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#1 24-09-2012 11:58:05
contrat ass mat et pajemploi desacords
bonjour, voici mon souci:
j'ai un nouveau contrat année complète depuis 6 mois et comme mes congés était déjas posé, donc lorsque j'ai été en vacance j'ai retirer du salaire ces semaines de congés,puisque la logique veut que je n'ai pas encore acquis de cp avec ce nouveau contrat mais voila lorsque la maman a fait sa déclaration a la paje, on lui as dit que ce n'était pas normal, que mon salaire était trop important pour ci peut d'heures et que la prochaine fois elle ne serais pas remboursée.
maintenant je me pose milles est une questions, pourriez vous me dire si j'ai fait une erreur ?
avant tout voici comment j'ai fait ma mensu :
BASE DE MENSUALISATION
Mensualisation pour un accueil de 6 jours / semaine
Soit : 24 jours / mois
Pour un accueil de 8h30 (soit 8,50 en décimale)
Soit : 204 h / mois
SALAIRE MENSUEL BRUT :
MENSUALISATION:
(...€ brut/h X heures/semaines X 52 semaines / 12
3,96 x 51 x 52 /12 = 875,16 € soit 663,29 €
si j'ai bien fait, je doit attendre 1an pour acquérir des CP et c'est seulement la deuxième années que je peut posé des cp qui aurons déjas été compris dans la mensu puisque année complète donc la deuxième année je pose les CP et je ne les retire pas ni ne les fait payés dans la mensualisation.et je touche donc juste la mensu lorsque je suis en vacance (pas d'indemnité entretien, ni repas )
est ce que j'ai fais erreur jusque la ?
bon sang je crois que si j'ai fait une faute je suis dans la panade.
apparement la paje a aussi envoyer le meme courrier a la maman dont je garde le périscolaire alors je vais vous resumer comment j'ai proceder pour le contrat et j'espère que vous pourrez me dire si la aussi j'ai fait uen erreur:
Année incomplète :
Soit les parents ont plus de 5 semaines de congés, soit ils ne sont pas fixés aux mêmes dates que
ceux de l'assistante maternelle, soit ils ont des RTT, soit l'enfant est confié à la famille.
Le total du salaire mensuel est la somme des calculs 1. et 2. ( doije y ajouter les cp, moi je l'ai pas fait puisque je fai le calcul en mai et me les fait payé en juin ?
1.Salaire horaire………3€ net……x nbre d’heures d’accueil hebdomadaire………9……x 36 semaines/12 =……81……..€
2. Salaire horaire………3€ net…x nbre d’heures d’accueil hebdomadaire……45…x nbre de semaines de vacances programmées……………6... /12 = …67.5………….€
Salaire mensuel = 1 + 2 soit …………148.50…………..€
voici comment j'ai calculer mes cp pour l'année dernière :
en année incomplète, j'ai pris soin soin d'en déduire toutes les semaines de vacances des parents et les miènnes. Ce qui signifie que les congés payés ne sont pas inclus dans la mensualisation et qu'il va bien falloir à un moment ou à un autre les ajouter à mon salaire de base.
Chaque année, au moins de juin :
- je calcule le nombre de jours de congés payés que j'ai acquis,
- pour trouver ce que je dois percevoir en congés payés j'utilise la methode des 10% sur la totalité des salaires sur l'année de réference.
- je me les fait payé en juin ou sur trois mois (je m'arrange avec les parents)
j'espère que mes explications sont claires et que vous pourrez me venir en aide merci.
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24-09-2012 11:58:05
#2 24-09-2012 12:23:30
Re : contrat ass mat et pajemploi desacords
bonjour tu fais des journees qui font plus de 8 heures par jours donc le calcul pour le nombre de jours n est pas bons c est ce qui te fait depasser le plafond journalier.
dans le premier cas il faut que tu fasse 204/8 = 25.5 jours arrondis a 26 a declarer chaque mois
dans le second cas 45 X 6 + 9 X 6 / 12 = 49.5 c est ton horaire mensualiser et 49,5/8=6.18 arrondi a 7 jours a declarer
Maman comblee de 3 anges deja grands
Heureuse nounou de 4 chtites canailles
"Si l'enfant s'attache à ceux qui s'occupent de lui, ce n'est qu'en raison des soins qu'il en reçoit."
