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Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :
- Etape 1: Cliquez sur ce lien de deconnexion
- Etape 2: Cliquez sur ce lien, pour réinitialiser votre mot de passe.
- Etape 3: Sur l'email reçu, cliquez sur le lien pour activer le nouveau mot de passe reçu.
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#1 18-07-2013 22:19:23
rupture de contrat
bonjour,
je suis perdue sur les fin du contrat du mon assistante maternelle !!!
Commencer le 16 fev 2012 je terminant le 26 juillet 2013
pour l indemnisation de rupture ok c'est bon
mais concernant la regularisation d'heure comment ca se passe ??
sachant qu on est sur 47 semaines, mensualisé avec les Congés payes inclus dedans???
QQun peut m aider , j espere
De plus , le contrat s arrete donc le 26 juillet 2013 mais la nounou aura reelement fait son preavis jusqu au 16 juillet, suite different avec la nounou je ne souahite pas que ma fille aille chez elle. donc elle n effectue pas son preavis complement mais c'est en accord facon de parler, je sais tres bien que je lui devrai tout le mois de juillet (en salaire) mais pour le reste si qqun peut m aider je suis perdue
merci d avance
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18-07-2013 22:19:23
#2 18-07-2013 22:59:52
Re : rupture de contrat
bonjour,
je suis perdue sur les fin du contrat du mon assistante maternelle !!!
Commencer le 16 fev 2012 je terminant le 26 juillet 2013
pour l indemnisation de rupture ok c'est bon
mais concernant la regularisation d'heure comment ca se passe ??
sachant qu on est sur 47 semaines, mensualisé avec les Congés payes inclus dedans???
QQun peut m aider , j espere
De plus , le contrat s arrete donc le 26 juillet 2013 mais la nounou aura reelement fait son preavis jusqu au 16 juillet, suite different avec la nounou je ne souahite pas que ma fille aille chez elle. donc elle n effectue pas son preavis complement mais c'est en accord facon de parler, je sais tres bien que je lui devrai tout le mois de juillet (en salaire) mais pour le reste si qqun peut m aider je suis perdue
merci d avance
bonjour,
votre mensu est calculée sur 47 ou 52 semaines? car déjà une mensu sur 47 semaines ça n'existe pas.
vous avez bien envoyé la lettre de rupture? elle n'a pas de cp en juillet?
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#4 18-07-2013 23:04:34
Re : rupture de contrat
et oui lettre de rupture envoye
mais la ou je comprends rien c'est sur la regul, faut il enlever les jours de conge paye pour 2012 car pas fai de regul à la date d anniversaire du contrat ou alors on laisse tombe car trop tard pour regul de 2012 ?
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18-07-2013 23:04:34
#5 18-07-2013 23:12:13
Re : rupture de contrat
donc déjà une mensu sur 47 semaines n'existe pas, si vous avez inclu ces 5 semaines de cp ce n'est pas bon. Il faut calculer la mensu sur le nombre de semaines prévues d'accueil, puis calculer ce qu'elle a acquis comme cp, car en accueillant moins de 47semaines par an elle n'acquiert pas forcément 5 semaines de cp.
la régul ne peut être faite qu'une fois la bonne mensu recalculée.
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#6 18-07-2013 23:17:05
Re : rupture de contrat
ben je relis le contrat 47 semaine !!!
comment il faut que je fasse alors ???
sur combien de semaine, car je lui donne les 10% de cp tout les mois et quand elle a été en conge en 2012 style le mois daout j'ai paye son mois normalement + les 10% de conge paye.....pfff une vraie galere 
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#8 18-07-2013 23:21:41
Re : rupture de contrat
soit la mensu est calculée sur 46semaines ou moins ( 52- cp en commun de vous et l'assmat - semaines supplémentaires ou elle n'accueille pas votre enfant) soit sur 52 semaines ( 47semaines d'accueil + 5 semaines de cp). Combien de semaines d'accueil de votre enfant sont prévues? combien d'heure par semaine, quel taux horaire?
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#10 18-07-2013 23:24:53
Re : rupture de contrat
pas besoin de refaire un contrat à chaque date anniversaire.
Donc contrat en année complète : la mensu aurait du être :
37h*52*taux horaire/12
quelles sont ces dates de cp depuis le début du contrat et a t elle des enfant de moins de 15ans?
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#11 18-07-2013 23:27:21
Re : rupture de contrat
contrat à 2,85 euros de l heure pour 37h semaine et je sais pas c'est la nounou qui m a dit 47 semaine de presence car sur la premiere annee elle avait dit qu elle se calerai sur nos CP car elle commençait et avait uniquement ma fille
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#13 18-07-2013 23:45:12
Re : rupture de contrat
on est parti sur 47 semaine la premiere annee car on a commence mi fevrier soit 5 semaines déjà de passe le me rappelle c'est a l aram qu ils nous ont dit de faire comme ca
par contre je pense que j aurai du refait le contrat car du coup la 2eme annee on etai tplus sur un contrat en année complete mais putot incomplete
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