la demission e la nounou de mon fils

sacripette · 23-06-2007 20:21:26

voila mon fils est alle en nounou de mars 2007 a fin mai 2007 oui oui vous lisez bien 2 mois et demi
et apres deux mois et demi elle me dit qu elle demissionne parce que mon fils est un enfant infecte qu il a creve un ballon qu il lance des cailloux
je precise que mon fils a 3 ans et demi et que des ballons moi j en ai deja achete une bonne dizaine si ce n est plus
enfin voila il va a l ecole donc elle ne l avait que 2 jours et demi par semaine
donc elle demissionne et maintenant me fait tout un b**** pour ses salaires pou ses conges mais ne veut plus m appeler ni que j el appelle elle fait tout par courrier
ce midi j ai recu une lettre en recommande disant que je ne lui avais pas regle tout ce que je lui devais salaire mai peavis et conges mais qu elle avait quand meme deposer mon cheque sur son compte mais qu il fallait pas que je croive que cela voulait dire qu elle etait d accord avec mes calculs

j y crois pas
des lundi je vais a la pmi aux prud'hommes egalement et on verra qui gagne

j hallucine

23-06-2007 20:21:26

parme · 23-06-2007 20:55:36

hé bien pas de chance !
il nous aient difficile d'intervenir sans avoir un peu plus d'information sur votre demande , j'espère que vous comprenez!
déjà ce n'est pas sympa de vous lâchez au bout de peu de temps!

pour info!
rupture à l'initiative du salarié- démission!
le salarié qui décide de ne plus accueillir l'enfant confié peut rompre le contrat.
le salarié fait connaitre sa décision aux employeurs par lettre recommandée avec avis de réception. la date de première présentation de la lettre recommandée fixe le point de départ du départ du préavis.

il faudra fournir dans tout les cas!
a l'expiration du contrat, quel que soit le motif de la rupture, et même au cours de la période d'essai, l'employeur doit délivrer au salarié:
* le bulletin de salaire.
* un certificat de travail mentionnant la date de début et la date du fin de contrat ainsi que la nature de l'emploie;
*l'attestation ASSEDiC pour lui permettre de faire valoir ses droits.
voilà mais je pense comme vous dites le mieux est d'aller au ram ou prudhomme avec votre contrat et fiche de paies et courrier de votre assmat qui eux pourrons vous dire vraiment ce qui lui est due et si tout a bien été fait dans les normes!
je vous souhaite bonne chance pour la suite A+

so · 23-06-2007 21:32:05

oui c'est difficile! mais quel est votre question ?

vous lui devez en effet son salaire de mai +10% pour ses CP des salaires de mars, avril et mai...

HIHA · 23-06-2007 22:20:16

BONJOUR OUPS bonsoir

je suis nouvelle mais je suis sure qu'il doit y avoir un preavis a faire si pa fait la partie concerné doit 15jours de salaire sans les ie ou ir

bien a vous hoplahue hiha

23-06-2007 22:20:16

agenaise · 24-06-2007 00:15:35

HIHA a écrit :

BONJOUR OUPS bonsoir
je suis nouvelle mais je suis sure qu'il doit y avoir un preavis a faire si pa fait la partie concerné doit 15jours de salaire sans les ie ou ir
bien a vous hoplahue hiha

Pas forcement, si vous etes encore dans la periode d'essai, il n'y a pas de préavis à faire.

Lire la convention

sacripette · 24-06-2007 07:51:57

alors en fait ma question etait etait pour la regularisation

a l inspection du travail ou j ai appelle elles m ont dit et 3pers differente de faire une reguldes heures reellement faites et celles payees de la mensu
donc en fait la nounou me doit 60 euro
donc j ai calcule son mois de mai du 01/05 au 24/05 puisque demission recue le 25/05 et preavis du 25/05 au 08/06 plus ls cp de mars avril mai

et cette derniere me reclame son mois de mai complet son preavis ses cp
si je ne lui reponds pas dans les 8 jours "elle assigne les autorites competentes" selon ses propos !!hihihi

donc lundi je vis a la pmi et ax prud hommes t j attends de ses nouvelles je suis dans mon bon droit

termite39 · 24-06-2007 07:54:22

sacripette a écrit :

alors en fait ma question etait etait pour la regularisation
a l inspection du travail ou j ai appelle elles m ont dit et 3pers differente de faire une reguldes heures reellement faites et celles payees de la mensu
donc en fait la nounou me doit 60 euro
donc j ai calcule son mois de mai du 01/05 au 24/05 puisque demission recue le 25/05 et preavis du 25/05 au 08/06 plus ls cp de mars avril mai
et cette derniere me reclame son mois de mai complet son preavis ses cp
si je ne lui reponds pas dans les 8 jours "elle assigne les autorites competentes" selon ses propos !!hihihi
donc lundi je vis a la pmi et ax prud hommes t j attends de ses nouvelles je suis dans mon bon droit

