s'il y avait beaucoup de semaines d'absence prévues. sur ces 3 mois dez travail, elle n'a pas eu beaucoup de semaine d'absence prévu je suppose. c'est pour ça qu'il faut régulariser.
moi par exemple au bout de 4 mois de travail, on a déjà utilisé 4 semaines d'absence sur les 11 prévues alors du coup c'est le contraire, j'ai été payé plus que ce que j'ai travaillé mais les 2 prochains mois aucune semaine d'absence donc ça va se rééquilibrer. je sais pas si c'est clair, pas facile à expliquer!

Tigrouille · 23-12-2009 11:52:57

Il n'y a qu'une semaine d'absence prévue au contrat (vacances de la toussaint), ça fait 13 semaines de travail effectif sur les 37 prévues sur 12 mois.

kinounette · 23-12-2009 12:02:05

ah et bien ça vient de là, si le contrat avait couru plus longtemps, sans doute que tout ça se serait rééquilibré.
sur 12 mois elle devait faire 37 semaines. si on les rapporte à 3 mois, (37*3/12) elle aurait du faire un peu plus de 9 semaines! hors là elle a travaillé 13 semaines! ça fait donc environ 4 semaines à lui payer donc effectivement une grosse somme.

Tigrouille · 23-12-2009 14:04:29

Là, c'est très clair, merci!

isaweb37 · 23-12-2009 14:12:56

je me pose la question suivante : si chaque semaine on régularise avec heure complémentaire il y'a aussi une régul à faire à la date d'anniversaire... ????

Tigrouille · 23-12-2009 14:14:29

Isa, je laisse les pros du forum te répondre, je n'ai pas la réponse!

kinounette · 23-12-2009 14:24:22

le paiment des heures complémentaires n'a rien à voir avec la régularisation de fin de contrat ou de date anniv.
d'ailleurs quand on fait la régul on comptabilise ce que l'ass mat a été payé (donc mesu + heures complémentaires) et on compare avec le nombre d'heures réellement travaillées (dont les heures complémentaires).
mais c'est mieux d'ouvrir un post pour poser ta question plutot que de squatter le post d'une autre. sinon ça devient illisible.

4i.modo · 23-12-2009 15:19:05

kikounette : BRAVO !!!

kinounette · 23-12-2009 15:24:12

ah Bravo!! mais pourquoi donc??

4i.modo · 23-12-2009 15:35:31

parce que tes reponses sont nickel

kinounette · 23-12-2009 16:35:22

ah ben merci, ça me fait plaisir de pouvoir aider. j'ai mis moi meme un certain temps à tout comprendre dans cette paperasse! et c'est sur ce forum que j'ai pu trouver des réponses alors normal que j'aide à mon tour sur les sujets que je connais. j'ai encore pas mal de lacune notamment sur l'année complète et les congés mais j'apprendrais avec l'expérience.

Tigrouille · 23-12-2009 17:09:34

:-)

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