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#1 12-10-2011 21:23:07

aurel45
Membre
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Messages : 118
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Déclaration PAJE pour un enfant de plus de 6 ans

Bonsoir,

J'ai débuté l'accueil d'une fratrie au mois de septembre,

l'un des 2 enfants a plus de 6 ans,

et je souhaite savoir comment je pourrai savoir si la maman a bien fait sa déclaration ainsi que payer sa partie de cotisations, car je soupçonne qu'elle ne le fasse pas pour s'éviter des frais

J'ai reçu le Bulletin de Salaire de la PAJE pour la petite

Recevrai-je quelque chose pour l’aîné ?

Comment m'assurer de la déclaration pour le grand ?

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#2 12-10-2011 21:24:52

sam01
Modérateur
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Re : Déclaration PAJE pour un enfant de plus de 6 ans

aurel45 a écrit :

Bonsoir,

J'ai débuté l'accueil d'une fratrie au mois de septembre,

l'un des 2 enfants a plus de 6 ans,

et je souhaite savoir comment je pourrai savoir si la maman a bien fait sa déclaration ainsi que payer sa partie de cotisations, car je soupçonne qu'elle ne le fasse pas pour s'éviter des frais

J'ai reçu le Bulletin de Salaire de la PAJE pour la petite

Recevrai-je quelque chose pour l’aîné ?

Comment m'assurer de la déclaration pour le grand ?

Bonsoir,
les cotisations pour l'enfant de 6 ans sont prises en charges, tant qu'il y a un autre  enfant en accueil de moins de 6 ans

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#3 12-10-2011 21:29:32

aurel45
Membre
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Re : Déclaration PAJE pour un enfant de plus de 6 ans

Ah bon, d'accord, je ne le savais pas et la maman non plus, je pourrai amorcer la discussion en sachant que je pourrai lui répondre cela !

Merci de cette information

Et cela est valable jusqu'au 6 ans du 2e enfant ou tant que les 2 sont en garde chez une assistante maternelle agréée?

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#4 12-10-2011 21:35:29

sam01
Modérateur
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Re : Déclaration PAJE pour un enfant de plus de 6 ans

C'est valable jsuqu'au 6 ans du dernier accueilli,
il faut forcement que les deux soit gardés pour que les cotisations soient prises en charge pour l'enfant de plus de  six ans

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#5 07-04-2013 20:24:05

vivin21
Membre
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Re : Déclaration PAJE pour un enfant de plus de 6 ans

Bonjour,
Quelqu'un peut il me confirmer que c'est toujours d'actualité? Je ne trouve aucune version "officielle" de ça. Et mon assistante maternelle n'etait pas eu courant.

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#6 07-04-2013 20:48:48

lulu54
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Re : Déclaration PAJE pour un enfant de plus de 6 ans

la parent ( enfin pajemploi)cotise une fois les charges lorsqu'il emploie une assmat
donc tant qu'il y a un enfant de moins de 6 ans les charges sont " reglées " qu'il y ait ou non un enfant ainé de plus de 6 ans

mais les aides perçues ne seront que pour celui ou ceux qui ont moins de 6 ans

je vous conseille de faire un bs separé et en plus wink


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#7 07-04-2013 20:55:48

Babou74
Modérateur
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Re : Déclaration PAJE pour un enfant de plus de 6 ans

vivin21 a écrit :

Bonjour,
Quelqu'un peut il me confirmer que c'est toujours d'actualité? Je ne trouve aucune version "officielle" de ça. Et mon assistante maternelle n'etait pas eu courant.


Oui , c'est toujours d'actualité


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#8 07-04-2013 21:06:19

nounoujulie
Membre
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Re : Déclaration PAJE pour un enfant de plus de 6 ans

aurel45 a écrit :

Bonsoir,

J'ai débuté l'accueil d'une fratrie au mois de septembre,

l'un des 2 enfants a plus de 6 ans,

et je souhaite savoir comment je pourrai savoir si la maman a bien fait sa déclaration ainsi que payer sa partie de cotisations, car je soupçonne qu'elle ne le fasse pas pour s'éviter des frais

J'ai reçu le Bulletin de Salaire de la PAJE pour la petite

Recevrai-je quelque chose pour l’aîné ?

Comment m'assurer de la déclaration pour le grand ?


je rajoute :

On ne reçoit qu'Un seul bulletin de paie pajemploi pour les frateries. Et qu'il est au nom de l'employeur ( il n'y a pas de nom d'enfant dessus)

Que sur ce bulletin de paie unique, les heures mensualisés, les jours d'accueil, le salaire, les ie, etc sont ajoutés ( 2 mensu , Une de 20h et une autre de 130h = 150h sur le bulletin de paie pajemploi)

Donc bien vérifier sur le bulletin de paie que tout à été ajouté.

Et faire 2 bulletin de salaire à côté ( voir dans l'index, il y'en a ) pour bien dissocier les accueils.