Pour tout le reste attendez les pros, mais pour les 60Euros, vous ne pouvez pas demander avotre nounou de mon les redonner. C'est comme çà

Méline · 24-06-2007 07:55:41

1/ deja une si vous avez trop payé à votre ass mat vous ne pouvez pas lui reclamer cette argent ni lui deduire

2/ si votre préavis s'arrete le 08/06
vous lui devez en entier son mois de mai
et son mois de juin au relle de ce qu'elle a fait
avec le reglement pour ces cp
et une regule de jour eventuel en comparant le reel et le payé

sacripette · 24-06-2007 08:42:42

pour moi je lui dois son mois de mai reel jusuqe la date de demission et apres ce sont ses 15 jours de preavis
l inspection m a explique comme ca

termite39 · 24-06-2007 08:44:53

Si le moi de mai est entier pk lui payer au réel?
Vous lui payer en entier

4i.modo · 24-06-2007 08:53:33

sacripette a écrit :

pour moi je lui dois son mois de mai reel jusuqe la date de demission et apres ce sont ses 15 jours de preavis
l inspection m a explique comme ca

oui, je suis d'accord avec cela.
de toute façon il faut faire une régularisation pour etre sure que tout à bien été payé puis faire le solde comme lors de toute rupture

sacripette · 24-06-2007 10:14:52

Pour tout le reste attendez les pros, mais pour les 60Euros, vous ne pouvez pas demander avotre nounou de mon les redonner. C'est comme çà

si si je peux lui reclamer c est une regularsation donc c est moi ou elle qui me devait de l argent et a l inspection du traail ils m ont bien dit qe je pouvais les deduire

et pour le preavis quand vous travaillez dans une societe et que vous demissionnez au 24/05 par exemople il ne vous paie pas votre mois entier mais jusquau 24/05 et apres votre preavis point barre .... parce qu en plus la son preavis est paye par moi mais elle ne l a pas fait puisque je ne lui ai plus mis mon fils vu comme elle lui a parle devant moi merci bien

donc lundi je vais a la pmi deja leur donner une copie du courrier qu elle m a envoye parce que elle l a envoyee a l inspection du travail

je crois rever

termite39 · 24-06-2007 10:21:56

On peut déduire??
Alors là, je ne savais pas.
J'ai toujours entendu dire que pour les ass mat quand il y a régularisation, c'est toujours en faveur de l'ass mat et pas l'inverse.

sacripette · 24-06-2007 10:49:08

termit le truc et que la pour mon cas j ai calcule pour une mensualisation sur un an donc elle a ete paye pendant 2 mois a 90h de mensu et n en a fait a chaque fois que la moitie donc ca aurait pu etre dans l autre sens mais pour mon cas c est dans mon sens

4i.modo · 24-06-2007 10:54:04

sacripette a écrit :

Pour tout le reste attendez les pros, mais pour les 60Euros, vous ne pouvez pas demander avotre nounou de mon les redonner. C'est comme çà
si si je peux lui reclamer c est une regularsation donc c est moi ou elle qui me devait de l argent et a l inspection du traail ils m ont bien dit qe je pouvais les deduire
et bien la convention est claire.
on ne peut reclamer un trop perçut à l'employé (dans le cadre du minimum de la mensualisation) et si vous lui déduisez, elle sera en droit d'aller aux prud'hommes.
et là un juge tranchera.
et pour le preavis quand vous travaillez dans une societe et que vous demissionnez au 24/05 par exemople il ne vous paie pas votre mois entier mais jusquau 24/05 et apres votre preavis point barre .... parce qu en plus la son preavis est paye par moi mais elle ne l a pas fait puisque je ne lui ai plus mis mon fils vu comme elle lui a parle devant moi merci bien ça équivaut à un préavis dispensé par l'employeur, donc à payer. ce n'est pas une fleur de votre part que de lui payer, mais la loi tout simplement
donc lundi je vais a la pmi deja leur donner une copie du courrier qu elle m a envoye parce que elle l a envoyee a l inspection du travail
je crois rever

souvent les parents en engageant une assisitante maternelle ne se rendent pas compte qu'ils deviennent des employeurs avec tout ce que cela implique
ce n'est pas facile, j'en conviens, et il faut être vigilant sur tout les points.

le fait qu'elle ai encaissé le chèque n'implique absolument pas qu'elle ai accepté le solde de tout compte, puisqu'elle le signifit par recommandé, mais qu'elle considère cet argent (gagné légalement) comme un "accompte" sur le solde total.
c'est légal.
elle a eu tort de dire du "mal" sur le comportement de votre enfant, c'est clair mais de là à considerer cela comme une faute...
les enfants savent être dur!
et ça personne en peut le nier.
et que vous (parent) ayez acheter + d'une dizaine de ballons n'excuse pas un enfant qui les casse... perso un enfant qui a cassé + de 10 ballons en 3ans 1/2 je me poserai des questions
vous ne croyez pas que tout simplement il n'aime pas les ballons?
ou alors essayez les boules de bowling (humour, ne vous fâchez pas...)

