Refus de garde de périscolaire

floridabay · 06-06-2012 11:09:43

Bonjour,
Voilà j'ai 2 enfants de 4 et 8 ans gardés par la même nounou depuis leur naissance. Au cours du temps, les gardes par le nounou ont été espacés du fait de leur scolarité, et quelques fois, les grand parents souhaitaient les avoir pendant les vacances. Je pense que les enfants doivent profiter de leur grand-parent tant qu'ils sont là.
Bref, la dernière mensualisation a été faite depuis juillet 2011 au 30/06/2012, avec les mercredis. Nous avons noté sur le contrat : "A partir de septembre 2011, les enfants iront chez nounou les mercredi en périodes scolaires (36 semaines) ou + si besoin. Nouvelle mensualisation de juillet 2011 au 30 juin 2012 (calcul)+10 % Congés payés.
Aujourd'hui, elle ne veut pas prendre mes enfants au mois de juillet, car elle a déjà 4 autres enfants qui viennent à temps plein (mais le plus vieux de ses nouveaux contrats a été signés il y a 1 an et 1/2.) De plus, un nouveau contrat devait commencer en août, mais les parents on demandé à laissé leur enfant aussi en juillet, donc ce nouveau contrat a pris encore une place.

J'aimerais savoir si j'ai un recours, elle m'a dit que comme mes enfants ne venaient que régulièrement, elle ne pouvait pas dire aux autres parents qu'elle pouvait avoir 2 places réservées, alors que les autres viennent en temps complet.

N'avait-elle pas à prendre en considération qu'elle pouvait avoir mes enfants ?

J'ai essayé d'appeler notre RAM, mais elle me dit qu'il faut voir les autres contrats. Je pense que je n'ai pas à m'occuper, moi, des autres contrats, c'est à la nounou de savoir quel contrat elle a en cours ?

Je lui ai dit qu'elle devait donc démissionné, bien sûr, elle m'a répondu que jamais elle ne démissionnerait.

Merci d'avance de vos réponses, car j'ai 2 enfants à la rue au mois de juillet.

06-06-2012 11:09:43

Nasoif44 · 06-06-2012 11:14:38

bonjour, je ne suis pas pro mais, au vu de votre texte, je crois qu'elle peut refuser de prendre vos enfants en juillet puisque ce seraient des heures complémentaires qu'elle est en droit de refuser

valea123 · 06-06-2012 11:17:43

vu que c'est un cdi qui se reconduit tacitement et qu'il a commence en juillet 2011 on peut supposer que juillet 2012 sera dans la continuite de la nouvelle mensu.....

de ce que je lis je pense comme toi nasoiff mais la si on se fie au date c'est l'am qui change les modalites,non?

parceque ce n'est pas un cdd, juin est la date anniversaire pas la date de fin de contrat......

les pros vont repondre mais je pense que l'am doit demissionner

Dernière modification par valea123 (06-06-2012 11:18:15)

zuenna · 06-06-2012 11:23:57

En fait, je suppoose que quand vous parlez de nouvelle mensualisation, c'est en fait un avenant qui se termine fin juin puisque date butoir de l'avenant
Donc si c'est cela, il faut reprendre sur les termes du contrat avant l'avenant.

Sinon,, c'est reconduit automatiquement à partir du 1er juillet et votre ass mat a le droit de ne vouloir prendre votre enfant que les mercredis. Le reste est en heures complémentaires et elle est en droit de refuser.

Si vous voulez absolument plus d'heures que les mercredis, il faut repartir sur une nouvelle mensualisation, donc avenant qu'elle est en droit de refuser et dans ce cas là, vous devrez effectivement la licencier

06-06-2012 11:23:57

foukote · 06-06-2012 11:29:25

je comprends la nounou et puis le contrat stipule que les mercredis dc elle a tout à fait le droit de les refuser
sinon y'a toujours le centre aéré qui je pense est plus adapté aux enfants vu l'age qu'ils ont