Avant, j'avais des principes maintenant j'ai des enfants.

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#9 07-04-2013 21:07:06

lulu54
MODERATEUR
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Re : Déclaration PAJE pour un enfant de plus de 6 ans

j'en rajoute encore lol

il faut que les enfants soient gardés par la meme assmat wink


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#10 07-04-2013 21:18:28

vivin21
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Re : Déclaration PAJE pour un enfant de plus de 6 ans

oui ça pas de problème je savais que je n'aurai plus d'aide (même si pour moi la prise en charge des cotisations est une sacrée aide). par contre Lulu je ne comprend pas ton explication, la paje pourrait cotisé pour les heures du petits et moi pour celles du grand, mais bon comme ca ca m'arrange. Et oui en effet je sais que sur le bulletin emploi les 2 enfants sont fusionnés et ils seront bien chez la même assmat. Merci pour la confirmation

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#11 07-04-2013 21:32:10

lulu54
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Re : Déclaration PAJE pour un enfant de plus de 6 ans

non:  la cotisation pour le petit , ayant droit , et faite par pajemploi sera valable pour le grand
il profite donc ( et vous aussi ) de la cotisation du cadet

elle vaut par employeur et non par enfant
vous comprenez ?


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#12 07-04-2013 21:39:27

vivin21
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Re : Déclaration PAJE pour un enfant de plus de 6 ans

oui, je crois, visiblement dans mon village personne n’était au courant...

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#13 07-04-2013 21:43:31

lulu54
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Re : Déclaration PAJE pour un enfant de plus de 6 ans

il suffit d'avoir eté dans le cas wink


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#14 07-04-2013 21:45:52

lulu54
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Re : Déclaration PAJE pour un enfant de plus de 6 ans

en fait
la prise en charge des cotisations sociales est effectuée sur l'ensemble des salaires versés.
La déclaration proposée par Pajemploi ne fait apparaître qu'un nombre global d'heures d'accueil et le salaire correspondant versé à l'assistante maternelle


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#15 07-04-2013 21:49:11

vivin21
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Re : Déclaration PAJE pour un enfant de plus de 6 ans

oui ca d'accord, mais l'on coche bien que l'enfant à plus de 6 ans, ca m’étonne que Pajemploi ne demande pas aux parents de rembourser une partie (bon ok, j'ai toujours peur de mal faire les choses et que ca me retombe dessus)

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#16 07-04-2013 22:12:25

lulu54
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Re : Déclaration PAJE pour un enfant de plus de 6 ans

non parce qu'il n'est necessaire que d'une seule cotisation par employeur ...
de toute maniere vous faite votre declaration de base en notant les enfants , ils sont inscrit donc pas de soucis wink


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#17 07-04-2013 22:20:57

Babou74
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Re : Déclaration PAJE pour un enfant de plus de 6 ans

vivin21 a écrit :

oui ca d'accord, mais l'on coche bien que l'enfant à plus de 6 ans, ca m’étonne que Pajemploi ne demande pas aux parents de rembourser une partie (bon ok, j'ai toujours peur de mal faire les choses et que ca me retombe dessus)

Pas besoin de rembourser quoique ce soit
les cotisations sont prises en charge pour tous les enfants tant que le dernier n'a pas 6 ans



Concernant les fratries dont un des enfants âgé de moins de 6 ans et l'autre de plus de six ans , si les enfants sont accueillis par la même assistante maternelle, la prise en charge des cotisations sociales est  effectuée sur l'ensemble des salaires versés (garde des deux enfants). Le formulaire de déclaration proposé par Pajemploi ne fait en effet apparaitre qu'un nombre global d'heures d'accueil et le salaire correspondant versé à l'assistante maternelle sans tenir compte de l'enfant concerné.

Si les enfants de la fratrie sont gardés par deux assistantes maternelles différentes, seul celui de moins de six ans ouvre droit à la prise en charge des cotisations sociales.


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#18 12-04-2013 20:30:47

vivin21
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Re : Déclaration PAJE pour un enfant de plus de 6 ans

je me permet de revenir vers vous car voici ce que me repond la CAF:
Bonjour, je souhaiterai savoir comment celà va se passer quand mon ainé aura 6 ans. Je sais que je n'aurai plus le droit à la Paje pour lui, mais vais je devoir payé les cotisations sociales si je le laisse en garde chez la même Assistante maternelle que son petit frere? (on m'a dit que l'on continuait à faire les déclaration sur le site de Pajemploi pour les 2 enfants) est ce que ce sera eux qui m'enverront la somme des cotisations à payés?

reponse; Bonjour,

Si vous faites garder votre enfant de plus de 6 ans vous recevrez la facture des cotidations de la part du PAJEMPLOI.


donc c'est l'inverse de ce que vous me disiez. Vous pensez que c'est dû à un changement.?