termite39 · 24-06-2007 10:54:14

dsl d'insister mais tu as signer pour ses 90H par mois et tu ne peux pas revenir dessus.
article de la convention:

d) Régularisation
Si l’accueil s’effectue sur une année incomplète, compte tenu de la mensualisation du salaire, il sera
nécessaire de comparer les heures d’accueil réellement effectuées, "SANS REMETTRE EN CAUSE LES CONDITIONS DEFINIES A LA SIGNATURE DU CONTRAT", avec celles rémunérées tel que prévu à l’article 7 -
Rémunération à l’alinéa 2 b).
S’il y a lieu, l’employeur procède à une régularisation. Le montant versé à ce titre est un élément du
salaire, il est soumis à cotisations.

Donc si t'a signé 90 meme si elle n'en a fait que 45, tu lui doit 90.

Moi je pense comme çà, je ne sais pas ce qu'en pense les pros?

4i.modo · 24-06-2007 10:56:03

parfaitement termite, sauf si le mois n'est pas complet, là on deduit bien sur mais en restant sue la base de la mensualisation au minimum...

so · 24-06-2007 11:21:29

je suis désolée mais vous etes en tort!

l'ass mat ne vous doit rien,c'est comme ça, c'est dans les textes, et jamais un salarié n'a rendu quoi que ce soit a son patron!!!

ensuite vous décidez de ne pas lui faire faire son préavis, c'est votre décision pas la sienne, vous devez donc lui réglez.
Avez vous lu la convention ? c'est une de vos obligations en tant qu'employeur!!! et oui c'est vous le patron donc a vous de connaitre les lois qui régissent le beau metier d'assistante maternelle.

Autre chose, je ne pense pas que la PMI vous soit d'une grande aide, les personnes ne sont pas formés pour ça! essayez les prudhommes, mais je pense que vous perdrez car je suis navrée mais vous etes dans vos torts.

termite39 · 24-06-2007 11:27:20

4i a écrit :

parfaitement termite, sauf si le mois n'est pas complet, là on deduit bien sur mais en restant sue la base de la mensualisation au minimum...

Oui si le mois n'es pas complet mais là apparemment c'est jsute parce qu'elle devait faire 90 X 2 mois et qu'elle en faisai que la moitié donc payé 90

so · 24-06-2007 11:27:32

REGULARISATION (Article 18 d. de la Convention Collective)

Si l’accueil s’effectue sur une année incomplète, compte tenu de la mensualisation, il sera nécessaire de comparer les heures d’accueil réellement effectuées sans remettre en cause les conditions définies à la signature du contrat, avec celles rémunérées dans le cadre de la mensualisation. S’il y a lieu, l’employeur procèdera à une régularisation. Le montant versé à ce titre est un élément du salaire et est soumis à cotisation.
Lorsque l’assistante maternelle a perçu un salaire supérieur à son temps de travail réel, il reste à son profit.

RUPTURE DE CONTRAT PAR RETRAIT DE L’ENFANT : LICENCIEMENT
L’assistante maternelle qui justifie auprès du même employeur d’une ancienneté d’au moins 2 ou 3 mois (selon la durée de la période d’essai) a droit en cas de rupture de contrat par son employeur, sauf en cas de faute grave, à un préavis de 15 jours calendaires, avant le retrait de l’enfant qui lui est confié. La durée du préavis est portée à 1 mois lorsque l’enfant est accueilli depuis 1 an ou plus.
En cas de suspension ou de retrait d’agrément, l’employeur devra licencier l’assistante maternelle sans indemnité ni préavis. Il fournira une attestation employeur avec pour motif de licenciement « rupture de contrat par retrait de l’enfant », afin que la salariée puisse faire valoir ses droits aux Assedic.

PAIEMENT DU PREAVIS
Dans les deux cas le paiement n’intervient que pour les jours où la garde de l’enfant est habituellement assurée.
L’indemnité de préavis est versée intégralement y compris en cas d’absence de l’enfant. Toutefois, le préavis n’est pas requis en cas de suspension ou de retrait d’agrément

NON RESPECT DU PREAVIS
L’inobservation du préavis par l’assistante maternelle constitue une rupture abusive qui ouvre droit au profit de l’employeur au versement de dommages et intérêts.
Si c’est l’employeur qui est responsable de la non inexécution du préavis, il doit verser une indemnité égale au montant de la rémunération qu’aurait perçue l’assistante maternelle si elle avait travaillé.

La période d’essai est de 3 mois pour un accueil s’effectuant sur 1,2 ou 3 jours de garde par semaine.

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

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#1 23-06-2007 20:21:26

la demission e la nounou de mon fils

23-06-2007 20:21:26

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23-06-2007 22:20:16

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