BeignetDeTomate · 06-06-2012 11:41:40

bonjour

votre contrat stipule que votre nounou prend vos enfants pendant 36 semaines le mercredi en période scolaire
elle n'est donc pas obligé de les prendre quand bon vous semble

imaginez que votre nounou ait 4 contrats comme le votre
est-ce suffisant pour en vivre ???

les desaccords viennent quand l'une ou l'autre partie n'arrive pas à se mettre à la place de l'autre

bon courage pour trouver une autre solution

emmandco · 06-06-2012 11:47:30

Bonjour

D'après ce que je comprends, la mensualisation a été faite sur les mercredis, uniquement en période scolaire donc là, vous lui demandez de prendre les enfants HORS période scolaire donc ce sont des heures complémentaires que vous lui demandez en juillet donc elle est dans son bon droit de les refuser

Je vais peut-être vous faire bondir mais même si elle est probablement fort attachée à vos enfants depuis le temps, cette affection ne va pas nourrir sa famille, elle a besoin d'un revenu correcte pour vivre, payer ses factures donc il faut comprendre qu'elle ait pris des temps pleins J'aurais peut-être fait pareil d'autant que vous n'aviez fait un contrat QUE sur le temps scolaire donc pas sur juillet ou août ...

En gros, si j'ai tout compris, vous n'avez aucun recours pour l'obliger à accueillir vos enfants, elle a honoré ses 36 semaines d"accueil durant l'année scolaire ...

valea123 · 06-06-2012 11:48:09

je me suis concentree sur les dates! effectivement
mais ce que je ne comprends pas c'est que juillet 2011 c'etait aussi que les mercredis?

zuenna · 06-06-2012 11:49:14

mais le contrat ne prévoit rien pour l'accueil de l'enfant en période de vacances???
Vous n'aviez pas prévu pour les vacances, quand vous avez fait la nouvelle mensualisation jusqu'à fin juin, qu'avait il été prévu pour après?
Nouvelle mensualisation, avenant...?

emmandco · 06-06-2012 11:52:11

floridabay a écrit :

Je lui ai dit qu'elle devait donc démissionné, bien sûr, elle m'a répondu que jamais elle ne démissionnerait.

Je suis désolée mais comme vous aviez convenu de faire un accueil sur 36 semaines (même si vous avez écrit "ou + si besoin" sur le contrat: ça ne veut rien dire ... ) c'est bien VOUS qui souhaitez modifier le contrat en confiant vos enfants en juillet ce qui à la base n'est pas prévu ni mensualisé (...) donc c'est à vous de présenter un avenant et si elle refuse, c'est A VOUS de la licencier si vous ne souhaitez poursuivre.

Vous n'avez pas de centre de loisirs dans votre commune?
Parce que l'enfant de 8 ans (et de 4 ans) y serait probablement mieux avec d'autres enfants de son âge que chez une assistante maternelle avec des bébés

floridabay · 06-06-2012 11:52:59

Merci de toutes ces réponses.

Juste un point, le dernier avenant stipule "ou plus si besoin" pour les gardes, ne puis-je pas avoir quelque chose là dessus ?

D'autre part, le soucis, c'est que je travaille à 39 heures, et que les garderies et centres aérés sont fermés quand j'arrive, c'est pour cela que je garde le nounou les mercredis.

Bien sûr, que je comprends que si elle avait que des contrats comme le miens, sauf que le contrat date de 8 ans, je n'ai pas créer un nouveau contrat que pour des périscolaires. Excusez-moi d'être brute à la question "peut-elle en vivre", mais c'est elle qui gère les contrats au mieux. Si elle veut une rémunération identiques chaque mois, elle fait comme moi, elle se lève tous les matins pour aller bosser à des horaires fixes...

Ce que je n'arrive pas à assimiler, c'est pourquoi mes enfants sont mis à l'écart. Je n'ai même pas eu le temps de faire une nouvelle mensualisation pour l'année prochaine, je lui ai demander, mais elle m'a répondu qu'elle ne savait pas si elle était dispo par exemple à Noel car les autres parents n'avaient pas posé leurs congés. Alors moi, il faut que je passe après le bon vouloir de chacun, parce que j'ai des périscolaires, on va bientôt tomber dans la discrimination, non ?

