Deux semaines types + heures sup : salaire et cotisations ?

Sho7 · 28-08-2012 17:28:40

Bonjour à tous !!

Je me tourne vers vous, parents aguerris en tant que jeune papa perdu à la veille de l'envoi de notre fils chez la nounou...

J'ai établi un contrat de travail avec notre nounou :
- 45h mensualisés
- Deux types de semaine explicitement écrites au contrat :
> Semaine A : 47h (x37)
> Semaine B : 36h (x10)

Maintenant viennent les questions de la rémunération et du bulletin de salaire :

- A priori pour les heure supplémentaires portées au contrat je n'appliquerai que la majoration en supplément du salaire de base, confirmez vous ? Si oui comment se passe la saisie auprès de la PAJE ? Si non vais-je être condamné à payer mes heures supplémentaires dans leur intégralité et pas seulement la majoration malgré un tel contrat ?

- Reste le calcul de la CSG + CRDS sur les heures supplémentaires mensualisées... Dois-je prendre pour base de calcul uniquement la majoration ou considérer le coût total de ces heures (taux horaire de base + majoration) ?

Merci aux courageux qui m'auront suivis jusque là et aux réponses à venir...

28-08-2012 17:28:40

feemorgane29 · 28-08-2012 17:34:37

déjà c'est mal parti car 37+10 = 47 semaines de mensu qui n'existe pas

c'est soit congés pareil = année complète et calcul sur 52 semaines

ou congés différents = année incomplète et calcul que sur les semaines réellement travaillé +rémunération des congés en juin

Sho7 · 28-08-2012 17:36:20

52 semaines, je n'ai pas inclus les CPs, Contrat annuel.

Sarahconte24 · 28-08-2012 19:11:05

Vous avez donc l'assistante maternelle et vous exactement les mêmes congés ? Votre enfant sera bien présent au domicile de l'assistante maternelle 47 semaines ?

28-08-2012 19:11:05

Sho7 · 28-08-2012 19:13:19

Nous avons fait un contrat avec mensualisation sur une base de 45 heures congés payés inclus. Nous espérons prendre les mêmes congés que notre assistante maternelle.

sophie56 · 29-08-2012 06:28:43

Vous espérez prendre les congés en mème temps qu'elle !!!!
Vous devez le savoir au moment du calcul.

Voir dans l'index à la lettre M pour mensualisation

Sho7 · 29-08-2012 07:59:56

Bonjour...

Pardon je ne suis pas très clair. Nous prendrons nos congés simultanément avec notre nounou. Nous avons choisi de mensualiser d'un commun accord. En cas d'absence exceptionnelle de notre fils (cas de vacances supplémentaires pour nous), nous maintiendrons le salaire.

C'est juste que la mensualisation est calculée sur une base de 45h alors que la plupart des semaines en feront 47, sauf durant les vacances scolaires et celà a été explicitement porté au contrat (semaines A & semaines B). Par conséquent je me demande comment va se passer la tarification pour ces semaines de 47 heures. Est ce que je ne porte que la majoration ou bien j'ajoute le tarif de base des heures sup + majoration. Puis se posait la question de CSG et CRDS sur les heures sup mensualisées, utilise-t-on le tarif de base + majoration de ces heures comme base ou uniquement la majoration.

Merci !

steph8341 · 29-08-2012 08:08:35

Pour moi les 2h qu'il y aura en plus de la mensualisation (47-45) ça sera des heures majorées étant donné qu'il ne rentre pas dans la mensualisation ;

Désolé pour l'autre question je ne peux pas vous aider je ne sais pas du tout .

attendez d'autre commentaires pour voir si je ne me trompe pas

Sarahconte24 · 29-08-2012 08:35:16

Allez faire un tour dans l'index alphabétique, "H", "heures complémentaires, supplémentaires", vous y trouverez les réponses à vos questions.
Bon courage

lulu54 · 29-08-2012 08:45:34

recap:
vous avez fait un contrat
nbre d'h par sem *52(= h de travail +5 sem de cp)/12 = h par mois * tarif

si lorsqu'elle fait plus de 45 h occasionnellement vous devrez ajouter cette sem là les 2 h au tarif majoré de 25% car hors planning
si elle en fait trois: pareil
à la fin du mois vous cumulerez sur les bs les h en plus faites chaques sem pour l'ajouter a sa mensu prevue

Sho7 · 29-08-2012 09:41:20

Oooouh ma petite tête... Je pense que l'on s'y est très mal pris pour écrire ce contrat...

Le planning inscrit au contrat entend :
- 37 semaines de 47 heures
- 10 semaines de 36 heures
- 5 semaines de congés payés
J'ai malheureusement fait le calcul de la mensualisation au prorata sur 47 semaines ce qui nous a mené à 44.7 heures arrondies à 45. Les semaines de 47 heures sont explicitement portées au contrat au même titre que celles de 36 heures (décomposition en semaines A & semaines B). Dans la mesure où ce n'est pas hors planning, n'ai-je que la majoration à payer ?

La nounou n'a malheureusement pas relevé. Est-ce que mon contrat est viable.... ? :s

Merci pour votre patience...

lulu54 · 29-08-2012 09:59:13

non il faut refaire le calul ...

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