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#1 29-08-2011 22:15:34

agua63
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Post dde dadou54: contrat périscolaire

dadou54 a écrit :

bonjour

je suis nouvelle sur le forum j'éspere poster au bon endroit si ce n'est pas le cas j'en suis désolée

cela concerne un contrat périscolaire:

mon enfant rentre à l'école en septembre
il a été convenu oralement avec l'assistante maternelle que mon fils sera gardé 4 jours par semaine a raison de 3h par jour soit 12h par semaine.
Mon mari et moi avons 5 sem de cp +10 jours rtt chacun
nous comptons donné notre enfant uniquement le lundi mardi jeudi et vendredi sur une année incompléte car il ira les mercredi et pendant les congé scolaire au centre aéré.
si j'ai bien compris le calcul  son taux horaire brut 3.50*12h/sem*36 ou 37 semaine(parce que la logique serait 37semaine pour moi mais je lis beaucoup de commentaire avec 36 semaines et ne comprends pas pourquoi)/12=129.5
sa mensualisation est de 129.5 brut par mois mais dés septembre 2011 je dois lui versé en plus 10% en plus pour ces congés payé c'est bien cela jusqu'à juin?
mais juillet il ira au centre aéré et elle pose tout le mois d'aout en congé!
donc sa mensualisation est de 142.45(avec les10%) mais de septembre 2011 a juin 2012??
et je referais un contrat en septembre si je continue avec elle
ai je tout bien saisie
merci pour vos lumiére

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29-08-2011 22:15:34

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#2 29-08-2011 22:27:25

agua63
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Re : Post dde dadou54: contrat périscolaire

Bonjour.

Alors pour connaitre le nombre de semaine d'acueil:
52-5 semaine cp pe- 5 semaine cp am - X semaine de rtt -...

Les rtt se déduise en semaine et non en jour. De la même manière, les rtt se prenent en semaine et non enjour posé par-ci par là.
Il se peut que votre am accepte vos rtt en jour, mais elle n'est pas obligé.

Le nombre de semaine d'accueil 36 ou 37 varie selon les département. Le mieux est de prendre un calendrier et compter le nombre de semaine où votre enfant ira chez l'am.

Si vous versé 10% en plus pour els congé payé à partir du premier mois de travail, cela signifie que vous allez utilisé la méthode des 10% par anticipation. Cette méthode n'est pas illégale, mais elle est hors convention. Elle donne souvent des litige en fin de contrat.
Normalement les congé se paye après acquisition. Donc à partir de juin 2012. Il vaut mieux respecter la convention.

En année incomplète, toutes les semaine d'absence de l'enfant sont déduit de la mensue dès le départ. Donc la mensue que vous lui versé tous les mois, correspond à ses semaine de travaille étalé sur l'année. Donc tous les mois vous lui versé la même chose 129.50 (à transformé en net bien sûr, on ne paye pas le brut mais le net), quel soit en vacance ou non, et même quand votre fils est en centre aéré.
La seul chose qui change, c'est les indemnité d'entretiens, de repas,... vous ne les versé que quand votre enfant va chez l'am, donc pendant les vacance vous n'en payez pas.

En septembre 2012 vous ne refaite pas un contrat. Vous allez signé un cdi, un cdi n'a pas de date de fin. Vous l'embauché "à vie".
Pour rompre un cdi il faut que l'une des deux partie y mettent fin: licenciement ou démission.

Dernière modification par agua63 (29-08-2011 22:28:45)

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#3 30-08-2011 19:43:09

dadou54
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Re : Post dde dadou54: contrat périscolaire

merci pour votre réponse
c'est l'assistante maternelle qui préfére avoir ses cp payé ainsi ça lui permet d'avoir le meme salaire tout les mois
donc ça veut dire quand payant les 10pourcent tout les mois il faut que je lui paye tout juillet alors qu'elle n'aura pas une fois mon fils et tout le mois d'aout alors qu'elle est en congé mais la ça veut dire que je lui paye 2 fois ses cp non?
Merci pour vos réponses

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#4 30-08-2011 20:05:32

lulu54
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Re : Post dde dadou54: contrat périscolaire

non

car en fait le salaire que vous lui paierez par ex en juillet et aout sera l'etalage des sem de travail de l'assmat
si elle ne travaille que 37 sem dans l'annee , son salaire des 37 sem sera etalé sur 1 an ( 52 sem )
dit autrement elle gagne pas reellement ce qu'elle preste chaque mois c'est etalé sur l'annee donc les mois ou elle n'aura pas l'enfant aussi  wink

vous comprenez ?
et comme on se base sur les sem ou l'enfant est present chez elle a l'annee  pour faire son salaire mensuel , les cp sont en plus selon la methode choisie ( ici 10% par anticipation )


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30-08-2011 20:05:32

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#5 30-08-2011 21:05:45

agua63
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Re : Post dde dadou54: contrat périscolaire

Ex: année incomplète 37 semaine par an, 12h par semaine à 3 net de l'heure.
37semaine *12h=444. Votre am va travailler 444h par an.
444h*3=1332 euros. Elle va gagner 1332 euros par an pour son travail. Les congé ne rentre pas en compte.
Pour que l'am touche un salaire identique tout les mois, 1332/12=111 euros par mois.
Donc vous versé 111 par mois à votre am pendant 12 mois, soit tous les mois, qu'elle soit en vacance ou non.

Si vous choisissez de lui payé ses congé avec la méthode hors convention, vous lui versé 10% tous les mois aussi. Qu'elle soit en congé ou non.

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