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#19 12-04-2013 22:29:23

sam01
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Re : Déclaration PAJE pour un enfant de plus de 6 ans

vivin21 a écrit :

je me permet de revenir vers vous car voici ce que me repond la CAF:
Bonjour, je souhaiterai savoir comment celà va se passer quand mon ainé aura 6 ans. Je sais que je n'aurai plus le droit à la Paje pour lui, mais vais je devoir payé les cotisations sociales si je le laisse en garde chez la même Assistante maternelle que son petit frere? (on m'a dit que l'on continuait à faire les déclaration sur le site de Pajemploi pour les 2 enfants) est ce que ce sera eux qui m'enverront la somme des cotisations à payés?

reponse; Bonjour,

Si vous faites garder votre enfant de plus de 6 ans vous recevrez la facture des cotidations de la part du PAJEMPLOI.


donc c'est l'inverse de ce que vous me disiez. Vous pensez que c'est dû à un changement.?

La personne qui vous a renseignez se trompe
Je confirme:
Si vous faites garder vos deux enfants par la même am et que l un des deux a moins de 6 ans les cotisations seront prises en charges pour les deux
Seul l'aide sera perçu pour l enfant de moins de 6 ans

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#20 12-04-2013 23:16:30

Babou74
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Re : Déclaration PAJE pour un enfant de plus de 6 ans

vivin21 a écrit :

je me permet de revenir vers vous car voici ce que me repond la CAF:
Bonjour, je souhaiterai savoir comment celà va se passer quand mon ainé aura 6 ans. Je sais que je n'aurai plus le droit à la Paje pour lui, mais vais je devoir payé les cotisations sociales si je le laisse en garde chez la même Assistante maternelle que son petit frere? (on m'a dit que l'on continuait à faire les déclaration sur le site de Pajemploi pour les 2 enfants) est ce que ce sera eux qui m'enverront la somme des cotisations à payés?

reponse; Bonjour,

Si vous faites garder votre enfant de plus de 6 ans vous recevrez la facture des cotidations de la part du PAJEMPLOI.


donc c'est l'inverse de ce que vous me disiez. Vous pensez que c'est dû à un changement.?

coucou

j'accueille des fratries dont les ainés ont 6 ans ou plus
et les pe ne paient aucune cotisation sociale
et ils reçoivent bien  le montant et le décompte des cotisations , mais il est bien notifié que c'est pris en charge


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#21 15-04-2013 12:40:14

lulu54
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Re : Déclaration PAJE pour un enfant de plus de 6 ans

la paje n'a retenue que la moitié de votre question

c'est frequent helas wink

reposez là vous verrez wink


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#22 15-04-2013 12:53:03

graal60
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Re : Déclaration PAJE pour un enfant de plus de 6 ans

Bonjour.
Je confirme.
J'ai aussi été dans ce cas.
Tant qu'il y a un petit frère ou une petite soeur de moins de 6 ans, vous ne payez pas les cotisations pour le plus grand. wink

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#23 15-04-2013 13:01:37

christyv
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Re : Déclaration PAJE pour un enfant de plus de 6 ans

Babou74 a écrit :



Concernant les fratries dont un des enfants âgé de moins de 6 ans et l'autre de plus de six ans , si les enfants sont accueillis par la même assistante maternelle, la prise en charge des cotisations sociales est  effectuée sur l'ensemble des salaires versés (garde des deux enfants). Le formulaire de déclaration proposé par Pajemploi ne fait en effet apparaitre qu'un nombre global d'heures d'accueil et le salaire correspondant versé à l'assistante maternelle sans tenir compte de l'enfant concerné.

Si les enfants de la fratrie sont gardés par deux assistantes maternelles différentes, seul celui de moins de six ans ouvre droit à la prise en charge des cotisations sociales.

Bonjour,

Babou peux tu me dire où tu as trouvé cette info, car mon employeur cherche justement quelque chose d'écrit pour avoir la certitude que les cotisations du salaire pour l'aîné seront prises en charge.
Merci


.                                                                             INDEX  ▲ cliquez ici

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#24 16-04-2013 12:06:07

delfi
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Re : Déclaration PAJE pour un enfant de plus de 6 ans

je confirme aussi , les cotisations sont prises en chargent tant que le deuxieme n'a pas 6 ans.
et la caf rebourse le maximun de l'aide pour l'(enfant  plus petit.
j'ai le cas en ce moment.

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#25 16-04-2013 13:00:14

nova49
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Re : Déclaration PAJE pour un enfant de plus de 6 ans

Bonjour,
je garde deux fratries , 4ans et 8 ans puis 18 mois et 9 ans. Je confirme que les parents ne payent aucune charges car je garde un autre de leurs enfants de moins de 6 ans. Donc pas de panique c'est valable pour tout le monde.


Maman de 2  enfants (8 ans et 4 ans)
Nounou de 3 péris et  2 loulous ( 22 et 24 mois ).

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