Citation de Gustave Le Bon ; La vie - 1874.
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#3 24-09-2012 12:24:55
Re : contrat ass mat et pajemploi desacords
Bonjour,
Il y a plus de 4 semaines par mois (52/12 = 4.33).
Ta mensu devait être faite ainsi : 6j*8.5h*52s/12 = 221h * 3.96€ = 875.16€ brut = 676.41€.
Jours mensualisées à déclarer : 6*52/12 = 26 jours.
Heures mensualisées : 8.5h*6j*52s/12 = 221h.
Pour tes cp, tu as du faire une retenue sur salaire : mensu/heures potentielles du mois concerné*heures d'absence.
Pour la déclaration, ton employeur doit déclarer : mensu- retenue, idem pour les jours.
Pour ta mensu, tu dois faire une régul et repartir sur de bonnes bases de calcul.
La mensu du cas 2 est bonne.
Tu devras calculer le montant de tes cp fin mai en comparant les 10% et le maintien de salaire (nb semaines travaillées depuis le début du contrat/4*2.5 + éventuellement 2 jours supplémentaires par enfant de -15 ans).
Les cp te seront payés à partir de juin suivant une des méthodes de la CCN ou sur 3 mois comme convenu avec ton employeur, surtout le noter sur le contrat.
Dernière modification par landocean (24-09-2012 12:28:22)
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#4 24-09-2012 13:26:41
Re : contrat ass mat et pajemploi desacords
bonjour
comme landocéan
la mensu est fausse c'est pas 6j de 8,5h x 4 sem = 204h par mois
mais bien
6jx8,5 x 52 sem /12 = 221h de mensu
221*3,96 brut = 875,16 brut soit 676,41 net
jours paje 26 jours
pour les congés non acquis, il faut calculer selon calcul cour de cassation
mensu 676,41 net/ heures potentielles du mois x heures absences= retenue sur salaire
jours paje 26/jours potentiels du moisx jours effectuées= jours paje du mois des absences
heures paje 221h/heures potentielles du mois x heures effectuées= heures paje à déclarer le mois des absences
mais depuis mai vous avez acquis un nombre de jours qui eux ne doivent pas etre déduits, donc la prochaine fois que vous serez en congés vous ne déduirez pas de la mensu ces jours déjà acquis
si vous voulez qu'on calcule ça ensemble, dites moi date de début du contrat, dates des cp pris jusqu'à maintenant? dates des prochains cp (obligatoirement 5 sem en temps entre le début du contrat et 12mois)?
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24-09-2012 13:26:41
#5 26-09-2012 18:55:30
Re : contrat ass mat et pajemploi desacords
avant tout merci pour votre aide, oui je veutbien un peut d'aide pour les cp , je vous donnerez les dates ainsi je serais sur de ne pas faire d'erreur, j'ai quelque soucis d'internet alors je ne pourrais pas répondre rapidement mais je le ferez des que possible encore merci
j'ai une dernière question, pour etre sur que je ne suis pas a coté de ce qu'il faut faire :
j'ai une feuille de présence ou je note l'heure d'arrivé, de départ, absence etc... lorsque l'enfant ne m'est pas confié car les parents souhaite le garder avec eux ou qu'ils viennent le chercher avant l'heure, je ne compte les heures ou l'enfant est avec moi.
a la fin du mois je ne comtabilise que les heures de présence réelle de l'enfant.
est ce que c'est corect car une nounou de mon quartier ma dit que lorsque les parents venaient chercher l'enfant avant, c'était tant pis pour eux, elle comptait la journée.
voila j'espère que vous pourrez m'eclairez , merci
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#6 26-09-2012 19:12:36
Re : contrat ass mat et pajemploi desacords
votre collègue a raison ce sont les heures prévues au contrat qui doivent etre comptées
sauf en cas de maladie avec certificat médical
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