En tout cas, merci.

emmandco · 06-06-2012 11:53:56

valea123 a écrit :

je me suis concentree sur les dates! effectivement
mais ce que je ne comprends pas c'est que juillet 2011 c'etait aussi que les mercredis?

Il ne devait pas y avoir de mercredi probablement vu que la mensualisation est sur 36 semaines donc seulement année scolaire... Mais peut-être qu'à cette époque, l'ass mat ayant de la place, acceptait de prendre les enfants selon les besoins des parents en heures complémentaires
Ce qui bloque peut-être c'est que cette année, c'est devenu impossible

sam01 · 06-06-2012 11:55:53

floridabay a écrit :

Excusez-moi d'être brute à la question "peut-elle en vivre", mais c'est elle qui gère les contrats au mieux. Si elle veut une rémunération identiques chaque mois, elle fait comme moi, elle se lève tous les matins pour aller bosser à des horaires fixes...

ou simplement elle choisit ses contrats et refusent ceux qui ne "rapportent pas"

emmandco · 06-06-2012 11:57:16

floridabay a écrit :

Merci de toutes ces réponses.
Juste un point, le dernier avenant stipule "ou plus si besoin" pour les gardes, ne puis-je pas avoir quelque chose là dessus ?
D'autre part, le soucis, c'est que je travaille à 39 heures, et que les garderies et centres aérés sont fermés quand j'arrive, c'est pour cela que je garde le nounou les mercredis.
Bien sûr, que je comprends que si elle avait que des contrats comme le miens, sauf que le contrat date de 8 ans, je n'ai pas créer un nouveau contrat que pour des périscolaires. Excusez-moi d'être brute à la question "peut-elle en vivre", mais c'est elle qui gère les contrats au mieux. Si elle veut une rémunération identiques chaque mois, elle fait comme moi, elle se lève tous les matins pour aller bosser à des horaires fixes...
Ce que je n'arrive pas à assimiler, c'est pourquoi mes enfants sont mis à l'écart. Je n'ai même pas eu le temps de faire une nouvelle mensualisation pour l'année prochaine, je lui ai demander, mais elle m'a répondu qu'elle ne savait pas si elle était dispo par exemple à Noel car les autres parents n'avaient pas posé leurs congés. Alors moi, il faut que je passe après le bon vouloir de chacun, parce que j'ai des périscolaires, on va bientôt tomber dans la discrimination, non ?
En tout cas, merci.

Je comprends votre colère mais je crois que vous n'arrivez pas à vous mettre à sa place sous le coup des sentiments ...

Sachez qu'on se lève nous aussi le matin pour gagner notre vie
Notre métier est précaire mais cela ne nous oblige pas moralement à se contenter de 3 frans 6 sous pour faire vivre notre famille ...
Vous parlez de Noel mais Noel est en dehors de 36 semaines mensualisées donc vous ne pouvez imposer vos enfants
et je répète que le "et + si besoin" ne voudra rien dire devant un juge ...
Ce serait trop facile sinon

floridabay · 06-06-2012 11:57:54

zuenna a écrit :

mais le contrat ne prévoit rien pour l'accueil de l'enfant en période de vacances???
Vous n'aviez pas prévu pour les vacances, quand vous avez fait la nouvelle mensualisation jusqu'à fin juin, qu'avait il été prévu pour après?
Nouvelle mensualisation, avenant...?

Bonjour,
Depuis 8 ans, j'ai pris mes vacances en même temps que la nounou, au mois d'août. L'an passé, mon patron m'a obligé à les prendre au mois de juillet pour laisser la place à quelqu'un d'autre. Normalement, on revoit un calendrier vers la fin de la mensuration. Là, j'ai eu mes congés du mois d'août validé en mai, donc je pensais être dans les temps, et toute fière, je lui ai dit que j'avais besoin d'elle au mois de juillet. Là, elle a commencé à me dire que ça aller peut-être coincer. La semaine d'après, elle m'a donné un planning complet de juillet avec tous les autres enfants, et m'a dit qu'elle n'avait plus de place. Donc, je n'ai même pas eu le temps de faire un nouveau planning et une autre mensualisation pour l'année prochaine.

Nasoif44 · 06-06-2012 12:00:42

sam01 a écrit :

floridabay a écrit :
Excusez-moi d'être brute à la question "peut-elle en vivre", mais c'est elle qui gère les contrats au mieux. Si elle veut une rémunération identiques chaque mois, elle fait comme moi, elle se lève tous les matins pour aller bosser à des horaires fixes...
ou simplement elle choisit ses contrats et refusent ceux qui ne "rapportent pas"

exactement et j'ajouterai que j'imagine qu'elle se lève, tout comme vous tous les matins pour aller bosser (chez elle mais bosser quand même), sans doute!!!!

floridabay · 06-06-2012 12:00:56

emmandco a écrit :

Bonjour
D'après ce que je comprends, la mensualisation a été faite sur les mercredis, uniquement en période scolaire donc là, vous lui demandez de prendre les enfants HORS période scolaire donc ce sont des heures complémentaires que vous lui demandez en juillet donc elle est dans son bon droit de les refuser
Je vais peut-être vous faire bondir mais même si elle est probablement fort attachée à vos enfants depuis le temps, cette affection ne va pas nourrir sa famille, elle a besoin d'un revenu correcte pour vivre, payer ses factures donc il faut comprendre qu'elle ait pris des temps pleins J'aurais peut-être fait pareil d'autant que vous n'aviez fait un contrat QUE sur le temps scolaire donc pas sur juillet ou août ...
En gros, si j'ai tout compris, vous n'avez aucun recours pour l'obliger à accueillir vos enfants, elle a honoré ses 36 semaines d"accueil durant l'année scolaire ...

OK Merci.

sam01 · 06-06-2012 12:01:44

un contrat sur 36 semaines veut dire 16 semaines d'absence de l'enfant
l'am n'est pas a disposition le + si besoin ne veut rien dire
si vous aviez besoin de plus, il fallait présenter un avenant pour augmenter
vous en temps qu'employé auriez vous accepter que votre employeur vous signe un contrat en disant je vous prends pour 36 semaines ou plus si j'ai besoin? donc vous en temps que salarié ne pourriez rien prévoir et attendre le bon vouloir de votre employeur?

l'am a signé le + si besoin mais il faut savoir que c'est aussi a condition d'avoir de la place

sam01 · 06-06-2012 12:03:35

floridabay a écrit :

zuenna a écrit :
mais le contrat ne prévoit rien pour l'accueil de l'enfant en période de vacances???
Vous n'aviez pas prévu pour les vacances, quand vous avez fait la nouvelle mensualisation jusqu'à fin juin, qu'avait il été prévu pour après?
Nouvelle mensualisation, avenant...?

Bonjour,
Depuis 8 ans, j'ai pris mes vacances en même temps que la nounou, au mois d'août. L'an passé, mon patron m'a obligé à les prendre au mois de juillet pour laisser la place à quelqu'un d'autre. Normalement, on revoit un calendrier vers la fin de la mensuration. Là, j'ai eu mes congés du mois d'août validé en mai, donc je pensais être dans les temps, et toute fière, je lui ai dit que j'avais besoin d'elle au mois de juillet. Là, elle a commencé à me dire que ça aller peut-être coincer. La semaine d'après, elle m'a donné un planning complet de juillet avec tous les autres enfants, et m'a dit qu'elle n'avait plus de place. Donc, je n'ai même pas eu le temps de faire un nouveau planning et une autre mensualisation pour l'année prochaine.

les dates de congés doivent être donné en mars au plus tard, tout est dans la CNN, l'am n'y peut rien si votre propre employeur vous les donne tard

floridabay · 06-06-2012 12:03:36

valea123 a écrit :

je me suis concentree sur les dates! effectivement
mais ce que je ne comprends pas c'est que juillet 2011 c'etait aussi que les mercredis?

Non, elle ne les a pas eu du tout, car j'étais en vacances.

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#1 06-06-2012 11:09:43

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